Annonces Comtales Béarnaises

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Que le Conseil comtal crée le poste de Chroniqueur du Béarn. Cette nouvelle fonction est décrite et encadrée par la charte ci-jointe.
L’appel à candidature est ouvert dès à présent.




Citation :

Citation :

Le Chroniqueur du Béarn
Charte et valeurs éthiques.


Le Chroniqueur du Béarn informe, explique, relate de manière neutre, objective et respectueuse l’actualité béarnaise. Il publie en gargote des articles variés et accessibles dans le but d’instruire et informer les Béarnais.

Le Chroniqueur du Béarn est une personne reconnue pour son indépendance d’esprit, sa non appartenance à des partis politiques ou à des institutions détentrices de pouvoir.

Le Chroniqueur du Béarn relate des faits avérés, vérifiables et digne d’intérêt. Il n’a pas à porter de jugement sur les personnes et si il porte une appréciation personnelle sur un fait d’actualité, il doit toujours le faire dans un soucis d’information.

Afin d’exercer sa fonction le plus efficacement possible, le Chroniqueur du Béarn a accès à la grande salle du Conseil comtal au sein de laquelle se discute la plupart des débats. Toutefois, les bureaux des différents Conseillers lui resteront fermés ainsi que les discussions ayant trait à l’économie et à la défense du Comté.

Le Chroniqueur du Béarn n'est pas soumis à la Charte du Conseil du Béarn. Il n’a pas à fournir ses publications à la validation du Conseil. Il ne peut pas être inquiété ou menacé dans l’exercice de sa fonction. N’étant ni nommé, ni élu, son activité n’est pas limitée dans le temps et plusieurs personnes peuvent occuper la fonction simultanément.
Toutefois, en cas de manquements graves à l’éthique de sa fonction, à cette charte ou en cas de mise en danger du Béarn, il pourra être révoqué après un vote de la majorité du Conseil et selon le cas faire l'objet de poursuites judiciaires.

Il est recruté après appel à candidature et examen du postulant par le Conseil comtal.



Fait ce jour le 10 octobre de l'an de grâce 1459, à Pau.
Lucasd de Kervanech, Coms do Biarn.






Citation :

Le texte est donc adopté à la majorité avec

11 Pour : Lucasd - Tritium - Murlock -Nairolf - Anacron - Ecm - Dyvina - Telya - Aru - Lupiote - Jonas.Voronda.
1 Non Votant : Hooks.



Fait ce jour le 10 octobre de l'an de grâce 1459, à Pau.

Préparé et rédigé par AnacrOn
Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.

Citation :

De nous, Hautes Autorités du Comté du Béarn,
A vous, Sébastien Pierre de Bellcastell de Plantagenêt, Régent du Comté de Toulouse, ainsi qu'à son Conseil,

C'est avec l'effarement le plus total que nous avons suivi les évènements s'étant déroulés ces derniers jours au sein du Duché de Guyenne, et que nous avons écouté les tentatives d'explications et de justifications qui nous ont été fournies.

A la lumière des évènements et des éléments dont nous disposons, nous ne pouvons que condamner avec force l'ingérence manifeste dont le Comté de Toulouse s'est rendu coupable en s'emparant par la force de la ville de Montauban sur la seule demande d'une minorité au sein de laquelle figurent quelques repris de justice.

De même, l'acte de guerre commis en Guyenne par l'armée du sieur Amaël ne saurait nous laisser indifférents. Bien qu'alliés du Sud, il nous est impossible et impensable de cautionner des actions d'une telle gravité.

Nous vous demandons donc avant toute chose d'assumer vos actes en condamnant et en désavouant le sieur Amaël qui, s'il a vu l'agrément Toulousain retiré à son armée par votre Comté, n'en demeure pas moins présent sur les terres de Guyenne de par la volonté initiale de votre Conseil.

Nous vous enjoignons également à tout mettre en oeuvre pour rétablir une situation qui n'aurait jamais du changer sans la volonté de la Guyenne et de son peuple, en permettant à Montauban de rejoindre le giron de sa province d'origine.

Enfin, nous tenions à vous faire part de l'affliction et du sentiment d'offense qui furent nôtres en constatant que vous comptez à présent au sein de votre service diplomatique le sieur Sancte Iohannes Von Frayner qui participa à l'attaque contre le Béarn qui eut lieue en fin de l'année 1457.

Nous vous prions donc instamment de mettre un terme à toutes ces actions qui, de part leur nature et leurs motivations, ne peuvent en aucune façon être interprétées autrement que comme des actes d'ingérence, de guerre et de mépris à l'encontre des peuples voisins de vos terres.

Puisse le Très Haut vous guider vers le chemin de la paix.

Fait ce jour du 14 octobre 1459 au Castèth de Pau

Lucasd de Kervanech, Coms du Béarn

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,


Que pour des raisons personnelles, Messire Jonas.voranda se retrouve dans l’impossibilité d’assurer ses fonctions de Commissaire Au Commerce.
Sur proposition du Coms, Eglantine Camille Marguerite prend immédiatement en charge les fonctions de CAC.
Messire Jonas.voranda demeure au Conseil comtal sans affectation particulière.



Fait ce jour le 22 octobre de l'an de grâce 1459, à Pau.

Préparé et rédigé par AnacrOn
Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Qu’après vérifications faites des noms présents sur la liste PLB, nous, Lucasd de Kervanech, Coms do Biarn, validons la liste PLB et attestons de sa conformité aux lois électorales de notre Comté.

Que par conséquent la liste PLB est apte à présenter sa candidature en Sénéchaussée, recueillir les fonds nécessaires à sa validation et obtenir le vote des Béarnais.

Qu'une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de quatre noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité.

Composition de la liste PLB :

1 - Shallimar
2 - Aru
3 - Azilize
4 - Amarilis
5 - Yolaine
6 - Tritium
7 - Prisca
8 - Telya
9 - ECM
10 - Shamyriane
11 - Funky_d_herbauge
12 - Lietus


Fait à Pau le vingt-troisième jour du mois d’octobre de l'an de Grâce 1459,
Rédigé et préparé par AnacrOn,
Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,


Que le Conseil comtal a voté une texte sur l’accessibilité au greffe du Béarn. Il entre en vigueur immédiatement.



Citation :

Citation :

De l’accessibilité au greffe du Béarn


Le greffe du Tribunal comprend l’archivage des casiers judiciaires ainsi que des minutes des procès ayant été jugés sur le territoire du Béarn.


Le greffe du tribunal du Béarn est accessible :

De droit :

- Au Coms du Béarn en exercice.
- Au Juge du Béarn en exercice.
- Au Procureur du Béarn en exercice.
- Au Prévôt du Béarn en exercice.
- Aux Avocats qui en feraient la demande au Conseil comtal dans le cadre de la défense de leurs clients.
Ces magistrats, soumis au secret professionnel ne pourront utiliser les informations recueillies au greffe que dans l’enceinte d’un tribunal dans le cadre de leur fonction.


Sous conditions :

- Aux accusés qui en feraient la demande au Conseil comtal afin qu’ils puissent organiser leur défense. Aucune des informations recueillies au greffe ne pourra être utilisée hors de l’enceinte d’un tribunal. Le justiciable signe un engagement écrit qui l’engage à la confidentialité.
- Aux Béarnais sur demande écrite et motivée au Conseil comtal du Béarn. En cas d’acceptation, toutes les clauses jugées nécessaires pourront être ajoutées à l’accord donné par le Conseil et un engagement écrit de confidentialité sera signé par le demandeur.

Toutes les personnes ne respectant pas les règles et les principes définis par le présent texte, s’exposent à des poursuites judiciaires.


Fait à Pau le vingt-cinquième jour du mois d’octobre de l'an de Grâce 1459,
Validé et scellé par Lucasd de Kervanech, Coms do Biarn.








Citation :

Le texte est donc adopté à la majorité avec

8 Pour : Lucasd - Ecm - Anacron - Hooks - Dyvina - Aru - Telya - Murlock
2 Blanc : Tritium - Lupiote
2 Non Votant : Jonas.Voronda - Nairolf



Fait à Pau le vingt-cinquième jour du mois d’octobre de l'an de Grâce 1459,
Rédigé et préparé par AnacrOn,
Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,



Qu’à la suite d’une erreur dans les ordres transmis quotidiennement pour l’entretien de nos mines, nous nous sommes retrouvés en rupture de stock de pierre. De fait, il a donc été impossible d’assurer leur entretien.
Pour des raisons évidentes de sécurité pour nos mineurs et pour ne pas aggraver davantage la situation, il a été décidé la fermeture de l’ensemble des mines du Béarn.

Elles resteront fermées le temps nécessaire à la reconstitution d’un stock suffisant de pierre. Le Comté étudie en urgence une expédition commerciale. Les Marchands Ambulants volontaires sont invités à contacter rapidement le Comté.

En attendant, nous invitons les Béarnais à faire jouer la solidarité en proposant des embauches. Les demandeurs d’emploi ne trouvant pas de travail pourront toucher le Revenu Minimim Interduchés (RMI).

Nous vous prions de nous excuser pour les désagréments occasionnés.


Fait ce jour le 27 octobre de l'an de grâce 1459, à Pau.

Préparé et rédigé par AnacrOn,
Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.

Citation :

BILAN DE FIN DE MANDAT – 31 octobre 1459

Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous,
Qu'au terme du mandat du Coms Lucasd de Kervanech le conseil vous adresse les bilans rédigés par les conseillers :



COMS : Messire Lucasd de Kervanech




Citation :

Une deuxième partie de mandat bien moins sereine que l’on n’aurait pu l’espérer.

Concernant la politique extérieure, le Béarn toujours au coté de la Couronne a participé à la reprise de Montauban et à son rattachement à sa province d’origine la Guyenne. Si nous pouvons nous en féliciter cela ne fut pas sans heurts et nous avons eu à déplorer deux blessés donc le Capitaine Murlok qui fut gravement touché lors des combats de libération de la ville.

S’il existe des discordes à l’extérieur, malheureusement elles furent également grandement présentes en Béarn, n’ayant pour résultat que de nombreuses tensions peu prolifiques et fort démotivantes pour ceux tentant de s’investir dans leur contrée.

Souhaitons que le prochain conseil puisse bénéficier de plus de quiétude et ainsi réussisse à travailler dans meilleures conditions et plus sereinement afin que le Béarn et les Béarnais puissent pleinement profiter de ses actions.




ÉCONOMIE


Commissaire au Commerce : Ecm



Citation :

Adishatz à tous et à toutes.

Au milieu de ce mandat, Sa Grandeur Lucasd m'a appelée à siéger à la place du Duc de Mortain. J'ai donc accepté cet honneur qui m'est fait de siéger au conseil comtal, et j'ai pris soin de lire les minutes des discussions que l'on m'a fournies, afin de pouvoir participer aux débats. Par la suite, j'ai accepté de m'occuper de l'affaire Holden.Caufield, et j'ai rendu la décision qui me semblait la plus juste dans cette affaire, au vu des incompatibilités du procès.

Enfin, il y a quelques jours, je fus nommée Commissaire au Commerce, messire Jonas ne pouvant plus assumer cette charge. J'ai alors pu constater que l'économie comtale n'était point au mieux. Je profite de cet espace de communication pour encourager les Béarnais à aller à la carrière de pierre et à la mine d'or plutôt que d'aller à la mine de fer.

Je remercie sa Grâce Telya d'Harlegnan, bailli du Béarn, pour ses conseils et sa patience envers moi. Je n'irais point jusqu’à dire qu'il est plus compliqué pour elle de m'apprendre l'économie qu'il avait été compliqué pour Christos de convertir le centurion, mais tout de-même...

Je remercie toutes les personnes qui se sont impliquées pour le Béarn lors de ce mandat, qu'elles soient de la majorité, de l'opposition, ou même apolitiques. Sans elles, nous devrions tous cumuler des mandats, et la vie serrait épuisante à vivre!

