Annonces Comtales Béarnaises

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]

[size=18][color=brown]Modification de la Charte des Maires[/color][/size]

[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire,[/i]

[list]
Qu'il soit su que dans un souci de clarification et de mise à jour, la [b]Charte des Maires[/b] définissant les droits et devoirs des maires Béarnais a été modifiée tel que suit :

[quote][size=18][color=darkred][b]Charte des maires[/b][/color][/size]

[u][b]Des droits d'un Maire[/b] [/u]

[list]
-Le Maire peut, s'il le souhaite, former un Conseil Municipal pour l'assister dans sa tâche.
-Il nomme ses Conseillers et se porte garant pour leurs propos ou leur conduite.
-Le Maire a le droit de proposer des [color=red]Arrêtés[/color] Municipaux qui entreront en vigueur après leur validation par le Comte [color=red]et son Conseil[/color].
-Le Maire peut demander au Conseil Comtal l'annulation d'un arrêté précédemment pris. Aucune annulation ou modification ne sera possible sans accord du Coms et de son conseil. La demande d'annulation devra être déposée par le maire qui précisera la raison la motivant.
-Le Maire a le droit de mener une affaire en justice pour escroquerie ou esclavagisme. [color=red]Le cas échéant il est fortement recommandé de le faire en concertation avec la prévôté de manière à éviter des vices de procédure.[/color][/list]

[u][b]Des devoirs d'un Maire [/b][/u]

[list]
-Le Maire est chargé de conserver et d'administrer les biens appartenant à la commune et d'en gérer les revenus dans l'intérêt de sa ville.
-Le Maire ne peut aller à l'encontre [color=red]du Coutumier[/color], Chartes et Décrets Comtaux.
-Le Maire devra toujours, de par son statut, se comporter de façon respectueuse aussi bien en paroles que dans son attitude.
-Le Maire reçoit la confiance des citoyens de la ville. Un Maire, qui bafouerait la confiance des habitants en promulguant des mensonges mettant en péril l'intégrité des habitants, pourra être poursuivit devant la justice.
-Tous les [color=red]arrêtés[/color] entrant en vigueur ou annulations d'arrêtés validés doivent être communiqués aux villageois In Gratibus et Res Parendo
-Le Maire est responsable de la gestion économique de sa ville.
[color=red]-Le Maire est tenu de commercer avec le Comté et répondre à ses besoins, sauf en justifiant que les demandes ne sont pas réalisables au regard de l'état du marché et des ressources en mairie.[/color]
-Le Maire se doit d'attribuer les mandats municipaux de façon responsable durant son mandat. En outre, il se doit de contrôler l'utilisation conforme des mandats attribués par lui ou ses prédécesseurs.
-Le Maire a obligation de procéder à des bilans détaillés et complets à destination du conseil comtal à mi mandat et en fin de mandat, [color=red]relatant entre autre les armées autorisées par la mairie. [/color]
En début de mandat le Maire s’engage à contrôler l'exactitude du bilan de fin de mandat de son prédécesseur.
-Le Maire a le devoir de payer les taxes Comtales [color=red]lorsqu'elles sont en vigueur[/color] chaque dimanche auprès du conseil économique du comté dans un délais maximum de 48 heures.
-Le Maire s'engage à privilégier le commerce entre les villes Béarnaises.
Le Maire doit tenir informés les agents de la prévôté s'il constate une infraction et qui n’aurait pu être réglée à l'amiable.
-Le maire se doit d'assurer la sécurité de sa ville. Il s'engage pour cela à déposer des embauches de miliciens chaque jour.
-Le Maire est tenu au devoir de confidentialité quant aux informations que le conseil Comtal lui communiquera ainsi que les informations et/ou documents auxquels il aurait accès. Il se doit de faire preuve de bon sens et discernement dans le cas où il serait amené à communiquer certaines informations qu'il estime nécessaires à la bonne marche de son conseil municipal.
-Le Maire qui donnerait des instructions de rébellion et d'agression contre l'autorité Comtale encoure des poursuites judiciaires pour Haute Trahison, [color=red]sauf si le Conseil est illégitime au regard du Coutumier[/color].
-Le Maire s’engage à laisser libre accès à sa ville [color=red]à toute armée spécialement autorisée par le Comte ou le Capitaine.[/color]
-Le maire ne peut utiliser la lettre du maire, le panneau d'annonce de la mairie ou le calendrier pour promouvoir un candidat, une liste ou un parti dans le cadre d'une élection comtale ou municipale.
Il peut utiliser les moyens à sa disposition pour appeler aux votes en restant neutre
En cas d'utilisation frauduleuse du panneau de la mairie le maire dispose de 24 heures pour effacer son message sous peine de mise en procès pour trahison et une peine d'inéligibilité de 3 mois.
-Tout Maire ne remplissant pas ses devoirs se verra donner un avertissement et a 2 jours pour s'y conformer. Passé ce délai, le Conseil Comtal se réserve le droit d'appliquer les sanctions qu’il jugera nécessaire. [/list]

[u][b]De l'incapacité d'assumer ses fonctions[/b] [/u]

[list]
-Le Maire a le droit de démissionner à condition d’en faire une demande par écrit au conseil comtal.
-Toutefois il doit attendre que la reprise de la Mairie soit organisée pour démissionner s'il y a lieu au moment qui lui sera indiqué.
[color=red]-Un maire démissionnant sans aval du conseil comtal encourt des poursuites judiciaires pour haute trahison.[/color][/list]


[i]*Le Conseil Comtal attire l'attention de tout nouveau maire sur le présent document.
*Le maire aura [color=red]quatre[/color] jours dès son élection pour signer la charte afin de signaler qu'il en a pris connaissance et s'engager à la respecter. Tout maire ne remplissant pas cette formalité se verra démis de ses fonctions et mis en procès pour Haute Trahison.[/i] [/quote]Ces modifications ont été approuvée à l'unanimité par la Conseil Comtal. Cette nouvelle version de la Charte des Maires entre donc en vigueur dès à présent.

Per lo Biarn ![/list]

[i]Fait au Castet de Pau ce jour du 17 août de l'an de grâce 1461. 

Validé et scellé par Sa Grandeur Valère d'Arezac dict Varden [/i]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote][quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]

[size=18][color=brown]Modification de la Charte du Conseil Comtal du Béarn[/color][/size]

[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire,[/i]

[list]
Qu'il soit su que dans un but de mise à jour, la [b]Charte du Conseil Comtal du Béarn[/b] définissant les droits et devoirs des Conseillers Comtaux Béarnais a été réorganisée et modifiée tel que suit :

[quote][b][size=18][color=darkred]Charte du Conseil Comtal du Béarn[/color][/size][/b]

[color=darkblue][b][i]Du Coms du Béarn[/i][/b][/color]

-Le Comte est le suzerain et l'autorité suprême du Béarn en sa province et auprès des provinces extérieures, institutions cléricales, corporations et organisations diverses.
-Il est désigné par les 12 élus du conseil parmi eux et ne peut être remplacé que par un Régent qu'il aura lui-même nommé ou qui aura été nommé par les conseillers comtaux en cas d'incapacité du Comte.
-Aucun groupe qui aurait renversé le Conseil légitimement élu ne peut se revendiquer légitime. Il ne peut donc revendiquer aucun pouvoir en Béarn.
-Si le Conseil ou le Comte est illégitime car frappé d'une peine d'inéligibilité ou suite à un renversement par la force du Conseil Comtal légitimement élu, la reprise du château est alors justifiée.
-Le Comte dispose d’un pouvoir de grâce sur toute personne contrevenant à la justice comtale.
-Le Conseil Comtal dispose du pouvoir décrétal, le Comte dispose d’un droit de veto sur toutes les décisions du conseil comtal.
-Le Comte peut promulguer, abroger, amender les textes de droit comtaux seul si une situation l’exige. Toutefois, il dispose de 7 jours pour faire valider sa décision par un vote majoritairement pour au Conseil Comtal. A défaut, sa décision devient caduque au delà du délai des 7 jours.
-Le Comte est la plus haute autorité à pouvoir commander les forces armées du Béarn .
-Le Comte peut à tout moment lever le ban de la noblesse du Comté, lever les forces armées du Béarn, afin d'user du droit d'ingérence, de défendre sa province ou de répondre à l'appel d'un allié.
- Le Comte octroie et retire les titres de noblesse. Tout octroi doit être justifié par le mérite et tout retrait par une condamnation judiciaire ou un acte mettant gravement en péril le Comté du Béarn.
-Le Comte peut à tout moment déclarer la loi martiale et y mettre fin, le droit commun reprenant à ce moment là son cours normal.

