Annonces Comtales Béarnaises

varden a écrit:

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi e Patz !

Chacun d'entre nous aspire à la résolution du conflit qui nous oppose, nous Béarnais, aux reitres Genèvois et à leurs alliés. Chacun d'entre nous espère vivre pour voir venir une période de paix aussi prospère que fut cruelle la période de guerre que nous vivons actuellement.

Toutefois, et puisque ce conflit s'enlise, nous, Conseil du Béarn, annonçons la décision d'une série de mesures draconiennes pour mettre un terme aux manifestations arrogantes, moqueuses, trompeuses de nos ennemis en place publique, en taverne, lors d'élections Béarnaises ou dans d'autres endroits où ils se mêlent sans gêne aucune à la population Béarnaise.

Cela doit cesser ! Le Béarn est maître chez lui et entend le rester !

Dès lors, et suite à cette annonce, dans le cadre de la Loi Martiale telle qu'elle fut mise en place sous le règne de la Comtesse Caro Maledent de Feytiat, nous annonçons la tenue de mesures drastiques visant les reitres Genèvois, les Lions de Juda, les Réformés de la seule véritable Foi et tous ceux s'étant alliés à eux.

Par décret, toutes personnes reconnues comme Reitres Genèvois, Lions de Juda, Réformés ou complices de ces personnes par quelque biais que ce soit, se verra interdite de prétendre aux mêmes droits que ceux dont jouissent les véritables Béarnais, et ce même s'ils prennent propriété en nos bonnes villes. Ainsi, nos ennemis n'ont nulles autorisations pour venir en nos tavernes, se présenter à des élections comtales ou municipales, faire des transactions sur les marchés Béarnais, prendre les offres de la milice municipale, prétendre à occuper des fonctions telles qu'avocat, tribun, membre de la prévôté, émissaires, responsables locaux des mines en Béarn. Cette liste n'est pas exhaustive mais se veut le reflet de ce qui sépare un ennemi du Béarn d'un loyal sujet de Notre Bien-Aimé Souverain, le Roy Levan le Troisième de Normandie.

Par décret, toute utilisation indue de tels droits, toute participation d'un Lion de Juda ou d'un de leurs alliés à une activité dont ils n'auraient pas l'usage seront poursuivies en Cour de Justice pour Trouble à l'Ordre Public.

Par décret, toute présence en place publique, toute manifestation faisant l'apologie des Lions de Juda ou de la Réforme, tout comportement visant à détourner les Béarnais, jeunes ou moins jeunes, de la véritable Foi Aristotélicienne et du Droit Béarnais, seront passibles de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.

Par décret, toute personne jugée coupable de connivence avec les Lions de Juda ou leurs alliés par l'échange d'informations, la non-dénonciation de présence d'ennemis au Béarn ou la complicité évidente en des lieux publics sera de facto déclarée ennemi du Béarn et traitée comme tel.

Par décret, déclarons l'ensemble des Lions de Juda, des Reitres Genèvois et des Réformés ainsi que leurs alliés, quels qu'ils soient, persona non grata sur nos terres. Que chasse leur sera donnée dès lors qu'ils seront aperçus en quelques lieux publics que ce soient et ils seront au pire envoyés dans nos geôles pour une durée significative, et au mieux renvoyés au delà de nos terres sans ménagement.

Qu'il soit désormais connu de tous qu'une liste, dont l'exhaustivité pourra s'étoffer suite aux enquêtes de la Prévôté sera affichée partout en Béarn, recensant nos ennemis et décrivant les plus fameux d'entre eux afin qu'ils puissent être reconnus si vous veniez à les croiser de manière fortuite.

Que ces mesures s'appliqueront à tous les ennemis du Béarn et ce tant que la guerre perdurera. Seule une délégation de paix composée de nos ennemis et disposée à entamer des négociations honnêtes et franches avec le Conseil Comtal du Béarn saura être tolérée sur nos terres après accord de ce fait par notre Comtessa, Agnès de Dénéré Saint-Just.

Puisse Aristote nous avoir en sa très sainte garde.

Per lo Béarn !

Pour le Conseil Comtal,
Proposé, rédigé et annoncé par Valère d'Arezac, Porte-Parole du Béarn
Validé et scellé par Agnès de Dénéré Saint-Just, Comtessa do Béarn.

Faict à Pau le Treizième de Janvier de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Huit.

varden a écrit:

Citation :: Liste des persona non grata en Béarn

Ange_dechu
Andrew_largs

Barbapounette
Barkus
Belgarath

Cromwell (ancien nom : Sanctus)

Darty
Davithorn
Dioscoride

Faebur
Foulques_de_st_pol

Glorfindhel
Glouk

Harchette
Harlem...s

Izaac

Junes

Kalliope
Kamazonia
Kartouche
Kirkwood
Krilyden

Lolo33

Maddys
Mariposa
Meliandulys
Marquise_des_anges (ancien nom : Massiliaturonen)
Myrdinn

Nicbur
Nimgly

Oce6

Petitfrere
Philodendron

Ralgnis

Sancte
Sbouby
Sembreendevant
Skiid

Tatoumi
Tlilifares

Xenac

Zarathoustra

*phonya*

[hrp]Sous chaque nom un lien menant à la fiche.
Seule la description physique de la personne (cheveux, stature, corpulence, etc ) doit être prise en considération. La tenue vestimentaire peut changer, et vous ljd n'êtes pas censés lire ce qu'il y a de noté.[/hrp]

varden a écrit:

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous que la démission du poste de Sénéchal de messire Feignant est actée.
Que Dame Mitaine est nommée Sénéchal de l'Ost. Nous lui souhaitons bon courage dans cette charge qui représente un lien essentiel entre le Coms, son conseil et l'Ost.

Faict à Pau le vingt-troisième jour du mois de Janvier de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante huit.
Agnès de Dénéré Saint-Just, Comtessa do Bearn

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous que nous nommons Dona Vanyel d'Arezac, Chambellan du Béarn.
Elle aura la charge de nous suppléer et pallier à nos éventuelles indisponibilités temporaires.

Faict à Pau le vingt-troisième jour du mois de Janvier de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante huit.
Agnès de Dénéré Saint-Just, Comtessa do Bearn

varden a écrit:

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi e Patz !

Etant entendu que l'adage "Mieux vaut tard que jamais" prend tout son sens en la circonstance,

Nous, Agnès Adélaïde de Dénéré de Saint Just dicte Gnoia, Comtessa du Béarn,

Annonçons déclarer par la présente le triste Sire Yohann65, persona non grata sur l'ensemble des terres du Béarn.

Que sa présence, initiale d'un conflit qui aura marqué le Béarn et les Béarnais en sa chair, n'est ni souhaitée, ni souhaitable.

S'il venait au sus-cité, une envie malvenue de revenir fouler les chemins du Béarn ou d'errer dans les rues de nos bonnes villes, qu'il soit su qu'il serait immédiatement mis aux fers, mis en procès pour le motif de Trahison puis, une fois jugé, reconduit à l'une de nos frontières sans autre préavis que celui-ci.

Que cela fut dit ! Que cela soit su !

Faict à Pau, vingt septième jour de janvier de l'An de Grâce mil quatre cent cinquante huit.

Vanyel a écrit:

Citation :: Béarnais, Béarnaises

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Nous, Agnès de Dénéré de Saint Just, Comtessa do Béarn,
Annonçons que l'armée "Lost in the Dark" dirigée par Dame Vanyel d'Arezac a été par nous demandée et autorisée.

Faict à Pau le septième jour du mois de Février de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante huit.

Citation :

Béarnais, Béarnaises

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Nous, Agnès de Dénéré de Saint Just, Comtessa do Béarn,
Annonçons que le décret concernant la Réforme de la Justice a été abrogé après vote du conseil comtal et ne fait, par conséquent, plus force de loi dans notre comté.

Faict à Pau le septième jour du mois de Février de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante huit.
Annonces Comtales Béarnaises - Page 3 Signature2xq

Annonces Comtales Béarnaises - Page 3 Signature2xq

Annonces Comtales Béarnaises - Page 3 Bearnjaunehd9

Citation :

Réforme de la Justice :

Dans la lignée de la réforme de la Prévôté proposée par le Prévôt des Maréchaux je propose quelques petites modifications du système actuel de la Procure et de la justice pour plus de clairvoyance dans tout ceci, cela afin d'aider les prochaines personnes qui auront à prendre en charge les rôles de Juge et de Procureur. Pour nous il est maintenant facile de comprendre le système actuel, mais pour une personne qui met les pieds dans la Prévôté pour la première fois il est difficile de s'y retrouver parmi tout ceci.
Code couleur, dossier complet ou pas, le Procureur a tout de même de quoi se tirer pas mal les cheveux. Il doit aller sans cesse dans chaque ville pour voir les affaires et je trouve que cela ne facilite pas son travail.

J'aimerais donc proposer une réforme de tout ceci pour que nous puissions travailler dans un peu plus de cohésions et de propreté. Autant pour les forces de police que pour la Procure.

1 -Réorganisation de la Procure :

A - Les bureaux de police, le Bureau de dépôt des plaintes, la salle des archives :

Actuellement les bureau de police et de dépôt des plaintes sont regroupés dans les bureaux des forces de l'ordre et il ne me semble pas logique de continuer ainsi, je ne propose pas un retour en arrière dans le système d'avant, mais bien une refonte du système qui permettra à tous d'y arriver au mieux au final.

Le bureau de police est l'endroit où se passe la base du commencement d'une affaire, le sergent où les lieutenants sous l'égide du Prévôt montent les dossiers de plaintes qu'ils gèrent à leurs manières, soit en déclarant une conciliation entre les parties, soit en classant l'affaire ou alors en demandant une mise en procès.

