Annonces Comtales Béarnaises

18/09/1456:

Citation :

Béarnoyses, Béarnoys!

Nous, Arielle de Gilraen de Dénéré, Comtessa do Bearn, exprimons nostre profonde indignation face à l'horrible crime dont Monseigneur di Carrenza, a été l'infortunée victime. Nous ne saurions tolérer que quiconque lève la main sur nostre évesque ni sur quelque ecclésiastique que ce soit. Le crime, jà odieux sur le manant, devient sacrilège dans ce cas.

De surcroist, nous avons été informée que Messire Clampin de Montmorency, l'auteur présumé de cette ignominie, se trouve très certainement sur nostre territoire en ce moment, probablement à tenter de détrousser les innocents voyageurs.

Le fier Béarn n'est guère terre d'asile pour les malfrats; au contraire, la Justice y est droite et nul bandit ne s'y trouve à l'abri. Soyez assuré que nous ne laisserons guère ces turpitudes impunies, à plus forte raison puysqu'il s'agit de violences commises contre un sainct homme d'Église.

Nous prendrons toutes les mesures nécessaires pour faire arrester et juger ce Messire Clampin de Montmorency. Tant qu'il foulera le sol du Béarn et de ses provinces amies, il n'aura nul endroit où se terrer pour échapper à la Justice. Afin de faire un exemple, nous inviterons le système judiciaire à considérer le caractère blasphématoire de ce crime révoltant dans l'analyse de la preuve et la rédaction de l'éventuel verdict.

Faict à Pau, ce dix-huitième jour de septembre de l'An de Grasce 1456.
Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Comtessa do Béarn

19/09/1456:

Citation :

A tous les Béarnais,

Le Chancelier Clément Mathieu a donné sa démission aujourd’hui. Obéissant ainsi à la demande de notre Comtesse, Arielle de Gilraen de Dénéré.
Messire Clément Mathieu gardera sa place de Chancelier hors conseil.
Son siège est transmis au Sénéchal, Messire Feignant, qui deviendra le Capitaine du Béarn.

Notre Capitaine pourra créer l’armée qui fait défaut à Tarbes, avec comme objectif la protection du Comté contre les menaces qui pèsent contre les provinces du Sud-ouest du Royaume.

Nous rappelons par la même occasion que les Ours Béarnais sont toujours ouvert au recrutement. Vous vous sentez d’âme guerrière ? Vous voulez défendre votre Comté ? Vous ne pouvez vivre sans une arme à la main ?

Rejoignez les Ours Béarnais ! L’Ost Béarnais !

Pér lo Béarn !

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Adishatz !


Qu’il soit su de toutes et de tous, que je nomme ce jour, Dame Azilize, Chambellan.

Sa mission sera de me seconder dans ma charge de Comtesse du Béarn.


Fait à Pau le 20ème jour de Septembre de l'An de Grasce 1457

Per lo Bearn !

Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn,

Citation :

Contrat de Marchand Ambulant Comtal
entre le Comté du Béarn, d'une part, représenté par son CaC
et le Marchand Ambulant Comtal, nouvellement recruté, d'autre part

Il est convenu de ce qui suit :

Article 1 : Du Rôle du Marchand Ambulant

a ) Par marchand ambulant, il est entendu , la personne accréditée par le Comté pour aller vendre ou acheter des marchandises là où le Comté en a besoin en son nom
b ) Le Marchand Ambulant est aussi la parole du CaC sur le lieu des échanges commerciaux et est tenu au droit de réserve ainsi qu'a la bonne tenue des accords pris par le CaC.
c ) La négociation est envisageable à partir du moment où le comté reste gagnant dans cet échange.


Article 2 : De la disponibilité du Marchand Ambulant

Il est convenu que le Marchand Ambulant se met au service du Comté et donc est sujet a être mobilisé de façon urgente et rapide pour effectuer les tâches que le CaC pourrait lui donner.
Le Marchand s'engage donc a répondre dans un délai de quarante huit heures au CaC pour la réalisation de la mission qu'il lui donne et à se mettre à disposition le plus souvent possible et en priorité pour le Comté.

Article 3 : De la rémunération du Marchand Ambulant

a) Le salaire du Marchand Ambulant est à convenir avec le CaC en exercice qui devra lui en donner le montant avant la prise de la mission qui a confié au Marchand Ambulant si celui ci en fait la demande. Le salaire sera calculé au cas par cas et pourra être donné en denrées comme en écus suivant son niveau social.
b) Le salaire est versé en fin de mission au retour du Marchand

Article 4 : Des dispositions légales

a ) Le Marchand Ambulant durant la durée de sa mission, pourra faire des échanges s'il le souhaite avec ses propres écus.
Le Marchand Ambulant , durant la durée de sa mission, s'interdit d'utiliser le mandat Comtal fourni a des fins frauduleuses
b ) Le Contrat décrit dans le mandat fait également office de contrat a prendre en compte par le Marchand durant sa mission : prix de vente et prix d'achats conseillés, quantités et de manière générale tout ce qui pourrait être utile d'y être noté y seront précisé , le Marchand Ambulant s'engage a s'y conformer.
c ) De fait le Marchand Ambulant , pour pouvoir prétendre à ce poste se doit d'être un citoyen Béarnais possédant au moins une propriété terrienne sur le sol Béarnais.

Article 5 : Des risques encourus :

Si un manquement au présent contrat est constaté ou si une utilisation abusive ou frauduleuse de son statut ou du mandat attribué est constaté, le Marchand Ambulant sera traduit en justice pour le chef d'inculpation de trahison.

Article 6 : De la rupture du présent contrat

a ) Le présent contrat peut être dénoncé par les deux parties présentes et sera effectif deux jours après la dénonciation, ou si le Marchand est en mission, le contrat prendra fin au moment où le mandat sera rendu.
b ) Le présent contrat peut être dénoncé sans préavis par le CaC en exercice si un ou plusieurs des articles précités n'ont pas été correctement remplis par le Marchand.

Fait à Pau le XXXX

Avec l'accord de XXXX, CaC du Béarn pour le Régnant du Béarn

Je soussigné, XXXX , signe ce contrat et m'engage à respecter ses clauses et ses articles en tout connaissance de cause.

Proposé par Paddy_Versifiet, Chambellan & CaC du Béarn,
Approuvé par le Conseil Comtal Béarnais,
Signé et scellé de notre main le 20 Septembre de l'An de Grasce 1457 en le Castéth de Pau,

Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Per lo Béarn !

Citation :

Contributions financières des mairies au Comté

Le présent texte a pour objet de fixer la contribution hebdomadaire des villes au budget du comté.

Le comté engage des dépenses importantes chaque jour pour les habitants du Béarn et a nécéssité de recouvrir un impôt sur les villes de manière à
équilibrer son budget.

Conscient de la diversité entre les villes le conseil économique fixe la contribution hebdomadaire en tenant compte du nombre de champs, d'échoppes et de tavernes dans celles ci.

La contribution hebdomadaire des villes est fixée à ce jour à 3825 écus répartis comme suit:

- Lourdes = 950 écus par semaine
- Mauléon = 675 écus par semaine
- Orthez = 950 écus par semaine
- Pau = 250 écus par semaine
- Tarbes = 1000 écus par semaine

Chaque dimanche, l'impôt sera collecté par le conseil économique du comté.

Les villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans et propriétaires de tavernes de leur ville selon le taux où il le souhaite.

Paddy_Versifiet, Chambellan do Béarn.
Premier jour du mois de Septembre de l'an 1457


Validé et scellé de notre main le 20 Septembre de l'An de Grasce 1457 en le Castéth de Pau,

Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Per lo Béarn !

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Adishatz !


Qu’il soit su de toutes et de tous, que je nomme ce jour, Eugénie de Varenne dicte Ingénue, déléguée à l'Entente Pyrénéenne.

Elle aura à charge de faire revivre et prospérer cette alliance naissante


Fait à Pau le 20ème jour de Septembre de l'An de Grasce 1457

Per lo Bearn !

Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn,

Citation :

Béarnais & Béarnaises,

Saludi !

Ce jour, j'ai appris le déménagement sans préavis de l'Emissaire Titulaire d'Orthez Cuicui76 hors du Béarn. Ainsi, celle-ci est démise de ses fonctions dès à présent et clés lui ont été retirées au Castèth.