[color=darkblue][b][i]Décret Comtal[/i][/b][/color]

Un décret comtal est un texte législatif s'appliquant sur l'ensemble du territoire béarnais.
Pour entrer en vigueur, un décret comtal doit être contresigné par le Comte du Béarn.
Le conseil comtal du Béarn peut abroger un décret comtal par un vote à la majorité absolue de ses membres.

[color=darkblue][b][i]Des droits et devoirs du conseil comtal[/i][/b][/color]

-Le conseil comtal tire sa légitimité de l'élection Comtale et du vote des Béarnais.
-Le Conseil Comtal peut choisir de remplacer un maire défaillant dans ses missions par son absence ou par ses actes.
-Le conseil comtal peut être élargi à des conseillers extraordinaires invités par le Comte. Ces conseillers extraordinaires ont un simple droit d'intervention, restreint à leur domaine de compétence, dans les discussions auxquelles ils ont été conviés.
Les conseillers comtaux et les conseillers extraordinaires sont tenus de ne pas divulguer à l'extérieur du conseil les informations sensibles dont ils peuvent avoir connaissance dans l'exercice de leur mandat. Toutefois ils peuvent promouvoir et soutenir leurs projets en gargote.
- Le Comte a le droit de congédier un des membres du conseil pour absentéisme nuisible, ou manquement grave à ses fonctions, avec l'accord majoritaire du conseil comtal élu. Le conseiller se verra retirer toute charge, interdire l'accès aux diverses salles de débat, et devra démissionner séance tenante sous peine de poursuites pour haute-trahison.

[color=darkblue][b][i]Des postes complémentaires[/i][/b][/color]

- Le Comte peut accréditer et nommer des citoyens Béarnais aux postes complémentaires, qui peuvent siéger au conseil comtal (parmi les 12 élus) ou ne pas y siéger.
-Le premier conseiller (ou Chambellan) est nommé par le Comte parmi les conseillers élus. Il a pour rôle de suppléer le Comte en cas d'absence courte du pouvoir. (pas plus de 48 Heures)
- Le chancelier a pour rôle la prise en charge de la chancellerie et nomme les vice-chanceliers et les ambassadeurs, avec l'accord du Comte. Il est conseiller extraordinaire.
-Le greffier du tribunal a pour rôle de consigner les minutes des procès ayant eu lieu au tribunal du Béarn selon les procédures en vigueur.
-Le Comte peut à tout moment créer d'autres postes supplémentaires.

[color=darkblue][b][i]De la régence[/i][/b][/color]

-Si le Comte légitimement élu vient à démissionner ou se retrouve dans l'incapacité d'exercer ses fonctions de Régnant au Conseil Comtal, il est remplacé pour le reste du mandat par un Régent qui dispose des mêmes pouvoirs que le Comte. L'ensemble des décisions prises sous Régence doivent être validées par le Comte légitimement élu aux élections Comtales suivantes.

[color=darkblue][b][i]Des décisions du conseil comtal[/i][/b][/color]

- Les décisions issues d’un vote sont prises à la majorité des personnes ayant voté, la voix du Comte comptant double s'il est nécessaire de départager. 6 Conseillers Comtaux doivent au moins voter pour que le vote soit valable.[/quote]Ces modifications ont été approuvée par 11 votes pour (Vyrgule, Valère d'Arezac, Murlok Corvinus, Medso., Aphykit, Kinoc, Klementein d'Andecy, Tchetchenov, Chriskhan, Melian de Ventoux,Vanyel d'Arezac) et 1 abstention (Telya d'Harlegnan).

Cette nouvelle version de la Charte du Conseil Comtal du Béarn  entre donc en vigueur dès à présent.

Per lo Biarn ![/list]

[i]Fait au Castet de Pau ce jour du 17 août de l'an de grâce 1461. 

Validé et scellé par Sa Grandeur Valère d'Arezac dict Varden [/i]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]

[size=18][color=brown]Bilan du Conseil Comtal[/color][/size]

[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire,[/i]

[list]
Voici présenté le bilan du travail des Conseillers Comtaux, avec un léger retard pour lequel nous vous présentons nos excuses.

[size=18][color=blue]Economie[/color][/size]

[b]Bilan du Bailli Sa Grâce Telya de Saint-Ange[/b]

[quote]courte et sombre période
amorce de discorde
résolue dans le sang
et le château tombant
aux mains des ennemis
à fait que le bailli
n'a pas grand chose à dire:
on a évité le pire.
Les caisses étaient si vides
que des mites livides
y avaient fait leur nid .....
triste mine je fis...
Ma cassette adorée
écus accumulés
au prix de tant de peine
après des litres de verveine
et moult plumes taillées
nuits blanches et nerfs d'acier
Aussi l'aide heureuse
D'Aphykit la précieuse
tout va bien aujourd'hui
les caisses sont remplies.[/quote][b]Bilan du Commissaire au Commerce (CaC) et Chambellan Dame Aphykit[/b]

[quote]Tout d'abord, il me faut remercier l'ensemble des béarnais qui ont contribué à maintenir le comté, ses mairies, les marchés en état de fonctionnement, malgré les pénuries, les difficultés quotidiennes, et qui ont aussi passé leurs nuits sur les remparts.

Pour mon travail en tant que CAC, j'ai tenté de renforcer les relations commerciales avec les provinces alliées, de maintenir l'approvisionnement des marchés, de refaire les stocks comtaux, d'être présente auprès des maires. Le travail au sein de pôle économique s'est déroulé, comme de coutume en étroite collaboration avec sa Grâce Telya.
J'ai moins pu faire la sieste sur les sacs de blé... ils avaient disparu suite à l'intervention des soldats de Memento.

De nombreux projets sont encore à finaliser, et un nouvel équilibre à trouver avec les derniers réajustements des mines, cela ouvre de nombreuses perspectives.

Encore une fois, merci à tous, pour votre soutien au quotidien ![/quote]
[size=18][color=blue]Sécurité[/color][/size]

[b]Bilan du Prévôt Messire Chriskhan[/b]

[quote][b]Pour tous les Conseillers mais aussi pour tous les Béarnais, ce dernier mandat fut houleux !
Chriskhan, rappelé par Sa Grâce le Comte Varden, à lasuite de la reprise du Château, a pris la suite du Conseiller Tchetchenov, appelé à de nouvelles fonctions.

Son objectif restait le même que lors de son précédent mandat ; à savoir, fournir à chacun de nos villages, un agent en Prévôté digne de ce nom. Capable de monter un dossier, d'interpeler les esclavagistes et les spéculateurs par exemples... Encore qu'il faut bien dire que le Béarnais moyen est très respectueux ; reste les maladroits !
Pour cela, aidé par son fidèle Lieutenant Kallimero19, et par le Sergent Tchetchenov, il a pu pratiquement terminer deux formations, une troisième étant toujours en cours.
La Ville de Lourdes assurée par un maréchal expérimenté comptera bientôt Ybi-de-dibi parmi ses effectifs.
Merci aussi à deux Dames : Dame Klementein et Dame Vanyel, qui, en raison des congés d'été, ont apporté leur soutien à la Prévôté en grimpant vaillamment sur les remparts !
Pour sa part, et je l'en remercie, le Lieutenant-Chef Balloo assure, autant que faire se peut, l'établissement des dossiers à fournir à la Procure concernant les actes de trahison que le Béarn a connu.

