~ Chancellerie du Béarn - Saincte Raphaëlle ~ Lieu de la Diplomatie Béarnaise |
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Auteur | Message |
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Eugénie de Varenne Chancelier Béarnais région Sud
Nombre de messages : 1018 Localisation : Tarbes Date d'inscription : 29/09/2008
Feuille de personnage Nom: Prénom: Titre(s) de Noblesse & Terre(s):
| Sujet: Provinces étrangéres Mer 17 Déc 2008, 00:10 | |
| Franche-Comté: Fermetures des frontières - Citation :
- A tous, présents et à venir, mes salutations.
Nous Bobyzz de Sparte Franc Comte, vingt quatrième dirigeant de Franche Comté, déclarons par la présente, que toutes les frontières de Franche Comté sont fermées. Cette mesure est à effet immédiat et pour une durée indéterminée.
Nous décrétons que tout étranger présent en notre contrée, étant référencé par nos brigadiers à ce jour, devrons quitter la Franche – Comté immédiatement. Un délai maximum de quarante huit heures est laissé pour sortir de notre Comté. Après ce délai tous les étrangers non autorisés iront en procès. Aucune naturalisation ne sera tolérée, sans l’accord du trio de sécurité au préalable. Et toute naturalisation non autorisée sera sanctionnée.
Ceci tant que le climat de tension persistera en notre contrée et que les calomnies qui bafouent la Franche Comté perdurons.
Faict en Dole, le onzième jour du mois de décembre de l’An de grâsce quatorze cent cinquante six.
Pour le parlement franc comtois Bobyzz de Sparte Franc Comte
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| | | Melian Chancelière du Béarn
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| Sujet: Re: Provinces étrangéres Lun 25 Oct 2010, 15:06 | |
| - Citation :
Le Duc de Savoie en son Conseil, A la Noblesse, au Clergé et au Peuple de Savoie,
- Mesures de sécurité
Braves savoyards !
La menace plane au dessus de la fière Savoie, réelle ou supposée, nous n'en savons rien pour le moment, mais en mesure de sécurité et pour le bien de tous, Nous, Duc de Savoie décrétons ce qui suit sur tout le territoire ducal :
- Tout rassemblement en lance, groupe, corps d'arme et armée est prohibé pour les étrangers sans avoir reçu l'agrément des autorités Ducales, - Le port d'arme défensive et d'attaque est prohibé pour tout étranger, - L'Ost et la Prévôté sont mis en état d'alerte, - Des patrouilles seront effectuées sur nos routes, et les gardes renforcées,
Nous laissons à chacun le temps de se mettre en conformité avec le présent décret qui prendra effet le 23ème jour d'octobre de l'an 1458. Passé ce délai, les contrevenants s'exposent à séjourner 2 jours en prison et à une amende laissé au bon jugement de nos magistrats. La récidive sera puni plus gravement.
Nous nous réservons le droit de lever le Ban de Savoie et de prendre toute décision utile si la menace devait se confirmer.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Donné au Château Ducal de Chambéry, Le 22ème jour d'octobre de l'an de grasce 1458.
Charles.Marie de Talleyrand, Duc de Savoie, Vicomte de Gex
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| | | Melian Chancelière du Béarn
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| Sujet: Re: Provinces étrangéres Lun 15 Nov 2010, 02:07 | |
| - Modimir a écrit:
-
- Citation :
Le Duc de Savoie en son Conseil, A la Noblesse, au Clergé et au Peuple de Savoie,
- Fermeture des Frontières
Après demande du Sénéchal, et consultation du Conseil Ducal, Nous, Charles.Marie de Talleyrand, Duc de Savoie avons ordonné et ordonnons la fermeture des frontières. Les étrangers en situation de non possession de Laisser-Passer ou d'autorisation de séjour devront avoir quitter le territoire savoyard dans les 48 heures suivant la publication du présent décret. Tout contrevenant s'expose à un procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Toute naturalisation devra recevoir l'agrément de la Prévôté et du Maire de la ville du lieu de résidence visé, et ce durant toute la durée de la fermeture des frontières. Si la naturalisation est refusée, la personne devra quitter le territoire savoyard sous 48h, sous peine de poursuite pour Trouble à l'Ordre Publique.
Du cas des naturalisés des deux dernières semaines, il est demandé à la Prévôté et aux Mairies d'enquêter sur les bonnes mœurs des nouveaux ressortissants, afin d'établir les bonnes intentions de ces derniers, en cas de doute ou de flagrant délit de nuisance au Duché de Savoie, les personnes seront enjointes à quitter le territoire savoyard. Tout refus d'obtempérer sera immédiatement suivit d'un procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Donné au Château Ducal de Chambéry, Le 14ème jour de novembre de l'an de grasce 1458.