Par ailleurs, Calypso Ysabella d'Ascoli, dicte Cooky, est promue Emissaire Titulaire du village d'Orthez pour avoir su faire preuve d'assiduité et de présence dans son travail.
Pour la ville de Tarbes, Lupiote est promue également Emissaire Titulaire, pour les mêmes raisons, à savoir sa présence et son travail fait avec assiduité.

Ainsi, les équipes d'Orthez et de Pau recherchent toujours un Emissaire Remplaçant, qui aura pour charge de seconder l'Emissaire Titulaire de sa ville.

Pour rappel, voici la composition des équipes d'Emissaires de notre Comté :

• Lourdes :
  
  Titulaire : Cathdu80
  Remplaçante : Billyteuse
  
  
• Mauléon :
  
  Titulaire : Klementein
  Remplaçant : Raynard
  
  
• Orthez :
  
  Titulaire : Calypso Ysabella d'Ascoli dicte Cooky
  Remplaçant :
  
  
• Pau :
  
  Titulaire : Blackyformidable
  Remplaçant :
  
  
• Tarbes :
  
  Titulaire : Lupiote
  Remplaçant : Erel de Dénéré

Porte-Parole & Connétable do Béarn,
Vicomte de Bapaume,
Baron de Desvres,
Seigneur d'Herlies & de Seuiri.

Faict en le Castèth Comtal le 20 Septembre de l'An de Grasce 1457.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Adishatz !


Qu’il soit su de toutes et de tous, que je nomme ce jour, Dame Rose Deldor Plantagenest, Chancelière.


Fait à Pau le 21ème jour de Septembre de l'An de Grasce 1457

Per lo Bearn !

Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn,

Citation :

Bonjour à tous,

Je viens aujourd'hui vous raconter une petite histoire.

Tout le monde connait Mikiss ? Non ? Ben sortez de chez vous ! Pfff

Bref, la douce Mikiss donc, revenait d'une visite chez sa mère grand avec son petit chaperon rouge et un petit panier rempli de victuailles. Mais, alors qu'elle rentrait tranquillement chez elle, elle se fit agresser par un vil loup qui lui chipa son panier et même son chaperon !


Vous voulez que Mikiss s'en sorte ? Tapez 1 ! heuuuu pardon

Donc je disais, vous voulez empêcher cela ?

Venez défendre nos libertés ! Nos lois ! Nos droits !

Nous avons besoin de vous, de votre courage, de votre sens du devoir pour faire arrêter de vil loup !

Sans vous, rien n'est possible ! Alors venez à la prévôté, engagez vous et sauvez Mikiss !

Des postes de sergents de la prévôté ainsi que de maréchaux sont à pourvoir, venez nombreux !

Citation :

Adishatz !

Qu'il soit su que de part leurs expériences professionnelles et leurs réelles motivations à travailler au sein de notre prévôté, dame Gnia de Dénéré ainsi que messire Chilou sont nommés en ce jour du 21 septembre 1457 au poste de sergent de la prévôté.


D'autre part, messire Hooks, absent depuis de nombreuses semaines de son poste de lieutenant de la prévôté, et dont nous ne pouvons malheureusement pas attendre plus longuement le retour, se voit congédié de sa fonction de lieutenant et remercié pour les services rendus.


Lara Marqueyssac-Ravel
Prévôt des Maréchaux

Citation :

A tous ceux qui liront,

Adishatz !

Qu'il soit su qu'à partir de ce jour, des prérogatives supplémentaires seront attribuées au greffier.

Dame Klementein, notre greffière, se voit donc dès à présent en charge d'assister le Procureur et le Juge lors des coopérations judiciaires.

Elle s'occupera ainsi de la correspondance avec les acteurs judiciaires des autres Comtés et Duchés dès qu'un procès devra se passer sur un territoire lié au notre par un Traité de Coopération Judiciaire.

De plus, elle s'occupera du suivi des dossiers, relançant Procureurs et Juges afin que ces procès puissent se faire rapidement.

Pour la justice du Béarn,

Lara Marqueyssac-Ravel,
Prévôt des Maréchaux du Béarn,
Rédigé le 20 Septembre de l'An de Grasce 1457

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Slaudi et Patz !

Qu’il soit su de tous, que nous, Caro Maledent de Feytiat, Comtesse du Bearn, révoquons ce jour, le Sieur Icarionnoste, de sa fonction de conseiller comtal et de toute charge s'y attenant.

Le Sieur Icarionnoste en raison de son comportement inacceptable et indigne de tout conseiller comtal du Béarn, a bafoué par la même la Charte des Conseillers Comtaux, soit :

Le devoir de bon sens : le Conseiller, élu ou honoraire, va toujours réfléchir mûrement à sa manière d’agir ou de parler, sachant qu’il est le représentant du peuple du Béarn.

Les clés du château lui sont donc dès à présent retirées et les gardes reçus ordre de ne plus le laisser passer


Per lo Bearn !

Fait au Castèth de Pau, le 23ème jour de l'An de Grasce 1457

Caro Maledent de Feytiat,
Comtessa do Béarn

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Saludi et Patz !

Qu’il soit su de tous, que le conseil comtal accueuille un nouveau conseiller en la personne de Messire Lucasd de Kernavech, suite à la révocation de Messire Icarionnoste.


Rédigé, signé et scellé en Castèth de Pau, le 23ème jour de l'An de Grasce 1457.

Caro Maledent de Feytiat,
Comtessa do Béarn

Citation :

Bearnaises, Bearnais,

Les conseillers et moi-même tenons à vous informer qu'une nouvelle mesure de communication vient d'être prise.

Il nous a semblé juste et légitime que vous soyez un temps soit peu au courant du travail effectué par les personnes que vous avez élues.

En conséquence, il a été décidé de vous communiquer une feuille de route. Feuille de route qui vous donnera un aperçu des priorités que nous nous donnons.

Ainsi, tous les 10 jours nous vous donnerons l'avancé des travaux et si besoin rajouterons de nouveaux sujets. Je vous laisse à présent prendre connaissance de notre première feuille de route

Fait à Pau le 22eme jour du mois de septembre de l'An de Grasce 1457
Caro Maledent de Feytiat
Comtessa do Bearn

Citation :

Feuille de route n°1 - 24 septembre 1457

*Relancer la prévosté en continuant le recrutement tout en y faisant un bilan afin de voir les changements et/ou modifications qu'il faudrait y apporter si cela était nécessaire

*Greffier : nouvelles fonctions au sein de la prévosté => terminé

* Relancer la coordination : Notre prévost est sur la bonne lancée

* Mise en place d'un serment pour les agents de la prévosté

* Mise en place d'un nouveau contrat pour les MA => Terminé

* Mise en place d'un contrat pour les MA indépendants

* Recrutement de MA

* Rétablir la communication maire-conseil et entre maires : Là aussi des discussions sont déjà en cours

* Recrutement pour les Compagnons et l'Ost

* Financement de l'Ost : des discussions sont déjà en cours à la caserne. Dès que les informations nous remonterons, il sera décidé par le conseil des mesures à prendre ou à appliquer

* Le Concordat : Le conseil est d'ores et déjà en contact avec Mgr Di Carrenza, et autant Mgr que nous, espérons pouvoir rapidement le terminer et le signer

* Refondre le coutumier : Le conseil est entrain de revoir le coutumier et propose une version bien plus simple que celle ayant été élaborée lors des derniers conseils. une bonne partie est déjà revue

* Mise en place d'un conseil Tribuns-Emissaires

* Recruter des ambassadeurs

* Voir pour une mise en place d'un traité économique avec la Provence

* Mise en place du Conseil de la Culture et du Patrimoine du Bearn

Citation :

De la procédure des votes au Conseil Comtal

• Le Régnant et ses onze conseillers élus peuvent soumettre un sujet aux votes. La personne initiant un vote est alors responsable du bon déroulement des votes.
  
  
• Le sujet sera porté aux votes et restera ouvert à celui-ci trois jours maximum. La durée peut-être ramenée à deux jours en cas d'urgence et sur précision de la personne lançant le vote. Le vote aura lieu par sondage.
  
  
• Un vote est entériné par un vote positif à la majorité absolue des votes exprimés. Un minimum de 8 votants est requis. Chaque conseiller élu a une voix comptant un. En cas d'égalité, la décision revient au Régnant.
  