Petit remerciement personnel au Bailli, Dame Telya qui a du quelques fois intervenir au secours financier du Prévôt.

Merci enfin à tous les agents en Prévôté qui se sont investis durant la "période sombre". Agissant gratuitement, bénévolement, hardiment pour la grandeur du Béarn.[/b][/quote][b]Bilan du Connétable Messire Tchetchenov[/b]

[quote][b]1 mandat  :arrow:  3 postes ![/b]

 :arrow:[b]Prévôté [/b]: 10 jours durant lesquels où deux actions ont été décidées et réalisées :
- Retour des pouvoirs d'investigation à la Prévôté
- Réouverture des frontières, mais toujours sous les yeux vigilants de la Maréchaussée

 :arrow:[b]Ère de l'Alliance Memento Mori - Azilize [/b]: 3 semaines sous tyrannie suite à coup d'état.
- Entrée en résistance au côté du Conseil Elu Légitime
- Organisation de la résistance avec tous les volontaires guerriers, paysans et artisans
- Reprise du Château de Pau avec l'appui et le concours des Béarnaises et des Béarnais.
Au passage, je remercie ces héros, y compris les plus anonymes qui, bien qui n'ont pas pu venir se battre, ont travaillé dans les champs et les échoppes : ils ont armé et nourri la Résistance durant ces heures sombres.
Je ne les oublierai pas.
Le Béarn ne les oubliera pas.

 :arrow:[b]Commissaire Au Commerce :[/b] 5 jours juste après la reprise du Château
- Constatation du pillage des caisses comtales et des réserves en nourriture par l'armée Memento Mori et ses complices.
- Travail avec le Bailli, le Commissaire des Mines et les Maires pour relancer l'économie béarnaise.
- Passation de Pouvoirs à Dame Aphykit : évacuation des hermines des réserves comtales où elles s'étaient installés en préparation de l'hiver.

:arrow: [b]Connétable[/b] : jusqu'à la fin du mandat.
- Participation de la création de la Charte de la Compagnie des Dragons "Hic sunt Dracones"
- Recrutement des premiers Dragons (toujours en cours)
- Première mission réussie : escorte des Marchands Comtaux pour Jaca
P.S : j'ai constaté que les hermines utilisent, via un trou, le dessous du plancher du Bureau du Connétable pour vadrouiller dans le Château. Au son de leurs déplacements, je suppose qu'elles essayent de rejoindre le Bureau du Commissaire Au Commerce en Gargote.[/quote][b]Bilan du Capitaine Murlok Corvinus[/b]

[quote][b]Armée[/b]

Deux mois c'est court....alors imaginer un mois.
Pas mal de projet pour relancer notre armée.
Malheureusement , quelques allumés nous quelques peux retardé dans notre programme.
Toutefois , une nouvelle réorganisation de notre armée a vu le jour.
De nouveaux locaux on vu le jour ainsi que de nouveaux statuts.
Toutefois , ce n'es qu'une infime partie , il reste encore une grosse part de recrutement a effectuer afin que notre compagnie comtale rayonne de nouveau.
D'ailleurs , je vous rappel que nous accueillons tout les volontaires désireux de défendre leur terre et de représenter le Béarn a travers le royaume en cas de conflits impliquant nos alliés.

Venez donc nous rendre visite : http://hic-sunt-dracones.forums-actifs.com/

Je tenais aussi a féliciter tout les soldats et volontaires civils qui on contribué a la défense du Béarn ainsi que ceux ayant participer a la reprise du château.[/quote][size=18][color=blue]Justice[/color][/size]

[b]Bilan du Juge Damoiselle Vyrgule[/b]

[quote][u][b]Justice[/b][/u]

Le grand ménage juridique a commencé et a bien avancé. La charte du Conseil Comtal et la Charte des Maires ont été voté et le Coutumier le sera prochainement.

Côté judiciaire, ça n'a pas chômé non plus.
Les premières condamnations suite à la prise du château sont tombées. A ceux qui ont blessés notre Comté par les armes, le Comté a répondu par la Justice. Ne reste plus que les traitres arrêtent de se prendre pour des héros.
Mais ce n'est plus du ressort du Juge.[/quote][b]Bilan du Procureur Sa Grandeur Klementein d'Andecy[/b]

[quote]Nommée Procureur et en charge de lancer des procès d'envergure contre des traîtres au Comté, j'ai oeuvré pour la Justice. J'espère que d'autres seront appelés à la barre.
J'ai également supprimé au passage les intermédiaires indélicats qui tentaient de rendre les procès caduques.
J'ai suivi les débats au conseil et participé aux différents votes, malgré un emploi du temps actuel serré.[/quote]
[size=18][color=blue]Communication[/color][/size]

[b]Bilan de Porte-Parole et de Chancelier de la Baronne Melian de Ventoux[/b]

[u]Bilan de Porte-Parole :[/u]

[quote]Assurant la transition dans cette fonction que j'ai découverte suite à la reprise du Castet, je me suis employée à oeuvrer de mon mieux pour transmettre les informations de façon claire et détaillée sans devenir pour autant indigeste, du moins je l'espère. Le tout en me conformant strictement aux demandes du Comte et du Conseil.

Je me suis par ailleurs employée à participer de mon mieux dans les différents dossiers en cours, m'axant cependant préférentiellement sur les sujets liés à la communication et à la diplomatie sans pour autant négliger les autres sujets.[/quote]
[u]Bilan de Chancelière :[/u]

[quote]Deux réunions majeures sont en cours :
- l'une où le Conseil Comtal Béarnais discute avec ses homologues d'Armagnac et de Gascogne afin de tenter de faire avancer la Navarre. Les discussions sont cependant houleuses, et à l'image des mois précédents, il est difficile aux différents intervenants de s'accorder tant sur le fond que sur la forme.
- l'autre se déroule avec des représentants du Rouergue, de Guyenne, de Toulouse et de Gascogne à l'initiative de Sa Grandeur Meval, Comtesse du Languedoc. Il est également question d'alliance à plus grande échelle que la Navarre, mais aussi et surtout de paix pour le sud de la France encore profondément marqué par la guerre. Une proposition de textes a été faicte par le Languedoc et faict l'objet de discussions.

Les relations avec la Couronne de France sont également à l'ordre du jour, et la visite prochaine de Sa Majesté Nicolas 1er sera déterminante pour l'avenir du Béarn.

Par ailleurs, les activités habituelles de la Chancellerie se sont poursuivies comme à l'accoutumée, quoi que légèrement ralenties par les retraites estivales. [/quote]
[size=18][color=blue]Fonctions complémentaires[/color] (mais néanmoins indispensables)[/size]

[b]Bilan de Sa Grandeur Vanyel d'Arezac[/b]

[quote][color=#c71585]Une dose d'intérimaire connétable.
Un soupçon d'intérimaire CaC pour cause de dégustation de tapas.
Intérimaire tout court de Pau - certes ce n'est pas le conseil, mais c'était le préliminaire.
Le tout nappé de discussion au conseil, entre 2 coups de soleil parce que c'est la saison.

Dans tous les cas merci à tous ceux qui ont contribué à reprendre en main le comté.[/color][/quote]
[size=18][color=blue]Le mot du Coms[/color][/size]

[b]Bilan de Sa Grandeur Valère d'Arezac dict Varden[/b]

[quote]J'ai rarement connu mandat aussi animé.

D'un point de vue personnel, je suis particulièrement déçu de n'avoir pas pu mener des projets à bien faute du temps imparti.