Charles.Marie de Talleyrand, Duc de Savoie, Comte de Thérouanne-sur-Lys, Vicomte de Gex
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| | | Melian Chancelière du Béarn
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| | | | Melian Chancelière du Béarn
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| Sujet: Re: Provinces étrangéres Ven 18 Nov 2011, 00:54 | |
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| | | Liloia de Baish Ambassadrice Béarnaise
Nombre de messages : 189 Localisation : Béarn Date d'inscription : 13/05/2011
| | | | Melian Chancelière du Béarn
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| Sujet: Re: Provinces étrangéres Lun 27 Aoû 2012, 22:49 | |
| - Citation :
Communiqué du Franc-Comte En ce 26 août 1460
Au Peuple de Franche-Comté, A tous ceux qui sont actuellement sur nos terres, A tous ceux qui souhaitent les visiter ou les traverser,
Nous, Leif von Dumb de Sparte, Franc-Comte élu par ses pairs. Annonçons l’acte et la décision suivante, après consultation du Conseil Comtal, du Parlement et de la Sécurité Intérieure, parce que telle est notre volonté,
A compter de ce jour, de nouveaux conflits ayant éclaté dans les duchés voisins, nous étendons la fermeture des frontières à l'ensemble du territoire Franc-Comtois afin de le préserver. Nous sommes conscients de la gêne qui peut être occasionnée par la présente décision, cependant, nous nous devons de protéger le peuple avant tout.
Nous rappelons à ceux qui se déplacent en groupe qu'ils peuvent adresser une demande de laissez-passer commune pour faciliter leur démarche. Dans tous les cas, le traitement de toute demande sera effectué dans les plus brefs délais. Toute personne voyant sa requête refusée qui outrepassera cet avis défavorable se verra mis en procès par la justice Franc-Comtoise.
Nous soulignons, en outre, que les armées ne seront susceptibles d'attaquer que les personnes figurant sur notre talion ou les groupes comprenant une ou plusieurs de ces personnes.
Actons en ce jour du 26 Août 1460. La décision pour la Franche-Comté. Franc-Comte Leif von Dumb de Sparte
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| | | Melian Chancelière du Béarn
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| Sujet: Re: Provinces étrangéres Jeu 27 Sep 2012, 20:50 | |
| - Citation :
-EDIT DUCALE-
Nous, Balmo, dict Conte de Balmora, Duc de Bretagne,
éclarons en ce jour du 18 août de l'an de grâce 1460, abroger nos édits datés du 31 aout 1459 et du 22 novembre de la même année par ce qui suit :
A compter de ce jour et jusqu'a décision contraire du Duc de Bretagne, toute personne ne résidant pas encore en Bretagne et n'ayant pas été interdite de séjour est libre de circuler sur les terres Bretonnes et de goûter à la légendaire hospitalité de notre Pays.
Que toute personne désireuse de s'installer en Bretagne est libre de le faire a sa convenance.
Que tout étranger venu en Bretagne se soumet à sa justice et à ses lois, et que nulle indulgence ne sera accordée aux semeurs de trouble, quelles que soient leur langue et leur origine.
Fait à Rennes, d'ar Sadorn 18 a viz Eost 1460 Par nous, Balmo, dict Conte de Balmora, Duc de Bretagne
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| | | Melian Chancelière du Béarn
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| Sujet: Re: Provinces étrangéres Dim 11 Nov 2012, 23:24 | |
| - Citation :
Savoyardes, Savoyards, A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Nous, Sa Grâce Alinoë de Chenot, Duchesse de Savoie et son conseil, annonçons l'ouverture de nos frontières à ce jour.
Ainsi chaque voyageur pourra circuler librement en notre beau Duché sans avoir besoin de laissez-passer.
Nous maintenons notre vigilance et nous vous conseillons de rester prudent sur nos routes.
Aussi, si par malheur vous faites de mauvaises rencontre en traversant notre territoire, nous vous conseillons de prendre contact avec Messire Vikentios, notre prévôt, afin de déposer plainte rapidement.
Nous vous souhaitons la bienvenue !
Pour la Grandeur de la Savoie.
Faict à Chambéry,le 7 Novembre 1460.