Amitiés Aristotéliciennes

Eglantine Camille Marguerite




Bailli : Dame Telya d'Harlegnan



Citation :

Durant ce mandat , le comté a embauché un total de 70 érudits pour une somme totale de 1400 écus

Nous avons vendu 225 vaches , 235 moutons , 522 cochons , 35 brebis
pour cela il a fallu acheter aux maires des tonnes de mais et de blé

j'avais également la tache de fournir le comté en viandes pour le prestige , toutes les viandes , le mais et le blé ont été acheté aux mairies bearnaises

Beaucoup de mandats ont été fait pour favoriser les échanges entre les mairies

je me suis également chargé du dernier budget prévisionnel qui je le suppose sera revisé par le prochain CAC

j'ai du remplacer le CAC avec les conséquences que tout le monde connait ce qui a mis à mal les finances du comté



Commissaire aux mines : Dame Lupiote



Citation :

Bonjour,

Je tiens à remercier les Lourdais et Tarbais pour leur présence se qui à permis que celle si soie presque pleine tous les jours

Cher Orthézien et Mauléonais. faite un effort courage aller à la mine cela est pour votre bien ainsi que pour le conté, je s'est que s'est un travaille épuisant mai nous ont avons tous besoin.

Donc go............

Et par avance Merci,

Lupiote Commaire aux Mines qui sera toujours à votre écoute.



JUSTICE


Juge : Dame Dyvina



Citation :


JUSTICE
Bilan de fin de mandat :



Dossiers traités :
- 1 cas d'escroquerie
- 1 cas de TOP
- 3 cas de trahison suite à des tentatives de révoltes

Dossiers en cours de traitement :
- 2 cas de trahison suite à des tentatives de révoltes

La seconde moitié de ce mandat fut placée sous le signe des procès pour trahison, pour tentatives de révoltes contre les mairies du comté.
Dossiers bien présentés par l'accusation, qui ont conduit les coupables soit au cimetière, soit dans les geôles.

En parallèle de mon poste de juge j'ai eu à traiter :
- Présentation et argumentation d'un texte proposant une procédure sur les procès en place publique. Toujours en débat au conseil.
- Présentation et argumentation d'un texte proposant la création de poste pour un tribun itinérant. Toujours en débat au conseil.

Je regrette que ces projets n'aient pas eu le temps de voir le jour.
Pour autant je vais continuer à les défendre en place publique à ma sortie du conseil, avec la volonté de conserver la teneur principale de ces textes et de ne pas les voir se transformer en tout autre chose que ce qu'ils n'étaient à leur origine.

Juge
Dyvina


Procureur : Messire Tritium



Citation :

Cette deuxième partie de mandat j'ai continué à faire mon travail de procureur. Certains dossiers sont encore en attente de pièces de la prévôté et restent encore à instruire, et certains risquent d'être abandonnés suite au refus de coopérer de la part du procureur d'Armagnac et Comminges.



SÉCURITÉ


Prévôt : Messire Hooks



Citation :

Quelques difficultés récentes et indépendantes de sa volonté ont empêché le Prévôt Hooks de nous faire parvenir son bilan.




Capitaine :Messire Murlok




Citation :

L'état de santé du Capitaine Murlok, grièvement blessé sur le champ de bataille en Guyenne, ne lui permet pas de nous faire parvenir son bilan.





Connétable : Messire Aru



Citation :

Bilan non transmis.






COMMUNICATION


Porte parole : Messire AnacrOn



Citation :

Bilan de fin de mandat :

Outre mes fonctions de Porte-parole occupées à la rédaction des annonces officielles et à leur publication, je me suis particulièrement intéressé à plusieurs autres sujets :
- Le texte permettant de recruter un ou plusieurs Chroniqueurs qui a vu le jour. Il convient maintenant de parvenir à trouver le ou les Béarnais passionnés par l’information et capables de mener cette fonction avec motivation et indépendance.
- Le débat engagé avec les émissaires qui s’est achevé sur la rédaction d’une fiche informative sur le rôle des émissaires. Il y est préconisé une plus grande autonomie du groupe des émissaires et un élargissement de leur fonction au recrutement et à l’orientation.
- Un texte sur l’accessibilité au greffe qui a été voté.
- Le texte présenté par le Juge Dyvina sur la « Procédure de jugement public » qui n’ayant pas réussi à réunir un consensus suffisant n’a pas pu voir le jour.
- Le texte présenté par le Juge Dyvina sur le projet de « Tribun itinérant » qui lui aussi n’a pas pu aboutir.
- Une charte de la Prévôté présenté par Messire Hooks et qui également n’a pas pu aboutir.

AnacrOn, Porte Parole.


Chancellerie : Dame Melian de Ventoux



Citation :

Ce mois-ci, le centre des préoccupations en matière de diplomatie a été le tout proche conflit opposant le Duché de Guyenne et le Comté de Toulouse. Afin de pouvoir prendre position avec le plus d'éléments possibles à disposition, des informations ont été recueillies de part et d'autre, et des discussions se sont tenues avec des représentants des deux provinces. S'en est suivi la lettre ouverte dont des exemplaires ont été publiés. En l'état, la ville de Montauban est retournée sous le giron Guyennois, et un nouveau conseil a été élu à la tête du Comté de Toulouse. Il n'est donc pas encore possible de savoir quelle direction prendra le conflit dans les jours prochains, mais la situation est suivie de très près.

Concernant la guerre opposant la Couronne de France au Ponant, il s'avère très difficile d'obtenir des informations. Si la carte des alliances que vous trouverez au sein des locaux de la Chancellerie (voir les annonces de la Chancellerie) peut aider à y voir plus clair quant aux protagonistes, la nature des informations qui nous parviennent, trop fragmentaires, contradictoires ou invérifiables, ne nous permettent pas de vous en faire un compte-rendu précis des évènements, contrairement à ce que le corps diplomatique avait escompté le mois dernier.

Aussi, nous restons à vostre disposition pour toute question. Nous nous efforcerons de vous répondre au mieux selon les informations en notre possession.

En outre, le travail habituel se poursuit avec plusieurs traités en cours, d'autres en attente d'avis du Conseil Comtal.

Ces derniers mois, l'avis du Béarn quant aux évènements émaillant l'actualité des Royaumes a été sollicité à de nombreuses reprises. Loin d'être oublié, le Béarn intéresse les autres provinces. C'est pourquoi j'en appelle encore et toujours aux Béarnais que la découverte d'autres duchés et comtés intéresserait : nous avons besoin de vous !

Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn



AUTRES

Conseiller aux Maires : Messire Indil



Citation :

Bilan non transmis

.

Conseiller chargé du recrutement : Messire Nairolf




Citation :

Des difficultés d'ordre privées empêchent Messire Nairolf de nous faire parvenir son bilan.




Conseiller sans affectation : Messire Jonas.voranda



Citation :

Des difficultés personnelles empêchent Messire Jonas.voranda de nous faire parvenir un bilan.



Rectrice : Dame Shallimar



Citation :

Bilan non transmis.

Citation :

Biarnes , Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

qu'en ce prumèr dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf, les douze conseillers comtaux rassemblés en réunion exceptionnelle en la sala deu conselh comtau du casteth de Pau ont désigné à la majorité absolue des voix Dame Shallimar, Baronne de Malicorne, comme XXIIème Comtessa do Biarn par la Grasce des urnes, succédant ainsi au règne béni de sa Grandeur Lucasd de Kervanech, XXIème Coms do Biarn.

Qu'a la suite de cette reconnaissance, Sa Grandeur la Comtessa a constitué son conselh comtau en nommant comme le veut la tradition ses onze conseillers aux postes suivants:


- Aux postes économiques:


Sa Grandeur Yolaine de Coarraze, Dame de Nay, est nommée au poste de Cammaysoû au Comèrci do Biarn, chargée de la gestion des ressources et de la trésorerie comtale.



Shamyriane est nommée au poste de Baile do Biarn, haute responsable des finances, la gestion du cheptel et l'embauche des hauts fonctionnaires du Comté du Biarn.



Funky_d_herbauge est nommée au poste de Cammaysoû au Minas do Biarn, première garante de leur entretien, de leur fonctionnement et de leur sécurité.



- Aux postes judiciaires:


Prisca est nommée procureur du très honorable tribunal do Biarn, garante de l'instruction et la prise en charge des procès pour les parties civiles et le comté du Biarn, dans la défense des intérêts du comté.



Tritium est nommé Yudye du très honorable tribunal do Biarn, chargé de rendre la justice sur le sol du comté en respect avec le Droit Royal, la Charte de bonne justice de la Cour d'Appel et le Coutumier du Biarn.



Amarillis est nommée Prévôt des Maréchaux du Biarn, première garante de la sécurité intérieure du comté, de ses frontières et de ses habitants.



- Aux postes militaires:


Sa Grandeur Azilize de Lescun, Dame de Mirepeix est nommée Capitàni do Biarn, dirigeante de l'Ost Biarnes avec le Sénéchal.



Aru est nommé Conestable do Biarn, haut responsable du financement de la maréchaussée et de l’armée.



- Au poste de communication:


Eglantine Camille Marguerite, dicte Ecm, est nommée Portaparaula do Biarn, chargée de la communication entre le Conseil et les habitants do Biarn.



- Aux postes annexes:


Sa Grâce la duchesse Telya de Chaligny est nommée conseillère comtale sans poste, chargée d'exprimer son conseil éclairé au sein des débats deu conselh comtau.



Lietus est nommé conseiller à l'animation do Biarn, responsable des activités publiques de divertissement du comté do Biarn.



- Aux postes complémentaires non élus


Son Excellence Dame Melian de Ventoux est reconduite dans ses fonctions de Chancelière du Béarn avec toute la confiance deu conselh comtau et de son Coms, regardant avec admiration le travail accompli depuis plusieurs années par celle qui fait honneur à son comté de par son engagement sans faille à la chancellerie.



Monseigneur Indil de Lens, Baron de Saint-Nicolas est reconduit au poste de Conseiller aux Maires, garant de la bonne relation de confiance et de tribalhar entre l'autorité comtale et les maires do Biarn.



Aknail est reconduit à son poste de Sénéchal, chargé de diriger l'Ost Biarnes avec le Capitaine.



Sa Grandeur la comtessa Shallimar de Malicorne demeure recteur du Biarn jusqu’à la nomination prochaine du prochain recteur, en respect avec la charte constitutionnelle de l'Universitat do Biarn.



Qu'il en soit fait ainsi, et heureusement,


Fait à Pau le prumèr dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Eglantine Camille Marguerite, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.

Citation :

Biarnes , Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

qu'il soit su qu'après mûre réflexion, le XXIème conselh comtau et le Coms Lucasd de Kervanech, en exercice au moment du vote, ont estimé que le texte nommé "De l’accessibilité au greffe du Béarn", adopté lors de sa première lecture, était incomplet de par le manquement de la précision du fait que le greffier pouvait avoir accès au greffe.

Le présent texte est donc abrogé après vote favorable du XXIème conselh comtau à la majorité des voix exprimées:

Citation :

De l’accessibilité au greffe du Béarn

Le greffe du Tribunal comprend l’archivage des casiers judiciaires ainsi que des minutes des procès ayant été jugés sur le territoire du Béarn.


Le greffe du tribunal du Béarn est accessible :

De droit :

- Au Coms du Béarn en exercice.
- Au Juge du Béarn en exercice.
- Au Procureur du Béarn en exercice.
- Au Prévôt du Béarn en exercice.
- Aux Avocats qui en feraient la demande au Conseil comtal dans le cadre de la défense de leurs clients.
Ces magistrats, soumis au secret professionnel ne pourront utiliser les informations recueillies au greffe que dans l’enceinte d’un tribunal dans le cadre de leur fonction.


Sous conditions :

- Aux accusés qui en feraient la demande au Conseil comtal afin qu’ils puissent organiser leur défense. Aucune des informations recueillies au greffe ne pourra être utilisée hors de l’enceinte d’un tribunal. Le justiciable signe un engagement écrit qui l’engage à la confidentialité.
- Aux Béarnais sur demande écrite et motivée au Conseil comtal du Béarn. En cas d’acceptation, toutes les clauses jugées nécessaires pourront être ajoutées à l’accord donné par le Conseil et un engagement écrit de confidentialité sera signé par le demandeur.

Toutes les personnes ne respectant pas les règles et les principes définis par le présent texte, s’exposent à des poursuites judiciaires.

Le présent texte a été adopté après vote favorable du XXIème conselh comtau à la majorité des voix exprimées:

Citation :

De l’accessibilité au greffe du Béarn

Le greffe du Tribunal comprend l’archivage des casiers judiciaires ainsi que des minutes des procès ayant été jugés sur le territoire du Béarn.


Le greffe du tribunal du Béarn est accessible :

De droit :

- Au Coms du Béarn en exercice.
- Au Greffier du Béarn en exercice.
- Au Juge du Béarn en exercice.
- Au Procureur du Béarn en exercice.
- Au Prévôt du Béarn en exercice.
- Aux Avocats qui en feraient la demande au Conseil comtal dans le cadre de la défense de leurs clients.
Ces magistrats, soumis au secret professionnel ne pourront utiliser les informations recueillies au greffe que dans l’enceinte d’un tribunal dans le cadre de leur fonction.