Le bureau de dépôt des plaintes remplacera l'actuel bureau du Procureur et aura un système tout autre. Lorsque le Lieutenant de police ou un de ses sergent estime qu'une plainte doit être déposée à l'encontre d'un contrevenant, il se rend dans le bureau des plaintes et ouvre un nouveau sujet auquelsur lequel je vous préparerai un dossier type très simple à remplir, se sera le dossier de dépôt des plaintes. Une fois la plainte déposée, le Procureur est en mesure de décider si oui où non il y a matière à lancer une action en justice contre la personne.

Dossier type de dépôt de plainte :

Citation :: Nom du sujet : [chef d'accusation] Comté de Béarn contre Xxx

Comté de Béarn contre Xxx
ou
Ville de Vvv contre Xxx

Chef d'accusation ; (Sorcellerie, Haute Trahison, Trahison, TOP, Esclavagisme, Escroquerie) => a savoir qu'escroquerie et esclavagisme peuvent être traité par les maires.

Suspect :(son nom ainsi qu'un screen de sa fiche de perso)
Casier Judiciaire : (vierge ou lien de l'affaire)

Responsable de la plainte :(nom et fonction)
Victime(s) : (nom du ou des victimes... peut s'agir de la ville dans le cas d'une escroquerie, d'une révolte.)
Témoins : (nom, charge, fonction, implication dans l'affaire (peut s'agir d'un complice... témoins à charge de l'accusation et/ou de la défense))

Preuves : (screens recevables, courriers etc...)

La salle d'archive des plaintes verra donc le jour en plus de celle des archives, une salle de classement des plaintes sera mise à disposition pour classer les dossiers.

B - Pourquoi faire ainsi alors que ça marche comme ça depuis quatre mois ?

Tout simplement pour séparer bien chaque organe qui compose la justice, d'une part nous avons la Prévôté qui s'occupe de monter les dossiers, les enquêtes, etc et d'un autre côté il y a la Procure qui lance les affaires en justice. Même si ses deux organes travaillent en cohésion il faut savoir les dissocier pour ne pas faire d'amalgame.
Cela n'empêchera pas le Juge ou le Procureur de se rendre à la Prévôté prendre et donner des informations.

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2 - Des peines de substitutions :

A - De la récupération des amendes :

Nous le savons tous les amendes partent dans les oubliettes et c'est des écus perdue inutilement, nous sommes, nous le savons tous, en grande période de surproduction depuis déjà un bon moment, les denrées augmentent mais la trésorerie diminue et les amendes n'arrangent rien.
Il me semble opportun de récupérer ce qui peut l'être dans la mesure du possible. Qui plus est faire payer des amendes par le marché permettra d'éliminer des produits qui plus est.

Il suffit au Procureur dans son réquisitoire de proposer une peine alternative consistant à payer une amende via le marché de sa ville. Celle ci serait relativement moins élevé que s'il décidait de payer argent comptant dans les caisses du Roy.
Lorsqu'un accusé décide de payer une amende pour le Comté, le corps judiciaire prend contacte avec lui et il aura alors un délais de quatre jours pour s'acquitter de son amende et ce avant la fin du procès. Sans quoi le Juge condamnera alors le prévenu selon le système normal d'amende prélevée automatiquement.

B - Système de récupération des amendes :

La récupération des amendes se fera par les Lieutenants de police de chaque ville, ils détiennent pratiquement tous des mandats Comtaux, les personnes n'en ayant pas s'en verront attribuer au plus vite. Dans le cas où un Lieutenant serait indisponible, c'est au Juge du Comté de se déplacer pour récupérer les amendes.

C - Travaux d'intérêt mineurs :

Les travaux d'intérêts généraux pourront être proposés comme peine de substitution des jours de prisons dans le cas où l'accusé accepterait de s'y soumettre. Lorsque le Juge décide condamner à des TIM ( Travaux d'intérêt mineurs ) à un accusé, il contacte la personne pour savoir si elle accepte de se soumettre à cette peine.
Si la personne accepte il la condamne à cette peine, et dans le cas où les travaux ne seraient pas effectué par l'accusé, la justice est en mesure de poursuivre l'homme pour non respect d'une décision de justice, il sera poursuivit de ce fait pour trouble à l'ordre publique.

Proposé par Alleaume de Niraco, Juge du Béarn,
Approuvé par le Conseil Comtal Béarnais,
Signé et scellé de notre main le 8 Juillet 1457 en Castéth de Pau,

Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn.

Per lo nouste Béarn !

Annonces Comtales Béarnaises - Page 3 Bearnjaunehd9

Invalidé au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Signé et scellé de notre main à Pau le septième jour du mois de Février de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante huit.
Agnès de Dénéré de Saint Just, Comtessa do Béarn

Annonces Comtales Béarnaises - Page 3 Signature2xq

Vanyel a écrit:

Gnia a écrit:

Citation :: A tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi e Patz !

La guerre qui fut notre marquera bientôt son terme, pourtant, nous ne devons pas oublier ceux qui ont causé tous les maux qui furent notres et qui nous touchent encore.

Ainsi, il a été décidé d'établir une liste exhaustive de personnes ayant participé à cette guerre contre le Béarn et dont la présence ne sera pas tolérée sur nos terres à compter de ce jour.

Cette liste, dite d'indésirables, aura valeur tant qu'aucun Comte du Béarn ne viendra pas la supprimer.

Elle marquera ainsi la fin de cette guerre et le désir de reconstruction dans un Comté vidé de ceux qui l'ont marqué du sceau de la mort et de l'hérésie.

Sont donc déclaré indésirables sur nos terres :

Ange_dechu
Andrew_largs

Barbapounette
Barkus
Belgarath

Cromwell

Darty
Davithorn
Dioscoride

Faebur
Foulques_de_st_pol
Glorfindhel
Glouk

Harchette
Harlem...s

Izaac

Kalliope
Kamazonia
Kartouche
Kirkwood
Krilyden

Lolo33

Maddys
Mariposa
Meliandulys
Marquise_des_anges
Myrdinn

Nicbur
Nimgly

Oce6

Petitfrere
Philodendron

Sancte
Sbouby
Sembreendevant
Skiid

Tatoumi

Zarathoustra

*phonya*

Puissent Aristote et le Très-Haut les prendre dans leur grande miséricorde.

Faict à Pau, le septième jour de Février de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Huit.

[hrp][note HRP : Pour le bannissement, d'un point de vue strictement HRP, je m'en tiens à la "Charte du Juge" et donc rien n'oblige les joueurs à respecter ou à faire respecter le texte RP au delà de 3 mois.
Après, la cohérence RP étant inhérente à chacun, à vous de voir.
La seule chose que j'ajouterai c'est que parfois, il vaut mieux un petit MP à un joueur pour savoir s'il veut jouer une mise aux fers ou une reconduite à la frontière manu militari RP qu'un dossier fastidieux en prévôté et une mise en procès clic clic...][/hrp]

Vanyel a écrit:

Citation :: Décret comtal sur la validation des listes électorales

a) Lorsqu'un groupe de personnes désire se déclarer candidat aux élections comtales, la liste doit se présenter (Noms, Villages de résidence et dates d’arrivée en Béarn) d'abord sur la gargote béarnaise.

b) Le citoyenneté des candidats ainsi que leur casier judiciaire seront vérifiés par les services de la prévôté pour s'assurer de leur éligibilité.

c) La liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice, étant entendu que le Coms ne saurait refuser l'inscription d'une liste dont tous les candidats remplissent les critères d'éligibilité.

d) Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L’utilisation du nom d’une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.

e) Le non-respect des « lois électorales » précitées, et instituées comme telles dans la Coutume du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants, et les listes dont ils sont membres, inéligibles.

Adopté par le conseil
Signé par Agnès de Dénéré de Saint Just dicte Gnia, Comtessa do Bearn
Faict à Pau le 22e jour de Février de l'An de Grasce mil quatre cent cinquante huit.

/!\

Citation :: Béarnais, Béarnaises

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous que la loi concernant la validation des listes électorales modifiée et affichée le 22e jour de Février de l'An de Grasce 1458 n'est pas applicable aux élections devant arriver à échéance le 8 mars de l'An de Grasce 1458.
La raison en est un simple de souci d'équité, que chaque liste désirant se présenter aux élections devant arriver à échéance le 8 mars de l'An de Grasce 1458 soit soumise aux mêmes contraintes.
Ainsi le texte datant du 11 Février de l'An de Pâques 1456 reste en vigueur jusqu'au 8 mars de l'An de Grasce 1458, date à partir de laquelle le texte du 22e jour de Février de l'An de Grasce 1458 entrera pleinement en vigueur.

Faict à Pau, le vingt-deuxième jour du mois de Février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

Citation :: Loi de citoyenneté Béarnaise

Article 1 - Est citoyen Béarnais
* toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
* toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.

Article 2 - Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise.
Cette perte de statut citoyen est de 3 mois pour les cas de trahison et de haute-trahison, de 2 mois pour les cas de brigandage. Pour les cas de trouble à l'ordre public, d'escroquerie grave ou de récidive d'esclavagisme et de petite escroquerie, cette durée est laissée à l'appréciation du Juge et ne saurait excéder 2 mois.

Article 3 - Nul ne pourra prétendre à être candidat à des élections Municipales ou Comtales en Béarn sans avoir au préalable acquis la citoyenneté Béarnaise.

Une dérogation peut être demandée au Comte en exercice avant le dépôt de candidature et en place publique. Toute demande par un autre biais sera déclarée non recevable.
Un silence du Conseil Comtal de plus de 5 jours après la demande équivaudra à une acceptation tacite.