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| | | Melian Chancelière du Béarn
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| Sujet: Re: Provinces étrangéres Mer 28 Nov 2012, 21:33 | |
| - Citation :
ous, Bahia de Ménéac, Duc de Bretagne, décrète qu'en ce jour du 27 novembre 1460, Au vu de la grave situation actuelle et générale,
et des menaces pesant sur notre peuple et notre pays, la Bretagne entre en état d'alerte, et les frontières sont fermées. Tous les ressortissants étrangers ne seront plus désormais autorisés à traverser nos frontières, ceux qui le feront s'exposent à des représailles. Des autorisations exceptionnelles pourront être accordées à la discrétion du Duc, du Prévôt, du Capitaine et du Maréchal. Les bretons rentrant de voyage seront autorisés à regagner leurs domiciles. Cet édit prend effet immédiatement et ce pour une durée indéterminée.
d'ar Meurzh 27 a viz Du 1460
Duc de Bretagne
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| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Provinces étrangéres Ven 30 Nov 2012, 13:16 | |
| - Citation :
-BULLETIN D'INFORMATION DUCALE-
ous, Tatoo Salaun de Kerkernv, 48ème Duc de Bretagne, Par la volonté des Hommes, et d’Aristote.
A tous, présents et à venir,
Informons le Peuple Breton ainsi que tous les ressortissants étrangers présents sur notre sol, ou souhaitant visiter nos terres de l’abrogation de l'édit en date du 27 novembre 1460 au sujet de la fermeture de nos frontières. La Bretagne et son peuple vivent actuellement en parfaite harmonie et en paix avec leurs voisins, il ne nous apparaît pas nécessaire de prendre ce genre de mesure. Nous annulons donc, par le présent édit, la décision de notre prédécesseur.
Il nous parait toutefois important de préciser qu'aucune armée ne sera autorisée à circuler en Breizh sans accord des Autorités Ducales. Ces mesures prennent effet sitot publication faites.
Ordonnerons l'expulsion immédiate de toute armée osant enfreindre les termes du présent édit
Qu’il en soit ainsi,
Fait à Nantes, d'ar Gwener 30 a viz Du 1460
Tatoo Salaun de kerkrenv, Duc de Bretagne
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| | | Melian Chancelière du Béarn
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| Sujet: Re: Provinces étrangéres Dim 06 Jan 2013, 23:05 | |
| - Citation :
Du Conseil Ducal de Savoie, Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire, Salut !
Nous, Marc Antoine di Leostilla, Duc de Savoie, annonçons la fermeture de nos frontières.
Suite à un afflux massif d’étrangers douteux et de brigands, nous avons jugé bon pour la sécurité de tous de fermer nos frontières. Qu’il soit su que dorénavant :
- Aucune lance ou aucun corps d’armes ne sera toléré ;
- Les déplacements se feront obligatoirement en corps simple ;
- Un garant savoyard ou impérial appartenant à la noblesse est obligatoire pour l’obtention d’un laissez-passer ;
- Tous les étrangers doivent quitter la Savoie sous quarante-huit (48) heures , sous peine d’être mis en procès pour Trouble à l’Ordre Public ;
- Tout acte de terrorisme : brigandage, révolte, sera considéré comme fait aggravant et sera lourdement puni.
Pour la Savoie !
Fait le 2 janvier 1461, Au palais des ducs de Savoie
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| | | Melian Chancelière du Béarn
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| Sujet: Re: Provinces étrangéres Dim 06 Jan 2013, 23:06 | |
| - Citation :
Nous, Kalvin, Franc-comte,
Intimons la loi martial sur l'ensemble du territoire Comtois.
Nous ne pouvons ignorer les rapports menaçants émanant de nos frontières.
En outre de nombreux rapports sécuritaire font étant d'une forte présence étrangère sur nos terres, ce que nous ne pouvons pas ignorer.
Dans cet état de fait, je déclare la loi martial en ce 5e jour du premier mois de l'an de Grâce 1461.
Nous invitons tous les étrangers à se munir d'un LP sous 48h auprès de nos services de prévôté soit auprès de Prof13, soit auprès de notre Connétable.
Aucuns étrangers, sans motif légitime ne sera toléré sur nos terres.
Qu'il soit su et lu de tous que dés lors, selon les articles suivant de la Loi Martial :
Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec l'absence totale de circulation.
Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés,
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 3 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté,
Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale :
- Interdictions formelles à tout étranger de passer par Dole sans accord du maire et du trio sécuritaire.
- Si des soupçons avérer d'intentions malhonnêtes sont répertorier. Le tributaire du dit soupçon sera automatiquement emprisonner pour des peines allant de 3 à 10 jours de prison confère l'alinéa 2 .
Par soupçons malhonnête, nous entendons :
1) regroupement de plus de 3 personnes étrangères au sein d'un même village, 2) Tout Birgandages reconnus ou assuré durant la loi martial, 3) Toute tentative de prises de Mairie et prise de mairie,
- Tout appartenance officielle et/ou reconnue comme état de faits par les instances lotharingennes et/ou comtoises, seront passible de l'emprisonnement maximal de 10 jours et ce sans procès.