Sous conditions :

- Aux accusés qui en feraient la demande au Conseil comtal afin qu’ils puissent organiser leur défense. Aucune des informations recueillies au greffe ne pourra être utilisée hors de l’enceinte d’un tribunal. Le justiciable signe un engagement écrit qui l’engage à la confidentialité.
- Aux Béarnais sur demande écrite et motivée au Conseil comtal du Béarn. En cas d’acceptation, toutes les clauses jugées nécessaires pourront être ajoutées à l’accord donné par le Conseil et un engagement écrit de confidentialité sera signé par le demandeur.

Toutes les personnes ne respectant pas les règles et les principes définis par le présent texte, s’exposent à des poursuites judiciaires.

Que l'actuelle comtessa do Biarn, sa Grandeur Shallimar de Malicorne, atteste de la validité de ce vote et accepte de bon gré le vote légitime du précédent conselh comtau en apossant son scel.


Fait à Pau le dusau dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Eglantine Camille Marguerite, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.

Citation :

Biarnes , Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

qu'il soit su qu'en cette journée du dusau dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf, le conselh comtau do Biarn ainsi que sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn ont pris acte des nouveaux mécanismes économiques qui régissent dès aujourd'hui notre Royaume.

Après réflexion, l'équipe économique a décidé, dans une démarche de fiscalité juste, efficace et équitable, d'imposer une taxe sur les transactions de 9,9% sur l'ensemble des produits, denrées, vêtements, outils et armes vendus sur les mercat do Biarn. Il a été décidé d'une exception sur le fer, la pierre, ainsi que les rames, objets d’intérêt manifeste dans les interactions mandataires entre le comté do Biarn et les mairas.

Qu'il soit su que cette mesure servira à diminuer fortement la taxe sur les mairetat, qui pourront ainsi diminuer les impôts municipaux s'ils le désirent. Cette nouvelle taxe sur les transactions permettra également au comté do Biarn de revenir à un niveau satisfaisant de trésorerie.

Une fiscalité plus juste, pour un comté plus fort économiquement, voila le crédo de cette nouvelle forme de fiscalité directe, qui s'appliquera à tous et à toutes, du clergé, de la noblesse ou de la roture et point seulement aux propriétaires de champs, élevages et échoppes, comme cela fut le cas jusqu’à présent, à partir d'aujourd'hui sur tous les mercat do Biarn.
et point seulement aux propriétaires de champs, élevages et échoppes, comme cela fut le cas jusqu’à présent.

L'équipe économique se réserve le droit de ré-évaluer les mesures fiscales à tout instant.


Qu'il en soit ainsi, et heureusement,


Fait à Pau le dusau dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Eglantine Camille Marguerite, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.

Citation :

Biarnes , Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

Qu'il soit su de tous qu'après discussion avec le Prévôt, nous, Shallimar de Malicorne, XXIIème Comtessa do Biarn, décidons de la ré-ouverture de nos frontières.

Que cette décision faite suite à la fermeture justifiée de nos frontières datant du 19 octobre de l'an de grâce 1459, décidée par le Coms Lucasd de Kervanech.

La menace pesant sur la sécurité do Biarn et de ses habitants étant hors de nos frontières, la décision de rouvrir celles-ci ne peut que refléter l'adaptation nécessaire du comté à la situation actuelle.


Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes,



Fait à Pau le dusau dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Eglantine Camille Marguerite, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.

Citation :

Biarnes , Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

qu'il soit su de tous, que le tresau dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf, sa Grandeur Shallimar de Malicorne, comtessa do Biarn, a décidé d'honorer le travail de la Prévôté Béarnaise en soumettant un texte écrit de leur main au regard et au vote du conselh comtau do Biarn.

Le résultat du dit vote, réalisé à main levée, est le suivant:

Pour l'adoption du texte: Onze mains (Sa Grandeur Shallimar de Malicorne; Funky_d_herbauge; Prisca; Tritium; Amarillis; Sa Grandeur Azilize de Lescun, Dame de Mirepeix; Aru, Eglantine Camille Marguerite, dicte Ecm; Sa Grâce la duchesse Telya de Chaligny; Lietus)
Abstention: Une main (Sa Grandeur Yolaine de Coarraze, Dame de Nay)
Contre l'adoption du texte: Aucune main

Le Charte de la Prévôté et de la Maréchaussée Béarnaise est donc adoptée à la majorité des voix exprimées et fait dès à présent force de loi:

Citation :

Charte de la Prévôté et de la Maréchaussée Béarnaise

Partie I : Préambule

La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l'ordre intérieure et de la quiétude publique au sein du Comté du Béarn en y faisant respecter et connaître la législation en vigueur.

Article I.1 : La présente charte établit les principes régissant le fonctionnement de la Prévôté et de la Maréchaussée Béarnaise ainsi que les droits et devoirs de ses agents. Tous les agents doivent se conformer à cette charte.
Le non respect de la Charte de la Prévôté entraîne une révocation immédiate de l'agent concerné.
Cette Charte ne remplace pas le Serment de la Prévôté que l'ensemble des Agents de la Prévôté et les Chefs-Maréchaux restent tenus de prêter.
Il est cependant demandé à chaque membre de la Prévôté de signer son acceptation pleine et entière dès son arrivée au sein de l'Institution. Cela vaudra également acceptation des responsabilités, sanctions et autres mentionnés dans cette présente Charte.

Article I.2 : Tous les membres de la Prévôté, à quelque niveau que ce soit, doivent se conformer à cette charte.

Partie II : Du fonctionnement général de la prévôté

Article II.1 : La Prévôté comprend:
* Le Prévôt des Maréchaux
* Le Lieutenant Chef de Prévôté
* Les Lieutenants de Prévôté
* Les Sergents de Prévôté
* Les Aspirants

La Maréchaussée comprend :
* Le Prévôt des Maréchaux
* Le Lieutenant Chef de Prévôté
* Les Chefs Maréchaux qui peuvent prendre en charge des volontaires recrutés dans la population (maréchaux)

Article II.2 : Toute absence prévisible d'un agent doit être signalée au moins 48h à l'avance.
Toute absence exceptionnelle doit être justifiée dans les plus brefs délais. Dans le cas contraire, le Prévôt peut remplacer l'agent absent sans que celui-ci ne soit assuré de retrouver son poste.

Article II.3 : En fin de mandat Comtal, les membres de la Prévôté, à l'exception du Prévôt, sont reconduits tacitement dans leurs fonctions.

Article II.4 : En fin de mandat Comtal, le Prévôt sortant s'engage à remettre toutes les informations nécessaires à la sécurité du Béarn à son successeur. Un refus de sa part constituera un acte de trahison.

Article II.5 : En cas d'alerte, la non-défense du pouvoir par un Chef-Maréchal, non justifiée par un cas de force majeure, sera considérée comme un acte de trahison. La révocation immédiate sera accompagnée d'une mise en procès.

Article II.6 : En cas d'absences répétées d'un Chef-Maréchal ou d'un Agent de Prévôté, le Prévôt appliquera successivement les sanctions suivantes:
* Avertissement
* Révocation après 3 avertissements

Article II.7 : Lors du recrutement de nouveaux agents, les Officiers Supérieurs de la Prévôté se réservent le droit de refuser une candidature jugée inadaptée ou risquée.
En particulier, les trois critères suivants seront à respecter.
- Tout postulant à la prévôté sera au minimum paysan (niveau1)
- Tout postulant à la prévôté devra respecter les critères de citoyenneté béarnaise à savoir:

coutumier a écrit:

Est citoyen Béarnais
* toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
* toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.

- Le poste de Chef-Maréchal ne saura être occupé par un membre de l'OST ou d'une armée comtale, du fait de l'inadéquation entre les deux activités.


Partie III : Du rôle du Prévôt des Maréchaux

Le Prévôt des Maréchaux, chargé de la sécurité intérieure du Comté du Béarn, dirige au nom du Coms l'ensemble des forces de prévôté du Comté et de la Maréchaussée, il est à même de nommer, révoquer ou promouvoir discrétionnairement les Agents de Prévôté et Maréchaux du Comté. Il centralise les informations, délègue les enquêtes et supervise l'ensemble des activités de la Prévôté. Il coordonne les actions des Chefs-Maréchaux et procède au recrutement des Maréchaux lorsque les conditions de sécurité l'exigent.

Article III.1 : Le Prévôt peut nommer, dans chaque ville béarnaise, un ou plusieurs aspirants, un ou plusieurs Sergents, ainsi qu'un Lieutenant.

Article III.2 : Le Prévôt peut rétrograder ou renvoyer un Agent de Prévôté en cas de faute conséquente ou d'absence supérieure à un mois.


Partie IV : Du rôle des agents de la Prévôté

Chaque Agent de Prévôté peut ouvrir une enquête s'il constate des faits illégaux, et devra en faire part au Prévôt lors de l'ouverture. Ce dernier peut décider lui aussi : une ouverture d'enquête et l’attribuer à l'agent de son choix.
Les Officiers Supérieurs de la Prévôté, de leur côté, seront en charge de la clôture et de l'archivage du dossier.

La Prévôté béarnaise veille au bon maintien de l'ordre public et au respect de la loi dans les villes et villages du Comté. Ses membres sont habilités à traiter toute plainte déposée par un tiers, en accord avec leur hiérarchie. Une fois le dossier monté, ils transmettront au Procureur les affaires nécessitant l'ouverture d'un procès devant la Cour de Justice Béarnaise. Aucun procès ne pourra s'ouvrir sans dossier préalable monté par les Agents de prévôté.

Article IV. 1 : Du rôle de l'Aspirant

La recrue de Prévôté accède au grade d'Aspirant à l'issu de sa période de formation.
Dès lors, il peut être en charge des divers dossiers concernant sa ville d'affectation.
Il surveillera et suivra jusqu'à clôture du dossier, les cas d'esclavagisme, d'escroquerie, de spéculation ainsi que d'infraction aux arrêtés municipaux et aux lois, tout comme les diverses plaintes déposées à son bureau.


Article IV.2 : Du rôle du Sergent

L'Aspirant accède au grade de Sergent sur proposition du Lieutenant de sa ville ou si il n'y a pas de Lieutenant sur proposition d'un autre Officier Supérieur , en récompense de ses bons et loyaux services. C'est une promotion au mérite qui n'est en aucun cas évidente.
Son travail reste sensiblement identique à celui de l'Aspirant.
Il se chargera en priorité des cas d'escroquerie, de spéculation.

Article IV.3 : Du rôle du Lieutenant

Le Lieutenant est nommé au mérite, sur proposition au Prévôt des Officiers Supérieurs de la Prévôté.
Il est le supérieur hiérarchique direct des Sergents et Aspirants de sa ville. Il est en charge du bon fonctionnement du poste de Prévôté auquel il est affecté et est considéré comme le garant du respect des procédures de son équipe.

L'un des Lieutenants est nommé Officier Instructeur (comtal). Il est en charge des formations pour tout nouvel Agent de la Prévôté et de la maréchaussée. Sa charge est reconductible en tout temps sauf avis contraire du Prévôt ou du Lieutenant Chef de Prévôté.


Article IV.4 : Du rôle du Lieutenant Chef de Prévôté

Le Lieutenant-Chef de Prévôté est le Chef de la Prévôté. D'une manière générale, le Lieutenant-Chef de Prévôté a un rôle de conseiller auprès du Prévôt. Il peut lui suggérer des idées dans le domaine entier de la Prévôté.

IV.4.1 : Son rôle

-S'assurer de l'avancement des dossiers dans chaque ville
-Aider au recrutement dans les villes
-Suivre la formation des nouveaux dans le cas où le lieutenant nommé Officier Instructeur (comtal) ne le fait pas ou a des difficultés
-Former les lieutenants et suivre les lieutenants
-Être présent dans chaque ville afin de venir en aide rapidement si il y a un soucis
-Monter ou aider à monter les dossiers en cas d'absence ou de surcharge de travail dans une ville.

IV.4.2 : Ses prérogatives

- Le Lieutenant-Chef de Prévôté peut rappeler à l’ordre un Sergent ou Lieutenant qui n’effectue pas son travail ou pas correctement.
- Seul le Prévôt peut renvoyer un Lieutenant de Prévôté mais le Lieutenant Chef de Prévôté peut soumettre la demande au Prévôt en la motivant.
- Le Lieutenant-Chef de Prévôté peut proposer des candidatures au Prévôt, mais ce dernier reste le seul décisionnaire des embauches.


