Traités de Paix et de Non-Agression

Citation :

TRAITE DE PAIX ENTRE LE DUCHÉ DE GASCOGNE ET LE COMTÉ DU BÉARN

Dans leur Grande Sagesse, les haut dignitaires du Comté du Béarn et du Duché de Gascogne s'engagent à signer ce jour un traité de paix entre leur deux provinces suite au conflit qui les anima. Ce traité de paix fut rédigé et pensé selon les débats tenus à huis-clos dans l'enceinte du Château de Pau en la présence de représentants choisis par les deux parties et la Couronne et vise à rétablir la stabilité entre les deux provinces.

Des conditions de paix
Article I - La ville de Dax
Le Comté du Béarn s’engage à n'émettre aucune prétention sur la ville de Dax et la mine de fer à la Gascogne, une fois un accord de paix signé.

Article II- De l'armée Zoko Ad Eternam
Le Comté du Béarn et le Duché de Gascogne s’engagent à reconnaître publiquement que l’armée Zoko ad Eternam et ses membres ne sont nullement liés au comté de Béarn. Ces reconnaissances publiques seront adjointes au présent texte afin qu’il entre en effet. [ Reconnaissances publiques à faire, donc ]

Article III - Des évènements de Labrit
Le Duché de Gascogne reconnait publiquement que les malheureux évènements de Labrit ne sont nullement imputables au Comté du Béarn.

Article IV - De la trêve
Quiconque violera les conditions de cette Paix causera un « Casus Belli » qui légitimera la reprise des hostilités.

De la non agression
Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. La présente clause ne crée aucune obligation de défense mutuelle

Article II - De la participation à tout traité
Les Hautes Parties contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Article III - Du droit de passage
Les contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois en vigueur dans le territoire traversé. Un contractant doit obligatoirement demander une autorisation de passage de son Ost ou de corps d'arme affiliés, sur le territoire de l'autre contractant à son Conseil qui se réserve le droit de donner une décision favorable, ou pas, à la requête.

Des accords commerciaux privilégiés
Article I - Les accords commerciaux privilégiés
Afin que les deux parties pallient aux pertes engendrées le Comté du Béarn s'engage à commercer de façon privilégiée avec le Duché de Gascogne.

Article II - Des conditions de ces échanges
Les échanges commerciaux privilégiés devront se faire selon les besoins du Duché de Gascogne et les stocks disponibles du Béarn. Si jamais le Béarn venait à ne pas pouvoir fournir la Gascogne, le premier pourra aider le second à chercher les denrées nécessaires.

Article III - Durée des échanges
Les échanges commerciaux dans le cadre de la Paix dureront le temps nécessaire à la Gascogne pour se relever économiquement. A chaque changement de conseil des deux terres, tous les deux mois, une concertation aura lieu entre les Comtes et Commissaires au Commerce en exercice pour faire un bilan de la situation, ceci pour les deux mandats à venir, au delà, les échanges ne seront plus nécessaires pour la Gascogne, les provinces commerceront comme deux terres voisines et amies.

Article IV - Notification des échanges.
Une feuille annexe se devra d'être tenue et régulièrement mise à jour afin de noter tous les échanges entre le Comté du Béarn et le Duché de Gascogne. Ceci permettra de chiffrer ceux-ci et de pouvoir si besoin est donner justification.

Article V - La stabilité économique Béarnaise
Le Béarn échangera avec la Gascogne sans pour autant mettre sa propre stabilité économique en danger.


De la validité du traité
Article VII - De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

Article VIII - Des manquements au traité
En temps de paix, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer

Article IX - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délais. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant l'abrogation du contrat.

Article X - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XI - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.

Signé à Paris, au sein de l'Académie Royale le 12 Septembre 1456

Pour le Comté du Béarn
Son Altesse Juliano Di Juliani
Comte du Béarn
Prince de Fontainebleau
Duc du Berry-Champenois
Vicomte de Chenonceau
Chevalier de Rambouillet
Seigneur de Cécina



Pour le Duché de Gascogne
Sa Grâce Gabriel Von Wittelsbach
Duc de Gascogne
Comte de Menton
Vicomte de Castellane

Citation :

Citation :

A Genève, aux Genevois, à ses représentants politiques et diplomatiques, à l’Avoyer Geoffroy de Villers, à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

De nous, Eugénie de Varenne, Chancelière du Béarn,
Au nom de notre Comtesse, Agnès de Saint Just,


Au 18 Février 1458, le Canton de Genève et le Comté du Béarn, tous deux désireux de voir s’instaurer une paix durable entre leurs deux provinces et ce après des mois de guerre d’usure et de longues et âpres négociations, ratifiaient un Traité de Paix.