Je remercie tous les Béarnais sans qui nous n'aurions jamais pu reprendre le château de Pau et sa Mairie des mains des traîtres.

Je sais ce que nous leur devons. Et c'est cette confiance qui nous a donné la motivation pour reconstruire ce qui avait été détruit.

Je remercie l'ensemble des conseillers qui ont répondu au pied levé pour relever le Béarn.

Les résultats sont probants. C'est l'effort de tous qui a permis cela. Il doit continuer.

Les réformes sont entamées, elles continueront dans cette voie car le Béarn doit évoluer après des années à vivre avec ses institutions de 1456 devenues obsolètes.

Je vous remercie du fond du cœur et j'invite chacun à s'investir pour le Béarn librement et fièrement.

Car nous sommes libres et fiers. Et Béarnais avant tout.[/quote][/list]

[i]Compilé au Castet de Pau ce jour du 23 août de l'an de grâce 1461. [/i] [/quote]

[quote]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[size=18][color=darkred][b]
Le conseil béarnais : tout nouveau, ou presque, tout beau.[/b][/color][/size]
[i]
Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Qu'il soit su de tous qu'après un vote, dans un premier temps du peuple et dans un deuxième temps des conseillers, que le nouveau conseil comtal se présente ainsi :

Le [b]Comte Valère d'Arezac dict Varden[/b] a été élu par les conseillers et assumera la fonction de Coms du début à la fin du mandat cette fois, n'en déplaise au Très Haut.
[b][color=indigo][u]
Economie :[/u][/color][/b]

La [b]Duchesse Telya de Saint-Ange[/b] conserve ses fonctions de bailli qu'elle connaît sur le bout des doigts.[b] Dame Aphykit[/b] occupera les poste de chambellan et Commissaire au Commerce, puis [b]Sieur Zantet [/b]portera la charge de Commissaire aux Mines.
[b][color=indigo][u]
Justice :[/u][/color][/b]

Le procureur[b] Lndil [/b]et [b]Sieur Chriskhan[/b] qui reprend sa charge de prévôt, travailleront en collaboration, tandis que [b]Dame Vyrgule[/b] continuera de taper de son marteau en tant que Juge.
[b]
[color=indigo][u]Sécurité :[/u][/color]
[/b]
Un nouveau vent souffle sur la gestion de nos forces armées. Le Capitaine [b]Regnalde [/b]travaillera avec le Connétable[b] Athena44[/b] pour que chacun se sente protégé et serein.
[b][color=indigo][u]
Diplomatie :[/u][/color][/b]

Tout change, rien ne change, la [b]Baronne Melian de Ventoux[/b] gardera ses fonctions de chancelière.
[b]
[color=indigo][u]Communication :[/u][/color][/b]

Une blonde débarque au conseil, accrochez-vous, [b]Dame Corenn[/b] assurera le poste de Porte-Parole.

[b]Sieur Tchetchenov [/b]et [b]Dame Néfi [/b]oeuvreront au Conseil en tant que Conseillers Comtaux sur différentes missions au cours du mandat

[i]Per lo Biarn !
Fait au Casteth de Pau, le vingt-deuxième jour du mois d'août de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par Valère d'Arezac, Comte du Béarn.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img]
[/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[color=darkred][size=18][b]
De nouveaux agents assermentés en Prévôté.[/b][/size][/color]

[i]A tous ceux et celles qui liront ou se feront lire.[/i]

Saludi et patz

Nous avons le plaisir de vous annoncer la nomination de[b] Dona Corenn[/b], [b]Messer Ybi-de-dibi[/b] et [b]Messer Lavi [/b]à la fonction d'agent assermenté de la Prévôté avec le grade d'Aspirant.

En sus de la charge de la défense de nos villes, leur rôle s'étendra à la surveillance de nos marchés, des offres municipales d'embauche, du brigandage et de tout fait répréhensible en notre Comté du Béarn.

C'est tout naturellement que nous leur souhaitons grande réussite dans leurs nouvelles fonctions.
[i]
Fait au Casteth de Pau, le vingt-troisième jour de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Rédigé par Chriskhan, Prévôt des maréchaux.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arézac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[size=18][color=darkred][b]
Du nouveau chez les furets.[/b][/color][/size]
[i]
Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Qu'il soit su de tous, que l'équipe des émissaires béarnaise se réjouit de vous présenter le nouvel émissaire de Tarbes, soit[b] Messer Chriskhan[/b].

Nous lui souhaitons la bienvenue et réussite dans ses nouvelles fonctions.

[i]Fait au Casteth de Pau, le vingt-neuvième jour du mois d'août de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[size=18]
[color=darkred]Naissance d'un nouvel accord.[/color]
[/size][i]
Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Qu'il soit su de tous, qu'après un vote des conseillers, à dix pour et deux contre, un Traité militaire entre le Comté du Béarn et le Royaume de Valence a été adopté. Ce dernier signe le début d'un nouveau partenariat.

[quote][color=darkred][size=18][b]Traité militaire entre le Comté du Béarn et le Royaume de Valence   -   Tratado militar entre el Condado de Bearn y el Reino de Valencia
[/b][/color][/size]

    En vertu de l'amitié séculaire entre le Comté du Béarn et le Royaume de Valence, le Comte du Béarn et le Roi de Valence, représentants leurs Conseils respectifs conviennent :


        1 º Que le Comte du Béarn octroiera l'agrément béarnais à chaque armée de Valence officiellement mandatée par le Gouverneur de Valence, avec l'accord du Conseil de Valence.

        2 º Que les forces militaires de Valence viendront en aide au Comté du Béarn quand celle-ci sera requise par le Comte du Béarn, et qu'elle y aura été autorisée par le Roi et le Sénéchal de Valence.

        3 º Que le Royaume de Valence disposera librement de ses armées avec agrément du Béarn à l'intérieur de ses frontières.

        4 º Que, en cas de conflit avec un tiers, le mouvement de troupes hors des frontières du Béarn ou de Valence, devra disposer de l'accord préalable tant du Gouverneur de Valence que du Comte du Béarn.



    En virtud de la amistad secular entre el Condado del Bearn y el Reino de Valencia, el Conde del Bearn y el Rey de Valencia, representantes de sus respectivos Consejos acuerdan:


        1º Que el Conde de Bearn otorgará bandera bearnesa a cuantos ejércitos valencianas le sean solicitados oficialmente por el Gobernador de Valencia, con el consentimiento del Consejo de Valencia.

        2º Que las fuerzas militares de Valencia acudirán en ayuda del Condado de Bearn cuando ésta le sea requerida por el Conde de Bearn y autorizada por el Rey y el Senescal de Valencia.

        3º Que el Reino de Valencia dispondrá libremente de sus ejércitos con bandera de Bearn dentro de sus fronteras.

        4º Que, cuando en caso de conflicto con un tercero, el movimiento de tropas fuera de las fronteras de Bearn o Valencia, deberá contar con el acuerdo previo tanto del Gobernador de Valencia como del Conde de Bearn.



Rose I, Reina de Valencia

[img]http://i906.photobucket.com/albums/ac263/Drago20/SELLOreinavalenciaverde.png[/img]

[b]Nicolás Borgia, Chanciller de Valencia[/b]

[img]http://i906.photobucket.com/albums/ac263/Drago20/SELLOverdenico.png[/img]

[b]Sinfonia Aranguren i Campeador
 Gobernadora del Reino de Valencia[/b]

[img]http://i906.photobucket.com/albums/ac263/Drago20/Sello%20verde%20gobernador_zps6196abb9.png[/img]


[i]Pour le Comté du Béarn, scellé au Castet de Pau ce jour du 30 août de l'an de grâce 1461.[/i]

[b]Valère d'Arezac dict Varden, Comte du Béarn[/b]
[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnvertez3.png[/img]

[b]Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn[/b]
[img]http://i87.servimg.com/u/f87/12/57/63/06/fond_t10.png[/img]
[img]http://img161.imageshack.us/img161/523/melian3.png[/img]

[/quote][i]
Fait au Casteth de Pau, le vingt-septième jour du mois d'août de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]


[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote][quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[color=darkred][size=18]
[b]Changement de taulier à l'Université[/b][/size][/color]
[i]
Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Faisons savoir que le mois d'Août se terminant, la période d'intérim réalisée par [b]Messer Luck[/b] en tant que recteur de l'université en lieu et place de [b]Dona Athena44[/b] se termine également.