Partie V : Du rôle des Chefs Maréchaux

La Maréchaussée assure la sécurité du Comté et des villes. Elle a pour mission de contrôler les personnes et les groupes de passage sur les terres béarnaises afin d'éviter les troubles à l'ordre public et de défendre le pouvoir des villes et du Comté en cas de révolte.
Elle a aussi pour mission d'identifier et de mettre fin aux agissements des brigands.
Face à une armée ennemie, elle assure la défense civile des villes et du Comté aux côtés de l'OST Béarnais.
Les membres de la Maréchaussée sont les seuls membres de la Prévôté à percevoir un salaire versé quotidiennement par le Comté. Ce salaire est de 20 écus pour un Chef Maréchal et de 16 pour les Maréchaux recrutés en renfort dans la population.

Article V.1 : Le Chef-Maréchal est nommé par le Prévôt. Il est potentiellement chef d'un groupe de 4 Maréchaux adjoints par le Prévôt par recrutement dans la population.

Article V.2 : Ses missions:
- Chaque jour, le Chef Maréchal de service défend le pouvoir (Mon groupe -> Actions -> défendre le pouvoir -> défendre le pouvoir (confirmation)).
- En temps de paix, il vérifie et signale les manifestations devant la mairie, les révoltes ainsi que le passage de brigands connus.
- Il transmet ces informations dans deux rapports quotidiens : l'un dit de "Gestion des Flux" et l'autre dit "Rapport du Chef-Maréchal" qui contient ses "mémoires visions" ainsi que les compositions des groupes/lances /corps d'armes présents.
- Il vérifie que ses Maréchaux le suivent dans ses actions en leur rappelant quotidiennement par courrier IG la marche à suivre (Mon groupe -> Actions -> suivre le meneur).

- En temps de guerre, le Chef-Maréchal conduit ses hommes au combat en défendant le pouvoir contre les armées ennemies qui tenteraient d'entrer en ville. Chaque jour il transmet au Prévôt un bilan des combats (maréchaux blessés ou tués, ennemis blessés ou tués)

Qu'il en soit ainsi, et heureusement.


Fait à Pau le quatau dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Eglantine Camille Marguerite, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.

Citation :

Chers étudiants,

Conformément à la Charte Constitutionnelle de l’Université adoptée au mois d’octobre, l’Université du Béarn se dote pour la première fois, ce jour d’un recteur que vous avez largement participé à choisir.

Vos propositions mettaient en avant le Seigneur Lucasd de Kervanech, et j’ai décidé, tout à fait normalement d’aller dans le sens de votre choix, le sachant tout à fait disponible et compétent pour ce poste.
Puisse-t-il perpétuer en l’Universitàt do Biarn une bonne ambiance et un soin attentif à l’évolution de ses étudiants.

Fait à Pau le sixième jour du mois de Novembre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.

Citation :

Biarnes , Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

qu'il soit su qu'en la journée du neuvième dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf, sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn a pris acte de la démission de Tritium, juge du Béarn, de ses fonctions de conseiller comtal et de juge de l'honorable cour du Béarn.

Que la comtesse regrette ce geste, au vu de l'estime qu'elle porte au regard du travail et de la participation aux débats de celui qui fut conseiller comtal du Béarn à plusieurs reprises.

Qu'au vu de la présence d'une seule liste lors des précédentes élections, le conseil comtal sera composé de onze personnes, et qu'il a fallu procéder à une restructuration des postes.

La comtessa a donc pris, le onzième dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf, les décisions suivantes:

- Sa Grâce la duchesse Telya de Chaligny est nommée Portapaula do Biarn, chargée de la communication entre le Conseil et les habitants do Biarn.

- Eglantine Camille Marguerite, dicte Ecm, est remerciée de ses fonctions de Portaparula do Biarn.

- Eglantine Camille Marguerite, dicte Ecm, est nommée Yudye du très honorable tribunal do Biarn, chargée de rendre la justice sur le sol du comté en respect avec le Droit Royal, la Charte de bonne justice de la Cour d'Appel et le Coutumier du Biarn.

Que malgré cette triste nouvelle, le conseil comtal et sa comtessa réaffirment leur volonté de continuer à travailler Per Lo Biarn, par la volonté du peuple do Biarn.

Qu'il en soit ainsi, et heureusement,


Fait à Pau le onzième dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Eglantine Camille Marguerite, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.

Citation :

Béarnais , Béarnaises,

Le conseil aprés délibération a décidé de modifier le taux des taxes

Veuillez trouver sur l'affiche ci dessous pour les différentes marchandises le taux des taxes applicables par le comté

Les chiffres entre parenthéses sont des valeurs de repères calculées avec des salaires de 20 et 22 écus

Citation :

Produits non taxé[/u]
Cailloux
Fer (20)
Manche (8,20/8,90)
Pierre
Rame (24,60/26,60)

Produits taxé à 2%
Stères de bois (4,60)

Produits taxé à 3,5%
Bouclier (72,25/74,35)
Casque (149,95/156,30)
Epée (172/183,10)
Epée non aiguisée (146,20/154,95)
Fer brut (46,15/48,25)
Hache (159,40/171,20)
Hache non aiguisée (134/143.40)
Lame de hache/d’épée (101,25/107,70)
Lame non forgée (73,25/77,45)
Miches de Pain (6,50/6,60)
Sacs de blé (12.40)
Sacs de farine (14,90/15,10)

Produits taxé à 5%
Barque (109,90/118,45)
Bas (48,55/50,65)
Boisseau de sel (21)
Bouteilles de lait (10)
Bouteilles de lait de brebis
Bouteilles de lait de chèvre
Braies (76,15/78,25)
Carcasses de brebis (15,75)
Carcasses de chèvres (15,75)
Ceinture (38,10/40,20)
Chapeau (55,20/57,30)
Charrette (118,65/122,95)
Chausses (27,60/28,65)
Chemises (131,25/133,35)
Coque (35,50/37,60)
Couteau (15,60/16,30)
Demi-quintaux de carcasses de cochons (15,75)
Grande échelle (75,25/81,75)
Livre d’olives
Livre de raisin
Morceaux de viande (18,65/18,85)
Pains d’argile
Peaux (16,30)
Pelotes de laines (13.15)
Petite échelle (25,85/27,95)
Quintaux de carcasses de vaches (31,50)
Roue (25/26,05)
Sacs d’orge
Sacs de houblon
Sacs de malt
Seau (42,75/45,65)
Seau non cerclé (25,85/27,95)
Tonneau (11,70/12,25)

Produits taxé à 9,9%
Assiettes de porcelaine
Bottes (93,50/95,70)
Boules de neige
Bouteilles d’huile d’olive
Bouteilles de vin
Bustier (147,20/149,40)
Cape (204,901/207,10)
Carreaux de céramique
Coiffe (86,60/88,80)
Col (79,70/81,90)
Collier
Corde (54,30/56,50)
Crosse
Foulard (50,85/53,05)
Fromage de vache (50,10/51,20)
Fromage de chèvre
Fromage de brebis
Fruits (9,65)
Gilet (147,20/149,40)
Grande voile (1175,95/1178,15)
Houppelande (299,50/301,70)
Jambons (74,45/75,55)
Jeu de cartes [/color]
Jupe (151,20/153,40)
Légumes (9,65)
Mantels (309,90/312,10)
Mitres
Mât (527,50/529,70)
Petite voile (223,90/226,10)
Poissons (19,5)
Pots de yaourts
Poulaines (75,65/77,85)
Robe (284,50/286,70)
Sacs de maïs (3,65)
Tablier (129,30/131,50)
Tapisserie (108,55/110,70)
Tonneaux de vin B/C/R
Tonneau de vin A/B
Tonnelet de cidre (50,45/53,25)
Tonnelets de whik(e)y
Toque (57,75/59,95)
Vases de Majolique

Fait à Pau le dix neuviéme dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,



Préparé et rédigé par Telya d'Harlegnan, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su que la Duchesse Telya d'Harlegnan étant alité pour un temps indéterminé, elle est remplacer pour le temps de son indisposition dans son rôle de Porte Parole par la Comtesse Azilize d'Herbauge.

Nous souhaitons un prompt rétablissement à la Duchesse Telya.

Fait à Pau le 2 décembre l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtesse du Béarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su que le décret suivant :

Citation :

Décret Comtal : Du Paiement des Impôts en Béarn.

Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.

Toutefois, certaines exceptions telles que

• les personnes en retraite spirituelle,
• les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
• les soldats en mission

seront tolérées pour autant que la durée de l'exception couvre la totalité de la période de perception de l'impôt.

Tout individu imposable sur le sol béarnais concerné par une des exceptions susmentionnées devra s'acquitter de sa dette de la façon suivante :

1. prendre contact avec le maire afin de prévenir de son retour et d'une prochaine demande de remboursement des majorations ;
2. s'acquitter de la totalité de l'impôt exigé (majorations comprises) ;
3. envoyer une missive au maire afin de demander le remboursement des majorations.

S'il s'avérait qu'il refuse de payer son dû à son retour, il serait poursuivi pour escroquerie. Un délai de quinze (15) jours à compter dudit retour sera cependant accordé pour le paiement de l'impôt (étapes 1 et 2 ci-dessus).

Le Commissaire au Commerce Dotch a proposé
Le Conseil Comtal a approuvé
Le Coms Varden a validé, promulgué et publié.

Pour le Très-Haut, Pour le Roy et Per lo Béarn !



Coms do Béarn


Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième d'Avril de l'An de Pâques 1457

est modifié de cette façon :

Citation :

Décret Comtal : Du Paiement des Impôts en Béarn.

Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.

Toutefois, certaines exceptions telles que

• les personnes en retraite spirituelle,
• les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
• les soldats et les volontaires en mission au nom du comté

seront tolérées pour autant que la durée de l'exception couvre la totalité de la période de perception de l'impôt.

Tout individu imposable sur le sol béarnais concerné par une des exceptions susmentionnées devra s'acquitter de sa dette de la façon suivante :

1. prendre contact avec le maire afin de prévenir de son retour et d'une prochaine demande de remboursement des majorations ;
2. s'acquitter de la totalité de l'impôt exigé (majorations comprises) ;
3. envoyer une missive au maire afin de demander le remboursement des majorations.

S'il s'avérait qu'il refuse de payer son dû à son retour, il serait poursuivi pour escroquerie. Un délai de quinze (15) jours à compter dudit retour sera cependant accordé pour le paiement de l'impôt (étapes 1 et 2 ci-dessus).

Le Commissaire au Commerce Dotch a proposé
Le Conseil Comtal a approuvé
Le Coms Varden a validé, promulgué et publié.

Pour le Très-Haut, Pour le Roy et Per lo Béarn !



Coms do Béarn


Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième d'Avril de l'An de Pâques 1457

Modifié le 2 décembre de l'an de grâce 1459
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtesse du Béarn.

Fait à Pau le 2 décembre l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtesse du Béarn.

Citation :

[list]

Béarnais, Béarnaises,

BILAN DE MI-MANDAT décembre1459


Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous,
Qu'au terme du premier mois de mandat le conseil vous adresse l'ensemble des bilans rédigés par les conseillers en poste :

COMS : Sa grandeur Shallimar de Malicorne

Citation :

Chers Béarnais,

Cette première moitié du mandat a essentiellement été marquée par les aspects économiques.

En effet, nous avons d'une part hérité d'une situation délicate qu'il a fallu gérer au mieux et d'autre part composer avec l'arrivée des nouvelles réformes mises en place au lendemain de notre élection.
Malgré des débuts tatonants, une équipe économique à la pointe gère la situation d'une main de maître.

D'autre part, la situation agitée dans le Royaume, les divers mouvements ainsi que les multiples annonces ont réveillé une diplomatie jusque là relativement calme, mais aujourd'hui, heureusement animée de sollicitations diverses, montrant ainsi la place du Béarn.

Plusieurs travaux avaient été annoncés et sont actuellement en cours.
La rédaction de manuels afin d'aider toute personne le souhaitant à prendre plus facilement en main n'importe quelle fonction a été confiée aux émissaires.
Le réaménagement de la zone d'échanges entre les maires et le conseil est en cours.
Pour ce qui est de l'ouverture d'une zone d'échange avec le conseil, une première étape consistant à réaménager le castèth vient de se terminer.

Ce premier mois se présente donc, sur bien des points comme une préparation de nombreux travaux qui verront leur achèvement au cours de la seconde partie de ce mandat.