Les termes énoncés par chacune des parties contractantes comme conditions à la signature dudit traité étaient les suivants:

-Le Béarn, par l’entremise de sa Grandeur Agnès de Saint Just, se devait de déclarer Yohann65, assassin de l’avoyer Petitced et grand pilleur devant l’Eternel, indésirable en ses terres.
-Genève, par l’entremise de l’Avoyer Geoffroy de Villers, avait consenti à présenter dans une lettre des excuses publiques au Béarn et ses sujets. La dite lettre devait réparer les torts causés au Béarn que Genève n’avait pas traité lors de cette guerre comme un belligérant, comme un ennemi à part entière, en ne se conduisant pas avec l’honneur qu’une guerre entre deux états exige, en envoyant des troupes en bandes armées plutôt qu’en armée régulière et n‘ayant pas publié en nos terres une déclaration de guerre en bonne et due forme.

Précisons que l’interdiction du Lion de Juda sur les terres Genevoises étaient à l’initiative seule de l’Avoyer Geoffroy de Villers et de son Conseil, interdiction à laquelle nous ne nous sommes pas opposés estimant que c’était là une affaire de politique interne à Genève, mais que nous n’avons pas appelée de nos vœux.

D’aucuns auraient pu croire que l’apposition de nos sceaux respectifs scellait là le début d’une concorde -et sinon d’une amitié- d’un respect sincères entre le Canton de Genève et le Comté du Béarn.
D’aucuns auraient pu croire que les tensions et langueurs diplomatiques ne seraient plus désormais.

Ce ne fut malheureusement pas le cas. Le Béarn a à déplorer en ce jour de nombreux camouflets diplomatiques de la part du Canton Genève par l‘entremise de sa gouvernance actuelle.

Premièrement, si le Béarn tint ses engagements, à savoir déclarer Yohann65 indésirable en ses terres en prémisse et condition à la ratification du traité de paix, ce ne fut pas le cas de Genève.
Nous attentons toujours, en ce jour de 23 Mars 1458, plus d’un mois après ratification du Traité de Paix liant nos deux provinces, cette lettre d’excuses publiques à l’intention du Béarn que l’Avoyer Geoffroy de Villers consentit à écrire et à faire connaitre au moment des négociations.
Si nous n’avons pas exigé cette déclaration publique avant de ratifier le traité qui en dépendait, c’est bien parce que nous avions toute confiance en la bonne foi de l’Avoyer Geoffroy de Villers et qu’avait été porté à notre connaissance la situation délicate dans laquelle le Canton de Genève se trouvait alors.
L’Avoyer Geoffroy de Villers a clairement pointé notre erreur  et notre excès de confiance en sa personne par un dédain avéré de la promesse qui nous avait été faite et qui n‘a toujours pas été honorée à ce jour.

Secondement, nous savons de source sûre que jamais encore le Traité de Paix dument ratifié par nos deux contrées au 18 Février 1458 ne fut publié en terres genevoises alors que tous en Béarn eurent portés à leur connaissance le désir de paix commun et assumé du Comté  du Béarn par la publication immédiate dudit traité en nos terres et en salle des Grands Feudataires du Royaume de France à sa signature.

Enfin et pour finir,  malgré notre insistance et moultes relances épistolaires quant à la publication de ce traité commun et de la promesse faite par Geoffroy de Villers, nous avons dû faire face au mutisme implacable de Genève. Alors que  les intervenants au cours des négociations furent multiples, si bien que nous ne savions à quelle parole nous fier tant celle-ci différait d’un acteur diplomatique genevois à l’autre, les autorités genévoises ayant pouvoir décisionnaire se muraient elles dans le silence, qui perdure depuis que nous avons quitté la table des négociations.  

En conséquence et par la présente nous, Eugénie de Varenne, Chancelière du Béarn, au nom de sa mirificente Grandeur, Agnès de Saint Just,  rompons le Traité de paix qui liait le Béarn à Genève, mais restons ouvert à toute proposition de négociations et de paix émanant d‘une éventuelle nouvelle gouvernance.