  
• Le Régnant a un droit de véto absolu qu'il peut utiliser s'il juge cela nécessaire.
  
  
• Un vote prend fin dès lors que le délai est passé ou si le résultat est connu avant la fin des votes.
  
  
• Lors de la publication officielle d'un sujet ayant été soumis aux votes, possibilité est permise de mettre les différents choix des votes et le nombre de votants pour chaque choix, sans toutefois divulguer les noms.
  
  
• Le vote est l'un des devoirs du conseiller. Au bout du troisième vote où le conseiller ne s'est pas prononcé, des sanctions seront prévues.

Proposé par Erel de Dénéré, Porte-Parole & Connétable du Béarn,
Approuvé par le Conseil Comtal Béarnais,
Signé et scellé de notre main le 24 Septembre de l'An de Grasce 1457 en le Castéth de Pau,

Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Per lo Béarn !

Citation :

Adishatz,


Qu'il soit su qu'au vu de son investissement sans faille et de sa réélle motivation dans son travail à la prévoté, l'aspirant de Tarbes Nini a été nommée en ce jour du 23 septembre 1457 sergent de la prévoté.

Que messire Balloo, au vu de la ténacité dont il a fait preuve pour parvenir à cette fonction, se voit également nommé sergent de la prévoté pour la ville de Tarbes.

Que dame Ysatis, jeune femme investie dans son travail et réactive à la moindre demande, se voit nommée sergent de la prévoté d'Orthez.

Qu'en sus de cela, le poste de Major de la Maréchaussée se voit être supprimé de par son inutilité flagrante. Dame Mikiss, qui avait ce poste, sera donc à présent sans grade réellement défini mais ne restera pas inactive pour autant.
Elle sera chargée de m'aider dans ma tache afin de faire en sorte que la prévoté tourne bien. Ainsi, elle ne sera plus cantonnée aux quelques menus travaux qu'elle devait effectuer auprès de la maréchaussée et de la douane.

Pour la justice du Béarn,
Lara Marqueyssac-Ravel
Prévot des maréchaux

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous que le Conseil Comtal nomme ce jour Messire Lucasd Bailli à la place de Dame Marye.

Dame Marye atteinte d'une subite et pénible maladie qui va devoir la tenir éloigné, a préféré démissionner, laisser sa place à Messire Lucasd et permettre ainsi à Dame Phoebee de rejoindre le conseil.

Selon la liste LDB Dame Cathdu80 aurait du faire partie des notres. Moi même ainsi que le conseil nous associons à la peine de son époux et lui adressons nos plus sincères condoléances

Rédigé, signé et scellé en Castèth de Pau, le 29e jour de septembre 1457.

Per lo Béarn,

Caro Maledent de Feytiat
Comtesse du Bearn

Citation :

Chloé de Chesnais a écrit:

De la Neutralité des Maires

Dans l'exercice de ses fonctions, tout maire a un devoir de neutralité en ce qui concerne les élections.
De ce fait, il lui est strictement interdit d'utiliser les outils de la mairie (panneau d'affichage, lettre d'information, calendrier) à des fins personnelles ou pour promouvoir telle candidature
Par contre, un maire est autorisé à annoncer l'approche des élections et inciter les villageois à aller voter avec ces mêmes outils. De même, pour promouvoir telle candidature avec ses outils personnels

Toute personne en faute avec ce décret peut se voir poursuivit pour Trahison et encourir une peine d'inéligibilité de 3 mois.

Loi validée par le Conseil Comtal en place, à Pau
Loi ratifiée le dix novembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-six.

Chloé de Chesnais
Régente du Béarn

Validé et scellé de notre main le 30 Septembre de l'An de Grasce 1457 en le Castéth de Pau,

Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Per lo Béarn !

Citation :

Adishatz,

Je viens à vous ce soir pour vous rappeler que les mines sont hautement importante pour que l'économie de notre Comté prospère.

Il est donc nécessaire et indispensable que vous retrouviez le chemin des mines. Plus les mines sont remplies, plus l'économie de notre province fleurie.

Béarnais, Béarnaises, favorisons le travail à la mine, ensemble allons piocher la pierre, le fer et l'or.

D'avance je vous remercie pour votre collaboration.

Pér lo Béarn!

Dotch de Cassel,
CAM du Béarn

Citation :

Béarnais & Béarnaises,

Saludi !


Ce jour, l'équipe des émissaires et moi-mêmes portons le deuil de Cathdu80, émissaire exemplaire de Lourdes, et surtout amie pour beaucoup. Sa disparition subite nous a tous choqué.

Cependant, malgré tout, le travail continue.

Ainsi, toujours dans le même but d'amener la communication aux seins de nos bourgs, des changement ont eu lieu au sein de l'équipe.

• Qu'il soit su que :
  
  -Billyteuse, émissaire remplaçante de Lourdes, se voit démise de ses fonctions, celle-ci n'ayant plus le temps de faire son travail actuellement. Aussi, je la remercie personnellement de son travail qu'elle a effectué par le passé.
  -Ecm est nommée émissaire titulaire pour la ville de Lourdes, à la vue de sa candidature motivée et prometteuse.
  -Vever est nommé émissaire remplaçant de Pau. Il aura pour tâche d'aider ou de remplacer Blackyformidable en notre Capitale.
  -Sch est nommé émissaire remplaçant d'Orthez. Il aura pour tâche d'aider ou de remplacer Calypso Ysabella d'Ascoli dicte Cooky à Orthez.

J'informe donc que désormais, candidature est ouverte pour la charge d'émissaire remplaçant de Lourdes. Pour cela, il suffit de m'envoyer une lettre de motivation. Elle sera étudiée et réponse vous sera donnée.

Pour rappel, voici la composition des équipes d'Emissaires de notre Comté :

• Lourdes :
  
  Titulaire : Ecm
  Remplaçante :
  
  
• Mauléon :
  
  Titulaire : Klementein
  Remplaçant : Raynard
  
  
• Orthez :
  
  Titulaire : Calypso Ysabella d'Ascoli dicte Cooky
  Remplaçant : Sch
  
  
• Pau :
  
  Titulaire : Blackyformidable
  Remplaçant : Vever
  
  
• Tarbes :
  
  Titulaire : Lupiote
  Remplaçant : Erel de Dénéré

Porte-Parole & Connétable do Béarn,
Vicomte de Bapaume,
Baron de Desvres,
Seigneur d'Herlies & de Seuiri.

Faict en le Castèth Comtal le 03 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Citation :

Biarnesas, Biarneses !

Saludi e Patz !


Toujours en mouvement, toujours en changement, le Service diplomatique recrute !


Vous avez le goût de l’échange ? L’envie de voyage, de découverte ? La verve haute et la curiosité aiguisée ? Vous êtes ouvert sur le Royaume et ses tribulations ? Alors la charge d’ambassadeur est faite pour vous !


Que vous soyez diplomate expérimenté ou novice, aiguillés par moi-même et le chancelier régional en charge de la province que vous aurez choisi, seule compte la volonté d’œuvrer pour notre beau Béarn !


Ainsi sont soumises à candidature les provinces suivantes:

Anjou ; Poitou ; Berry ; Franche-Comté ; Aragon (être hispanophone serait un gros gros plus) ; Lorraine ; Savoie ; Tourraine; Limousin et Marche; Lyonnais-Dauphiné


Comme je le disais plus haut, la diplomatie s’apprend et vous serez guidés par moi-même ainsi que le chancelier régional en charge de la province d’affectation choisie.

Vous pourrez vous informer sur le travail que l’on attend d’un ambassadeur en consultant le texte à cet effet en vous rendant à l’Office de recrutement du service diplomatique.


Je me tiens, bien sûr, à votre disposition pour toute question éventuelle, que ce soit par missive ou de visu, n’hésitez pas à me contacter !


Per lo Béarn !

Faict à Pau en ce troisième jour d'Octobre 1457

Chancelière du Béarn




Comtessa de lo Béarn.

Citation :

Serment pour la Prévosté

• Les Lieutenants et Sergents s'engagent à dénoncer, dès qu'ils en ont connaissance, aux autorités compétentes de la Prévôté, toute infraction aux loys béarnaises ou toute suspicion d'infraction.
  
