Melian
Chancelière du Béarn
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 | Sujet: De l'authentification des documents issus de la Chancellerie Béarnaise  Mar 25 Sep 2012, 16:16 | |
| - Citation :
- De l’authentification des documents issus de la Chancellerie Béarnaise
1 - Du tampon de la Chancellerie
1.1 - La création et l'usage de ce tampon visent à permettre la validation par le Chancelier (ou le Vice-Chancelier à défaut, voir article 2 ci-après) de tout document officiel de la Chancellerie, même s'il ne dispose pas de sceaux personnels.
1.2 - Il se compose de la mention "Chancellerie du Béarn" en rouge et or, ainsi que des deux vaches rappelant les armes du Comté du Béarn, disposés tel que suit * :
2 - De son utilisation
2.1 - Seul le Chancelier du Béarn est habilité à apposer ce tampon dans l'exercice de ses fonctions. A défaut, le Vice-Chancelier pourra en faire usage, sous condition de la validation préalable obligatoire des documents par le Coms du Béarn.
2.2 - Ce tampon peut être utilisé pour tous les documents officiels concernant la Chancellerie, tels que les nominations, les actes de démission ou de révocation, les lettres de créance, les annonces, les rapports ou les traités par exemple.
3 - Des usages abusifs
3.1 - Toute personne autre que le Chancelier (ou le Vice-Chancelier dans les conditions sus-mentionnées à l'article 2) utilisant le tampon peut être traduite en justice pour usurpation.
3.2 -Si le Chancelier (ou le Vice-Chancelier à défaut) était amené à faire usage du tampon dans des conditions autres que celles stipulées dans l'article 2, il sera suspendu de ses fonctions. La sanction qui sera appliquée est laissée à la discrétion du Coms du Béarn et de la Justice Béarnaise, selon la gravité des actes délictueux commis.
* Réalisé par LJD Karyaan.
Proposé et rédigé par le Corps Diplomatique Béarnais
Lu et approuvé par le Conseil Comtal Béarnais
Signé et scellé le 25 septembre 1460 en le Castèth de Pau
Tamaga, Comtessa do Biarn
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