Nous remercions [b]Messer Luck[/b] pour avoir remplacé [b]Dona Athena44[/b] au pied levé lors de l'absence de celle ci.

Nous invitons l'ensemble des érudits à venir à l'université pour partager leurs savoirs et faire progresser les connaissances de chacun.
[i]
Per lo Biarn!

Fait au Casteth de Pau, le vingt-neuvième jour du mois d'août de l'an milla quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[size=18]
[color=darkred][b]Un connétable peut en cacher un autre.[/b][/size][/color]

[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Qu'il soit su de tous que [b]Messer Tchetchenov[/b] remplacera [b]Dona Athena44[/b] à la fonction de connétable pour quelques jours. Cette dernière reprendra ses fonctions dés son retour.

[i]Per lo Biarn !

Fait au Casteth de Pau, le deuxième jour de septembre de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]

[b][size=18][color=darkred]Reprise de la mairie de Pau[/color][/size][/b]

[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Qu'il soit su de tous, que suite à l'absence, non annoncée, depuis plusieurs jours du Maire de Pau, [b]Messer Klaas[/b], le conseil béarnais a décidé de reprendre la Mairie Paloise avec l'aide de plusieurs volontaires. L'opération a eut lieu dans la nuit du sept au huit septembre de l'an mille quatre-cent-soixante et un et fut courronnée de succès.

Nous remercions [b]Messer Noctis[/b] d'avoir bien voulu prendre en charge la municipalité jusqu'au prochaines élections,  ainsi que tous les participants à l'opération de reprise de la mairie.
.
Nous espérons qu'il n'est rien arrivé de grave à Messer Klaas et souhaitons le revoir très rapidement dans nos tavernes paloises ou sur la Grande Halle de Pau.
[i]
Per lo Biarn !

Fait au Casteth de Pau, le huitième jour du mois de septembre de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote][quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[size=18][color=darkred]
[b]Il nous ont prêté leurs muscles, on en est fier, donc on les récompense.[/b][/color][/size]
[i]
Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire,
[/i]
Nombre de volontaires se sont investis et dévoués lors de la guerre de juillet mille quatre-cent-soixante et un. Hommage leur a déjà été rendu sur le Tableau d'honneur des défenseurs du Béarn.

Pour leurs services rendus au Béarn et à ses villes  lors de ces sombres évènements, nous tenons, une nouvelle fois, à les remercier chaleureusement et avons le plaisir de leur remettre la médaille commémorative de la Campagne de Juillet 1461 qu'ils sont autorisés à porter en tous évènements, preuve ainsi faite de leur dévouement au Béarn en tous instants.

[img]http://i73.servimg.com/u/f73/16/79/89/60/00-med10.png[/img]

Nous remercions [b]Messer Chriskhan[/b] pour la réalisation de cette médaille. (Base de la médaille issue de l'ancien ODM Béarnais)

[i]Per lo Biarn !

Fait au Casteth de Pau, le huitième jour du mois de septembre de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote][hrp]http://i73.servimg.com/u/f73/16/79/89/60/00-med10.png[/hrp]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]

[size=18][color=darkred][b]On est tous un peu mouton[/b][/color][/size]

[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire,
[/i]

Qu'il soit su de tous, que pour consolider la défense du Béarn, il a été demandé à [b]Dona Klementein [/b]de monter une armée à Mauléon dont le nom est "Le mouton noir".

Cette armée n'a pour vocation que de demeurer dans les frontières du Béarn, afin d'assurer la sécurité du Béarn, notamment sa capitale: Pau, et servira de prévention en cas de menaces sur le Comté.

Si vous avez l'âme en flammes plutôt qu'en laine, nous vous rappelons que l'armée béarnaise "hic sunt dracones" dicte, "Les dragons" recrute toujours. Chaque individu désireux de défendre notre Comté est invité à contacter [b]Messer Tchetchenov.[/b]  Pour plus de renseignements rendez- vous à http://hic-sunt-dracones.forums-actifs.com/

[i]Bêêêê!

Fait au Casteth de Pau, le onzième jour du mois de septembre, de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[size=18][color=darkred]
[b]Un géant nordique à la tête des Dragons.[/b][/color][/size]

[i]Au bon peuple Béarnais, 
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Qu'il soit su de tous, qu'à compter de ce jour, la Compagnie des Dragons sera commandée par [b]Messer Tchetchenov. [/b]  Ce dernier, prêtera serment devant le Comte, en gargote.

Grôôôaaaarrr !

Fait au Casteth de Pau, le treizième jour du mois de septembre, de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]

[img]http://img4.hostingpics.net/pics/685832ConseilComtal.jpg[/img]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]

[size=18][color=darkred][b]Un coutumier bien droit.
[/b][/color][/size]
[i]
Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire,
[/i]

Qu'ill soit su de tous, qu'après concertation, l'ensemble du conseil a donné son accord pour un nouveau Droit du coutumier.


11 Pour : Aphykit, Athena, Corenn, Nefi, Telya, Vyrgule, Chriskhan, Lndil, Tchetchenov, Varden, Zantet.

1 Contre : Regnalde.

Ce-dernier est en vigueur à dater de ce jour et est valable et s'applique auprès de tous.

[quote]
[color=darkred][size=18][b]Le Droit Coutumier du Béarn [/b][/size][/color]

Le Béarn est régi par le droit Coutumier.
S'entendent de la Coutume l'ensemble des usages auquel la répétition et le respect du plus grand nombre donnent force de loi.

La coutume peut avoir trois origines :

[u]1)La naissance naturelle de l'usage : [/u]un usage devient respecté de tous et dure dans le temps, il devient une coutume.
[u]2)Les décrets et arrêtés :[/u] le Conseil Comtal peut imposer l'usage par la voie du décret. Le maire a le même pouvoir au niveau local par la voie de l'arrêté. Le non respect d'un décret ou d'un arrêté peut-être sanctionné par une mise en procès.
Le peuple peut soumettre un décret à l'approbation du Comte. Une pétition doit avoir été signée par 15 béarnais. La proposition sera soumise à référendum populaire sur une durée de 3 jours. Tous les béarnais doivent avoir été conviés à ce référendum par le biais du calendrier Comtal. Seront considérés comme valides les votes émis publiquement par les béarnais en gargote dans le local prévu à cet effet.
Le décompte des votes sera effectué par la prévôté du Béarn qui présentera le texte au Comte pour ratification en cas d'adoption.
[u]3)La jurisprudence :[/u] En prononçant ses jugements, le juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :
- Le bon sens béarnais : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce béarnais de bon sens est une personne ordinaire et honnête qui agit en vertu du bon sens.
- L'action universelle : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
- La force de loi des décisions judiciaires : les jugements rendu par les juges du Béarn sont conservés et deviennent des références pour les jugements comparables à venir.
Un jugement définitif est source de coutume.

Le droit coutumier s'applique à toute personne se trouvant sur le territoire du Béarn. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn.

[u][b]Du peuple béarnais[/b][/u]
[u]Révolte [/u]
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du Conseil Comtal élu est légitime.

[u]Unicité et indivisibilité [/u]
Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour trahison.
[u]
Respect de la Noblesse et du Clergé [/u]
De part le statut qu'ils ont acquis, les vagabonds, paysans et bourgeois (artisans et érudits) de Béarn se doivent de respecter la noblesse et le clergé.