Faict à Dole, en ce cinquième jour du premier mois de l'an de Grâce MCDLXI Kalvin Franc-Comte
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| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Provinces étrangéres Dim 06 Jan 2013, 23:12 | |
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| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Provinces étrangéres Mar 08 Jan 2013, 23:50 | |
| - asmalya a écrit:
_ ETAT DES FRONTIERES _
- Citation :
- comunicato N°4 della XXIX legislatura
[rp]Firenze, Palazzo Vecchio 31 dicembre A.D. 1460
In nome e per lo conto di Sua Signoria Eleonora Warlords de' Medici, Baronessa di Bibbona e signora di Forni per la Viscontea di Suvereto, nota come Eleandir, e dello Consiglio tutto si rende noto alla popolazione tutta che è stato rinnovato il seguente Decreto Ex Imperio Principis, entrato in vigore in data ventisette Novembre. Lo stesso documento è stato affisso ed è consultabile presso gli uffici doganali.
citazione:
DECRETO EX IMPERIO PRINCIPIS
Apertura dei Confini della Repubblica Fiorentina
Noi, Eleonora Warlords de' Medici, Signora della Repubblica Fiorentina
DECRETIAMO
la conferma della chiusura della sola Capitale Firenze, già disposta dal 01 novembre 1460, e la riapertura degli altri confini.
Qualunque cittadino straniero e fiorentino che intendesse entrare nella Capitale dovrà obbligatoriamente richiedere i lasciapassare presso gli appositi uffici della dogana di Firenze secondo le norme previste dallo statuto doganale.
La disposizione di compilare il previsto modulo d'ingresso per gli stranieri è da intendersi per chi entri in Repubblica da qualunque varco.
Chi viola tale disposizione incorrerà nel reato d'immigrazione illegale.
Citazione:
Articolo 4: Violazione delle disposizioni doganali
Imputazione: DISTURBO ALL’ORDINE PUBBLICO
- Per questo reato è prevista la conciliazione con il Giudice entro il giorno successivo all'attraversamento non autorizzato dei confini. - Per questo reato è previsto l'arresto prima dell'apertura del processo.
E' perseguibile chiunque violi le disposizioni doganali .
Si conferma che chiunque sia inserito nelle Liste Nere sarà sempre perseguito dagli eserciti fino a quando non sconterà la sua pena, come da disposizioni legislative o se sfuggisse loro, verrà perseguito per Tradimento, se cittadino fiorentino, e per Disturbo dell'Ordine Pubblico, se straniero. Altresì resta attiva la Lista degli Indesiderati della Repubblica, pertanto coloro i quali, citati in quella lista, sfuggissero agli Eserciti verranno perseguiti per Tradimento, se cittadini fiorentini, o per Disturbo dell'Ordine Pubblico, se stranieri.
Citazione:
Articolo 1: Tradimento
Imputazione: TRADIMENTO
- Per questo reato è previsto l'arresto prima dell'apertura del processo.
Qualunque cittadino fiorentino che attenti, o anche solo minacci di sollevarsi in armi o inciti alla rivolta nei confronti delle Istituzioni Repubblicane o autorità a queste superiori è perseguibile per il reato di Tradimento. Integra altresì il reato l’azione o il comportamento in qualsiasi sede che abbia come scopo o conseguenza prevedibile un nocumento alla Repubblica: indebolimento, perdita o messa a rischio di territori, di popolazione, di stabilità sociale, di sovranità politica, di beni pubblici, grave discredito o perdita di immagine o prestigio. La divulgazione non autorizzata dei dati sulla sicurezza, sui dati sensibili riguardanti le Forze Armate, il prestigio e ogni argomento che attraverso un DEIP il Signore riterrà di non dover rendere pubblico, ed allo stesso modo ogni comportamento contrario o lesivo rispetto a Trattati, Concordati o altri Atti, nei quali si esprimano direttive o posizioni ufficiali della Repubblica, sarà considerato in danno della Repubblica e quindi perseguito ai sensi di questo articolo.
Si rende noto inoltre, che gli eserciti posti al controllo dei varchi potrebbero essere mobilitati in assetto aggressivo con un preavviso minimo. Si raccomanda dunque la massima e scrupolosa osservanza nella richiesta dei permessi e delle disposizioni doganali in vigore.
Eleonora Warlords de' Medici Baronessa di Bibbona e signora di Forni per la Viscontea di Suvereto Eleandir Signora di Firenze
Per il Consiglio Christian Lucano Aldobrandini "1974" Portavoce della Repubblica di Firenze
[/rp]
DECRETO EX IMPERIO PRINCIPIS
Réouverture des frontières de la République florentine.