  
• Les lieutenants et les sergents sont tenus de venir régulièrement à la prévôté afin d'informer les autorités de leur activité.
  
  
• Si un agent venait à être absent sur une durée de plus de sept jours sans préavis, ou, dans le cas où il aurait été dans l'incapacité de prévenir, sans motif valable à ce manquement à son retour, il se verra remercié pour les services rendus.
  
  
• Les agents, quelque soit leur grade, sont tenus au secret et au devoir de réserve.
  
  
• Tout manquement à ces obligations entraînera des sanctions pouvant aller de la révocation du Lieutenant ou du Sergent par le Prévôt, à un procès pour trahison.
  
  
  
  Moi, "Nom", "grade", prête serment de servir la justice de mon Comté et de me plier aux règles énoncées ci-dessus.
  
  Fait à "Ville", le "Jour" "Mois" de l'An de Grasce "Année",
  
  "Signature"

Proposé par Lara Marqueyssac-Ravel, Prévôt du Béarn,
Approuvé par le Conseil Comtal Béarnais,
Signé et scellé de notre main le 30 septembre de l'An de Grasce 1457 en Castéth de Pau,

Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Per lo Béarn !

Citation :

Des mandats économiques

• Les conseillers comtaux (CaC, Bailli, Connétable) et Maires peuvent attribuer des mandats économiques.
  
  
• Tout mandat économique devra obligatoirement porter les mentions suivantes sous peine d’invalidité :
  
  • le nom de la personne mandatée
    
  • la date à laquelle le mandat a été créé
    
  • le nom de la personne ayant créé le mandat
    
  • le contrat incluant le motif de l’attribution du mandat et le détail des biens publics mis au initialement
  
  
  
• Toutes modifications ultérieures du mandat devront faire l'objet d'une formalisation par écrit et non équivoque du mandant vers le mandataire.
  
  
• Toute personne mandatée ne respectant pas les termes de son mandat peut être poursuivie en justice pour détournement de biens publics sous le chef d'inculpation de trahison.
  
  
• Toute personne mandatée ne restituant pas son mandat après demande officielle et justifiée peut être poursuivie en justice pour détournement de biens publics sous le chef d'inculpation de trahison.

Proposé par Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn,
Approuvé par le Conseil Comtal Béarnais,
Signé et scellé de notre main le 5 octobre de l'An de Grasce 1457 en Castéth de Pau,

Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Per lo Béarn !

Citation :

Adishatz,

Nous vous informons que le Comté est à la recherche d'un Responsable Local des Mines (RLM) pour Pau et Mauléon.

Pour rappel, le RLM a pour but de s'assurer du bon remplissage des mines. Il doit conseiller les habitants, selon les recommandations du CAM, dans quelle mine aller lorsque les villes ont accès à plusieurs mines. Il est en charge de la communication autour des mines dans sa ville.

Voici la liste des RLM actuels :

Lourdes : Dame Yolaine
Mauléon : poste à pourvoir
Orthez : Dame Céline1
Pau : poste à pourvoir
Tarbes : Dame Gnia

Les personnes intéressées sont invitées à faire parvenir leur candidature par courrier à Dame Dotch.

Pér lo Béarn!

Fait à Pau, le cinquième jour du mois d'octobre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante sept.

Dotch de Cassel,
CAM du Béarn

Citation :

Béarnais & Béarnaises,
À tous,
Présents ou à venir;


Qu'il soit su qu'à partir de ce jour, et au vu de trop nombreux débordements observés depuis plusieurs mois déjà, les maires n'auront plus accès à la totalité de la prévôté, dans le but que plus aucun abus n'ait lieu.

Qu'une salle leur sera ouverte afin de déposer les plaintes, parler d'un souci et s'enquérir du suivi des dossiers qui concernent directement la mairie.

Qu'ils pourront également venir y poser leurs questions ou demander un avis juridique s'ils en avaient besoin.


Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Rédigé, signé et scellé en Castèth de Pau, le 3 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Per lo Béarn !

Citation :

Droits et devoirs d’un Maire

• De l'élection d'un Maire
  
  
  • Le Maire est élu à la majorité absolue, à un ou deux tours, pour une durée de trente (30) jours. Le mandat est indéfiniment reconductible.
  
  
  
• Des droits d'un Maire
  
  
  • Le Maire peut, s'il le souhaite, former un Conseil Municipal pour l'assister dans sa tâche. Il nomme ses Conseillers et se porte garant pour leur propos ou leur conduite.
    
    
  • Le Maire a le droit de proposer des Décrets Municipaux qui auront force de Loy. Toutefois ces décrets ne peuvent aller à l'encontre d'une Loy, d'une Charte ou d'un Décret Comtal et doivent être scellés et signés par le Régnant.
    
    
  • Le Maire peut demander au Conseil Comtal l'annulation d'un décret précédemment pris.
    
    
  • Tous les décrets mis en vigueur ou annulations de décret validés doivent être communiqués aux villageois In Gratibus et Res Parendo.
    
    
  • Le Maire a le droit d'ester en justice au nom de sa municipalité pour tout ce qui concerne l'esclavagisme et l'escroquerie.
  
  
  
• Des devoirs d'un Maire
  
  
  • Le Maire - avec son Conseil Municipal - est chargé de conserver et d'administrer les biens appartenant à la commune et d'en gérer les revenus. Le Maire est le garant de la santé économique de la ville.
    
    
  • Le Maire reçoit la confiance des citoyens de la ville. Un Maire, qui bafouerait la confiance des habitants en promulguant des mensonges mettant en péril l'intégrité des habitants, pourra être poursuivit devant la justice.
    
    
  • Le Maire devra toujours, de par son statut, se comporter de façon respectueuse aussi bien en paroles que dans son attitude.
    
    
  • Le Maire est tenu d'afficher de façon hebdomadaire son inventaire et l'état des finances de la Mairie dans son bureau en salle des Maires au Castèth et dans son Conseil Municipal.
    
    
  • Le Maire a le devoir de payer les taxes Comtales.
    
    
  • Le Maire s'engage à privilégier le commerce entre les villes Béarnaises.
    
    
  • Le Maire se doit d'assurer la sécurité de sa ville.
    
    
  • Le Maire est tenu au devoir de confidentialité quant aux informations que le conseil Comtal lui communiquera ainsi que les informations et/ou documents auxquels il aurait accès. Tout non-respect du devoir de confidentialité du Maire est passible de poursuites judiciaires pour trahison.
    
    
  • Le Maire ne peut aller à l'encontre des Loys, Chartes et Décrets Comtaux, tout comme il ne peut nullement déclarer une ville franche et/ou indépendante. Le Maire qui donnerait des instructions de rébellion et d'agression contre l'autorité Comtale encoure des poursuites judiciaires pour Haute Trahison.
    
    
  • Le Maire s’engage à laisser libre accès à toute armée battant oriflamme du Béarn In Gratibus.
    
    
  • Tout Maire ne remplissant pas ses devoirs se verra donner un avertissement et a 2 jours pour s'y conformer. Passé ce délai, le Conseil Comtal se réserve le droit d'appliquer les sanctions qu’il jugera nécessaire.
  
  
  
• De l'incapacité d'assumer ses fonctions
  
  
  • Un Maire ne pouvant plus assumer sa fonction doit prévenir discrètement le conseil comtal dans les plus brefs délais pour qu'il puisse organiser l'administration de la ville pour le reste du mandat et attendre l'accord du Conseil Comtal avant de démissionner.
    
    
  • Le conseil peut :
    - décider de la reprise de la mairie par l'Ost : le Maire doit attendre que la reprise de la Mairie soit organisée pour démissionner s'il y a lieu au moment qui lui sera indiqué
    - décharger le Maire de ses responsabilités sans pour autant qu'il abandonne son bureau : des gérants sont mandatés pour assurer la gestion du marché
    - prendre toute autre mesure.
    
    
  • Toute démission sans l'aval du Conseil Comtal entraînera automatiquement des poursuites judiciaires pour haute trahison.

Proposé par Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn,
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Rédigé, signé et scellé en Castèth de Pau, le 06 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Per lo Béarn !