[u]Collaboration [/u]
En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants légitimes du Pouvoir Comtal.

[u]Droit [/u]
Par ordre de préséance, les textes législatifs s'appliquant au Béarn sont :
- Le présent Coutumier
- Les Décrets Comtaux
- Les Chartes et Codes
- Les Arrêtés Municipaux

[u]Elections [/u]
Ne peuvent se présenter à des élections en Béarn que des personnes résidentes en Béarn -c'est à dire ayant leur résidence principale en Béarn, sans condition de durée- et n'étant pas sous le coup d'une peine d'inéligibilité non échue.

[u]Religion[/u]
Le Comté du Béarn a pour religion officielle la Religion Aristotélicienne Romaine.
Le prosélytisme d'une religion non officielle ou d'une secte est formellement interdit.
La pratique d'une religion non officielle est toutefois permise à titre privé.
[u]
[b]Des groupes et armées en Béarn : [/b][/u]
[u]Groupes[/u]
La non-dissolution d'un groupe, d'un corps d'armes ou d'une lance suite à la demande du Comte, du Prévôt ou du Capitaine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La procédure sera lancée 24 heures après expédition de la missive demandant la dissolution du dit corps d'armes ou lance.

[u]Armée[/u]
Toute personne créant une armée ou introduisant une armée sur le territoire béarnais sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour trahison. Toute personne voulant intégrer ou intégrant une armée non autorisée par le Comte sera poursuivie pour trahison. De même, toute personne fournissant des PEA à une armée non autorisée par le Comte sera poursuivie pour trahison.

[u]Ordres Militaires[/u]
Les seuls ordres militaires reconnus et acceptés en Béarn sont ceux sous tutelle du Conseil Comtal ainsi que, sous respect des traités les régissant, ceux ayant été reconnus par la Sainte Église Aristotélicienne Romaine.

[u][b]De la justice béarnaise [/b][/u]
[u]Culpabilité et Innocence [/u]
Toute personne est présumée innocente, jusqu'à ce que verdict soit rendu par le Juge.

[u]Avocats[/u]
Tout béarnais peut assurer la défense d'un accusé sur le sol béarnais si ce dernier en fait la demande au Juge.

[u]Dossier d'accusation[/u]
L'accusé ou son avocat peuvent, à leur demande, se faire communiquer une copie du dossier d'accusation monté sur les faits reprochés en prévôté, hors cas de flagrance.

[u]La Flagrance des faits[/u]
La flagrance des faits consiste en un acte supposé délictuel ou criminel, public et connu de tous, et dont l'accusé ne peut décemment chercher à nier l'existence. En ce cas précis et uniquement celui ci, et afin d'éviter l'éventuelle fuite de l'accusé, la Procure peut se dispenser de dossier à la prévôté pour mettre en procès la personne prise en flagrant délit. Cela ne préjuge pas de la culpabilité de l'accusé au regard du droit béarnais. La flagrance des faits doit être indiquée dans l'acte d'accusation.

[u]L'Esclavagisme[/u]
Toute offre d'emploi au prix inférieur au minimum légal de quinze (15) écus hors taxes sera considérée comme un cas d'esclavagisme.
Les Maires peuvent préciser les salaires autorisés dans leurs villes par arrêté municipal tout en respectant ce minimum de quinze (15) écus.

[u]L'Escroquerie [/u]
Sont considérées comme escroquerie les infractions d'ordre économique ayant lieu sur un marché, le non-paiement d'impôts, toute tentative d'usurpation d'identité ou de fraude.

[u]Trouble à l'Ordre Public [/u]
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.

[u]Trahison [/u]
Constitue un acte de Trahison toute perturbation exercée à l'encontre des institutions béarnaises et visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.

[u]La Haute-trahison[/u]
La haute trahison ne peut être invoquée que pour des faits relevant de la trahison reprochée à un élu, un noble béarnais, un chef d'armée ou un clerc.
La condamnation pour Haute-Trahison peut entraîner destitution des titres du noble concerné. La peine de destitution des titres est soumise à validation par le Comte.

[u]Poste du Juge[/u]
Le Juge reçoit son pouvoir de juger par délégation du pouvoir souverain du Comte sur ses terres.

[u]Poste du Comte[/u]
Une même personne ne peut cumuler plus de deux mandats de Comte Régnant consécutifs. Les cas de Régence, lors de l'incapacité du Comte à exercer ses fonctions, ne sont pas pris en compte dans le nombre de mandats cumulés.[/quote][i]
Per lo Biarn![/i]

[i]Fait au Casteth de Pau, le dix-septième jour du mois de septembre, de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[size=18][color=darkred]
[b]Nous irons dormir chez vous.[/b][/color][/size]
[i]
Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Toujours plus proche de vous, le Conseil Comtal Béarnais a décidé de monter sa caravane et de venir à votre rencontre dans chacune des villes qui compose notre beau Comté. Chacun est invité à venir palabrer avec les conseillers qui  se feront un plaisir de répondre à vos questions et seront à l'écoute de vos souhaits.

La caravane partira de Mauléon le 23 septembre et sera le 26 à Orthez, le 29 à Pau, le 1er octobre à Lourdes et le 4 à Tarbes.

Toute personne souhaitant se joindre au convoi est la bienvenue pour visiter les villes du Béarn et remplir nos tavernes. Gare à vos réserves de fûts et de pâtés taverniers, une rumeur court disant qu'il y a de bons buveurs et amateurs de gastronomie!

[i]Per lo Biarn!

Fait au Casteth de Pau, le dix-huitième jour du mois de septembre, de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]

[b][size=18][color=darkred]Reprise de la mairie de Pau (Bis Repetita)[/color][/size][/b]

[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Qu'il soit su de tous, que [b]Messer Noctis[/b] nous ayant demandé, via notre Connétable de reprendre la mairie le temps de son absence afin d'assurer la continuité de la gestion municipal, nous avons ordonné la prise de contrôle de l'administration paloise par [b]Dona Klementein[/b], Chef de l'armée comtale "Le Mouton Noir".

L'administration de la mairie sera restituée à [b]Messer Noctis[/b] dès son rétablissement et son retour aux affaires publiques.

[i]
Per lo Biarn !

Fait au Casteth de Pau, le Vingt-Quatrième jour du mois de septembre de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]
[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[size=18][color=darkred]
[b]Une nouvelle Porte-Parole.[/b][/color][/size]

[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Qu'il soit su de tous, qu'à compter de ce jour, le poste de Porte-Parole sera occupé par [b]Dame Nefi [/b]et cela jusqu'au retour de retraite de [b]Dame Corenn. [/b]


Fait au Casteth de Pau, le vingt quatrième jour du mois de septembre, de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]

[b][size=18][color=darkred]Nouveaux arrêtés municipaux pour la ville de Tarbes [/color][/size][/b]

[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]



Qu'il soit su de tous, que les arrêtés municipaux soumis au vote du conseil par le maire de Tarbes Messer Medso., ont été adoptés.



[quote]
Arrêté municipal n°1

Article 1 : Salaires et caractéristiques d'embauche à Tarbes la Rose

Toute offre d'emploi, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires :
- De 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus Hors Taxes minimum
- De 8 à 13 points de caractéristiques : 17 écus Hors Taxes minimum
- De 14 à 19 points de caractéristiques : 19 écus Hors Taxes minimum

Article 2 : Des poursuites judiciaires

Toute personne ne respectant pas cet arrêté pourra être poursuivi en Cour de Justice du Béarn pour Esclavagisme.
[/quote][quote]
Citation:
Arrêté municipal n°2

Article 1 : De l'architecture tarbaise

Toutes les habitations et les bâtiments publics ou privés doivent être de couleur rose.

Article 2 : De la botanique tarbaise

La seule fleur autorisée dans le village est la rose, de préférence de couleur rose.