Nous, Eleonora Warlords de’ Medici, Signora de la République florentine
décrétons
confirmant la fermeture de la seule capitale Florence, déjà commandés Novembre 1, 1460, et la réouverture des autres frontières .
Tout citoyen, étrangère et florentin, qui veut entrer dans la Capitale doit obligatoirement faire demande de laissez-passer dans les bureaux de la douane de Florence, en conformité avec les règles prévues par le statut douanier.
La disposition de remplir et soumettre le « formulaire d'entrée pour les étrangers » est valide pour chaque point d'accès d'entrée.
Toute personne qui contrevient à cette disposition est passible de la criminalité de l'immigration clandestine. - Citation :
- Article 4: Violations de la réglementation douanière
Acte d'accusation: TROUBLES DE L'ORDRE PUBLIC
- Pour cette infraction est prévue à la conciliation avec le juge dans le lendemain de la traversée irrégulier de la frontière. - Pour cette infraction est prévu l’arrêt avant le procès. quiconque viole les dispositions de douane peut être poursuivie conformément à la loi
Il est confirmé que chaque personne incluse dans les Listes Noires sera toujours poursuivi par les Armées jusqu'à ce qu'ils y purger sa peine, comme par la loi, ou si elles échappent, sera poursuivis pour trahison si il’ est un citoyen florentin, et trouble de l'ordre public, si il est étranger.
Il est également validé la Liste des Indésirables de la République, donc ceux qui, mentionné dans cette liste, ont rèussi à s’échapper de l'Armée seront poursuivis pour trahison s'ils sont citoyens florentin, ou trouble de l'ordre public s'ils sont étrangers.
- Citation :
- Article 1: Trahison
Acte d'accusation: TRAHISON
- Pour cette infraction est prévu l’arrêt avant le procès.
Tout citoyen de la Republique de Florence qui menace de prendre les armes ou incite à la révolte contre les institutions républicaines ou les autorités supérieures est responsable du crime de trahison.
Intègre également l'infraction tous les actes ou les comportements, en tout lieu, ce qui a pour but ou pour conséquence prévisible de tort à la République: la faiblesse, la perte ou à risque de territoire, la population, la stabilité sociale, la souveraineté politique, discrédit public ou grave perte de notoriété ou le prestige.
La divulgation non autorisée d'informations sur la sécurité, des informations sensibles sur les forces armées, le prestige et les arguments que par un décret du Seigneur réputé ne pas avoir à rendre publiques, et de la même manière toute conduite contraire ou préjudiciable à l'égard de traités, concordats ou d'autres lois, dans lesquels sont exprimées dans les lignes directrices ou les positions officielles de la République, sera considéré, au détriment de la République, et donc puis poursuivis en vertu de cet article.
Il est également signalé que les armées qui contrôlent les portes pourraient être mobilisés dans la mode agressif avec peu de préavis. Il est donc recommandée le respect scrupuleux des permis requis et les dispositions douanières en vigueur.
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| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Provinces étrangéres Jeu 10 Jan 2013, 23:53 | |
| [rp] - Citation :
Le conseil comtal de Provence,
Vu les incidents ayant eu lieu dans des provinces amies et frontalières et afin de prévenir tout risque de débordement ;
Déclare les frontières Provençales comme fermées.
En conséquence, les étrangers sont invités à faire une demande de LP auprès du CSTP pour entrer sur le territoire provençal. L'aménagement sur nos terres nécessite une autorisation préalable sous peine de poursuite. Il est rappelé qu'aucune armée autre que provençale ou alliée ayant obtenu l'autorisation du Comte illustre n'est autorisée sur le sol Provençal. Toute armée illégale, ou présente illégalement en Provence, est passible d'être combattue et détruite par les forces comtales, sans délai ni mise en garde préalable. Après destruction, démantèlement ou dislocation d'une armée illégale, ou présente illégalement sur le sol provençal, ses membres sont passibles d'être traduits en justice pour Haute Trahison. Toute tentative de créer illégalement une armée détectée par les maréchaux sera passible d'une accusation de haute trahison pour son auteur.
Le présent décret annule et remplace le décret du 27 décembre 1460 sur la sécurité.
Fait à Aix, le 10 janvier 1461. - Citation :
- Résultat du vote du 8 janvier 1461
Pour : Atchepttas, Richelieu, Vitalia, Sabdel, Guirre, Aloys, Adrian., Nicolas Contre : Anne, Gnaaz
Le décrêt a été approuvé.
Clôturé à Aix, le 10 janvier 1461.
[/rp] | |
| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Provinces étrangéres Mer 23 Jan 2013, 22:48 | |
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| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Provinces étrangéres Lun 28 Jan 2013, 00:25 | |
| - Citation :
MOBILISATION GENERALE
Lorrains, Lorraines, MOBILISEZ VOUS. Les Brigands sont à nos portes.