Citation :

Béarnais & Béarnaises,
À tous,
Présents ou à venir;


Qu'il soit su qu'après un débat au Conseil Comtal avant et après l'entretien entre la Comtessa Caro Maledent de Feytiat, le Chambellan et Juge Azilize, et la Lieutenant en Chef de la Prévosté Ptitmec13, et ce, suite aux évènements concernant l'armée félonne Vae Victis et le jugement en Justice Béarnaise qui suivit, Ptitmec13 est conservée dans ses fonctions avec huit voix pour la conserver à son poste, deux voix pour la rétrograder, une voix pour la révoquer et une abstention.

Ce vote fait suite à la volonté de Ptitmec13 de poursuivre son investissement dans la Prévosté, ainsi qu'au fait qu'elle assume ses actes passés et affirment ne plus réitérer telle erreur de jugement.

Cependant, le Conseil Comtal se réserve le droit de surveiller le travail de Ptitmec13 au sein de la Prévosté, le temps qu'une confiance totale puisse lui être à nouveau accordée.


Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Rédigé, signé et scellé en Castèth de Pau, le 06 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Per lo Béarn !

Citation :

Béarnais & Béarnaises,
À tous,
Présents ou à venir;


Qu'il soit su que, Donà Lara Marqueyssac-Raval, Prévost du Béarn, est remplacée par Oli13, Conseiller Comtal, le temps que celle-ci puisse régler ses soucis personnels et donc ne plus être absente du Conseil Comtal, absence n'étant pas volontaire de la part de notre Prévost.


Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Rédigé, signé et scellé en Castèth de Pau, le 07 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Per lo Béarn !

Citation :

Béarnais & Béarnaises,
À tous,
Présents ou à venir;


Qu'il soit su qu'enfin, le Conseil Tribuns-Emissaires tel qu'édicté dans la Charte des émissaires, a été mis en place, et ce dans un soucis d'avoir la meilleure communication possible en Béarn.

Qu'aussi, il est demandé à tous les émissaires et tribuns du Comté de se rendre au dit Conseil Tribuns-Emissaires afin que celui puisse être mis en place rapidement.



Porte-Parole & Connétable do Béarn,
Vicomte de Bapaume,
Baron de Desvres,
Seigneur d'Herlies & de Seuiri.

Faict en le Castèth Comtal le 07 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Citation :

Béarnais & Béarnaises,
À tous,
Présents ou à venir;


Qu'il soit su de tous que le Conseil Comtal a décidé de mettre en place le Conseil de la Culture et du Patrimoine du Béarn (CCPB), dont le texte avait publié il y a de cela un an sous le mandat de la Comtessa Arielle de Gilraen de Dénéré, et lance donc le recrutement dans ce but.
Recrutement est donc lancé pour :
- le poste de Président du Conseil de la Culture et du Patrimoine du Béarn
- le poste de Coordinateur, qui s'occupe du Bureau des Animations
- le poste de Scribe, qui s'occupe du Bureau de la Culture
- le poste de Conservateur, qui s'occupe du Bureau du Patrimoine
- toute personne souhaitant s'impliquée dans un des trois départements nommé ci-dessus.

Vous êtes donc invité à prendre connaissance de la Charte du Conseil de la Culture et du Patrimoine du Béarn afin de vous informer sur le CCPB et ses fonctions.

Toute candidature doit être envoyée par missive à Erel de Dénéré (Erel IG).



Porte-Parole & Connétable do Béarn,
Vicomte de Bapaume,
Baron de Desvres,
Seigneur d'Herlies & de Seuiri.

Faict en le Castèth Comtal le 07 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Citation :

Charte du Conseil du Béarn

Chaque membre du Conseil, qu'il soit élu ou honoraire, a des devoirs envers ledit Conseil et le Béarn, définis comme suit :


1. Devoir de collégialité : le Conseil se doit d’avoir une voix unie. Ainsi un Conseiller ne doit pas critiquer publiquement une décision du Conseil pendant l'exercice de son mandat.
   
   
2. Devoir de bon sens : le conseiller va toujours réfléchir mûrement à sa manière d’agir ou de parler, sachant qu’il est le représentant du peuple du Béarn.
   
   
3. Devoir d'engagement : les conseillers se voient confier un poste et/ou des missions. Missions et/ou poste qu'ils devront mener à bien du mieux possible.
   
   
4. Devoir de Présence : les conseillers se doivent de servir le Comté. Ils s'engagent à se présenter fréquemment au Conseil Comtal au Château de Pau où les discussions du conseil se tiennent. Toute absence injustifiée ne devra pas excéder trois jours consécutifs.
   
   
5. Devoir de présence territoriale : Aucun conseiller en activité ne peut quitter le Comté sans accord du Régnant.
   
   
6. Devoir de confidentialité : les conseillers ne peuvent délivrer des informations pouvant mettre en péril l'intégrité du Béarn ou du Conseil Comtal que se soit en public ou en privé sans l'aval du Conseil ou du Régnant.
   
   
7. Droit de démission : les conseillers ont le droit de démissionner en respectant un préavis de trois jours après avoir remis par missive leur démission au Régnant.


En cas de transgressions, manquements à la présente charte, des avertissements seront mis en place et/ou selon la gravité des faits un renvoi peut-être envisagé selon la décision du Régnant.

Voté par le conseil comtal
Ratifié par le Coms Juliano Di Juliani
Fait a Pau le 6 Aout 1456


Proposé par Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn,
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Rédigé, modifié, signé et scellé en le Castèth de Pau, le 09 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Per lo Béarn !

Citation :

Contrat Marchand Ambulant Indépendant

• Contrat entre XXX Marchand Ambulant Indépendant et le Comté du Béarn représenté par son CAC,
  
  Il est convenu d'un commun accord :
  
  
  • Que le Comté du Béarn s'engage à fournir un mandat au Marchand Ambulant Indépendant, afin qu'il puisse voyager en toute sécurité.
    
    
  • Que le Marchand Ambulant Indépendant s'engage à acheter des produits de nécessités définis avec le CAC, selon le temps de voyage, et ce avec son propre argent, soit :
    
    (détails des marchandises à fournir avec fourchette de prix)
    
    
  • Que le Marchand Ambulant Indépendant s'engage à prévenir le CaC s'il devait voir d'autres marchandises intéressantes, de les acheter après lui avoir fournit son prix et après avoir eu l'accord.
    
    
  • Que le Marchand Ambulant Indépendant s'engage à prendre connaissance et à respecter les lois des différentes provinces qu'il traverse.
    
    
  • Que le CAC s'engage à racheter toutes les marchandises au Marchand Ambulant Indépendant au prix d'achat fait par le Marchand Ambulant après lui en avoir apporté les preuves.
    
    
  • Que le Marchand Ambulant Indépendant est en droit de résilier le contrat s'il est à jour des missions qui lui ont été confiées par le CaC.
    
    
  • Que le Marchand Ambulant Indépendant sera dans ce cas tenu de restituer le mandat dont il est dépositaire dans l'heure suivant la résiliation.
    
    
  • Que le CaC est en droit de résilier le contrat à tout moment.
    
    
  • Que dans ce cas, si le Marchand Ambulant Indépendant est en Béarn, il disposera de 48 heures pour restituer son mandat avec les marchandises prévues par d'éventuelles missions encore en cours. Cependant s'il est hors Béarn, il disposera d'un délai supplémentaire égal au temps de trajet par voie pédestre pour y revenir par le chemin le plus court.
    
    
  • En cas de non respect de ce commun accord, le Marchand Ambulant Indépendant sera traduit en justice sur le chef d'inculpation de trahison.
    
    
    Fait à Pau le "Jour" "Mois" de l'An de Grasce "Année".
    
    Avec l'accord de "Nom", CaC du Béarn, au nom du Régnant du Béarn.
    
    Je soussigné(e), "Nom" , signer ce contrat et m'engager à en respecter les clauses.

Proposé par Dotch de Cassel, Commissaire aux Mines du Béarn,
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Rédigé, signé et scellé en le Castèth de Pau, le 09 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Per lo Béarn !

Citation :

Charte des Emissaires Béarnais

• Du Contexte:
  
  Le Conseil Comtal Béarnais a le soucis que chacun de ses citoyens de chaque village du Béarn soit au mieux informé, mais aussi d'être informé des problèmes et requêtes de ses citoyens.
  Ainsi, pour une meilleure dynamique informative, dans l'intérêt général et réuni du peuple Béarnais et du Conseil Comtal, il a été décidé de faire cette Charte, dans le but d'instaurer un meilleur système de communication.