Article 3 : Des uniformes de l'administration tarbaise

L'ensemble des membres de l'administration tarbaise se doit de revêtir un costume rose ou d'arborer une rose à la boutonnière lors de l'exercice de leurs missions municipales.
Par extension, il est demandé aux agents comtaux d'arborer une rose à leur boutonnière lors de l'exercice de leurs missions au sein de la cité Tarbaise.

Article 4 : In vino rosa veritas

Le seul vin autorisé dans la ville de Tarbes est le vin rosé.

Article 5 : Des poursuites judiciaires

Toute personne ne respectant pas un article de cet arrêté pourra être poursuivie devant la Cour de Justice pour Trouble à l'Ordre Public.[/quote][i]
Per lo Biarn !

Fait au Casteth de Pau, le Vingt-sixième jour du mois de septembre de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]

[quote]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]

[size=18][color=#993333][b]Ding, Dong, c'est l'heure (Ou presque) du bilan de mi-mandat (Désormais bilan dit des trois cinquièmes de mandat)[/b][/color][/size]

[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Déjà un mois (et des poussières) que le nouveau conseil oeuvre au bon fonctionnement de notre Comté. Voici le bilan de chacun des conseillers pour cette moitié de mandat.

Ce bilan a subi un retard dans la publication du fait de l'empêchement momentané de Dona Corenn à exercer la charge de Porte-Parole. Nous la remercions toutefois d'en avoir réalisé la compilation et nous excusons auprès des Béarnais qui l'attendaient impatiemment.

[size=18][color=#99cc33]
[b]Le mot du Big Boss le Comte Valère D'Arezac dict Varden[/b][/color][/size]

[quote]Cette première partie de mandat s'est déroulée dans une ambiance respectueuse et consciencieuse. En tant que Comte, je tâche d'agir au mieux pour le Béarn, dans le respect du souhait des Béarnais. Je suis à disposition pour toutes questions ou remarques pertinentes.

La réforme du Droit Béarnais est arrivée à son terme. Nous l'avons menée dans un souci de facilité d'accès à la matière juridique pour tous les Béarnais.

L'économie se porte bien même si les pertes des bonus associés aux entretiens de nos mines la rend moins prospère que lors du premier semestre. Toutefois, la situation est positive, surtout au vu de celle que l'on avait récupérée, il y a un peu plus d'un mois et demi.

Nous envisageons un projet pour relancer la natalité lors de la seconde partie du mandat après la fuite des mercenaires qui s'étaient installés en Béarn durant la guerre et qui l'ont quitté une fois celle ci finie.

La rencontre entre le Roy et le Conseil a engagé des discussions sur les relations entre le Béarn et le Royaume de France. Nous les menons de concert avec l'Armagnac et Comminges, nos alliés de Navarre, et adapteront notre position pour favoriser la paix et la possibilité de parler d'une même voix Navarraise.

Nous continuerons nos efforts de communication afin de perpétrer la transparence et le devoir d'information vis à vis du travail du Conseil Comtal.

Je remercie tous les Béarnais pour le soutien dont ils ont fait preuve et qu'ils continuent à nous apporter chaque jour par leurs mots ou leurs gestes.

Je souhaite que le Conseil Comtal continue de faire preuve du sérieux et de l'investissement qu'il a toujours su faire preuve depuis le début du mandat. Nous essayerons d'être toujours plus prêt des Béarnais et de leurs attentes.[/quote][size=18][color=#99cc33][b]
Economie[/b][/color][/size]

[b]Bilan du Bailli Sa Grâce Telya de Saint-Ange[/b]
[quote]
On m' a reproché de ne pas assez donner de chiffres, donc pour ce bilan nous allons faire un jeu , je vous donne les chiffres sans vous dire à quoi ils correspondent et vous devrez les assigner au bon poste Very Happy!

Donc voici les postes :
trésorerie , les érudits , les animaux ( vente , dépenses et bénéfices ) , la solde des soldats ainsi que le ravitaillement de l'armée et la création d'une armée

Et voici les chiffres , à vous de les assigner au bon poste , celui qui y arrive gagne ma considération distinguée ...

240 écus
14440 écus
10662.68 écus
3777.32 écus
1734 écus
540 écus
310 pains
140 mais
7813 écus

Bon jeu ![/quote][b]
Bilan du Commissaire au Commerce (CaC) et Chambellan Dame Aphykit[/b]

[quote]Rien à ajouter aux propos du brillantissime messer Debal, maître à penser du Béarn, rayon de soleil de nos nuits, oui oui, il irradie tellement, qu’il éclaire la nuit… et nouvellement, bouffon du Roy.
Au royaume des nuls, je suis déclarée victime, conne, incompétente, et flemmarde. J’accepte tous les autres sobriquets.
D'autres tares, je suis favorable à la présence de Messer Medso à la mairie de Tarbes et je suis tout à fait certaine qu’il va piller la mairie en quelques heures.
Et encore, on pourrait parler de Toulouse, car tout le monde sait que c’est le fondement même du Béarn. Whaou !
Et aussi, je castre tout le monde.
Avis aux amateurs, j’ai besoin de volontaires et un grand merci à tous ceux qui se sont sacrifiés sur l'autel de mon sadisme.

Plus sérieusement
Travail ordinaire : courriers, comptes, présence auprès des maires, une économie qui peine à fonctionner à plein régime. Le quotidien.
[/quote][b]Bilan du Conseiller aux Mines (CAM) Messer Zantet[/b]
[quote]
Les mines se portent plutôt bien, même s'il a fallu s'adapter au nouveau système d'entretien de celles-ci. Nouveau système qui nous permet d'ailleurs d'optimiser notre parc minier, chose qui est en cours de réalisation depuis quelques jours et qui sera normalement finie pour la fin du mandat, cela dépendra des prochains résultats d'exploitation et l'approvisionnement en matériaux d'entretien. Encore merci à tous les mineurs. D'ailleurs, pour encourager ces derniers, une animation autour des mines est en cours de réflexion.

Outre la charge quotidienne liée aux mines, les discussions sur la natalité, petit coucou au recenseur non-officiel du comté au passage, a été ouverte avec les maires et leur tribun, dans une salle ouverte en ce but. Malheureusement, l'implication des élus locaux est loin d'être renversante... Quoiqu'il en soit, une opération pour relancer les naissances dans chaque ville sera lancée dans les jours prochains, les maires et tribuns seront prévenus en avance pour les détails afin d'optimiser les résultats. Faites reluire vos tavernes et remplissez les futs ![/quote][size=18][color=#99cc33][b]Sécurité[/b][/color][/size]

[b]Bilan du Capitaine Messer Regnalde[/b]

[quote]Pour ma part, cette première partie de mandat a été une expérience peu fructueuse. Ainsi, de mon propre chef, je me suis fait plus absent, réalisant les tâches essentielles, et j’ai donc pêché dans le recrutement actif en taverne et dans d’autres endroits pour la nouvelle armée. Je félicite d’ailleurs notre ancien commandant Murlok pour son honnêteté et je ne doute pas que son successeur, Tchetchenov, qui effectue déjà un très bon travail, saura animer notre armée.

Dans le rôle de capitaine, je crois qu’avec ces changements, son rôle a été considérablement réduit et je doute que cela plaise aux prochains. Je tâcherai donc avec le pôle défense de pouvoir rediscuter de ces prérogatives, d’en tout cas, le rendre plus actif dans la défense de notre comté.[/quote][b]
Bilan du Connétable Dame Athena44[/b]
[quote]
La moitié de ce mandat s'est passée sans encombre. Chaque dimanche j'ai pu transférer les écus au bureau du Prévôt pour que celui-ci paye les maréchaux durant la semaine.