Après avoir dupé les Francs-Comtois, le FATUM menace aujourd'hui la Lorraine. Une armée de 60 brigands s'apprête à traverser la frontière pour nous envahir.
TENEZ-VOUS PRETS. AIGUISEZ VOS ARMES.
CONTACTEZ le Capitaine ERSINN pour DEFENDRE LA LORRAINE Ensemble, protégeons nos foyers, nos églises, nos mairies !
Advienne que pourra, Lorraine vaincra.
Fait à Nancy, le 25 Janvier 1461 Par Ludwig von Frayner, Porte-Parole de Lorraine Au nom de : Sa Grâce Clootaire, Régnant de Lorraine
- Citation :
INSTAURATION DE LA LOI MARTIALE
Qu'il soit su de toutes et de tous,
Qu'en ce jour du Vendredi 25 Janvier 1461, Suite à un vote à la majorité absolue au Conseil Ducal, La Loi Martiale est instaurée en Lorraine.
Cette Loi Martiale fait suite à la présence d'une armée brigande à Luxeuil, sous l'égide du FATUM. Armée qui représente une menace sérieuse et avérée pour la Lorraine et sa population.
Ainsi donc la Loi Martiale est instaurée jusqu'à ce que la menace brigande soit définitivement écartée.
Advienne que pourra, Lorraine vaincra.
Fait à Nancy, le 25 Janvier 1461 Par Ludwig von Frayner, Porte-Parole de Lorraine Au nom de : Sa Grâce Clootaire, Régnant de Lorraine
- Citation :
- Loi Martiale
Préambule :
La loi martiale est une mesure d’exception dont la mise en application est strictement encadrée par la constitution visant à protéger les intérêts vitaux de la Lorraine contre les dangers menaçant son intégrité. La loi martiale ne peut être mise en place que par décret ducal annoncé par le Duc de Lorraine, après un vote de la majorité absolue des membres du Conseil Ducal. Sa proclamation doit être motivée et accompagnée des justifications de sa mise en place. La loi martiale reste valable tant qu'un décret ducal n’a pas annoncé son abrogation. Un nouveau vote doit avoir lieu dans les 10 jours suivant le changement de Conseil Ducal pour prolonger ou abroger le décret.
Article 1 : Fermetures des frontières
Art. 1-1 : Tout non résident lorrain voulant entrer en terre lorraine devra en formuler la demande au Prévôt ou au Connétable. Pour entrer en territoire lorrain il devra au préalable obtenir l’accord des autorités lorraines. Un non résident lorrain n'ayant pas en main un laissez passer valide, devra régulariser sa situation et obtenir dans les 24 heures une autorisation de séjour dûment approuvée sinon il sera expulsé.
Art. 1-2 : La Capitale est fermée à tout non résident lorrain et sous autorisation préalable du Prévôt ou du Connétable pour les résidents lorrains.
Art. 1-3 : Tout déménagement d'un non résident lorrain vers la Lorraine nécessite un accord préalable du Prévôt ou du Connétable.
Art. 1-4 : Toute tentative de franchissement non-autorisée sera analysée au cas par cas. L'individu incapable de produire la preuve de sa demande d'autorisation préalable, ou ayant pénétré dans le territoire lorrain malgré un refus de LP, ou ayant déménagé sans autorisation pourra être accusé de Haute Trahison et passible des peines prévues dans ce cas. Le Duché Lorraine ne pourra aucunement être tenu responsable d’éventuels accidents survenant à ses frontières dans de telles circonstances.
Article 2 : Pouvoirs spéciaux
Art. 2-1 : Lors de la loi martiale, les pleins pouvoirs sont confiés au Duc dans le cadre défini par les articles 3.1.1.4 et 3.1.1.5 de la constitution.
Art. 2-2 : Le souverain légitime peut exercer la "Justice du Duc". Il peut, après procès où il officiera en tant que Juge dit "extraordinaire", ordonner les sanctions les plus sévères possibles; ou au choix la traduction en justice dite régulière pour haute trahison de quiconque sera confondu par les services de police, de collusion avec l’ennemi.
Art. 2-3 : En parallèle au conseil ducal, un conseil de guerre administratif pourra être établi, selon les modalités choisies par le Duc de Lorraine.
Art. 2-4 : Le Duc est autorisé à destituer tout conseiller sans préavis, dès lors que cette décision est justifiée et motivée pour protéger les intérêts vitaux et supérieurs de la Lorraine, par exemple si un conseiller est suspecté de collusion avec l'ennemi.
Article 3 : Législation
Art. 3-1 : La Loi Martiale l’emporte sur le corpus législatif lorrain.