ECONOMIE

Commissaire au Commerce : Yolaine de Nay

Citation :

L'accent a été mis durant ce premier mois sur l'optimisation minière. Nous avons hérité d'un outil dégradé avec 2 mines ayant perdu de leur rendement. Avec l'incertitude sur les nouvelles règles minières à venir et la situation financière désastreuse, il a été décidé de patienter plutôt que de procéder à des investissements prohibitifs. Malgré cette conjoncture très défavorable, nous avons pu considérablement accroître la productivité minière en fermant les mines inutiles et faiblement rentables, et en mettant l'accent sur la production d'or. Ceci n'a été possible que par la mise en place d'approvisionnements massifs et réguliers en minerais indispensables aux entretiens miniers. 1668 kg de fer à bas coût ont ainsi été importés en un mois. Je remercie nos partenaires commerciaux et nos acheteurs pour leur efficacité et leur disponibilité.

Par ailleurs, j'ai veillé à répondre aux demandes de nos maires pour les transactions entre nos villes et à préparer budgets, bilans et perceptions fiscales.

Bailli : Shamyriane

Citation :

La nouvelle taxe sur les transactions a été mise en place. Délibérément excessive à l'origine pour permettre au Béarn de redresser une situation financière calamiteuse, elle a pu être réajustée dès que possible de façon plus adéquate. Moyennant quoi le Comté a de nouveau les moyens de fonctionner à plein régime. L'impôt foncier a déjà subi 2 baisses considérables. Il est au plus bas niveau de son histoire et baissera encore. Contrairement aux autres province, le Béarn a décidé de ne pas mettre en place une taxe sur les salaires.

Le travail du bailli s'est singulièrement complexifié avec les nouvelles fonctionnalités. Je remercie nos érudits qui se dévouent chaque jour pour effectuer les travaux administratifs nécessaires et nos maires qui oeuvrent en bonne intelligence avec l'équipe économique. Je continue aussi à assumer bénévolement le commandement de "La Flamboyante", l'unique armée du Béarn.

Commissaire aux mines :Funky d'Herbauge

Citation :

Je pense que pour mon coté tout est calme. Début de mandat un peu dans l'angoisse de me louper mais après la formation rapide de yolaine, j'apprécie bien ce nouveau poste. Les mines sont entretenue tous les jour. Un peu déçus du voyage comtal par contre, on est que deux à le faire et encore mais sinon dans l'ensemble ça va

JUSTICE

Juge : Eglantine, Camille, Marguerite dict Ecm



Procureur :Prisca

Citation :

Adishatz,

Pour cette première moitié de mandat j'ai lancé cinq procès, quatre pour brigandage ainsi qu'un procès à l'encontre du précédent Prévôt pour absentéisme excessif et mise en danger de notre Comté.

Les procès contre les brigands ne semblent pas les dissuader de se calmer, méfiance donc sur les routes.
Prisca fûtée prévoit des attaques sur les grands chemins.

Prisca.
Procureur du Béarn.

Sécurité

Prévôt : Amarillis

Citation :

Du côté de la Prévôté, je dirais que le bilan de ce premier mois de mandat est mitigé.
Tout d'abord, du côté des bonnes nouvelles, nous avons eu la joie d'accueillir de nouvelles recrues. Le Lieutenant Chef Ptitmec a pris la suite du Lieutenant Philios et s'occupe désormais des formations. Un nouvel Aspirant sera nommé dans les heures qui viennent pour Lourdes et d'ici quelques jours, un aspirant tarbais et deux Chefs-maréchaux Ortheziens devraient à leur tour être nommés. Si ces arrivées sont une excellente chose pour la Prévôté, il reste de nombreux postes vacants. Toutes les candidatures sont les bienvenues !

Au début du mandat, la charte de la prévôté attendue depuis un temps certain a enfin été acceptée et signée. Elle est désormais en vigueur et accessible à tous en bibliothèque. Suite à ce travail, il est prévu que l'ensemble des textes concernant la prévôté soient vérifiés et remis à jour au besoin. C'est un travail de longue haleine que j'espère pouvoir mettre en place au plus vite.
Par ailleurs, une mise à jour de la liste des brigands et autres personnes à surveiller est en cours. Nous souhaitons améliorer l'efficacité de notre système de sécurité. Cela devrait également nous permettre d'améliorer le suivi de nos dossiers, en particulier ceux à traiter en coopération judiciaire avec les provinces voisines. Ce travail est donc des plus importants.

Enfin, je profite de ce bilan pour rappeler aux voyageurs d'être très prudents sur les routes béarnaises. Plusieurs agressions et brigandages ont eu lieu ces derniers temps. La prévôté s'emploie, en concertation avec l'Ost, à sécuriser les chemins, mais le plus sûr moyen de voyager en toute sécurité reste néanmoins de voyager en groupe. Soyez prudents !

Capitaine : Azilize d'herbauge

Citation :

Un certain nombre de nos soldats sont parti en guerre. Plusieurs ont d'ailleurs été blessés, ainsi que des volontaires. Nous espérons qu'ils vont nous revernir rapidement et en forme. Il faudra absolument que l'on avance vers une défense civile afin de compléter la défense de notre comté.

J'ai aussi participer activement aux diverses discussions en cours.

Connétable : Aru


COMMUNICATION

Porte parole : Telya



Chancellerie : Dame Melian de Ventoux

Citation :

Les activités de la Chancellerie se sont partagées entre le suivi des évènements émaillant le quotidien dans les Royaumes, les Traités en cours de discussion à des degrés divers (Gascogne, Guyenne, Bourgogne, Valence et Venise) et le suivi du conflit actuel qui connaist depuis peu une tresve. Ce à quoi s'ajoute l'accueil des diplomates étrangers qui viennent s'enquérir de nostre Comté.
Nous avons en outre accueilli en nos rangs Son Excellence Pegas, en charge de la province d'Alençon, dans le Domaine Royal. Le recrutement est toujours ouvert !

Par ailleurs, il est à noter que les choses en matière diplomatique semblent bouger dans les Hautes Sphères du Royaume.
Un séminaire a en effect été organisé entre tous les Chanceliers et Chambellans de France ainsi que le Secrétariat d'Etat et les Ambassades Royales.
Ces discussions ont fini par aboutir à la création, actuellement en cours par les architectes Royaux, d'une salle qui sera un lieu d'échanges et de discussions entre tous les acteurs de la diplomatie Française.
C'est là une occasion de faire connaistre le Béarn auprès des autres provinces plus encore qu'il ne l'est, mais aussi d'en apprendre plus sur les autres et de développer nos liens avec les différents Comtés et Duchés. En outre, il sera alors possible d'échanger directement avec les Hautes Autorités Royales quant aux questions d'affaires étrangères par exemple.
Il est en effect important de savoir qu'en ce qui concerne les échanges avec les provinces étrangères, toutes les Chancelleries doivent se conformer aux consignes de Sa Majesté, transmises par le Grand Ambassadeur Royal au travers d'annonces que vous pouvez consulter sur le panneau d'affichage des Annonces des administrations Royales mis à jour régulièrement par la Comtesse Azilize d'Herbauge.

La diplomatie, dans toutes ses facettes, semble enfin prendre la place qui est sienne à l'échelle du Royaume. Puisse cette nouvelle opportunité permettre d'accroistre le rayonnement de nostre Comté bien au-delà de ses frontières.

Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn

Autres

Conseiller aux Maires : Lndil

Citation :

Conseiller aux maires.
Après avoir relancé le déplacement de meubles et la refonte des salles en groupe restreint, rien n'a au final encore bougé.
Les énergies ayant été plutôt dévolu à la mise en place de la taxe et aux discussions qui allaient avec.
Donc pour l'instant ceci attends un moment plus propice... qui ne serait tarder.

Conseiller à l'animation : Lietus

Citation :

Pour ce qui est de l animation , une équipe a était formée et plusieurs projet sont a l études .
Actuellement , nous avons le concours de levée de coude qui ce déroule parfaitement

Citation :




Béarnaises, Béarnais,

L'impôt foncier à verser au Comté chaque dimanche par les mairies béarnaises pour la période du 20 novembre au 3 décembre 1459 est fixé comme suit :

Impôts bruts sur 2 semaines

Lourdes : 2027 écus
Mauléon : 680 écus
Orthez : 1394 écus
Pau : 578 écus
Tarbes : 1920 écus

Les mairies ayant justifié auprès du Comté de leurs embauches de milice pourront se voir rembourser les frais associés, réduisant ainsi leur impôt aux valeurs suivantes :

Impôts nets hebdomadaires

Lourdes : 349 écus
Mauléon : crédit de 115 écus
Orthez : 32 écus
Pau : crédit de 376 écus
Tarbes : 295 écus

Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.


Rédigé par Yolaine de Nay le 26 novembre de l'an de grâce 1459, à Pau
Validé et scellé par sa grandeur Shallimar, comtesse du Béarn.

Citation :




Béarnaises, Béarnais,

L'impôt foncier à verser au Comté chaque dimanche par les mairies béarnaises pour la période du 4 décembre 1459 au 17 décembre est fixé comme suit :

Impôts bruts sur 2 semaines

Lourdes : 1720 écus
Mauléon : 674 écus
Orthez : 1268 écus
Pau : 521 écus
Tarbes : 1617 écus

Impôts nets hebdomadaires

Lourdes : 195 écus (-154)
Mauléon : crédit de 118 écus (-3)
Orthez : crédit de 31 écus (-63)
Pau : crédit de 404 écus (-28)
Tarbes : 144 écus (-151)

Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.


Rédigé par Yolaine de Nay le 8 décembre de l'an de grâce 1459, à Pau
Validé et scellé par sa grandeur Shallimar, comtesse du Béarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,


Que désormais les béarnais qui en feront la demande auprès du régnant, pourront assister à une partie des délibérations du conseil comtal
Que les personnes qui assisteront ne pourront prendre la parole qu'a des conditions précises qui leurs seront indiquées.


Fait ce jour du 8 dcembre de l'an de grâce 1459, à Pau.

Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar, Coms do Biarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Qu’après vérifications faites des noms présents sur la liste PLB, nous, Shallimar, Coms do Biarn, validons la liste PLB et attestons de sa conformité aux lois électorales de notre Comté.

Que par conséquent la liste PLB est apte à présenter sa candidature en Sénéchaussée, recueillir les fonds nécessaires à sa validation et obtenir le vote des Béarnais.

Qu'une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de quatre noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité.

Composition de la liste PLB :

1 - Azilize
2 - Yolaine
3 - Prisca
4 - Amatal
5 - Shallimar
6 - Kingkiller110204
7 - Eldaline
8 - Caterinasforza
9 - Shamyriane
10 - Aknail
11 - Merilyne
12 - Funky_d_herbauge


Fait à Pau le Dix-neuvième jour du mois de Décembre de l'an de Grâce 1459,
Rédigé et préparé par Amarillis, Prévôt des Maréchaux du Béarn,
Validé et scellé par Sa Grandeur Shallimar, Coms do Biarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Qu’après vérifications faites des noms présents sur la liste BLEU, nous, Shallimar, Coms do Biarn, validons la liste BLEU et attestons de sa conformité aux lois électorales de notre Comté.

Que par conséquent la liste BLEU est apte à présenter sa candidature en Sénéchaussée, recueillir les fonds nécessaires à sa validation et obtenir le vote des Béarnais.

Qu'une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de quatre noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité.

Composition de la liste BLEU :

1: Murlok
2: Anacron
3:Dyvina
4: Litassa
5: Hooks
6: Clementus
7: Averos
8: Selina.
9: Ludivine
10: Abigelle
11: Alilou1100
12 : Kelenn

Fait à Pau le Vingtième jour du mois de Décembre de l'an de Grâce 1459,
Rédigé et préparé par Amarillis, Prévôt des Maréchaux du Béarn,
Validé et scellé par Sa Grandeur Shallimar, Coms do Biarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Qu’après vérifications faites des noms présents sur la liste BRRRR, nous, Shallimar, Coms do Biarn, validons la liste BRRRR et attestons de sa conformité aux lois électorales de notre Comté.

Que par conséquent la liste BRRRR est apte à présenter sa candidature en Sénéchaussée, recueillir les fonds nécessaires à sa validation et obtenir le vote des Béarnais.

Qu'une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de quatre noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité.