Adopté par le conseil
Signé par Agnès de Dénéré de Saint Just dicte Gnia, Comtessa do Bearn
Faict à Pau le 22e jour de Février de l'An de Grasce mil quatre cent cinquante huit.

varden a écrit:

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Saludi e Patz !

Suite à la publication de la liste exhaustive des personnes ayant participé à la guerre contre le Béarn.
Suite au bannissement effectif de ces dictes personnes des terres du Béarn.
Annonçons l'abrogation des décrets temporaires suivants :

Citation :: Décret comtal concernant l'ouverture de taverne à Pau :
A partir de ce jour, jeudi 24 décembre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre, aucune personne non Béarnaise de naissance ou n'ayant pas reçu l'autorisation de s'installer en Béarn du régnant ne pourra ouvrir une taverne. Tout dérogeant à cette demande d'autorisation sera poursuivi devant la Cour de Justice du Béarn pour Trouble à l'Ordre Public.

Per lo Béarn !

Fait à Pau le 24e jour du mois de Décembre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante sept par Chilou, Régent du Béarn.

Validé par Agnès de Dénéré de Saint Just, le 12e jour du mois de Janvier de de Grasce mil quatre cent cinquante huit

Citation :: Décret comtal sur l'installation en Béarn :
Dès lors que la fermeture des frontières du Béarn a été annoncée, tout nouvel arrivant non Béarnais de naissance devra demander l'accord du régnant en exercice - Coms ou Régent - pour s'installer en Béarn.
Tout dérogeant à cette demande d'autorisation sera poursuivi devant la Cour de Justice du Béarn pour Trouble à l'Ordre Public.

Per lo Béarn !

Fait à Pau le 24e jour du mois de Décembre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante sept par Chilou, Régent du Béarn.

Validé par Agnès de Dénéré de Saint Just, le 12e jour du mois de Janvier de de Grasce mil quatre cent cinquante huit

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi e Patz !

Chacun d'entre nous aspire à la résolution du conflit qui nous oppose, nous Béarnais, aux reitres Genèvois et à leurs alliés. Chacun d'entre nous espère vivre pour voir venir une période de paix aussi prospère que fut cruelle la période de guerre que nous vivons actuellement.

Toutefois, et puisque ce conflit s'enlise, nous, Conseil du Béarn, annonçons la décision d'une série de mesures draconiennes pour mettre un terme aux manifestations arrogantes, moqueuses, trompeuses de nos ennemis en place publique, en taverne, lors d'élections Béarnaises ou dans d'autres endroits où ils se mêlent sans gêne aucune à la population Béarnaise.

Cela doit cesser ! Le Béarn est maître chez lui et entend le rester !

Dès lors, et suite à cette annonce, dans le cadre de la Loi Martiale telle qu'elle fut mise en place sous le règne de la Comtesse Caro Maledent de Feytiat, nous annonçons la tenue de mesures drastiques visant les reitres Genèvois, les Lions de Juda, les Réformés de la seule véritable Foi et tous ceux s'étant alliés à eux.

Par décret, toutes personnes reconnues comme Reitres Genèvois, Lions de Juda, Réformés ou complices de ces personnes par quelque biais que ce soit, se verra interdite de prétendre aux mêmes droits que ceux dont jouissent les véritables Béarnais, et ce même s'ils prennent propriété en nos bonnes villes. Ainsi, nos ennemis n'ont nulles autorisations pour venir en nos tavernes, se présenter à des élections comtales ou municipales, faire des transactions sur les marchés Béarnais, prendre les offres de la milice municipale, prétendre à occuper des fonctions telles qu'avocat, tribun, membre de la prévôté, émissaires, responsables locaux des mines en Béarn. Cette liste n'est pas exhaustive mais se veut le reflet de ce qui sépare un ennemi du Béarn d'un loyal sujet de Notre Bien-Aimé Souverain, le Roy Levan le Troisième de Normandie.

Par décret, toute utilisation indue de tels droits, toute participation d'un Lion de Juda ou d'un de leurs alliés à une activité dont ils n'auraient pas l'usage seront poursuivies en Cour de Justice pour Trouble à l'Ordre Public.

Par décret, toute présence en place publique, toute manifestation faisant l'apologie des Lions de Juda ou de la Réforme, tout comportement visant à détourner les Béarnais, jeunes ou moins jeunes, de la véritable Foi Aristotélicienne et du Droit Béarnais, seront passibles de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.

Par décret, toute personne jugée coupable de connivence avec les Lions de Juda ou leurs alliés par l'échange d'informations, la non-dénonciation de présence d'ennemis au Béarn ou la complicité évidente en des lieux publics sera de facto déclarée ennemi du Béarn et traitée comme tel.

Par décret, déclarons l'ensemble des Lions de Juda, des Reitres Genèvois et des Réformés ainsi que leurs alliés, quels qu'ils soient, persona non grata sur nos terres. Que chasse leur sera donnée dès lors qu'ils seront aperçus en quelques lieux publics que ce soient et ils seront au pire envoyés dans nos geôles pour une durée significative, et au mieux renvoyés au delà de nos terres sans ménagement.

Qu'il soit désormais connu de tous qu'une liste, dont l'exhaustivité pourra s'étoffer suite aux enquêtes de la Prévôté sera affichée partout en Béarn, recensant nos ennemis et décrivant les plus fameux d'entre eux afin qu'ils puissent être reconnus si vous veniez à les croiser de manière fortuite.

Que ces mesures s'appliqueront à tous les ennemis du Béarn et ce tant que la guerre perdurera. Seule une délégation de paix composée de nos ennemis et disposée à entamer des négociations honnêtes et franches avec le Conseil Comtal du Béarn saura être tolérée sur nos terres après accord de ce fait par notre Comtessa, Agnès de Dénéré Saint-Just.

Puisse Aristote nous avoir en sa très sainte garde.

Per lo Béarn !

Pour le Conseil Comtal,
Proposé, rédigé et annoncé par Valère d'Arezac, Porte-Parole du Béarn
Validé et scellé par Agnès de Dénéré Saint-Just, Comtessa do Béarn.

Faict à Pau le Treizième de Janvier de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Huit.

Faict à Pau le vingt-quatrième jour du mois de Février de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante huit.
Annonces Comtales Béarnaises - Page 3 Signature2xq

Vanyel a écrit:

Citation :

Béarnaises, Béarnais,
Voyageurs & Voyageuses,

Saludi e Patz !

Par la présente, rappelons qu'un traité de paix a été signé entre le Béarn et Genève en ce mois de février 1458.
Qu'en conséquence, annonçons l'abrogation de la loi martiale qui courrait en terre béarnaise depuis le 29 octobre de l'An de Grasce 1457.

loi martiale abrogée a écrit:

Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;

Qu'il soit su que désormais la Loy Martiale est déclarée en Béarn, en conséquence, en sus des obligations ordonnées par la fermeture des frontières :

La circulation en territoire Béarnais est interdite à toute personne, Béarnaise ou étrangère au Comté du Béarn, et non munie d'une autorisation de circulation en règle.
Les armées du Béarn ou agissant en son nom ont désormais l'ordre d'attaquer tout groupe, toute personne ou toute armée n'ayant reçu d'autorisation de circulation.
Toute demande d'autorisation de circulation doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles,.
Toute circulation non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.

Cette décision fait suite à la déclaration de guerre faite au Béarn par le Canton de Genève, sis en Confédération Helvétique, et l'envoie de troupes armées, Lions de Juda et autres mercenaires affiliés pour attaquer, piller, et saccager le Comté du Béarn.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.

Rédigé et publié le 29 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.

Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Per lo Béarn !

Précisons que si la loi martiale n'est plus en vigueur, par précaution, les frontières du Béarn restent fermées et que la circulation d'étrangers en terre Béarnaise est toujours soumise à autorisation comme l'indique l'annonce du 13 Octobre 1457 que nous rappelons ici.
Faisant en savoir qu'en vertu de la charte qui lie nos provinces sont exemptés de demande d'autorisation de circulation les ressortissants de l'Entente Pyrénéenne.

fermeture des frontières toujours en vigueur a écrit:

Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;

Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :

L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.

Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.

Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.

Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Per lo Béarn !

Faisons toutefois savoir que le prévôt à qui il faut s'adresser a depuis le temps changé et que c'est dame Célénya Océalys dicte Ptitmec13 qu'il faut maintenant contacter pour les demandes de laisser passer.

Faict à Pau le vingt-cinquième jour du mois de Février de l'An de Grasce mil quatre cent cinquante huit.
Annonces Comtales Béarnaises - Page 3 Signature2xq

Vanyel a écrit:

Citation :

Béarnais, Béarnaises

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous que le texte concernant l'ordre du Mérite béarnais fait sous le règne de Juliano di Juliani dict Juju avec l'aide de Lunconnu alors héraut du Béarn a été repris et adapté.
Que les modifications apportées ont été faite en concertation avec dame Zalina, alors le Grand Ecuyer de France, ceci de façon à ce que l'ordre du Mérite soit officiellement reconnu en Béarn mais également hors de ses frontières.

Faict à Pau, le troisième jour de mars de l'An de Grasce mil quatre cent cinquante huit
Annonces Comtales Béarnaises - Page 3 Signature2xq

Citation :: L'Ordre du Mérite Béarnais

Préambule: Nous, Agnès de Dénéré Saint Just, Comtessa du Béarn, et l’ensemble des Conseillers comtaux, décidons de créer dans notre région un ordre du mérite destiné à remercier ceux qui par leur dévouement, leur travail et leur mérite ont permis au Béarn de devenir plus grand et plus fort.