Art. 3-2 : Le duc est autorisé à promulguer des lois et des décrets temporaires en désaccord ou en contradiction avec les libertés présentes dans la constitution ou le codex.
Art. 3-3 : Toute mesure contraire au corpus législatif lorrain et/ou à la Constitution sera automatiquement suspendue et juridiquement nulle après promulgation du décret mettant fin à la loi martiale.
Article 4 : Pouvoirs militaires
Art. 4-1 : Tout soldat ou membre de la maréchaussée informé de la promulgation de la loi martiale devra faire acte de présence dans les 24 heures et suivre les ordres qui lui sont données, sous peine d'être accusé de désertion et d'être jugé pour haute trahison.
Art. 4-2 : L'Ost Lorrain, sous réserve de l'approbation de l'État Major, est autorisé a créer une armée. Toute autre armée devra être autorisée par le Conseil Ducal.
Art. 4-3 : Les membres de la maréchaussée doivent avoir l’accord du Prévôt avant de rejoindre l’armée. Le Prévôt s’assurera que les rapports de douane et la sécurité des villes puissent être maintenus avant d’autoriser le départ d’un maréchal.
Art. 4-4 : Toute armée, lance, ou formation quelqu'elle soit, autre que l’Ost lorrain, présente sur le territoire lorrain n’ayant pas été dument autorisée, sera automatiquement considérée comme ennemie, et traitée comme telle.
Article 5 : Gestion du Duché
En cas de démission ou d'impossibilité de gouverner du Duc, la continuation du pouvoir sera assurée selon la loi sur l'Intenance et la Régence.
Amendé par le Conseil Ducal le 13 novembre 1459,
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| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| | | | Melian Chancelière du Béarn
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| Sujet: Re: Provinces étrangéres Mar 16 Avr 2013, 23:12 | |
| - Citation :
De Nous, Mini Laskarina d'Alaya, Duchesse de Savoie A Tous ceux qui liront ou se feront lire
Nous vous informons ce jour de la position de notre Duché concernant Genève et ses armées.
Il faut que vous sachiez que :
- 7 armées sont sur Genève en ce moment - Malgré notre interdiction, l'Armée de L'Eldorado dirigée par Santigo Riccardo et les Armées FAtum I et II dirigées par Jerominus et Dida, veulent à tout prix traverser nos terres - le BAN sera levé avec accord du conseil ducal - Vous êtes appelés à former des lances susceptibles d'être intégrées dans les armées présentes en Savoie, notamment à Chambéry et Annecy, pour défendre votre terre
C'est ensemble que nous parviendrons à repousser la menace qui pèse sur nous. Nous seuls, sommes maître de notre destin.
Ceux qui gardent, Fait au château des Ducs Le 12 Avril 1461
- Citation :
De Nous, Mini Laskarina d'Alaya, Duchesse de Savoie A Tous ceux qui liront ou se feront lire
Annonçons la fermeture des frontières de Savoie, pour la protection et la sauvegarde de notre peuple et de notre territoire.
Qu'il soit su :
Que la capitale est fermée à TOUT étranger. Aucun laissez-passer ne sera accordé.
Que les lances et corps d'armes sont interdits de circulation, sous peine de procès.
Que les étrangers doivent demander un laissez-passer, avec garant savoyard, pour passer dans les autres villes de Savoie.
Que les étrangers présents, ce jour, sur notre sol, sont priés de quitter la Savoie dans les 48 heures sous peine de mise en procès.
Que tout étranger qui se trouve, ce délai passé, en Savoie, sera mis en procès.
Que les déménagements sont interdits jusqu'à nouvel ordre.
Ceux qui gardent. Fait au Château des Ducs, Le 12 Avril 1461
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| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Provinces étrangéres Jeu 19 Sep 2013, 22:20 | |
| Citation: |
Loi Martiale
A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire, Au magnifique peuple Lorrain, Salutations !
Nous, Liz von Frayner d’Hayange, Régente de Lorraine, après consultation de notre Conseil, et de l’Etat-Major, décidons qu’en réaction à des menaces de brigands sur nos sols et afin de protéger notre Duché et ses habitants, plaçons la Lorraine sous Loi Martiale et fermons nos frontières pour une période indéfinie.
Rappelons que toute personne souhaitant circuler sur nos terres devra avoir obtenu laissez-passer auprès de nous-mêmes ou de notre Prévôt, Dame Siri.
Rappelons que tout personne non grata se devra de quitter le Duché sous 48 heures sous peine de : -Rencontrer nos armées qui sillonneront nos routes afin de se débarrasser de tous les brigands connus et reconnus. -Se voir mis en procès ou en prison pour non-respect de cette déclaration.