Per la nouste Comtessa, per lo nouste Biarn !


Eugénie de Varenne, Chancelière du Béarn.





Comtessa du Béarn.

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Dans le plus grand souci de rétablir la paix et la concorde entre leurs Peuples, les autorités du Comté de Béarn et de la République Souveraine de Genève proclament que:

Art. I
Le Comté de Béarn et la République de Genève s'engagent à ne plus se combattre et à régler leurs différends futurs par le dialogue. Les demandes d'un des deux contractants à l'autre seront considérées avec le plus grand respect par ce dernier et il lui sera courtoisement répondu.

Art. II
La République de Genève et le Comté de Béarn reconnaissent mutuellement l'intégrité de leurs territoires tels qu'ils se trouvaient avant le conflit qui les opposât. Un traité engageant une tierce partie et entrainant une modification de frontière d'une des deux hautes parties contractantes provoquera automatiquement la reconnaissance par les deux parties des frontières ainsi redessinées.

Art. III
La République de Genève s'engage à remettre au Comté de Béarn toute somme d'argent qu'elle réussira à récupérer auprès de la Compagnie des Reitres Suisses pour un montant maximal de 50 000 écus. Aucune indemnité ne sera versée par aucune des deux parties.

Art. IV
Yohann65, ancien curé de Genève et assassin de l'Avoyer Petitced, restera indésirable en terre de Béarn tel que consacré par la proclamation comtale du 27 janvier 1458. (Annexe I)

Art. V
Le Lion de Juda, organisation ayant commis moult crimes en Béarn et ailleurs, restera indésirable en terre de Genève tel que consacré par la loi cantonale du 28 janvier 1458. (Annexe II)

Art. VI
Tout manquement à un des articles du présent traité est reconnu comme cause légitime de guerre et rendra l'entièreté de ses dispositions caduques.

Art. VII
Le présent traité pourra être réformé en tout temps à la demande d'une des deux parties contractantes avec l'assentiment express de l'autre.

Signé à Genève le 18ème jour du mois de février de l'an 1458.

Pour le Comté de Béarn

Agnès de Saint Just, Comtessa do Biarn


Eugénie de Varenne, Chancelière du Béarn


Pour la République Souveraine de Genève
    Geoffroy de Villers, Avoyer de la République de Genève.

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ANNEXE I

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Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi e Patz !

Etant entendu que l'adage "Mieux vaut tard que jamais" prend tout son sens en la circonstance,

Nous, Agnès Adélaïde de Dénéré de Saint Just dicte Gnoia, Comtessa du Béarn,

Annonçons déclarer par la présente le triste Sire Yohann65, persona non grata sur l'ensemble des terres du Béarn.

Que sa présence, initiale d'un conflit qui aura marqué le Béarn et les Béarnais en sa chair, n'est ni souhaitée, ni souhaitable.

S'il venait au sus-cité, une envie malvenue de revenir fouler les chemins du Béarn ou d'errer dans les rues de nos bonnes villes, qu'il soit su qu'il serait immédiatement mis aux fers, mis en procès pour le motif de Trahison puis, une fois jugé, reconduit à l'une de nos frontières sans autre préavis que celui-ci.

Que cela fut dit ! Que cela soit su !

Faict à Pau, vingt septième jour de janvier de l'An de Grâce mil quatre cent cinquante huit.

ANNEXE II

Citation :

Citation :

Traité de paix rendu et signé à Genève, le 22 Avril 1458, par le Comté du Béarn et le Canton de Genève. Ce jour, les clauses particulières de la convention entre le Béarn et le canton de Genève s'appliquent comme pacte de non-agression entre les deux signataires:

Celles-ci comprennent notamment:
- La cessation définitive des combats.
- Le bannissement de Yohann65 des terres du Béarn.
- L'engagement du Comté du Béarn et de la République de Genève pour le respect de leurs souverainetés et  sécurités intérieures respectives.

Le Comté du Béarn et le Canton de Genève, par l'entremise de leurs émissaires respectifs, ont convenu de mettre un terme au conflit qui les opposait. Ils ont conclu et ratifié un grand accord devant Dieu et les Hommes qui savent désormais et attestent de leur sincérité, les termes de celui-ci étant gravés dans le marbre et inscrits dans le bronze pour qu'en soient informés les âges et les générations à venir pour des siècles et des siècles.