L’ordre du mérite béarnais n’est pas un ordre de chevalerie, il n’y a donc pas a priori d’évolution à moins que l’intéressé ne réalise de nouvelles actions contribuant au rayonnement du Béarn.

Article 1 : Seul le Conseil comtal a le pouvoir de décerner la médaille du mérite béarnais. La remise d'une décoration se décide par un vote des conseillers. Un vote est entériné à la majorité absolue des voix exprimées. Un minimum de 9 votants est requis.
Seuls les membres du Conseil et les maires pourront proposer la candidature de Béarnais qu'ils estiment méritants.
Ils recevront leurs médailles et/ou colliers lors d'une cérémonie présidée par le Coms régnant, qui sera lui même assisté du Porte-Parole.

Article 2 : Sont définis trois grades non anoblissant :

-Celui d'Escuyer, octroyé aux citoyens ou aux fonctionnaires béarnais qui se seront distingués dans les domaines administratifs, judiciaires, économiques, militaires, diplomatiques ou festifs.

-Celui d'Officier, décerné à ceux de notre région qui auront participé au rayonnement de celle-ci au-delà de nos frontières ou qui auront enchaîné de multiples responsabilités avec succès dans les domaines cités précédemment.

-Celui de Commandeur, destiné à honorer les plus méritants d'entre nous, ceux qui, par leurs actions et leur engagement, auront contribué à la grandeur de notre région et sa pérennité.

Article 3 : L’Ordre du mérite béarnais aura pour symbole une vache béarnaise.

Les Escuyers de l'Ordre recevront une vache de bronze:

Les Officiers de l'Ordre recevront une vache d'argent:

Les Commandeurs de l'Ordre recevront une vache d'or:

Article 4 : Les médailles et colliers de l'Ordre du Mérite Béarnais sont nominatifs et ne sont en aucun cas transmissibles.
Toute personne usurpant le titre d'Escuyer, d'Officier ou de Commandeur se verra poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public .

Article 5 : Le membre de l'Ordre du Mérite Béarnais sera déchu de son titre s'il est reconnu coupable de:

- Crime contre le Roy ou la France;

- Diffamation publique envers un membre de l’Ordre;

- Brigandage

-Trahison

-Haute Trahison

Dans ces cas, la radiation de l'Ordre de Mérite Béarnais est prononcée par le Coms en exercice.

Pour tout autre cas où un membre de l'Ordre du Mérite Béarnais serait reconnu coupable devant une cours de justice, un vote des conseillers déterminera si le dit membre conserve ou non son titre. Les modalités de vote sont les mêmes qu'à l'Article 1.

Article 6: Le registre des membres de l'Ordre du mérite Béarnais est tenu par le Héraut et consultable par tout un chacun en salle héraldique sise au château de Pau.

Vanyel a écrit:

Citation :

Bilan de fin de mandat du conseil d'Agnès de Saint Just, XIe Coms du Béarn.

Le Coms a écrit:: Béarnaises, Béarnais,

Ce jourd'hui, 9 mars 1458, s'achève mon mandat de régnant du Béarn.
Comme il est de coutume, un bilan de ce mandat est présenté à la population et en introduction, je me plie à cet exercice non sans une certaine amertume.

Le but premier que je m'étais fixé en tant que régnant du Béarn était de parvenir à ramener la paix en Béarn. D'aucun pourrait penser que cela était simple. Cela ne le fut pas.
Il aura fallu concilier les volontés du Grand Maitre de France, de l'Eglise Aristotélicienne, les demandes du Gouvernement de Genève et celles des Compagnies de Reîtres Suisses et du Lion de Juda présents en Béarn tout en conservant à l'esprit l'unicité et l'intégrité du Béarn.

Ce but a été atteint, certes, mais aux dépends du conseil.
Puisqu'il faut savoir reconnaitre ses erreurs, je ne suis que trop consciente qu'étant accaparée par les négociations tant à Genève qu'en Béarn, par les interventions au conseil des Grands Feudataires, par les discussions avec les représentants de Rome et par la réalisation concrète de la sortie de nos ennemis en Béarn, j'ai délaissé la gestion quotidienne du conseil comtal et ait délégué cette tâche à mon chambellan.

Cela aurait pu très bien se dérouler, mais le sort en a voulu autrement.
Nous avons eu à déplorer une ambiance tendue de travail, exacerbée par les uns et les autres, chacun voyant midi à sa porte.
Peu ou pas d'entre-aide entre les conseillers, une volonté à peine masquée de certains de ralentir toute avancée qu'aurait pu faire ce conseil, discussions stériles et attaques inutiles, remise en question de l'autorité comtale et du Coms en public, attitudes déplorables de certains conseillers envers d'autres, sans compter un nombre important de conseillers absents ou invisibles, je ne vais pas m'étendre plus avant sur le sujet.

Une chose est sûre, j'ai ma part de responsabilités dans le manque de dynamisme de ce conseil. Il est du rôle du régnant d'animer les débats, de les recadrer lorsque cela est nécessaire, d'inviter ceux qui n'osent à s'exprimer. Rôle dans lequel j'ai failli, à mon grand regret.

J'aurai aimé vous livrer un bilan de fin de mandat plus enthousiaste, il n'en sera rien.
Il vous sera livré tel qu'il a été donné en salle du conseil : amer et incomplet.
Ce qui à la finale reflète plutôt bien ce mandat.

Votre Coms,
Agnès Adélaïde de Saint Just, dicte Gnia.

ECONOMIE

Hervelina, Commissaire au Commerce a écrit:

1) AU QUOTIDIEN

Durant ce mandat où j’étais Commissaire au Commerce, j’ai :

géré le prestige avec le Coms en essayant de ne pas trop plomber les finances du comté
participé aux débats du conseil en étant présente le plus souvent possible
géré les frais de bouche en l’absence du Coms
fait un petit tour du Béarn pour aller à la rencontre des Béarnais, ainsi que des maires et récupérer moi-même certaines commandes passées pour le comté.
Piqué plein de bâtons de réglisse et de biscuits à Vanyel lorsque je lui apportais en son bureau la liste des personnes mandatées.

2) ECONOMIE

Au niveau de mon poste, à proprement parler, j’ai pu :

recalculer l’imposition afin que celle-ci soit mieux répartie entre les villages, selon le nombre de champs, d’échoppes et de personnes actives.
Etablir des bilans réguliers de l’état des finances du comté
Stabiliser les finances du comté malgré les dépenses conséquentes auxquelles nous avons du faire face.
recruter un Marchand Ambulant officiel du comté
passer quelques contrats d’exportation de produits de luxe (fromages et jambons)
Travailler en collaboration avec des bouchers béarnais qui ont produit de la viande pour les frais de bouche
M'amuser à envoyer des centaines de pigeons aux Béarnais avec Vanyel pour les inciter à aller aux mines. J'ai de l'encre plein les doigts d'ailleurs !

3) L’OST ET LA DEFENSE :

ravitailler les troupes bénévoles en défense pour l’équivalent de 12000 écus en miches de pain et maïs
collaborer avec des forgerons béarnais pour faire forger des armes pour remboursement d’armes brisées lors de combats et pour commencer à prévoir un stock à prêter aux soldats, à savoir anticiper sur le débat qui tournait en rond concernant les propositions d’Aknail.
verser l’équivalent de 7361 écus de soldes aux soldats (écus et miches de pain confondus)

4) AU SEIN DE L’EQUIPE ECONOMIQUE :

Malgré nos différends, collaborer avec Yolaine puis Telya en trouvant suffisamment de pierre et de fer pour assurer le bon fonctionnement des mines
De même avec Azilize pour établir des dizaines et des dizaines de mandats
trouver suffisamment de pierre et de fer pour pouvoir effectuer une amélioration de la mine d’or qui avait perdu un niveau en début de mandat

5) LES MAIRIES :

Tenter d'apporter au maires aide et conseil, de mon mieux
Les défendre becs et ongles ce qui m'a valu le surnom de fière défenseuse des maires, des pauvres et des orphelins !
travailler en étroite collaboration avec les maires pour commande de denrées manquantes au comté comme maïs, blé, viande
Mise en place de prix fixes pour les bilans des mairies avec suivi de l’évolution de leurs finances
Avec l’aide d’Azilize et sur son initiative : commencer à relancer le conseil des tribuns et venir en aide à ceux-ci pour la rédaction de la lettre d’accueil des nouveaux et la conception de leur rôle.

Azilize, Bailli a écrit:: Ces deux mois de conseil furent les plus difficiles que j'ai connu. Je ne m'étendrais pas plus la dessus.

Dans mon travail :

j'ai vendu aux éleveurs de 358 vaches, 329 moutons, 681 cochons et 18 brebis.
J'ai programmer la naissance de 358 vaches, 321 moutons, 680 cochons et 12 brebis.

J'ai embauché à peu près 90 fonctionnaires.

J'ai aussi préparer un dossier qui devrait être remis à tous les nouveaux maires lors de leur installation. Mais si certains candidats à la mairie voulaient avoir une idée précise de ce qui les attends lorsqu'ils pourraient être élus je pense que ce dossier devrait pouvoir être mis à la bibliothèque du Castèth de Pau.

J'ai fait de nombreux mandats avec Hervelina.

J'avais aussi repris la proposition d'Anacron d'ouverture du conseil au public mais la discussion n'a pas pu aboutir. J'espère qu'elle ne sera pas oublier...

Bien entendus j'ai participer au conseil lors de discussions quelques fois très animés.