Rappelons que l'annonce de cet état de fait a été affichée par voie officielle, consultable par tous en Gargote lorraine.
Déclarons déplorer les incidents malheureux qui pourront survenir à des voyageurs innocents qui tenteront de pénétrer sans autorisation en Lorraine, protégée par nos forces armées, mais rappelons que, pendant le temps d'application de la fermeture des frontières, toute personne circulant en nos terres sans avoir reçu aval des autorités compétentes, le fait sous sa seule responsabilité, et que nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées mettent à mal les visiteurs en illégalité à l'égard de la loi.
Décidé et rédigé à Nancy Ce trente et unième jour du mois d’août MCDLXI
Scellé par Liz von Frayner Régente de Lorraine
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| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Provinces étrangéres Dim 20 Oct 2013, 12:42 | |
| - Citation :
Au peuple d'Artois, À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce, Salut.
Au peuple d'Artois, Aux voyageurs du royaume de France, A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Par la présente, nous, Blanche Demalay, Comtesse d'Artois, décrétons la fermeture de nos frontières suite à la déclaration de guerre du Roi de France par l'intermédiaire de son Connétable et nous vous informons donc que le 18 octobre 1461, nos armées seront placées en « mode faucheuse ». Nous conseillons à tous les artésiens de ne voyager que si cela est vraiment nécessaire.
Afin de ne connaitre nulle désillusion, nous vous demandons de respecter les dispositions ci-dessous :
Qu’il soit su que les étrangers présents en Artois, disposent d’un délai de 48 Heures pour quitter le territoire artésien et qu'ils devront se trouver hors d’Artois, au plus tard le 18 octobre 1461. Tout contrevenant sera automatiquement mis en procès et placer en liste « ennemie » au sein de nos armées.
Afin d'éviter toute erreur malencontreuse et de faire couler du sang inutilement, il est demandé à « tout artésien » ou « étranger » de faire une demande minimum 48 heures AVANT de se déplacer, en zone frontière et ce auprès de notre Prévôt Zazaroyaume ou à son adjoint Patcaf. Le manque d'accord ou de réponse équivaut à un refus, qu'il ne vous faudra pas enfreindre au risque d'y perdre la vie malencontreusement.
Il est donc nécessaire que chacun prenne ses précautions pour préserver sa santé.
L'Artois ne pourra être tenu pour responsable des blessures et autres pertes matérielles si ces dispositions n'étaient pas respectées.
De plus, qu'il soit rappelé que notre capitale, Arras, est interdite à TOUT étranger. Les artésiens, en revanche, devront faire une demande de laissez-passer au préalable, auprès de notre prévôt Zazaroyaume ou de son adjoint Patcaf.
Aussi, nous vous rappelons, que toute formation de corps armés ou lances est interdite, sauf autorisation préalable de notre Prévôt Zazaroyaume ou de son adjoint Patcaf.
Des refus automatiques :
Toutes personnes issues des Duchés de Normandie, de Champagne, du Maine, de l'Alençon et d'orléans ou d'une province ayant participé au conflit contre nous.
Ces mesures ne sont prises que pour la sauvegarde des intérêts de l’Artois et de tout son peuple.
Nous saurons faire face à toutes les menaces qui viseront nos terres. L'Artois restera ainsi fidèle à sa devise et à sa parole qui fut toujours la même, malgré les pressions tentées par certains.
Artois ! Rends toi ! Que Nenni Ma foi !
Ce décret entrera en vigueur dès sa parution.
Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.
Que cela soit su de tous, en nos terres du grand Comté d’Artois, comme au-delà de ses frontières.
Artois Rends toi ! Que Nenny Ma Foy !
À Arras, en ce jour du seize octobre de l'an de grâce MCDLXI, Rédigé par Pilotwings, Porte-Parole d’Artois, Signé et scellé par Blanche Demalay, Comtesse d’Artois.
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| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Provinces étrangéres Jeu 21 Nov 2013, 23:51 | |
| - Citation :
Du Conseil Ducal de Savoie, Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire, Salut.
Qu'il soit su de toutes et de tous qu'à compter de ce 18 novembre de l'an de grâce 1461 :
-Que tous non savoyards étant sur les terres de Savoie, doivent demander un Laisser Passer à la Prévôté pour demander le droit de rester en Savoie.
-Que tout non savoyard sans Laisser Passer, prit sur le sol de Savoie, sera puni d'un procès pour trouble à l'ordre publique.
-Que toute installation en Savoie doit être demandée auprès du maire de la ville concernée et de la Prévôté pour acceptation.
Vive la Savoie, Vive l'Empire, Vive les Lumières d'Aristote
Fait le 18 novembre 1461, Au palais des ducs de Savoie
Millerose di Leostilla
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