• I - De la Hiérarchie:
  
  Les émissaires sont sous la charge du Porte-parole. Ils seront au nombre de deux par villages, un émissaire et un adjoint.
  Les émissaires seront l’intermédiaire entre le peuple et le Conseil Comtal.
  
  Les émissaires devront toujours faire attention à leur comportement et à leurs paroles de part leur fonction, sachant qu'ils sont le lien entre le conseil et son peuple. Ils devront également respecter la confidentialité sur certains sujets si cela devait leur être demandé

Ils ont des devoirs envers le Conseil Comtal du Béarn définis comme suit :

• II - Devoir d’information:
  
  A) Au niveau Comtal: Les émissaires se doivent de transmettre les informations du Comté dans la place publique dont ils sont en charge.
  Relayer toute information du Comté en place publique de chaque ville et ceci afin qu'aucune personne ne puisse ignorer les évolutions de nos lois, traités diplomatiques, règlements, chartes, arrêtés, concordats et institutions.
  Les émissaires se doivent également de transmettre les informations du peuple au Conseil Comtal.
  
  B) Au niveau Municipal: Les émissaires pourront également annoncer les concours qu’organisent les mairies, annonce des festivités, annonce des mariages, ect…
  
  C) Au niveau des Tavernes: Les émissaires iront apporter l’information dans les tavernes mais pourront également recueillir les impressions et les avis pour les rapporter au Porte-parole.

• III – Devoir d’aide aux tribuns:
  
  Les émissaires se verront également assister les tribuns dans leur travail sous forme d’un conseil tribun-émissaire. Pour les informer des changements de la loi, des traités ou autres arrêtés pouvant aller à l’encontre des jeunes arrivants du Béarn.

• IV- Devoir d’animation des débats:
  
  Les émissaires devront animer les débats dans les villages et le Château de Pau, afin de faire connaitre l’avis de tous les villageois.

Charte validée par le Conseil Comtal en place
Charte ratifiée le huit octobre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-six.

Chloé de Chesnais
Régente du Béarn


Proposé par Erel de Dénéré, Porte-Parole & Connétable du Béarn,
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Rédigé, modifié, validé, signé et scellé en le Castèth de Pau, le 09 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Per lo Béarn !

Citation :

Feuille de route n°2 -9 octobre 1457


De ce qui était dans la feuille de route n°1 :

* Greffier : nouvelles fonctions au sein de la prévosté => terminé
* Mise en place d'un serment pour les agents de la prévosté=> Terminé
* Mise en place d'un nouveau contrat pour les MA => Terminé
* Mise en place d'un contrat pour les MA indépendants => Terminé
* Rétablir la communication maire-conseil et entre maires=> Terminé
* Mise en place d'un conseil Tribuns-Emissaires => Terminé


De ce qu'il reste à faire et points rajoutés

* Relancer la prévosté Des améliorations ont été apportées mais il reste encore beaucoup à faire

* Relancer la coordination : => partie justice terminée

* Mise à jour de la bibliothèque de textes de lois : en cours

* Recrutement de MA

* Recrutement pour les Compagnons et l'Ost

* Financement de l'Ost : Discussion en cours au conseil, un débat lancé auprès des béarnais

* Le Concordat : Bonne avancée, nous y voyons là sans doute le bout du tunnel

* Refondre le coutumier : En cours

* Recruter des ambassadeurs : en cours

* Mise en place d'une charte pour la chancellerie : en cours

* Voir pour une mise en place d'un traité économique avec la Provence

* Mise en place du Conseil de la Culture et du Patrimoine du Bearn En cours, un recrutement est mis en place

* Continuer à promouvoir les mines en proposant une attraction autour de celles-ci : En cours de finalisation

* Mise en place d'une Ecole pour les futurs conseillers/maires ou simplement pour les soucieux d'accroitre leurs connaissances

* Mise en place de l'Assemblée nobiliaire : partie déjà bien avancée, reste à contacter les fiéfés bearnais

* Reprise des textes sous régence à faire valider ou invalider : quelques lois ont déjà été reprises

* Patrouilles anti-brigandages : mis en place et en phase test

* Mise en place d'un contrat escorte

* Etat des lieux complet de l'Ost


Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Rédigé, signé et scellé en le Castèth de Pau, le 09 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Per lo Béarn !

Citation :

Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;



Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :


• L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
  
• Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
  
• Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
  
• Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.

Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.



Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.

Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Per lo Béarn !

Citation :

Loterie des mines

Nous avons des citoyens courageux dans le Comté du Béarn, qui se salissent les mains et le corps pour extraire le fer, la pierre et l'or. Matières premières si précieuses pour le bien de notre Comté, puisqu'elles sont la source principale de revenus pour ce -dernier.

Le Comté leur doit beaucoup. Jusqu'à présent, les mineurs n'avaient que la bière pour nettoyer la poussière qui avait envahi leur gorge après une dure journée de travail. Dorénavant, ils pourront participer à la loterie des mines pour gagner davantage d'argent après une dure semaine de labeur.

Comment fonctionne la loterie des mines ? C'est facile.



1) Obtenir un billet :

Pour obtenir un billet c'est très facile.

Deux jours travaillés dans la mine, vous donne le droit à un billet. Par semaine, vous pouvez donc obtenir trois billets, augmentant ainsi vos chances de gagner la loterie.

Pour obtenir votre billet, il faut que vous fournissiez la preuve que vous avez travaillé au moins deux jours à la mine (il vous suffit de faire un copier coller de vos événements seuls les jours travaillés à la mine nous intéressent) au RLM de votre ville ou au CAM ou sur le panneau d'affichage ouvert en gargote pour cette occasion.



Citation :

Nom:
Ville :
Nombre de billets :
Preuves :


Les RLM ou le CAM accepterons les billets entre le dimanche et le samedi. Une semaine minière allant du dimanche au samedi.

2) Tirage au sort :

Le tirage au sort à lieu le dimanche, lorsque vous percevez votre salaire.
Tous les billets seront mis dans une boite noire et le CAM tira successivement trois billets. Les grands gagnants de la loterie seront notifiés via un courrier de leur lots.

3) Les gains de la loterie :

Chaque semaine, trois participants seront tirés au sort. Ils gagneront une enveloppe leur permettant de se constituer leur propre panier garni. La valeur des enveloppes dépendront du taux de remplissage des mines sur la semaine comme suit :


• 1er niveau : lorsque les mines ont été remplies à plus de 90 % sur la semaine
  1er prix : 60 écus
  2eme prix : 50 écus
  3ème prix : 40 écus
  
  
• 2ème niveau : lorsque les mines ont été remplies entre 80 et 90% sur la semaine
  1er prix : 50 écus
  2ème prix : 40 écus
  3ème prix : 30 écus
  
  
• 3ème niveau : lorsque les mines ont été remplies à moins de 80 % sur la semaine
  1er prix : 40 écus
  2ème prix : 30 écus
  3ème prix : 20 écus
  
  4) Comment dépenser votre enveloppe ?
  
  Après avoir été notifié par courrier de votre gain avec son montant, vous pourrez choisir parmi la liste des produits suivante :
  
  
  • Produits : valeurs
    
    
  • Sacs de maïs : 3,4 écus
    
  • Miche de pain : 6 écus
    
  • Bouteille de lait : 9 écus
    
  • Légume : 9 écus
    
  • Fruit : 9 écus
    
  • Viande : 17 écus
    
  • Poisson : 17 écus
    
  • Paire de chausses : 25 écus
    
  • Ceinture : 35 écus
    
  • Bas pour femmes / hommes : 40 écus
    
  • Foulard : 40 écus
    
  • Cordes : 45 écus
    
  • Chapeau : 50 écus
    
  • Toques : 50 écus
  
  
  Vous pourrez alors vous constituer votre panier en mettant les produits que vous souhaitez pour atteindre la valeur de vos gains.
  
  Exemple :
  
  Si vous gagnez un lot d'une valeur de 60 écus alors vous pourrez choisir dans la liste sus mentionnée des articles pour une valeur totale de 60 écus. Selon vos besoins, composez votre lot. Imaginons que vous n'ayez pas de chausses ni de ceinture :
  Une paire de chausses + une ceinture = 25 + 35 = 60 écus.
  