Telya d'Harlegnan, Commissaire au Mines a écrit:: puisqu'il le faut

presque deux mois , pas tout à fait puisque j'ai remplacé Yolaine qui a demissioné.
dur de s'intégrer à un conseil déjà en cours , surtout quand on a l'impression qu'on vous tient à l'oeil , que vous êtes l'element pertubateur qu'il faut absolument maitriser dés le début..... Conséquence , dés que j'ouvrais la bouche on tentait de me faire taire, même si ce que je disais été légitime.
J'ai eu la sensation que certains essayaient de me faire craquer pour que je démissione , mais je suis comme une tique , une fois accrochée je ne lâche pas.

aprés une période sans poste où vu le peu de débat en cours , je m'ennuyais ferme pendant que certains cumulaient les postes , empiétaient sur les postes des autres , bref comme disait un ami " faisaient de l'ingérence " , la comtesse m'a remis le poste de CAM.

Dire que j'adore ce poste serait faux , j'ai été CAM il y a des années , depuis les choses ont bien changé et il m'a fallu un temps d'adaptation .
Je remercie dame Vanyel pour son aide précieuse et ses conseils.

J'ai entretenu les mines chaque jour que Dieu a fait , malgré cet entretien journalier , une mine a perdu un niveau.
Une autre mine avait perdu un niveau avant que je ne prenne le poste .
Sur ce point nous avons joué de malchance lors de ce conseil.
Avec l'aide du CAC qui a trouvé le fer et donc les écus necessaire , de dame Vanyel par ses conseils et son aide lors des envois de courrier , nous avons pu ameliorer une mine.

NOus avons mis en place une loterie comtale pour les mines , qui , je l'espére , continuera .

A part ça , j'ai été présente tout les jours au conseil , donnant mon avis , votant , bref faisant ce que tout conseiller doit faire.

Concernant ce conseil , je dois dire qu'il a été pénible
manque de communication entre conseillers , manque d'informations au sein du conseil , j'ai eu l'impression à plusieurs reprises, que la comtesse était dame Vanyel qui etait vraiment présente partout , distillant conseils , mettant la main à la pâte quand il le fallait , bref , elle m'a aidé à rendre ce mandat moins pénible et je l'en remercie.

Ce conseil m'a desintoxiqué de la politique , je n'ai plus le gout de nager avec des requins , je laisse cela aux plus jeunes qui ont encore les dents longues.

DIPLOMATIE

Eugénie de Varenne, Chancelier a écrit:: Satisfaction mi figue mi raisin pour ce mandat en ce qui concerne la Chancelière.
L’objectif premier de ces deux mois a été atteint, soit la signature d’un Traité de Paix Béarn-Genève que vous pouvez consulter dans les annonces de la Chancellerie en gargote.
Je tire un bilan mitigé des négociations qui furent rudes et qui ne m’apportèrent pas une pleine satisfaction. Si ce traité a été dument ratifié, il n’en reste pas moins que Genève n’a pas honoré une des conditions nécessaires à la signature du dit traité: une lettre d’excuses publiques.
Le Béarn a donc quitté la table des négociations dans le silence, incompris des acteurs Béarnais, de l’avoyer du canton de Genève, Geoffroy de Villers.
Un résumé concis mais clair des négociations à l’intention des Béarnais est à venir.

Du côté de l’Entente Pyrénéenne:
Les relations avec nos voisins/amis/alliés mises à mal par l’épisode de l’armée franche de la Rose Noire se sont vues améliorées sous ce mandat.
Grâce au concours, l’aimable et salutaire autorisation de passage de l’Armagnac et de Toulouse, nos ennemis ont pu être évacués en dehors des terres de l’Entente Pyrénéenne.

Du côté de la Chancellerie:
Le recrutement fut fructueux, Saincte Raphaëlle a vu arriver en son sein des Béarnais désireux d’apprendre et de faire évoluer en mieux notre diplomatie.
Je rappelle que toutes les candidatures sont les bienvenues et que je reste à votre disposition pour toute question éventuelle.

Du remplacement du Connétable:
La chose n'a pas été annoncée mais j'ai remplacé Garath de Rivien au poste de Connétable.
J'ai mis un soin tout particulier à pourvoir la Prévôté en écus en temps et en heure afin qu'elle puisse payer ses maréchaux, et ce, sans jamais taper dans la caisse. Si si, je vous assure.

Du côté de la pingrerie de la Comtesse:
Servir, honorer et chérir la Saint Just à l'estafilade fut un honneur sans bornes qui gonfle encore ma grasse poitrine de jeune jouvencelle à marier (messieurs bien nés et bien titrés, faites vos jeux). Néanmoins, je tiens à plussoir Vanyel d'Arezac, à me récrier, à protester. A me joindre à son cri et à sa lutte.
J'ai bien conscience que la situation du Béarn est encore instable malgré le travail acharné de l'équipe économique, mais des briques et du vin que je produis moi-même en Monein sans en boire une goutte, comme diraient les anglo-sales-cons, c'est quand même grave la lose. Nobles du Béarn, on vous ment ! On vous spolie !

La Madamisèle Gènue, blonde Chancelière du Béarn qui fleure bon jasmin sur lit de pétales de roses et que vous adorez conspuer.

Ps:Que seraient les langues fourches du Béarn sans moi ? On n'sait pas...
On devrait me déclarer d'utilité publique. Pensez-y.

OST ET PREVOTE

Aknail, Capitaine a écrit:: Béarnais,

Ce mandat a été pour moi très constructif. J'ai appris beaucoup de choses sur la vie d'un conseiller. Je vous avouerais que ceux qui n'ont jamais essayé ne peuvent comprendre à quel point cette fonction n'est pas aisée.
Un conseil regroupe les membres de partis différent qui ont chacun des opinions divergente voir littéralement opposée. C'est à cause de cela que le plus souvent, nous considérons les mandats des conseils comme des prises de têtes sans fin. Au départ, j'ai pensé comme vous que c'était dû à la politique et que cela corrompait l'homme. Seulement j'ai fini par comprendre qu'en réalité, même s'il y a un peu de ça, les rivalités ne réside pas essentiellement par l'appât du pouvoir mais celui de faire valoir ses idées.
Je n'aurais pas la prétention de vous faire la leçon. Je ne suis moi-même pas bien placé pour cela, ayant brillé par mon absence à certains moments. Vous devez toutefois comprendre que les nombreuses prises de gueules, les incessantes joutes verbales n'ont que le but sincère de servir au Béarn. Nous sommes une espèce jeune qui a beaucoup à apprendre, nous aurions pu être d'une meilleure efficacité si nous savions prendre le bon côté de la critique adverse. Cela reviendrait à atteindre un niveau de sagesse que très peu d'entre nous serait capable d'atteindre.
Ce mandat n'a pas été une perte de temps. Tous à notre manière, quelle que soit la difficulté que nous avons eu à travailler, nous avons tenté d'apporter tout comme nos prédécesseurs. Lorsque je lis les comptes rendus de Telya, Azilize, et bien d'autres. Je ne vois pas la critique, pas d'attaque et encore moins d'insultes. Tous autant que nous sommes, nous avons fait le meilleur possible dans le domaine qui a été le notre et je ne regrette pas d'avoir travailler dans ce conseil.

Encore débutant malgré mon expérience militaire, j'ai découvert à mes dépens que la fonction d'un capitaine, aussi naturel que ça puisse paraître, avait une très forte charge politique. Malgré les obstacles, et avec l'aide du sénéchal et des conseillers, les lions ont été escorté en dehors de notre territoire, mettant fin à la longue guerre qui faisait rage chez nous.
À présent, il est temps de reconstruire et de tirer des leçons de nos erreurs. Mon but principal, en tant que capitaine, avait été de proposer six importants projets visant à remonter l'institution militaire de notre comté et de révéler l'importance de son existence. Vous avez tous été témoins de l'utilité d'un OST lors du siège de Pau, vous savez combien il est important d'avoir une armée solide.

Un seul de ces projets a été voté pour le moment et j'ai grand espoir que le futur capitaine puisse poursuivre les travaux que j'ai entrepris au sein de ce conseil. Malgré tout ce que vous pouvez vous dire sur ce conseil et tous les autres auparavant, je garde l'intime espoir qu'un jour, nous parviendrons à un comté équilibré, fort et stable.
Mon seul regret est d'avoir été si peu présent pour mes frères d'armes pour qui je souhaitais vraiment une amélioration de leur qualité de vie.

Pour conclure ce long rapport, je tiens à remercier tous les Béarnais qui nous ont fait confiance pour ce mandat. Je souhaite également féliciter la bravoure particulière des soldats de l'OST qui ont tenu deux longs et pénibles mois, ainsi que tous les volontaires qui ont eu le courage de les suivre bénévolement. Vous pouvez tous être fier de vous d'avoir défendu notre comté malgré la vile propagande du lion et, même si certains d'entre vous n'ont pas obtenu de compensation, je prends la liberté d'exprimer au nom de tous, toute notre gratitude pour l'aide que vous nous avez tous apporté.

Je termine à présent en remerciant les collègues et conseillers. Malgré leurs divergences, ils se sont attelé à leurs tâches et je suis heureux d'avoir pu travailler à leur côté. Je ne compte pas reproduire cette expérience avant un certain temps mais je n'ai ni de regrets, ni de griefs particulier.

Citoyens Béarnais, mes fréres d'armes, compagnons de la défense civile et volontaire, ce fût un honneur d'avoir été votre capitaine.

Toses-y gosas.

Cpt. Aknaïl Hélèns Sparte.

ptitmec13, Prévôt des Maréchaux a écrit:: Que dire de ce mandat? Une mandat qui ne m'a laissé que très peu de temps pour intervenir sur les différents débats mais je m'y suis attelée au mieux.