Composition de la liste BRRRR :

1: Vanyel
2: Ecm
3: Amarillis
4: Klementein
5: Gwen_de_bulete
6: Varden
7: Helene.Blackney
8: Tritium
9: Lupiote
10: Lucasd
11: Brennach
12: Melian

Fait à Pau le Vingt-deuxième jour du mois de Décembre de l'an de Grâce 1459,
Rédigé et préparé par Amarillis, Prévôt des Maréchaux du Béarn,
Validé et scellé par Sa Grandeur Shallimar, Coms do Biarn.

Citation :

Moi, Célénya Océalys, Dicte Ptitmec13, Officier supérieur de Prévosté Assermentée, certifie après vérification que la candidature de Sieur Zeldar est conforme aux conditions de citoyenneté béarnaise et d'éligibilité.

Citation :

Zeldar
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Zeldar
Mauléonnais présent dans le dossier des résidents Mauléonnais du 09/07/1458; possède champs (culture de blé et culture de mais); possède une échoppe (Boulangerie) ; casier judiciaire vierge

Fait en ce 24ème jour de Décembre 1459.
Célénya Océalys, Dame de Lasson
Lieutenant Chef de Prévosté du Béarn

Citation :





Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Que le Sénéchal Aknail à donné sa démission de L'ost pour des raisons personnelles

Que le sieur Lietus à donné sa démission du conseil comtal pour des raisons qui lui sont propres.

Fait à Pau le Vingt-deuxième jour du mois de Décembre de l'an de Grâce 1459,
Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge, Porte Parole du Béarn.
Validé et scellé par Sa Grandeur Shallimar, Coms do Biarn.

Citation :

Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

par la présente, les conseillers comtaux de la XXIIème Comtessa do Biarn, Shallimar de Malicorne, et les nouveaux conseillers comtaux élus le vingt-neuvième jour du mes de Deceme par le peuple do Biarn tiennent à informer le peuple de la situation politique actuelle.

Pour rappel, les résultats du scrutin ont donné l'honneur à quatre élus Per Lo Biarn (PLB), quatre élus Béarn Libre Et Uni (BLEU), et quatre élus Béarn Rassemblé Responsable et Résolument Réactif (BRRRR) d'accéder au conseil comtal.

Afin de désigner le nouveau Coms ou la nouvelle Comtessa do Biarn, il faut que l'un des candidats réunisse la majorité absolue des votes exprimés en sa faveur. Pour le moment, le nouveau conseil n'est point encore arrivé à un accord pour la désignation de l'incarnation do Biarn. Un nouveau vote débute tous les deux jours, le prochain tour de désignation a donc commencé ce matin. Les négociations ont dors et déjà repris entre les douze élus.

Afin que d’aucune inquiétude ne vienne vous étreindre, nous tenons à vous informer que toute la gestion des affaires courantes, que ce soit le pôle économique, la prévôté, le tribunal, la caserne, ou tout autre institution comtale est assurée par les élus du XXIIème conseil do Biarn, et cela sera le cas jusqu’à ce qu'un nouveau Coms ou une nouvelle Comtessa soit désigné et constitue son conseil.

Pour toute interrogation, nous demeurons à votre disposition en la salle de communication ou par missive.

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes,

Fait à Pau le dusau dia du mes de Genèr de l'an de Grasce mil quatre cent soixante
Validé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, XXIIème Comtessa do Biarn

Citation :

BILAN DE FIN DE MANDAT DECEMBRE 1459


Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous,
Qu'au terme de ce mandat le conseil vous adresse l'ensemble des bilans rédigés par les conseillers en poste :

COMS : Sa grandeur Shallimar de Malicorne

Citation :

Chers Béarnais,

Cette seconde partie de mandat a été, comme prévu, le temps de l'accomplissement des travaux initiés précédemment.

La zone d'échanges entre les maires et le conseil a été réorganisée et est maintenant totalement opérationnelle, et apparemment plus fonctionnelle.
D'autre part, une partie des sujet en discussion au conseil est désormais accessible aux personnes le souhaitant. Elle peuvent également s'exprimer dans cette salle et poser des questions.
Seuls les manuels prennent un peu plus de temps que prévu et ne sont pas encore finalisés.

La situation économique se maintient dans un mouvement ascendant grâce au travail combiné du Commissaire au Commerce et du Bailli.

Je vous souhaite une bonne fin d'année à tous.

ECONOMIE

Commissaire au Commerce : Sa grandeur Yolaine de Nay

Citation :

Durant ce mandat, 3300 kg de fer ont été importés. Cela a permis de pousser le rendement de nos mines à des niveaux encore jamais atteints. Des milliers d'écus supplémentaires ont ainsi pu entrer dans les caisses du Comté, comblant le déficit existant à notre arrivée et permettant de tellement réduire l'impôt sur les mairies que maintenant le Comté redistribue plus qu'il ne prélève. La carrière Lourdes-Tarbes a été remise à son niveau optimal. Des travaux sont encore à prévoir dans la mine d'or Pau-Tarbes.

L'évolution de la richesse du Comté sur deux mois :



L'évolution de la fréquentation des mines sur 2 ans et demi :



La répartition moyenne des recettes comtales ces 2 mois :

Bailli : Dame Shamyriane

Citation :

La situation financière calamiteuse du Béarn a été totalement redressée. L'impôt foncier a été abaissé au plus bas niveau de son histoire et baissera probablement encore. Contrairement aux autres province, le Béarn n'a pas mis en place de taxe sur les salaires. Le prestige commence à remonter, mais son bas niveau m'a considérablement compliqué la tâche. Je remercie les érudits qui m'ont aidée : Azilize, Yolaine, Lebron, Tamaga, Adam, Soazic, Kilian, Vanyel, Lucasd, Odradek, Viduc, Lndil, Push, Shallimar, Chilou, Zimon, Giom, Vangelis et Angelyna. Je remercie aussi nos maires qui ont ravitaillé le Comté en céréales et viandes régulièrement. Je continue par ailleurs à assumer bénévolement le commandement de "La Flamboyante", l'unique armée du Béarn.

Commissaire aux mines :Damoiselle Funky d'Herbauge

Citation :

ce mandat de cam ma permis d'apprendre parmi les grand du Béarn, je fut peu présente dans les débat à voix haute mais j'ai écouter ce que chacun et chacune à apporter lors de ce conseil se fut remplis de beaucoup de surprise des démission et des question essentiel au maintiens de notre comté nous avons eu de fort débat au question des taxe ou pas taxe?les mines on était pour le mieux entretenu aucun problème en particulier.

JUSTICE

Juge : Dame Eglantine, Camille, Marguerite dicte Ecm

Citation :

Voila une trentaine de jours que je suis juyde do Biarn. J'ai tout de suite été confrontée à un nouvelle originalité: le fait que l'on ne peux point condamner un soldat. Et la grande partie des accusés étant des soldats, j'ai pu préparer les verdicts, mais point les appliquer.

Ce n'est qu'il y a quelques jours que j'ai enfin pu reprendre le droit de juger ces personnes. La grande partie des procès seront donc bouclés d'ici la fin du mandat, grâce à l'aide du procureur, Prisca, que je tiens à remercier pour son sérieux.

Quelques projets seront laissés en suspens pour le prochain conseil, ce qui est assez regrettable, mais j'espère qu'il aura l'intelligence de ne point jeter ces projets aux archives.

Je souhaite au peuple Béarnais de bonnes fêtes de fin d'année, et que le Très-Haut les garde.

Procureur : Dame Prisca

Citation :

Bonjour,

Pour cette seconde partie de mandat, les procès lancés concernent exclusivement des brigandages, commis par de dangereux récidivistes.
Mais le nombre de brigandages semble avoir diminué, le nombre de procès s'expliquant par la multiplicité des complices lors des attaques.

Joyeuses fêtes à tous

Prisca.

Sécurité

Prévôt : Dame Amarillis

Citation :

Voici deux mois que l'on m'a confié les rênes de la prévôté. Le bilan n'est pas celui que j'espérais mais je vais tâcher de le faire aussi complet que possible.

Tout d'abord, revenons sur ce qui n'a pas fonctionné et qui sera à améliorer. En premier lieu, je citerais la tentative de révolte qui a eu lieu à Lourdes. La tentative fut déjouée mais pour cette fois ce ne fut pas l'oeuvre de la prévôté puisque rien ne nous avait préparé à cette attaque, les personnes incriminées n'étant pas recensées parmi les brigands à surveiller. Je remercie les lourdais pour leur disponibilité à cette occasion qui a permis de garder sauve la mairie malgré tout. Il faut tout de même rappeler que chaque groupe d'étrangers passant à Lourdes n'est pas spécifiquement une menace, cette attaque fut isolée.

Cela me conduit au second point, la liste des brigands. J'ai commencé à la revoir et à la remettre en ordre mais le travail est long et constant. Le quotiden prenant souvent le dessus, je n'ai pas pu achever ce travail de recherches.

Enfin, je souhaite profiter de ce bilan pour présenter à nouveau mes excuses auprès des membres de la liste BLEU. Une mauvaise lecture du coutumier m'a fait supposer que l'une de leur membre était inéligible ce qui n'est pas le cas. Je leur ai donc fait perdre du temps sans le vouloir et espère qu'ils n'en tiendront pas rigueur à la prévôté.

A noter également qu'une révolte autorisée par le conseil a été menée à Mauléon avec l'aide de quelques villageois, dans la nuit du 23 au 24 Décembre. En effet, des doutes sérieux ayant été formulés à l'encontre de l'ancien maire, il est apparu incontournable de reprendre la mairie. Le bilan fut maigre, la mairie se trouvant en fort mauvais état.

La prévôté a par ailleurs accueilli de nouvelles têtes. Ainsi à Lourdes, le Lieutenant Philios peut désormais compter sur une nouvelle aspirante, dame Caterinasforza. La prévôté de Lourdes accueillera également au terme de sa formation messire Enzo.blackney au poste de Chef-Maréchal. A Pau, messire Camel.chest assume à présent la fonction de Chef-Maréchal, et Messire Kinoc intègrera bientot l'école de la Prévôté pour débuter une formation d'Aspirant. Quelques postes sont encore à pourvoir, dans toutes les villes. Je tiens à rappeler que ces postes sont ouverts à tout citoyen béarnais, qu'une formation permettra aux aspirants de s'intégrer vite et bien au corps de la prévôté et que toute aide est bien évidemment la bienvenue.

Je finirai en parlant brièvement du conseil. Malgré des débuts prometteurs, il n'a malheureusement pas tenu ses promesses. Un certain nombre de questions restent en suspens et j'en suis navrée. J'espère vivement que le prochain conseil sera plus animé et que davantage de conseillers seront présents. Il n'est pas possible de travailler efficacement quand moins de la moitié des concernés s'impliquent.

Il ne me reste à présent plus qu'à vous souhaiter à toutes et à tous de très belles fêtes de fin d'année. Soyez prudents sur les chemins, ne voyagez pas seuls et ne videz pas trop de tonneaux avant de prendre la route !

Capitaine : Sa grandeur Azilize d'Herbauge

Citation :

En tant que capitaine j'ai durant mon mandat et devant le peu d'implication d'un certain nombre de soldat lancé une réflexion sur l'avenir de l'Ost tant à la caserne qu'au conseil comtal. J'espérais qu'ainsi des réactions se ferait jour mais devant le petit nombre de réaction, j'en suis encore à me demander ce qu'il faut pour susciter une réaction même violente. Je ne doute pas qu'en cas de besoin les soldats soient tous là pour défendre le comté mais est ce suffisant ?

Devant le peu de résultat de ses efforts le sénéchal à démissionner. Là encore j'espérais une réaction qui n'a pas eu lieu.

Connétable : Messire Aru


COMMUNICATION

Porte parole : Dame Azilize d'Herbauge

Citation :

Comme porte parole je fait parvenir par l'intermédaire des différents émissaires un questionnaire sur les taxes. 47 réponses nous sont parvenue. La période des fêtes n'a pas permis d'en faire encore la synthèse mais celle ci sera publier et envoyer à toutes les personnes ayant répondu.

Une salle publique du conseil à été ouverte mais celle ci n'en ait encore qu'aux balbutiements. J'espère que très vite elle prouvera son utilité.

Chancellerie : Dame Melian de Ventoux

Citation :

Outre le travail quotidien habituel, les diplomates Béarnais se sont employés à rechercher les taux d'imposition ainsi que les taxes prélevées dans les autres provinces du Royaume, sur demande du Conseil. Le fruit de leur travail est visible en salle publique du Conseil Comtal.