  Prenons un autre exemple, vous gagnez une enveloppe de 30 écus. Vous avez besoin de denrées, vous pourrez alors constituer votre panier comme suit :
  un morceau de viande et deux miches de pains = 17 + 12 = 29 écus
  
  La liste des produits mis à disposition est évolutive. Toutes modifications sera notifiés sur le panneau d'affichage disponible en place publique.
  
  5) Comment récupérer vos gains ?
  
  Pour récupérer vos gains c'est très simple. Vous devez contacter votre RLM par courrier avec la constitution de votre panier. Le RLM vous contactera alors pour fixer un rendez-vous afin de vous remettre votre lot. Les transactions se feront sur le marché de votre ville.
  
  6) Combien de temps dure la loterie ?
  
  Pour la mise en place de la loterie, elle aura lieu exceptionnellement jusqu'au 8 novembre.
  
  Ensuite, au bon vouloir du CAM qui pourra la jouer toutes les deux-trois semaines.
  
  Les premiers billets seront acceptés à partir du lundi 19 octobre 1457. Le premier tirage au sort aura lieu le 25 octobre 1457.


Participez nombreux à la loterie !!!


Proposé par Dotch de Cassel, Commissaires aux Mines du Béarn,
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Rédigé, signé et scellé en le Castèth de Pau, le 14 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Per lo Béarn !

Citation :

Décret Comtal sur Aide aux victimes de brigandage :

Toute personne, victime de brigandage sur les routes béarnaises, détroussée de tous ces biens en sa possession, pourra, après avoir déposé la plainte à la maréchaussée, se voir proposer 3 miches de pain de la part du Comté, vendues avec l'aide des mairies à 1 écu.
Afin de pouvoir bénéficier des miches de pain, la victime devra travailler une journée dans la ville, où la plainte a été déposée, ou à la mine la plus proche, geste qui sera grandement apprécié par le Comté.

Voté par le conseil Comtal
Le quatre novembre mil quatre-cent cinquante-six
Ratifié par la Régente Chloé de Chesnais


Invalidé au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn,

Faict en le Castèth de Pau le 21 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Per lo Béarn !

Citation :

Les Travaux d'Intérêts Généraux

Les Travaux d'Intérêts Généraux, communément appelés les TIG, correspondent à une peine à réaliser à la mine suite à une condamnation judiciaire.

Toute personne condamnée à des TIG disposera d'un délai pour la réalisation de sa peine et devra reverser les salaires perçus comme suit :


• Condamnation inférieure à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge et devra reverser l'intégralité des salaires perçus au Comté. Pour cela il achètera sur le marché de la ville autant de miches de pains surtaxées que de de TIG effectués et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.
  
  
• Condamnation supérieure ou égale à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge et devra reverser 80% des salaires perçus au Comté. Pour cela il achètera sur le marché de la ville autant de sacs de maïs surtaxés que de TIG effectués et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.


Une personne condamnée ne se soumettant pas à la loi, se verrait poursuivie pour Trahison.

Proposé par Lara Marqueyssac-Ravel, Prévost des Maréchaux du Béarn,
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat.

Rédigé, validé et signé en le Castèth de Pau le 22 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Citation :

Bilan de mi-mandat du IXème Conseil Comtal du Béarn





Equipe Communication :



Rose Deldor de Plantagenest, Chancelière du Béarn a écrit:



La chancellerie….Il est dur de dire ou non si l’on a évolué ou pas en diplomatie. Le corps diplomatique est composé de nombreuses personnes qui donnent de leur temps afin de faire briller la province pour laquelle ils travaillent. En Béarn la diplomatie brillait par son absence depuis quelques temps. Pourquoi me demanderez-vous ? Tout simplement par un fâcheux concours de circonstance dû aux aléas de la vie.

Alors dès mon arrivée à la teste de la Chancellerie, j’ai surtout voulu chouchouter les ambassades déjà en place et continuer à les gérer, ceci était sans compter les deux démissions qui suivraient…Mais après avoir accusé le coup du départ d’une amie, j’ai réussi grâce à la bonne volonté des personnes présentes, à recruter de nouvelles testes. D’ailleurs j’en profite pour souhaicter une bienvenue à Eudeline, Ordradek et Ventdoeuvre qui ont déjà prit leur marque. Et depuis ce matin, une nouvelle postulante que j’accueille officiellement : Daravan.

Concernant nos relations avec le reste du Royaume sont bonnes, mise à part les tensions que nous connaissons avec Genève.

Un code de la Chancellerie va bientôt faire son apparition et je suis en train de remettre en place des aides pour nos nouveaux arrivants.





Erel de Dénéré, Porte-Parole & Connétable du Béarn a écrit:



En tant que Porte-Parole, j'ai eu beaucoup à faire en une moitié de mandat.



• Tout d'abord, faire connaissance et prendre mes marques avec l'équipes des émissaires. Je pense que cela s'est relativement bien passé, et que le contact s'est fait rapidement. En tout cas, je tiens à les remercier pour leur travail exemplaire et efficace, à ceux de l'ancienne équipe comme de la nouvelle. Sans eux, le Porte-Parole que je ne suis ne pourrait pas faire grand chose, et ils ont bien plus de mérite à me supporter que moi à leur donner du travail.




• Ensuite, mettre à jour notre bibliothèque. Pour cela, j'ai continué sur la lancée de notre précédente Porte-Parole lors du dernier mandat, Leslou, qui avait déjà bien avancé le travail. Mon travail concernant la bibliothèque se résume à y trouver des textes à modifier, à valider ou invalider, ou tout simplement à rajouter. Je met un point d'honneur à faire cela régulièrement, histoire que vous ne soyez pas perdu si jamais une envie de lecture de nos loys ou autres chartes se fasse sentir.




• J'ai aussi, tenté, avec un peu de réussite j'espère, de rendre les annonces Comtales plus vivantes, en donnant quelques explications ou en donnant les résultats des votes par exemple.




• Le Conseil Tribuns-Emissaires se met lentement en place, étant donné les évènements qui secouent notre Comté actuellement. Cependant, je pense qu'il est prometteur, bien que beaucoup de choses sont à y faire encore, voir tout. En tout cas, je remercie les émissaires et tribuns qui y font acte de présence.




• Enfin, les débats. Comme vous avez pu le voir peut-être, je me suis occupé du récent débat sur le financement de l'Ost. Je tenais à remercier nos émissaires qui remontent aussi les questions sur ce débat de leurs halles respectives, afin que je puisse leur transmettre la réponse à donner. Tous nos émissaires font preuve d'une efficacité et d'une rapidité exemplaire, et encore une fois sans eux, la communication au sein de votre halle ne pourrait se faire.




• Divers :
  
  Je participe au mieux à toutes les discussions au sein du Conseil et ce, concernant tous les sujets sans exception.
  
  Je met également un point d'honneur à participer aux discussions sur le Concordat et le Coutumier bien que ce dernier n'avance plus depuis des jours.
  
  Et enfin, j'ai pris en charge la mise en place du Conseil de la Culture et du Patrimoine du Béarn (CCPB), et attend toujours vos candidatures pour le lancer.




Porte-Parole & Connétable du Béarn.




Equipe Economique :




Dotch de Cassel, Commissaires aux Mines & aux Grands Travaux du Béarn a écrit:



En un mois, nous n'avons subit qu'une seule perte de niveau dans la carrière de pierre partagée entre Pau et Orthez. La remise à niveau c'est fait dans la même semaine, avec une forte mobilisation des habitants des deux villes, minimisant ainsi les coûts engendrés par la remise à niveau.

Deux augmentations de niveaux ont pu être réalisées dans la mine d'or partagée entre Mauléon et Orthez. La première montée de niveau a eu lieu le 7 octobre, la seconde a eu lieu le 14 octobre. Le niveau de la mine se rapproche ainsi de son niveau optimal.

Je tiens à remercier, les maires, les Responsables Locaux des Mines mais également tous les habitants qui ont travaillé dans les mines lors des trois opérations.

Dame Eudeline a rejoint l'équipe des RLM pour la ville de Pau. Il ne reste donc plus qu'un recrutement à faire pour la ville de Mauléon.