A mon arrivée au Conseil, la loy martiale était toujours en vigueur, et le Comté était en état de siège.
La prévosté, pendant cette période critique, aurait pu être comparée à une fourmilière ou une ruche détruite, avec des ouvriers et des ouvrières tous unis pour continuer à avancer, rebâtissant ce qui demandait à l'être, comblant les manques de personnel dans certaines villes.
La gestion des laisser passer a été revue, ils ont été rassemblés en un seul et même endroit, avec des dates limites. Je pense qu'il reste tout de même des points à optimiser de ce côté là.

Les différents décrets et mesures pris pendant le siège nous ont donné matière à ne pas nous ennuyer.
Je pourrai vous donner le nombre de dossiers montés, mais en connaitre la quantité est il vraiment intéressant? Le décret sur les persona non grata nous a amené une charge supplémentaire, menée de mains de maître par tous les agents. Agents dont je dois avouer ne pas être peu fière quand je vois avec quelle détermination et entraide ils ont œuvré et ce, en toutes situation.

Le recrutement avait été mis en suspend pour éviter de voir une taupe s'insérer dans nos rangs. Il vient d'être relancé et le futur Prévost aura en charge les différents rappels à faire.

La réforme de la justice proposée par Alleaume et promulguée en juillet dernier, ayant démontré ses limites quant à son adéquation avec la réalité, fut durant ce mandat abrogée par vote du Conseil.

Un nouvel outil pour la prévosté est en cours de test. A terme il devrait permettre une meilleure gestion de la douane, des déménagements, de la citoyenneté, de la détection des personnes indésirables et même la gestion des casiers judiciaires. Enfin, c'est, vous l'aurez compris, le carrosse dernier modèle grand luxe avec toutes options. Et ceci sans compter ses avantages dans la coordination des services avec l'Ost qui pourra y mettre des informations issues de leurs missions.

JUSTICE

Paddy, Juge a écrit:: Durant ces 2 mois, je me suis efforcé de rendre la justice comme un gland et sous un chêne.

La pile de dossiers trouvée à mon arrivée au tribunal a été liquidée et ce sont 38 verdicts qui ont été rendus sans que cela ne suscite la moindre procédure d'appel. Il reste toutefois en souffrance 2 dossiers pour lesquels nous attendons la plaidoirie de l'avocat de la défense, 2 dossiers en coopération judiciaire pour lesquels nous attendons le verdict de l'autre juge et enfin un dossier qui reste là pour cause de retraite chez les moines de l'accusé.

J'ai donc profité de cette fin de mandat pour aller rechercher le coutumier dans la pièce sombre où il prenait la poussière et nous y avons passé un coup de plumeau dessus afin de le dépoussiérer... Il ne reste désormais plus qu'à le passer aux votes.

Vanyel, Procureur a écrit:: * a dû être en robe pendant 2 mois, noire en plus
* au début de mandat, il y a eu un pic de lancement de procès, chose normale avec le décret sur les persona non grata. Ceci étant, ça a été calme ensuite, les Béarnais seraient-ils tous sages? allez savoir...
* s'est occupée de la décoration du tribunal en faisant faire des portraits de personnes qui y sont passées
* a laissé un bureau à peu près rangé pour le prochain procureur et quelques notes sur les affaires en cours
* a fait le scribe pour des courriers
* a discuté au conseil, pas que de la pluie et du beau temps mais aussi de coutumier, de lois, de mines, de traités...
* a embêté un peu les émissaires, mais ils ont été gentils quand même
* a récolté quelques surnoms complémentaires à ajouter à sa collection.
* a rangé un peu les étagères de la bibliothèque du château, n'hésitez pas à y faire un tour, les livres de loi sont classés par section
* trouve qu'un fromage en échange d'une allégeance c'est à la limite de l'arnaque quand même

Vanyel a écrit:

Citation :

Composition du nouveau conseil du Béarn mars 1458.

Béarnaises, Béarnais, Adishatz !

Avons joie et plaisir de porter à votre connaissance que Donà Agnès de Dénéré Saint-Just a été reconnue Comtesse du Béarn pour la seconde voix avec 7 voix pour, 4 voix contre et une abstention.

Par la même, prends effet céans la première décision de notre bien-aimé Coms :

Aux postes à responsabilité militaire sont nommés,

Aux postes à responsabilité judiciaire,

Aux postes à responsabilité économique,

Aux postes de relations publiques,

Pour le Conseil Comtal du Béarn,
Rédigée, proposée et annoncée par Dotch de Cassel, Porte-Parole du Béarn.
Validée par Agnès de Dénéré Saint-Just, Coms do Béarn.

Annonces Comtales Béarnaises - Page 3 Bearnjaunehd9

Faict à Pau, le onzième jour du troisième mois de l'An de Grâce mil quatre cent cinquante huit.

Vanyel a écrit:

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Qu'il soit connu de tous,

Que notre Roy, Sa Majesté Lévan III de Normandie a rétabli la collecte de la taxe sur les tavernes,

Qu'en conséquence de quoi le Conseil du Béarn a décidé d'abroger le décret concernant la taxe sur les tavernes promulgué le 30 octobre 1457, sous le mandat de Caro Maledent de Feytiat :

Citation :: Le présent décret annule et remplace le décret réglementant la taxe sur les tavernes du 22 juillet 1457

En raison de la situation économique plus que délicate que traverse le Béarn et au vu de la suppression involontaire de la taxe hebdomadaire inhérente aux tavernes prélevée par notre bon Roy et reversée au comté comme c'était autrefois le cas, le comté souhaite donner aux mairies la possibilité de recouvrir cette taxe

En conséquence, et jusqu'à ce que notre Roy rétablisse la collecte de cette taxe

- Toutes les semaines, chaque tenancier de taverne devra acheter un pain ou un mais surtaxé d'une somme fixée par les mairies. Le montant de la taxe librement décidé par le maire ne pourra dépasser 20 écus par semaine.

- En cas de non paiement de la taxe dans un délai de 7 jours et sauf cas exceptionnel, l'impôt sera majoré dans les mêmes conditions que les impôts sur les champs et échoppe, à savoir 10% auquel s’ajouteront 1% par jour supplémentaire.

- Le refus de paiement est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Le propriétaire de la taverne se verra dès lors poursuivi pour escroquerie si celui-ci si ne s'acquitte pas de cette taxe dans un délais imparti d'un mois.
Toutefois, les exceptions suivantes seront tolérées :
• Les personnes en retraite spirituelle,
• Les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies
• Les soldats en mission
Ces personnes ne paieront pas de majoration mais devront s'acquitter de leur taxe dés leur retour en Béarn.

Proposé par Paddy_Versifiet, Chambellan du Béarn,
Approuvé par le Conseil Comtal Béarnais,
Signé et scellé de notre main le 30 octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castéth de Pau,

Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Per lo Béarn !

Faict à Pau, le treizième jour du troisième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Huit.
Approuvé par le Conseil Comtal,
Rédigée, proposée et annoncée par Dotch de Cassel, Porte-Parole du Béarn.
Validée par Agnès de Dénéré Saint-Just, Coms do Béarn.
Annonces Comtales Béarnaises - Page 3 Signature2xq

Vanyel a écrit:

Citation :: Feuille de route n°1 : du 15 mars 1458 au 29 mars 1458

Institution :
* Rédaction d'un guide des conseillers (définition des rôles et charges de chaque conseillers)
* Revision de la charte des maires
* Création d'un poste de délégué aux maires (animation, aide,...)
* Mise en place d'une vraie procédure de passation de pouvoir et de formation des nouveaux conseillers
* Mise en place de groupe de travail

Justice :
* Faire administrer des peines par des bourreaux sur la place publique
* Mettre en place d'une commission d'étude autour du Coutumier

Communication :
* Remise en place de la feuille de route
* Diffusion de l'état d'avancement des travaux menés par le conseil
* Ouverture de débat public en gargote
* Débat autour de la création d'une Assemblée Populaire
* Etablissement d'une méthode de communication entre les service de la prévoté et les maires

Economie :
* Instauration d'une dynamique autour des mines (envoi de courriers, loterie, remettre en place les RLM)
* Etablissement d'un budget prévisionnel des recettes et des dépenses comtales

Sécurité :
* Mise en place de budget pour les missions de l'OST
* Relancer le recrutement pour l'Ost et la prévôté
* Remettre en place les missions de l'Ost pour surveillance des noeuds
* Poursuivre les travaux sur la charte concernant les groupes "Anti Brigandages"

Animation :
* Organisation de joutes verbales

Pour le Conseil Comtal du Béarn,
Rédigée, proposée et annoncée par Dotch de Cassel, Porte-Parole du Béarn.
Signé et scellé de notre main le quinzième jour du troisième mois de l'An de Grasce 1459 en le Castéth de Pau,

Vanyel a écrit:

Citation :

Le présent texte concernant les contrats de mission "Anti-brigandage" a été accepté par les conseillers comme suit :
Pour : 10 voix
Contre : 1 voix
Neutre : 1 voix

Citation :

Contrat pour mission de nettoyage liant le comté et le groupe XXXX, constitué de X, Y et Z

Les membres du dit groupe s’engagent individuellement :

A respecter les conditions d’exécution de ce Contrat et se doivent de le signer.
A rembourser intégralement les innocents qu’ils auraient par méprise « détroussé ». La détermination de la qualité d’innocent étant de la compétence du Procureur et du Juge.
A mettre fin à leur action sur le champs, c’est à dire dans les 24 heures, à la première demande par missive de la part du Comte relayée par le Prévôt ou le Capitaine.
A reverser au Comté l’intégralité du « butin », écus et objets, obtenus dans le cadre de la mission.
A ne pas exercer leur action en dehors du territoire du Béarn, sauf autorisation expresse du Comte relayée par le Prévôt ou le Capitaine.
A fournir à l’issue de la mission un rapport détaillé précisant pour le moins :

En contrepartie de cet engagement les membres du groupe

Percevrons une rétribution qui sera fonction exclusivement du résultat de la mission et déterminée individuellement pour chaque membre comme suit :
De plus dans le cas d’excédent après le versement des indemnités, une prime de 5% de cet excédent sera reversé aux membres.
Le calcul est fait par le Comté et tout prélèvement préalable par le membre, bien que possible devra être justifié.
Se verront innocentés des plaintes engagées à leur encontre par des « détroussés » pour des actions commises dans le cadre exclusif de ce contrat et qui en respectent les termes.