Le Traité de coopération judiciaire avec le Royaume de Valence (Couronne d'Aragon) a également pu estre finalisé. Les discussions concernant les autres textes mentionnés dans mon bilan précédent se poursuivent.

La Charte du corps diplomatique Béarnais ainsi que le texte traitant de la fonction de Conseiller Diplomatique ne figurant pas en la Bibliothèque du Castèth, j'ai ajouté un exemplaire de chacun dans le rayon "Institutions" afin qu'ils puissent estre consultés tout à loisir. Le rayon sur les Traités a également été mis à jour et classé pour faciliter leur consultation.

Je profite de ce bilan pour vous souhaiter à toutes et à tous de Joyeuses Festes de fin d'année.

Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn

Autres

Conseillère aux Maires : Lndil

Citation :

En tant que coordinateur aux bourgmestre non élu, j'ai principalement essayé de lancer une discussion sur la réorganisation des salles de communication entre maires et conseillers.
Rien de particulier n'en est remonté, il faut dire que peu y ont participé.
Autrement, rien d'autre n'a été discuté. Peut être serait il bon de lancer un sujet sur taxes et impôts dans chaque village ?

Citation :

Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Venons à vous pour vous présenter le XXIIIème Coms do Biarn et la composition du nouveau Conseil Comtal du Béarn.

Cette nuit, et après trois tours de votes infructueux, Senher Murlok Corvinus a été reconnu Coms do Biarn à la majorité des voix exprimées avec quatre votes en sa faveur, contre trois en faveur de Dona Azilize d'Herbauge et cinq abstentions.

Senher Murlok Corvinus a donc immédiatement été reconnu Coms do Biarn et pris ses nouvelles fonctions.

Fidèlement à la tradition, il a soumis la nouvelle composition du Conseil Comtal aux onze élus qui se répartit telle que :



Aux postes économiques :


Dona Azilize d'Herbauge se voit confier la charge de Cammaysoû au Comèrci do Biarn (Commissaire au Commerce du Béarn), chargée de la gestion des ressources et de la trésorerie comtale.

Dona Yolaine de Coarraze est nommée à la fonction de Baile do Biarn (Bailli du Béarn), en charge des finances, de la gestion du cheptel et de l'embauche des hauts fonctionnaires du Comté du Biarn.

Senher Litassa devient Cammaysoû au Minas do Biarn (Commissaire aux Mines du Béarn), garant de leur entretien, de leur fonctionnement et de leur sécurité.



Aux postes judiciaires :


Dona Klementein d'Andecy prend la charge de Procureur do Biarn, garante de l'instruction et la prise en charge des procès pour les parties civiles et le Comté du Biarn, dans un souci de défense des intérêts du comté.

Dona Dyvina obtient la fonction de Yudye do Biarn (Juge du Béarn), chargé de rendre la justice sur le sol du comté en respect avec le Droit Royal, la Charte de bonne justice de la Cour d'Appel et le Coutumier du Biarn.



Aux postes militaires:


Dona Vanyel d'Arezac devient Capitàni do Biarn (Capitaine du Béarn), dirigeante de l'Ost Biarnes avec le cas échéant, le Sénéchal et sous l'autorité du Coms do Biarn.

Dona Prisca est nommée à la charge de Conestable do Biarn (Connétable du Béarn), haut responsable du financement de la maréchaussée et de l’armée.,

Dona Amarillis d'Ascoli demeure Prévôt des Maréchaux du Biarn, première garante de la sécurité intérieure du comté, de ses frontières et de ses habitants.



Aux postes de Communication :


Senher AnacrOn devient Chambellan do Biarn, substitut du Coms do Biarn en cas absence de ce dernier.

Senher Amatal et Senher Valère d'Arezac dict Varden seront désormais en charge de la communication de la parole Comtale, en charge de renforcer le lien entre le Conseil Comtal et les habitants do Biarn.

Qu'il soit su également que son Excellence Dona Melian de Ventoux demeure Chancelière du Béarn, que Senher Lndil Voronda conserve sa fonction de Conseiller aux Maires et que Senher Lucas de Kervanech est reconduit dans sa fonction de Recteur de l'Université du Béarn.

Qu'il en soit ainsi et heureusement !

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau le Sixième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Proposé et Validé par sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Citation :

Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Vous informons que l'armée "Gens d'Armes du Sud", sous le commandement de Senher Philipaurus, a reçu autorisation comtale pour circuler en terres Béarnaises.

Qu'il en soit ainsi et heureusement !

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau le Huitième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Proposé et Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Citation :

Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Vous informons qu'un grand défilé de mode a lieu dans les royaumes. Celui-ci se tient au bout du chemin suivant: "moi -> Evénement Noël. Concours de Noël - Découvrir et voter"

Chacun peut commenter les habits réalisés pas les apprentis ou maitres artisans tisserand.

La première partie du défilé se terminera vendredi 13 janvier à minuit, que jusque lors il vous est possible de voter pour les tenues que vous aurez préférées.

A l'issue de ce premier défilé, lors d'une seconde partie les 10 tenues masculines & les 10 tenues féminines ayant rencontré le plus de succès seront à nouveau soumises à vos avis, que vous pourrez exprimer jusque lundi 16 janvier à minuit.

Les résultats seront présentés le mardi 17 janvier.

Curieux ? envie d'aller voir ? de vous divertir ? Amusez-vous bien.

Fait à Pau le onzième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Rédigé & proposé par Vanyel d'Arezac, Capitàni do Biarn,
Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.






[hrp]voir l'annonce officielle par là : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1884234 [/hrp]

Citation :

Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

En raison de l'accessibilité de fait au greffe du Béarn, le texte relatif à l'accessibilité au greffe du Béarn a été abrogé.

Citation :

De l’accessibilité au greffe du Béarn

Le greffe du Tribunal comprend l’archivage des casiers judiciaires ainsi que des minutes des procès ayant été jugés sur le territoire du Béarn.


Le greffe du tribunal du Béarn est accessible :

De droit :

- Au Coms du Béarn en exercice.
- Au Greffier du Béarn en exercice.
- Au Juge du Béarn en exercice.
- Au Procureur du Béarn en exercice.
- Au Prévôt du Béarn en exercice.
- Aux Avocats qui en feraient la demande au Conseil comtal dans le cadre de la défense de leurs clients.
Ces magistrats, soumis au secret professionnel ne pourront utiliser les informations recueillies au greffe que dans l’enceinte d’un tribunal dans le cadre de leur fonction.


Sous conditions :

- Aux accusés qui en feraient la demande au Conseil comtal afin qu’ils puissent organiser leur défense. Aucune des informations recueillies au greffe ne pourra être utilisée hors de l’enceinte d’un tribunal. Le justiciable signe un engagement écrit qui l’engage à la confidentialité.
- Aux Béarnais sur demande écrite et motivée au Conseil comtal du Béarn. En cas d’acceptation, toutes les clauses jugées nécessaires pourront être ajoutées à l’accord donné par le Conseil et un engagement écrit de confidentialité sera signé par le demandeur.

Toutes les personnes ne respectant pas les règles et les principes définis par le présent texte, s’exposent à des poursuites judiciaires.

Fait à Pau le douzième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Vote clos & validé sous la gouvernance de Shallimar de Malicorne
Préparé & rédigé par Vanyel d'Arezac, Capitàni do Biarn,
Scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Citation :

Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Vous informons que dans le cadre de l'application d'une Justice honnête et équitable et afin que d'aucun ne puisse prétendre qu'en Béarn la Justice est affaire d'amitiés ou de petits arrangements,

Nommons Senher Varden en tant que Juge exceptionnel dans l'affaire Hooks contre le Comté du Béarn;

Et Nommons Dona Prisca en tant que Juge exceptionnel dans l'affaire Essokam contre le Comté du Béarn.

Que cela ne saurait nuire à la confiance que nous mettons chaque jour dans l'exercice d'une bonne Justice par l'entremise de Dona Dyvina.

Qu'il en soit ainsi et heureusement !

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau le Quinzième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Proposé et Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Citation :

Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Nous avons le regret de vous annoncer le départ du Conseil Comtal de Dona Yolaine sujette à un état de santé défaillant et ne pouvant assurer ses fonctions telles qu'elle le désirerait.

Nous la remercions de son honnêteté et sa droiture pour avoir pris cette décision difficile et lui souhaitons un prompt rétablissement en espérant la revoir s'investir pour le Béarn très rapidement.

Conformément aux Loys qui régissent notre si beau royaume, Dona Shallimar la remplace de droit au Conseil Comtal. Elle prendra les fonctions de Bailli du Béarn en remplacement de Dona Yolaine.

Qu'il en soit ainsi et heureusement !

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau le seizième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

Qu’il soit su de tous que le coutumier a été modifié de la façon suivante:

article supprimé a écrit:

1 - Des délits particuliers :
Ceux-ci sont régis par la charte du juge.
( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20472 )

article sur l'esclavagime modifié a écrit:

En Béarn, le salaire minimal journalier est de 15 écus hors taxes pour les offres du Comté, des mairies, ainsi que pour tous les travaux agricoles.
L'offre de cours à l'Université étant initiée par le professeur lui même et soumise aux aléas de présence des élèves cette règle ne saurait lui être appliquée.

article sur les marchés du Béarn avant modification a écrit:

Marchés du Béarn
Il est interdit de participer à ou d'organiser la déstabilisation d'un marché béarnais ou la spéculation de masse sur l'un d'entre eux.
Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente en grande quantité entraînant un monopole, une déflation ou une inflation massive, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité appartient au Juge. Est considérée comme spéculation de masse toute opération commerciale qui a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'achat en masse d'une ou plusieurs denrées pour les revendre sur le même marché à un prix plus élevé.

Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.Une autorisation écrite et signée de la part du maire sera alors nécessaire sans quoi la personne s'expose à des risques de poursuite judiciaire. Un maire qui ne dit mot consent.

article sur les marchés du Béarn après modification a écrit:

Marchés du Béarn

Il est interdit de participer à ou d'organiser la déstabilisation d'un marché béarnais ou la spéculation sur l'un d'entre eux.
Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente d'une certaine quantité entraînant un monopole, une déflation ou une inflation, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité et de la gravité appartient au Juge. Est considérée comme spéculation toute opération commerciale qui a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'achat d'une ou plusieurs denrées pour les revendre sur le même marché à un prix plus élevé.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.Une autorisation écrite et signée de la part du maire sera alors nécessaire sans quoi la personne s'expose à des risques de poursuite judiciaire. Un maire qui ne dit mot consent.

Que le coutumier ainsi modifié entre ce jour en vigueur.

Citation :

Le droit coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Béarn. La Coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Béarn et ayant force de loi.
Le présent texte a vocation à s'appliquer sur le territoire dit du comté de Béarn, défini comme comprenant les villes de Pau, Lourdes, Mauléon, Tarbes et Orthez, l'ensemble des nœuds qui les relient, le nœud situé au nord de Tarbes et le nœud situé au sud de Lourdes.

Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit. La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.

En prononçant ses jugements, le juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut à sa discrétion s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.

Évidement, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

La coutume établit certains principes fondamentaux qu'il est judicieux de rappeler ici :

1) Décret temporaire
Le Comte peut prendre seul un décret temporaire si une situation l’exige. Ce décret temporaire pour continuer à exister devra dans un délai de 7 jours avoir été confirmé par un vote de l'ensemble du conseil. Sans confirmation le décret deviendra de fait caduque.
Passé un délai d'un mois, le temps de régler la crise, le Conseil devra se prononcer sur la pérennisation ou pas du décret dit temporaire

2) Grâce Comtale
Le Comte dispose d’un pouvoir de grâce de toute condamnation sur le sol béarnais quelle que soit la nature de la peine et de l'infraction.

3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.

Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du conseil Comtal élu est légitime.

4) Unicité et indivisibilité
Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour trahison.

5) Respect de la Noblesse et du Clergé
De part le statut qu'ils ont acquis, le tiers état se doit de respecter la noblesse et le clergé.

6) Culpabilité/Innocence
La culpabilité ou l'innocence est laissée au libre arbitre de chacun –avec ou sans preuves- jusqu'à ce que verdict soit rendu par le Juge.

7) Juge
Le Juge reçoit son pouvoir de juger par délégation du pouvoir souverain du Comte sur ses terres.

• Lois :

1. Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .

2. Nul n'est censé ignorer la Loi

3. Le Comté du Béarn est régi par le droit coutumier.

• Chefs d'Inculpations :

1-La sorcellerie
Toute personne ayant un comportement laissant à penser qu'il peut être un sorcier de par ses actes et ses propos, qui tenterait de contrôler les mouvements ou pensées d'autrui sera mis en accusation pour sorcellerie.