Yolaine, Commissaire au Commerce du Béarn a écrit:



Les éternels problèmes de fer sont révolus. Nos stocks se sont vus injecter 1500 kg depuis le début du mandat et nos échanges avec l'Aragon se sont enfin pérennisés. De ce fait, les fermetures minières relèvent désormais de l'histoire ancienne (tout comme les déficits de trésorerie d'ailleurs). Au contraire, l'importance de nos stocks a permis 3 augmentations en 12 jours dont 2 dans la mine d'or la plus coûteuse, du jamais vu à ce jour. Et ce n'est pas fini.

Entre autres transactions, nos considérables excédents de bois ont tous été exportés et notre stock de sel a été avantageusement approvisionné. Enfin, les dépenses liées au prestige ont été très efficacement optimisées afin d'épargner notre trésorerie.

Je remercie Eugénie de Varenne pour son action déterminante envers l'Aragon, les généreux béarnais qui ont bénévolement donné de leur temps pour véhiculer nos marchandises, les membres du conseil qui ont apporté leur concours pour divers encaissements, et tous nos maires pour leur collaboration appréciée.




Lucasd de Kervanesh, Bailli du Béarn a écrit:



En ce qui concerne la naissance des animaux permettant aux éleveurs de renouveler leurs cheptels, cela c’est fait apparemment sans accros aucune pénurie d’animaux n’ayant été à déplorer.
La remontée du Prestige m’a permis d’appréhender sereinement le fonctionnement et la gestion au niveau du Comté des Points d’Etat. Je tiens à remercier l’ensemble des Erudits qui en postulant à mes offres d’embauche m’ont permis jours après jours de reconstituer les stocks et de maintenir un niveau que je qualifierai de plus que satisfaisant, permettant ainsi aux Conseillers de travailler dans de bonnes conditions.





Equipe Judiciaire :




Aknaïl Hélèns Sparte, Procureur du Béarn a écrit:



Malgré une reprise en main d'un légère complexité au vu de mon manque d'expérience en ce domaine, tous les dossiers en cours ont fait l'objet d'un réexamen complet. Ce qui a permit de compléter rapidement les procès déjà en cours avec l'aide de sources externes tels que Lara Marquessac Ravel en sa qualité d'ancien procureur.

Certains dossiers spéciaux, comme les deux brigands Fireaxe et Goyathlay, ont été mis en attente pour qu'une solution pratique soit trouvée. Ce qui a eu lieu avec rapidité puisque notre armée à récupérée la totalité des biens saisi, permettant ainsi de rembourser les victimes ayant fait une demande.
Cette affaire, assez contraignante, a mené à la création d'un contrat pour les chasseurs de brigands aujourd'hui en phase test et dont les résultats sont dores et déjà prometteur.

En ce qui concerne la coopération judiciaire pour les accusés ayant fui notre comté, plusieurs procès ont été intenté, permettant donc à la justice de poursuivre son cours malgré la distance séparant les voyous de nos terres.

Je tiens particulièrement à remercier mon prédécesseur AnacrOn, pour avoir prit le temps de m'apprendre bien des choses et de m'avoir éviter beaucoup d'erreurs qui auraient surement été source de profits aux accusés.
Lara en temps qu'ancien procureur, et notre Comtessa Caro Maledent de Feytiat en tant qu'ex-juge pour m'avoir épaulé et permit de rédiger les actes d'accusations et les réquisitoires sans vice à mes débuts.
Je me permet également de remercier ma greffière, Dame Klementein, qui part ses courriers et ses recherches, permet un gain de temps considérable sur l'organisation des affaires en CJ et les relations judiciaires inter-comté.

Voilà un mois d'écoulé et je n'aurai aucune peine à poursuivre mon œuvre à leur coté pour le dernier mois restant.

Aknail, Procureur du Béarn.




Azilize, Juge & Chambellan du Béarn a écrit:



Pour la première fois je me retrouve juge et j'avoue avoir eu un peu de mal à m'y faire. Si ce n'est pas difficile en soit - bien que j'ai du faire quelques recherches - je trouve cette responsabilité de décider du sort des autres assez stressante. Aujourd'hui je fais de mon mieux pour qu'on ne puisse dire que la justice béarnais soit partisane.

A ce jour nous avons :


• 
  8 procès terminés (7 condamnations et 1 relaxe)




• 8 procès en cours




• 7 procès en attente ne peuvent être terminés car les accusés sont en retraite spirituelle.





Equipe Sécurité :




Dancetaria, Capitaine du Béarn a écrit:



Mise en place d'un débat avec le Sénéchal et le Connétable sur le mode de financement de l'ost. Après avoir posé la question auprès des soldats, qui ont pu nous donner des éléments de réponse, et au conseil, le Porte Parole, Erel, a amené le débat en gargote afin de connaître les avis et les refus du peuple béarnais.
Surveillance du Comté.




Lara Marqueyssac-Ravel, Prévost des Maréchaux du Béarn a écrit:

Concernant la prévoté, un texte a été écrit et validé afin d'assermenter les agents.

Une vague de recrutement a eu lieu, nous pouvons compter dans nos rangs plusieurs nouvelles recrues notamment à Orthez et Tarbes. Plusieurs aspirants, de par leur travail et leur motivation sont passés sergents.

Une réunion a eu lieu afin que les agents soient assermentés mais également pour leur proposer des idées et leur demander si eux en avaient. Comme je leur ai dit, le prévot ne fait jamais que passer, et les réformes à tout va n'est pas l'idéal, j'ai donc voulu les consulter étant donné que ce sont tout de même eux qui font le plus gros du travail et ils continueront bien après mon départ, du moins je l'espère.

L'idée d'une formation pour les agents de la prévoté afin de pallier aux éventuelles absences des maréchaux et inversement a été soumise. Bien sûr, ceci ne serait pas fait pour doubler leur travail mais bien de façon exceptionnelle...

La coordination judiciaire a été relancée. La partie justice a été faite, elle a pour but de faciliter le travail du procureur et surtout qu'il évite de se perdre dans les dossiers en ayant le plus important directement sous les yeux.

La partie douane/maréchaussée est en cours de discussion avec mes deux seconds : Ptitmec13 et Mikiss.
CTPM





Erel de Dénéré, Connétable & Porte-Parole du Béarn a écrit:



Que dire... Ce n'est pas le rôle le plus prenant en temps de "paix", mais en temps de mobilisation comme en ce moment, ce poste prend beaucoup de temps.



• Tout d'abord, j'ai participé aux discussions à la Caserne et ensuite au Conseil concernant les financements de notre Ost. Etant soldat depuis fort longtemps ici, l'Ost est très important pour moi, et je pense qu'un financement réel est la deuxième fondation pour un Ost efficace et puissant, la première étant les hommes et les femmes le composant.





• Ensuite, vient le problème de la logistique. Tout d'abord, j'ai essayé de me renseigner sur les soldes à payer. Cependant, je n'ai pas vraiment encore eu le temps de m'y pencher spécifiquement, vu la mobilisation générale actuelle.





• C'est d'ailleurs dans cette situation que je tente de collaborer au mieux avec les Sergents-Compagnons Lonia de la Fosse Tigné et Solania concernant l'actuelle mobilisation. J'invite aussi les habitants de toutes nos cités à s'investir dans les compagnons et l'Ost, car tous deux ont besoin de gens motivés pour la défense de notre Comté.




Porte-Parole & Connétable du Béarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,


Qu’il soit su de tous, qu’après obtention des 30 signatures nécessaires et vérifications faites des noms présents sur la liste, nous, Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn, validons la liste La Différence Béarnaise et attestons de sa conformité aux lois électorales de notre Comté.

Par conséquent La Différence Béarnaise est apte à présenter sa candidature en Sénéchaussée, recueillir les fonds nécessaires à sa validation et d’obtenir le vote des Béarnais.

Composition de la liste La Différence Béarnaise:

1 - Azilize
2 - Yolaine
3 - Lucasd
4 - Loupameth
5 - Lonia
6 - Binodu71
7 - Shallimar
8 - Solania
9 - Anacron
10 - Thamad
11 - Lunconnu
12 - Telya


Rédigé, signé et scellé en Castèth de Pau le 22e jour du mois d’octobre de l’An de Grasce 1457.

Caro Maledent de Feytiat,
Comtessa do Béarn