Ces contrats pour être valides devront être contre-signés exclusivement par le Coms et suivis étroitement durant tout la mission par le Prévôt ou le Capitaine.
Le dit contrat doit être signé par l'ensemble du groupe avant départ.

Faict au Castel de Pau, le trentième jour du mois de mars de l'an de Grace 1458

Annonces Comtales Béarnaises - Page 3 Signature2xq

Vanyel a écrit:

Citation :: Béarnais, Béarnaises

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous que donà Hervelina nous a remis sa démission.
Que nous l'avons accepté, la remercions de tout le travail effectué aux postes de Commissaire au Commerce et de Conseiller délégués aux qu'elle avait jusqu'alors occupé et lui souhaitons bonne continuation.

Que suite à la démission effective de donà Hervelina, Messer Ensomulv est entrée du conseil comtal, nous lui souhaitons la bienvenue et attendons de nous entretenir avec lui pour définir son rôle au sein du dit conseil.
L'attribution des postes au conseil pourrait être remaniées si le besoin devait se faire sentir.

Faict à Pau, le quatrième jour du mois d'avril de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit.

Vanyel a écrit:

Citation :

Béarnais, Béarnaises

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Nous, Agnès de Dénéré de Saint Just, Comtessa do Béarn,
Annonçons que le décret municipal de Lourdes concernant le pain pécuniaire proposé par Messire Paddy_versifiet le 18 juin 1456 :

Citation :: Décret assujetti au pain pécuniairement inferieur à 6 écus :

Article 1 :
Tout pain mise en vente à un prix inferieur à 6 écus est entièrement réservé à l'achat aux vagabonds [Niveau 0 uniquement] sous peine de sanctions judiciaires.
Article 2 :
Tout personne ne rentrant pas dans les critères éligibles et achetant le dit pain se verra poursuivit pour escroquerie aggravée et judiciairement considéré comme affameur.

Fait à Lourdes le 18 juin 1456
Paddy_versifiet, Maire de Lourdes
Validé par le Coms Juliano Di Juliani

Est abrogé et remplacé par le suivant :

Citation :: Dispositions particulières sur le marché de Lourdes

Article 1 :
Le pain mit en vente au prix 4 écus est exclusivement réservé à l'achat des vagabonds (de niveau 0 uniquement).

Article 2 :
Dans le but de protéger les soldats qui perçoivent leurs soldes par mandat, il est strictement interdit sur le marché de Lourdes de se porter acquéreur de miche de pain à 2 écus, de morceau de viande à 7 écus et de manche à 5 écus sans en avoir reçu l'accord écrit du vendeur.

Article 3 :
Tout contrevenant, si aucune conciliation n'est trouvée, sera poursuivi pour escroquerie.

Fait à Lourdes le 29 mars 1458
Paddy, Maire de Lourdes

Signé et scellé de notre main le cinquième jour du quatrième mois de l'An de Grasce 1458 en le Castéth de Pau,

Annonces Comtales Béarnaises - Page 3 Signature2xq

Détail des votes :
Pour : 9 voix
Contre : 0 voix
Abstention : 3 voix

Citation :: Traité de paix rendu et signé à Genève, le 22 Avril 1458, par le Comté du Béarn et le Canton de Genève. Ce jour, les clauses particulières de la convention entre le Béarn et le canton de Genève s'appliquent comme pacte de non-agression entre les deux signataires:

Celles-ci comprennent notamment:
- La cessation définitive des combats.
- Le bannissement de Yohann65 des terres du Béarn.
- L'engagement du Comté du Béarn et de la République de Genève pour le respect de leurs souverainetés et sécurités intérieures respectives.

Le Comté du Béarn et le Canton de Genève, par l'entremise de leurs émissaires respectifs, ont convenu de mettre un terme au conflit qui les opposait. Ils ont conclu et ratifié un grand accord devant Dieu et les Hommes qui savent désormais et attestent de leur sincérité, les termes de celui-ci étant gravés dans le marbre et inscrits dans le bronze pour qu'en soient informés les âges et les générations à venir pour des siècles et des siècles.

Les Hautes parties contractantes que sont le Béarn et Genève, cherchant dans leur immense sagesse à prévenir toutes causes de préjudice à la prospérité et à la liberté des sujets ou des citoyens qu'ils représentent, ont décidé d'étendre les rameaux impartiaux de leur infinie bienveillance sur tous. Animés par le seul et honnête désir de promouvoir la sécurité et l'intérêt de chacun, ils se sont accordées sur la haute importance de s'assurer mutuellement une tranquillité durable et ont établi ce pacte en réponse à leur décision de ne plus renouveler les erreurs et les incompréhensions de jadis qui ont été la cause de tant de maux.

En conséquence de quoi il est affirmé que le Béarn et la Cité de Genève respecteront les limites de leur territoire respectif et incontestable, tant du côté des Pyrénées que du côté des Alpes. D'un côté comme de l'autre, à dater de ce jour, il n'y aura ni conflit, ni prise de guerre, ni état de siège. Si d'aventure quelque individu Béarnais à Genève, ou quelque Genevois en Béarn, faisait l'objet de soupçon: le dit individu pourra être arrêté et reconduit à la frontière sous escorte si les autorités compétentes l'estiment nécessaire.

Maintenant que le Comté de Béarn et la République de Genève sont obligés par ce Pacte, il devient primordial que le rôle de la diplomatie ne s'exerce plus entre eux de façon anecdotique mais qu'elle puisse privilégier d'une communication régulière et bienveillante, aboutissant à des rapports harmonieux. Entre le Comté du Béarn et la République de Genève, on ne verra dorénavant ni feu ni poussière. Il n'y aura plus de soudaines alarmes tant que vivra ce Pacte de non-agression qui ne fait plus de ces peuples fiers des adversaires.

Les gardiens des frontières eux-mêmes n'auront ni inquiétude ni crainte et pourront travailler et dormir à leur aise. Tout le monde vivra en sécurité et connaîtra pendant dix mille ans la bénédiction du triomphe du dialogue sur les armes. Tous les lieux qu'éclaire le firmament en seront informés. Cet accord solennel ouvre une grande époque, où les Béarnais seront sereins en Béarn, et les Genevois, sur la terre de Genève. Pour que ce pacte ne puisse jamais être changé, les prophètes, les archanges, la communauté de tous les croyants, le soleil et la lune, les astres lointains et les étoiles ont été invoqués comme témoins. Un serment a été prononcé en termes solennels, avec sacrifices de bébés lapins, et l'accord a été ratifié.

Si les parties n'agissent pas en conformité avec cet accord, ou qu'elles le violent, que ce soit le Béarn ou Genève, rien de ce que pourra faire l'autre par mesure de représailles ne saura être condamné. Qui sème le mensonge et le déshonneur récoltera le fer, le feu, la souffrance, et la misère. Les représentants légitimes du Béarn et de Genève ont prêté le serment prescrit à cet effet.

Signé à Pau le vingt et unième jour du mois d'avril de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit.
Pour le comté du Béarn,

Agnès Adélaïde de Saint Just, Comtessa du Béarn

Chancelière du Béarn.

Signé à Genève le vingt deuxième jour du mois d'avril de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit.
Pour la République de Genève,

L'avoyer, Melian du Lys

Le conseil des bouregois : Bigmamma, Océ6, Barba, Ange_dechu, Dekos, Gaia, Schmurtz, Powerjeff, Mariposa, Notwen, Nicbur

Citation :: Composition du Conseil du Béarn – Mai 1458

Béarnaises, Béarnais ,

Aujourd’hui accède au trône du Béarn, Donà Vanyel d'Arezac, reconnue Coms par 7 voix en sa faveur, 4 contre et une abstention.

La première décision du nouveau Coms fut de composer le Conseil puis de nommer les 11 conseillers qui vont travailler à ses côtés.

Sont nommés :

Aux postes à responsabilité économique :

- Dame Yolaine, Commissaire au commerce.
- Messire Paddy, Commissaire aux mines.
- Messire Lucasd, Bailli.
- Dame Azilize, qui a reçu la mission de travailler sur les impôts et les quotas en collaboration avec les Maires.

Aux postes à responsabilité judiciaire :

- Dame Lubna, Juge.
- Dame ECM, Procureur.
- Dame Ptitmec13, Prévôt.

Aux postes à responsabilité militaire :

- Messire Pyrrus, Connétable.
- Dame Kirika, Capitaine.

Aux postes relations publiques et communication :

- Messire AnacrOn, Porte parole.
- Dame Melian, qui a reçu pour mission de travailler en collaboration avec la Sainte Église Aristotélicienne.

Pour le Conseil Comtal du Béarn,
Rédigée, proposée et annoncée par AnacrOn, Porte-Parole du Béarn.
Validée par Vanyel d'Arezac, Coms du Béarn.

Fait à Pau, le 9ème jour, du cinquième mois de l’an de Grâce mil quatre cent cinquante huit.