Les personnes manipulées seront brûlées vives en place publique à titre d'esprit faible et le prévenu s'exposera à une très lourde amende. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive.

2-L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent.

Toute infraction à des décrets Comtaux ou arrêtés Municipaux d'ordre économique sera considéré comme escroquerie et poursuivie en tant que telle.

3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.

En Béarn, le salaire minimal journalier est de 15 écus hors taxes pour les offres du Comté, des mairies, ainsi que pour tous les travaux agricoles.
L'offre de cours à l'Université étant initiée par le professeur lui même et soumise aux aléas de présence des élèves cette règle ne saurait lui être appliquée.

4-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.

5-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité,ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.

6-Haute Trahison
Constitue un acte de Haute Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque institutions Béarnaise ou encore le refus d'approbation par un maire de la Charte des maires.


• Lois pénales

Brigandage
Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public.

Marchés du Béarn

Il est interdit de participer à ou d'organiser la déstabilisation d'un marché béarnais ou la spéculation sur l'un d'entre eux.
Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente d'une certaine quantité entraînant un monopole, une déflation ou une inflation, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité et de la gravité appartient au Juge. Est considérée comme spéculation toute opération commerciale qui a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'achat d'une ou plusieurs denrées pour les revendre sur le même marché à un prix plus élevé.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.Une autorisation écrite et signée de la part du maire sera alors nécessaire sans quoi la personne s'expose à des risques de poursuite judiciaire. Un maire qui ne dit mot consent.

Fonctionnaires en Béarn
Seuls les résidents du Béarn peuvent prétendre à travailler en tant que fonctionnaire auprès du Comté ou d'une mairie.
Si un fonctionnaire ne résidant pas Béarn, s'octroie de lui-même une offre d'embauche, sans dérogation écrite d'une personne représentant légalement le comté pour ce domaine, il se verra poursuivi pour escroquerie.

Religion
Le prosélytisme d'une religion non officielle ou d'une secte est formellement interdit

Lance et Corps D'armes
- La non-dissolution d'une lance ou d'un corps d'armes suite à la demande du Comte, du Prévôt, du Capitaine et/ou Sénéchal est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La procédure sera lancée 24h après expédition de la missive demandant la dissolution du dit corps d'armes ou lance.

Armée
Toute personne créant une armée ou introduisant une armée sur le territoire béarnais sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour trahison. Toute personne voulant intégrer ou intégrant une armée non autorisée par le Comte sera poursuivie pour trahison. De même, toute personne fournissant des PEA à une armée non autorisée par le Comte sera poursuivie pour trahison.

Ordres militaires
Les seuls ordres militaires reconnus et acceptés en Béarn sont ceux sous tutelle du Conseil Comtal et ceux ayant une reconnaissance royale valide.

Collaboration
En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants du Pouvoir Comtal.

Bannissement
Les demandes de bannissement sont examinées par le Comte. Celles ci ne peuvent durer plus de 3 mois (90 jours).

Droit
Par ordre de préséance, les textes législatifs s'appliquant au Béarn sont :
- les lois royales
- le présent coutumier
- les décrets comtaux
- les arrêtés municipaux

Décret comtal
Un décret comtal est un texte législatif s'appliquant sur l'ensemble du territoire béarnais.
Pour entrer en vigueur, un décret comtal doit être contresigné par le Comte du Béarn.
Le conseil comtal du Béarn peut abroger un décret comtal par un vote à la majorité absolue de ses membres.

Arrêté municipal
Un arrêté municipal est un texte législatif ne s'appliquant qu'à une municipalité spécifiée.
Seul le maire de la municipalité est habilité à proposer un arrêté municipal la concernant.
Pour entrer en vigueur, un arrêté municipal doit avoir avoir été voté à la majorité absolue par le Conseil Comtal et être contresigné par le Comte du Béarn.
Le Conseil comtal du Béarn peut abroger un arrêté municipal par un vote à la majorité absolue de ses membres.

Des charges éligibles
Toute démission d'un élu béarnais doit faire l'objet d'un préavis de trois (3) jours.

Sujet du Béarn
Est citoyen Béarnais
* toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
* toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.

Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise.
Cette perte de statut citoyen est de 3 mois pour les cas de trahison et de haute trahison, de 2 mois pour les cas de brigandage. Pour les cas de trouble à l'ordre public, d'escroquerie grave ou de récidive d'esclavagisme et de petite escroquerie, cette durée est laissée à l'appréciation du Juge et ne saurait excéder 2 mois.

Loi électorale
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
Pour les élections comtales la liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste.
Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L’utilisation du nom d’une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants, ou les listes dont ils sont membres, inéligibles.

Ont voté:
pour: Murlok, Dyvina, Amarillis, Vanyel, Varden, Klementein, Anacron, Azilize
abstention: Prisca
non-exprimé: Amatal, Litassa, Yolaine.

Fait à Pau le dix-septième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Préparé & rédigé par Vanyel d'Arezac, Capitani do Biarn.
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Citation :

Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Sur demande du maire de Mauléon, les décrets municipaux suivant ont été soumis à un vote du conseil et abrogés.

Citation :

LA MAIRIE DE MAULEON

Décret municipal sur la vente des échelles à 65 écus sur le marché de Mauléon:

Art. 1: Art. 1: Toute vente de grandes échelles à 65 écus et moins et de petites échelles à moins de 23 écus est destinée à la mairie uniquement dans le cadre de contrats fruits contre échelles.
Art. 2: Toute personne achetant des échelles à 65 écus sera poursuivie pour Troubles à l'ordre public après refus de conciliation de la part de la personne qui à enfreint ce décret.

Fait par Lara, maire de Mauléon, le 25 novembre 1456
Décret approuvé par le Conseil Comtal en place
Fait à Pau, ce vingt sixième jour de novembre de l'An de Grace 1456.
Améliane Comtesse du Béarn

Citation :

A MAIRIE DE MAULEON

Décret municipal sur la vente de denrées à 1 écus sur le marché de Mauléon:

Art. 1: Toute vente à 1 écu est destinée à une personne ayant contracté un contrat avec la mairie, seule cette personne peut acheter le dit produit à 1 écu.

Art. 2: Toute personne achetant à 1 écu sans avoir réalisé de contrat avec la mairie seront poursuivie pour Troubles à l'ordre public.

Fait à Mauléon le 29 septembre 1456, par Manouella maire de Mauléon

Décret approuvé par le Conseil Comtal en place
à Pau, Le six novembre de l'an de 1456
Et ratifié par la Régente Chloé de Chesnais

Chloé de Chesnais
Régente du Béarn

scellé le 12 juin 1458 par Vanyel d'Arezac, Coms do Bearn.

Citation :

LA MAIRIE DE MAULEON

Décret sur les contrats du Verger.

Dans le but de promouvoir le Verger, Mauléon met en place des contrats pour les cueilleurs et futurs cueilleurs.

Article 1 : La mairie casse les prix des échelles, viande et poisson pour permettre à tous de pouvoir aller cueillir au verger. En contre partie la mairie rachète des fruits à 5 écus dans un laps de temps défini par le contrat.

Article 2 : IL faut remplir le contrat choisi selon 4 formules, le signer et le dater. Le contrat commence le jour de l'obtention de l'échelle, viande ou poisson. et prend fin à la vente des fruits selon le temps défini par le contrats.

Article 3 : les 4 formules :
Citation:
une grande échelle à 1 écus (65 écus) + 5 morceaux de viande à 1 écus pièce (17,80 pièce)
vendre à la mairie 30 fruits à 5 écus
durée du contrat : 30 jours

Citation:
une grande échelle à 1 écus (65 écus) :
vendre à la mairie 13 fruits à 5 écus
durée du contrat : 15 jours

Citation:
pour 5 morceaux de viande à 1 écus pièce (17,80 pièce) :
vendre à la mairie 17 fruits à 5 écus
durée du contrat : 20 jours

Citation:
Pour 1 poisson à 1 écus (20 pièce) :
vendre à la mairie 4 fruits à 5 écus
durée du contrat pour 1 poisson : 4 jours
Le nombre de poisson est à définir par l'acheteur avec un maximum de 10 poissons


Article 4 : il n'est pas possible de cumuler plusieurs contrats du verger.

Article 5 : Par la signature du contrat, les deux parties s'engagent à honorer le contrat. Si le contrat n'est pas respecté, un procès pour trouble de l'ordre public aura lieu afin de rembourser la mairie des frais perdu.

Article 6 : Les fruits à 5 écus doivent être vendu au maire directement après un contact ou rendez vous mis en place soit par courrier soit en taverne. Tous fruits à 5 écus non acheté par la mairie, ne sera pas pris en compte pour le contrat.

Décret du 30 Aout 1456 fait par le conseil municipal de Mauléon.

Présenté au conseil Comtal
Validé par le Coms Juliano Di Juliani

Détail des votes:
9 voix pour l’abrogation: Murlok, Prisca, Vanyel, Azilize, Klementein, Litassa, Amarillis, Dyvina, Anacron
3 voix non exprimées: Amatal, Varden, Yolaine

Fait à Pau le dix-septième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Proposé & rédigé par Vanyel d'Arezac, Capitàni do Biarn,
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Citation :

Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Vous informons que les taux des taxes sur les marchandises ont été revus.

Que cette modification n'est pas définitive et sera soumise à révision si besoin le cas échéant.

Que le prix des produits mis en vente avant la modification des taxes ne s'adapte pas automatiquement.
Que les produits doivent être retirés de la vente puis remis en vente pour bénéficier du nouveau taux des taxes.

Que les taux actuels se trouvent ci-après.

Citation :

Produits non taxés
Cailloux
Fer
Manche
Pierre
Rame
Sacs de blé
Sacs de farine
Quintaux de carcasses de vache
Demi-quintaux de carcasses de cochon
Pelotes de laine
Peaux
Haches
Seaux non cerclés
Haches non aiguisées
Boisseaux de sel
Carcasses de brebis
Boules de neige

Produit taxé à 2%
Stères de bois

Produits taxés à 3,5%
Miches de pain
Sacs de maïs
Kilos de fer brut
Lames non forgées
Lames de hache
Lames d'épée
épées non aiguisées
épées
Boucliers
Casques

Produits taxés à 5%
Bouteilles de lait
Morceaux de viande
Légumes
Petites échelles
Grandes échelles
Coques
Barques
Seaux
Couteaux
Chapeaux
Chemises pour homme
Chemises pour femme
Braies
Bas pour homme
Bas pour femme
Paires de chausses
Ceintures
Tonneaux
Sacs de houblon
Sacs de malt
Livres d'olives
Livres de raisin
Sacs d'orge
Carcasses de chèvre
Bouteilles de lait de chèvre
Pains d'argile
Bouteilles de lait de brebis
Fromages de vache
Fromages de brebis
Charrettes
Roues

Produits taxés à 9,9%
Fruits
Poissons
Manteaux
Socs
Houes
Gilets
Mantels
Houppelandes
Paires de bottes
Chopes de bière
Fûts de bière
Bouteilles de vin
Tonneaux de vin
Jeux de cartes
Capes
Cols
Jupes
Robes
Tabliers
Bustiers
Cordes
Foulards
Toques
Coiffes
Poulaines
Cabillauds
Congres
Daurades
Harengs
Merlans
Raies
Soles
Thons
Turbots
Rougets
Mulets
Rascasses
Saumons
Ombles chevaliers
Ombres
Brochets
Silures
Anguilles
Carpes
Goujons
Truites
Tapisseries
Bouteilles d'huile d'olive
Jarres de jus de maguey
Tonnelets de whisky
Tonnelets de whiskey
Vases de majolique
Assiettes de porcelaine
Carreaux de céramique
Jambons de Parme
Jambons de Bayonne
Jambons Iberico
Jambons de Forêt Noire
Tonnelets de cidre
Vin de Bourgogne
Vin de Bordeaux
Vin de Champagne
Vin de Toscane
Tonnelets de vin de Porto
Tonnelets de vin de Tokay
Vin Rioja
Tonnelets de vin Retsina
Pots de yaourt
Fromages de chèvre
Vin d'Anjou
Mâts
Petites voiles
Grandes voiles
Timbales de pulque
Jarres de pulque
Ketru
Mitres
Colliers
Bonnets
Crosses
Fleurs

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau le Vingt-deuxième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Proposé & Rédigé par Vanyel d'Arezac, Capitani do Biarn,
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.