Les Hautes parties contractantes que sont le Béarn et Genève, cherchant dans leur immense sagesse à prévenir toutes causes de préjudice à la prospérité et à la liberté des sujets ou des citoyens qu'ils représentent, ont décidé d'étendre les rameaux impartiaux de leur infinie bienveillance sur tous. Animés par le seul et honnête désir de promouvoir la sécurité et l'intérêt de chacun, ils se sont accordées sur la haute importance de s'assurer mutuellement une tranquillité durable et ont établi ce pacte en réponse à leur décision de ne plus renouveler les erreurs et les incompréhensions de jadis qui ont été la cause de tant de maux.

En conséquence de quoi il est affirmé que le Béarn et la Cité de Genève respecteront les limites de leur territoire respectif et incontestable, tant du côté des Pyrénées que du côté des Alpes. D'un côté comme de l'autre, à dater de ce jour, il n'y aura ni conflit, ni prise de guerre, ni état de siège. Si d'aventure quelque individu Béarnais à Genève, ou quelque Genevois en Béarn, faisait l'objet de soupçon: le dit individu pourra être arrêté et reconduit à la frontière sous escorte si les autorités compétentes l'estiment nécessaire.

Maintenant que le Comté de Béarn et la République de Genève sont obligés par ce Pacte, il devient primordial que le rôle de la diplomatie ne s'exerce plus entre eux de façon anecdotique mais qu'elle puisse privilégier d'une communication régulière et bienveillante, aboutissant à des rapports harmonieux. Entre le Comté du Béarn et la République de Genève, on ne verra dorénavant ni feu ni poussière. Il n'y aura plus de soudaines alarmes tant que vivra ce Pacte de non-agression qui ne fait plus de ces peuples fiers des adversaires.

Les gardiens des frontières eux-mêmes n'auront ni inquiétude ni crainte et pourront travailler et dormir à leur aise. Tout le monde vivra en sécurité et connaîtra pendant dix mille ans la bénédiction du triomphe du dialogue sur les armes. Tous les lieux qu'éclaire le firmament en seront informés. Cet accord solennel ouvre une grande époque, où les Béarnais seront sereins en Béarn, et les Genevois, sur la terre de Genève. Pour que ce pacte ne puisse jamais être changé, les prophètes, les archanges, la communauté de tous les croyants, le soleil et la lune, les astres lointains et les étoiles ont été invoqués comme témoins. Un serment a été prononcé en termes solennels, avec sacrifices de bébés lapins, et l'accord a été ratifié.

Si les parties n'agissent pas en conformité avec cet accord, ou qu'elles le violent, que ce soit le Béarn ou Genève, rien de ce que pourra faire l'autre par mesure de représailles ne saura être condamné. Qui sème le mensonge et le déshonneur récoltera le fer, le feu, la souffrance, et la misère. Les représentants légitimes du Béarn et de Genève ont prêté le serment prescrit à cet effet.


Signé à Pau le vingt et unième jour du mois d'avril de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit.
Pour le comté du Béarn,

Agnès Adélaïde de Saint Just, Comtessa du Béarn




Chancelière du Béarn.



Signé à Genève le vingt deuxième jour du mois d'avril de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit.
Pour la République de Genève,

L'avoyer, Melian du Lys

Le conseil des bouregois : Bigmamma, Océ6, Barba, Ange_dechu, Dekos, Gaia, Schmurtz, Powerjeff, Mariposa, Notwen, Nicbur

Citation :

TRAITE DE NON AGRESSION ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET DU COMTÉ DU BEARN

Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales du Béarn

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le comté du Toulouse et le comté du Béarn.

Conscients de la necessité d'avoir des relations paisibles, placées sous le signe de l'entente et de la collaboration, pour le bien de nos terres et de leurs sujets respectifs,

Avons décidé le traité suivant :

Article Premier :

Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et préalable.

Article Deuxième :

Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, etc...)

Article Troisième :

Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs acceptent que la signature de ce Traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.

Article Quatrième :

Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive de la Haute Autorité de la province dénoncant ce Traité sera adressée à la Haute Autorité de l'autre province signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.


Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Faict au Château Narbonnais, Toulouse
Le XXI ème jour du mois d'agost de l'An d'Horace 1456

Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Carles de Castèlmaura, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse



Pour le Comté du Béarn:
Sa Grandeur Juliano di Juliani, Comte du Béarn


Estelle de Varenne dicte " DameBlondeur", Chancelière du Béarn