Citation :: Qu'il soit su de tous,

que suite à la démission pour des raisons personnelles de Messire Loupameth, Maire de Lourdes, le Conseil du Béarn a décidé la reprise de la cité. Celle-ci a eu lieu dans la nuit 9 au 10 mai.

Dame Mélian est chargée d’administrer la ville jusqu’à la tenue de nouvelles élections.

Pour le Conseil Comtal du Béarn,
Rédigée, proposée et annoncée par AnacrOn, Porte-Parole du Béarn.
Validée par Vanyel d'Arezac, Coms du Béarn.

Fait à Pau, le dixième jour, du cinquième mois de l’an de Grâce mil quatre cent cinquante huit.

Citation :: Béarnais, Béarnaises,

Qu'il soit su de tous,

que suite à la démission pour des raisons personnelles de Messire Loupameth, Maire de Lourdes, le Conseil du Béarn a décidé la reprise de la cité.

Une première reprise a eu lieu dans la nuit 9 au 10 mai.
Dame Mélian s'est alors vu chargée d’administrer la ville jusqu’à la tenue de nouvelles élections.
Toutefois, celle-ci souhaitant pour le bien de la mairie une personne ayant plus d'expérience dans sa gestion, une seconde révolte a eu lieu dans la nuit du 10 au 11 mai.

Dame Azilize s'est ainsi vu confier la tâche d'administrer la ville de Lourdes jusqu'à la tenue de nouvelles élections

Vanyel d'Arezac, Coms du Béarn.

Fait à Pau, le onzième ème jour, du cinquième mois de l’an de Grâce mil quatre cent cinquante huit.

Citation :

Béarnais, Béarnaises,

et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

qu’il soit su de tous et de chacun,

que le Conseil Comtal sur proposition de Vanyel d’Arezac, Coms du Béarn a décidé d’abroger le texte dit « De la procédure des votes au Conseil Comtal » lequel était redondant avec la Charte du Conseil du Béarn.

Texte abrogé :

Citation :

De la procédure des votes au Conseil Comtal

Le Régnant et ses onze conseillers élus peuvent soumettre un sujet aux votes. La personne initiant un vote est alors responsable du bon déroulement des votes.

Le sujet sera porté aux votes et restera ouvert à celui-ci trois jours maximum. La durée peut-être ramenée à deux jours en cas d'urgence et sur précision de la personne lançant le vote. Le vote aura lieu par sondage.

Un vote est entériné par un vote positif à la majorité absolue des votes exprimés. Un minimum de 8 votants est requis. Chaque conseiller élu a une voix comptant un. En cas d'égalité, la décision revient au Régnant.

Le Régnant a un droit de véto absolu qu'il peut utiliser s'il juge cela nécessaire.

Un vote prend fin dès lors que le délai est passé ou si le résultat est connu avant la fin des votes.

Lors de la publication officielle d'un sujet ayant été soumis aux votes, possibilité est permise de mettre les différents choix des votes et le nombre de votants pour chaque choix, sans toutefois divulguer les noms.

Le vote est l'un des devoirs du conseiller. Au bout du troisième vote où le conseiller ne s'est pas prononcé, des sanctions seront prévues.

Proposé par Erel de Dénéré, Porte-Parole & Connétable du Béarn,
Approuvé par le Conseil Comtal Béarnais,
Signé et scellé de notre main le 24 Septembre de l'An de Grasce 1457 en le Castéth de Pau,

Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Per lo Béarn !

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Cette abrogation a été votée et acceptée par le Conseil comme suit :

Pour : 11
Contre : 0
Excusé : 1

Pour le Conseil Comtal du Béarn,
Rédigée, proposée et annoncée par AnacrOn, Porte-Parole du Béarn.
Validée par Vanyel d'Arezac, Coms du Béarn.

Annonces Comtales Béarnaises - Page 3 Bearnjaunehd9

Fait à Pau, le douzième jour, du cinquième mois de l’an de Grâce mil quatre cent cinquante huit.

Citation :: Béarnais, Béarnaises

Saludi e Patz,

Qu'il soit su de tous que messer Lucasd de Kervanech est nommé Chambellan. A ce titre, il aura en charge de suppléer le Coms.

Faict au Castèth de Pau le douzième jour du mois de Mai de l'An de Grâce mil quatre cent cinquante huit.

Vanyel d'Arezac, Coms do Béarn

Citation :: Béarnais, Béarnaises,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous que suite à une indisposition passagère et indépendante de sa volonté, nous déchargeons provisoirement messer Lucasd de Kervanech de sa charge de bailli.
Cette charge lui sera rendu à son retour et nous remercions donà Melian de Ventoux de l'assurer jusque là.

Faict au Castèth de Pau, le vingt-et-unième jour du mois de Mai de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.
Vanyel d'Arezac, Coms do Béarn

Citation :: Béarnais, Béarnaises, à tous ceux qui liront cette lettre,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous que Messer Paddy de Ouiskai prend la charge de Chancelier du Béarn.

Que Donà Dotch de Cassel, est nommée chancelière régionale en charge des provinces du Nord, à savoir Artois, Flandres, Maine, Alençon, Orléans, Champagne, Normandie.

Que Donà Eugénie de Varenne, dicte Ingenue est nommée chancelière régionale en charge des provinces du Sud, à savoir Gascogne, Toulouse, Armagnac&Comminges, Languedoc et Rouergue.

Nous leur souhaitons bon courage dans leur tâche.

Faict au Castèth de Pau, le vingt-et-unième jour du mois de Mai de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.
Vanyel d'Arezac, Coms do Béarn

Citation :

A tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente !

Salutations !
Qu'il soit su de tous,

Que le Conseil comtal, a décidé de modifier le texte ci-sur "Les Travaux d’Intérêts Généraux" datant du 22 octobre 1457. Ainsi la version du 22 octobre 1457 et abrogée et remplacée par le texte du 20 mai 1458, qui prend effet immédiatement.

Le texte abrogé a écrit:

Citation :

Les Travaux d'Intérêts Généraux

Les Travaux d'Intérêts Généraux, communément appelés les TIG, correspondent à une peine à réaliser à la mine suite à une condamnation judiciaire.

Toute personne condamnée à des TIG disposera d'un délai pour la réalisation de sa peine et devra reverser les salaires perçus comme suit :

Condamnation inférieure à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge et devra reverser l'intégralité des salaires perçus au Comté. Pour cela il achètera sur le marché de la ville autant de miches de pains surtaxées que de de TIG effectués et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.

Condamnation supérieure ou égale à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge et devra reverser 80% des salaires perçus au Comté. Pour cela il achètera sur le marché de la ville autant de sacs de maïs surtaxés que de TIG effectués et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.

Une personne condamnée ne se soumettant pas à la loi, se verrait poursuivie pour Trahison.

Proposé par Lara Marqueyssac-Ravel, Prévost des Maréchaux du Béarn,
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat.

Rédigé, validé et signé en le Castèth de Pau le 22 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Annonces Comtales Béarnaises - Page 3 Bearnjaunehd9

Le nouveau texte pour remplacer l'ancien a écrit:

Les Travaux d'Intérêts Généraux

Les Travaux d'Intérêts Généraux, communément appelés les TIG, correspondent à une peine à réaliser à la mine suite à une condamnation judiciaire.

Ce genre de condamnation ne peut toutefois être prononcée que s'il y a eu accord préalable entre l'accusé(e) et le juge, l'accusé(e) se déclarant par écrit disposé(e) à effectuer sa peine.

Toute personne condamnée à des TIG disposera d'un délai pour la réalisation de sa peine et devra reverser les salaires perçus comme suit :

Condamnation inférieure à cinq jours de TIG : la personne condamnée devra effectuer sa peine dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge et devra reverser l'intégralité des salaires perçus au Comté. Pour cela elle achètera sur le marché de la ville des produits surtaxés et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.
Condamnation supérieure ou égale à cinq jours de TIG : la personne condamnée devra effectuer sa peine dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge et devra reverser 80% des salaires perçus au Comté. Pour cela elle achètera sur le marché de la ville des produits surtaxés et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.

Une personne condamnée ne se soumettant pas à sa peine, pourra être poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Pour le Conseil Comtal du Béarn,
Validée par Vanyel d'Arezac, Coms du Béarn.

Annonces Comtales Béarnaises - Page 3 Bearnjaunehd9

Fait à Pau, le vingtième jour, du cinquième mois de l’an de Grâce mil quatre cent cinquante huit.

L’abrogation de l’ancien texte et son remplacement ont été votés et acceptés par le Conseil comme suit :

Pour : 12
Contre : 0

Pour le Conseil Comtal du Béarn,
Rédigée, proposée et annoncée par AnacrOn, Porte-Parole du Béarn.
Validée par Vanyel d'Arezac, Coms du Béarn.

Annonces Comtales Béarnaises - Page 3 Bearnjaunehd9

Fait à Pau, le vingtième jour, du cinquième mois de l’an de Grâce mil quatre cent cinquante huit.

Citation :: Béarnais, Béarnaises

Saludi e Patz

nous avons appris que le 19 mai , le coms sortant a été blessé en terre Poitevine, alors qu'elle voyageait en compagnie d'ennemis du béarn.
Nous ne pouvons cautionner tout lien avec les Lion.
Qu'en conséquence, enquête a été demandée à la Grande Prévôté, afin que nulle ombre ou doute ne demeure sur ce sujet

Puisse Aristote nous guider sur la voie de la Raison.
Faict dans l'enceinte du Castèth de Pau, le vingt-troisième jour du mois de Mai de l'An de Grasce mil quatre cent cinquante huit.
Vanyel d'Arezac, Coms do Bearn.

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