Aucun mandat pour les soldats n'a été effectué durant le mois. L'inventaire des armes est stable et prêt à être distribué en cas de conflit. [/quote][b]
Bilan du Prévôt Messire Chriskhan[/b]
[quote]
En un mot "Positif" !
La Prévôté, naguère targuée de vouloir être un état dans l'Etat, a trouvé au sein du Conseil comtal des partenaires de choix.
Excellentes relations avec la Haute Autorité représentée par Sa Grandeur le Comte Varden qui a su manifester son soutien aux efforts de Sa Prévôté. Un Bailli toujours à l'écoute des besoins du Prévôt et de ses Maréchaux, un Connétable efficace, une Porte-Parole qui, en plus de sa tâche, se donne sans compter pour garder les remparts, une CAC qui prend considération de son collègue Conseiller, sachant intervenir de ses bons conseils et prenant le temps de venir en Caserne quand une petite fête a lieu...
Sans parler de grande collaboration car le besoin ne s'en fait pas ressentir actuellement, le Prévôt souligne aussi d'excellentes relations avec les corps d'armée du Comté. Autant le Sergent de réserve Tchetchenov que Dame Klementein ont à maintes reprises fait la preuve de leur soutien à la cause de la Prévôté.

Le Prévôt se félicite aussi d'avoir atteint pratiquement son objectif de donner à chaque ville un agent assermenté, capable de surveiller les marchés de l'emploi et des denrées. D'assurer à tous les villageois que leurs plaintes légitimes seront entendues et que les mécréants seront poursuivis. Grâce à la volonté d'un procureur très proche de la Prévôté, les dossiers n'ont souffert d'aucun laxisme et pour cela, les maréchaux n'auront pas eu le sentiment de travailler pour rien. Merci Procureur Lndil !

Certes, la période estivale et les dures nécessités de palier aux congés sont un souci récurent mais à mi-mandat, les remparts sont protégés autant qu'ils peuvent l'être !

Béarnais, Béarnaises, dormez tranquilles, la Garde veille ![/quote][size=18]
[color=#99cc33][b]Justice[/b][/color][/size]

[b]Bilan de "la Jugeote" Damoiselle Vyrgule (dixit elle-même)[/b]
[quote]
Il est né le divin Coutumier,
Jouez hautbois, raisonnez musetes,
Il est né, le divin Coutumier,
Chantons son applicabilité !

Par ailleurs, quelques projets sont prêts à sortir de leurs cartons.
Mais à toi, béarnais courageux qui ose lire le bilan, voici la révélation de l'un d'eux : une école publique du droit pour les nuls.
Reste à se mettre d'accord avec le traiteur sur les tarifs des petits-fours...[/quote][b]Bilan du Procureur Messer Lndil Voronda[/b]
[quote]
J'ai été amené à mettre 3 personnes en procès durant cette première moitié de mandat :
- Le sieur Binodu71 pour Haute Trahison
- Le triste sir Jule36 pour trouble à l'ordre public
- Erard pour déstabilisation de marché

Autrement, n'étant pas rompu à la pratique des textes de justice, je rédige un didacticiel sur le poste de procureur afin de favoriser la prise en main du pôle justice et notamment de la Procure. Ceci pourrait éviter les erreurs qui ont émaillé les précédents mandats ainsi que celui-ci par méconnaissance des outils In Gratibus.[/quote][size=18][color=#99cc33]
[b]Communication[/b][/color][/size]
[b]
Bilan de Chancelière de la Baronne Melian de Ventoux[/b]
[quote]
[b]Réunions et discussions :[/b]
Les réunions pour l'Alliance Occitane menées par le Comté du Languedoc d'une part, et cela se déroulant avec le Comté d'Armagnac et Comminges et le Duché de Gascogne d'autre part, sont en suspens pour l'instant. Ceci est lié aux discussions en cours actuellement avec Sa Majesté le Roy de France, aussi bien entre nostre Conseil, qu'avec les autorités d'Armagnac et Comminges.

Ces échanges, concernant nostre Comté, avancent doucement. Chaque partie en est à exposer ses demandes, ses volontés, ses vues également.

Autre discussion en cours, nostre Chancellerie a l'honneur d'accueillir le Gouverneur d'Aragon, qui devise avec Sa Grandeur Valère d'Arezac suite à de nombreux changements intervenus dans ce Royaume. Plusieurs sujets sont abordés, à commencer par l'amitié qui lie nos deux provinces et se veuct toujours plus forte.

[b]Vie de la Chancellerie :[/b]
Une nouvelle mise à jour massive est en cours. Ce sont ainsi plusieurs centaines de documents (annonces, coupures de presse, programmes électoraux, etc) qui sont traités chaque mois au sein de la Chancellerie. A ceux-ci s'ajoutent les informations supplémentaires apportées par les diplomates étrangers qui nous honorent de leur visite.

Les échanges diplomatiques avec le Royaume de Valence sont en cours de développement, avec la nomination d'une nouvelle ambassadrice par les autorités diplomatiques de ce pays. Mesme chose concernant le Royaume d'Aragon.

Le suivi habituel se poursuit, et s'accompagne du retour de certains de nos diplomates après le repos estival, pour nostre grand plaisir.
[b]
Recrutement :[/b]
Une campagne de recrutement massif a lieu actuellement afin de trouver de nouveaux diplomates. L'envoi de missives dans chaque ville est en cours, tandis que des annonces seront placardées prochainement.

Si la diplomatie vous intéresse, n'hésitez pas à nous contacter !
( http://chancellerie-bearn.forumsactifs.com/f6-office-de-recrutement-du-service-diplomatique )[/quote][b]
Bilan du Porte-Parole Dame Corenn[/b]
[quote]
Premiers pas au sein du conseil, découvertes des nombreuses salles de discussion, l'alerte disparition a failli être lancée plusieurs fois. Heureusement, la blonde a l'odorat fin et retrouve toujours le chemin de la cuisine, la pièce la plus importante dans n'importe quelle bâtisse.

Première rédactions pour l'orthézienne, avec l'aide du Comte en personne (j'ai de la chance hein?). Que je remercie au passage pour ses conseils et sa patience vis à vis de ma jeune expérience.

Une tentative de recrutement d'émissaires au milieu des jambons a été faite, mais s'est avérée infructueuse. Une nouvelle vague sera lancée au milieu des salades, sait-on jamais, peut-être sont-elles plus attentives. Les villes de Tarbes, Lourdes et Mauléon sont chacune pourvue d'un émissaire, mais ceux-ci sont régulièrement en déplacement. Aussi, quiconque est intéressé pour assurer cette fonction est invité à me contacter. Rassurez-vous, je ne mange pas les humains![/quote][size=18][color=#99cc33][b]Fonctions complémentaires (mais néanmoins indispensables)[/b][/color][/size]
[b]
Bilan de Messer Tchetchenov[/b]

[quote]Conseiller détaché auprès des Dragons pour seconder le Commandant Murlok, je l'ai aidé au mieux dans ses missions durant ses dernières semaines.
La collaboration entre les Dragons et le Conseil Comtal se déroulent dans l'efficacité, améliorant de jour en jour nos capacités militaires.
Des accords concernant les salaires et l'alimentation des Dragons en mission en Armée ont été établis. En temps de paix, des viandes à prix réduits sont maintenant disponibles pour les recrues qui ont besoin de Force.
Récemment élu Commandant des Dragons, je poursuis l'amélioration de la force militaire du Béarn tout en continuant une coopération étroite avec le Comté.[/quote][b]Bilan de Dona Nefi[/b]

[quote]Le corps médical béarnais se forme actuellement aux dernières connaissances médicales récemment découvertes. Ils manquent encore les deux dernières connaissances qui arriveront prochainement dans notre comté. Cependant malgré ce manque, nous pouvons anticiper l'arrivée probable des épidémies. Aucune alerte éminente n'est a craindre rassurer vous. Mais nous avons à cœur de prévenir avant de guérir. C'est pourquoi j'ai proposé une charte pour l’hôpital de Béarn. Elle a été ouverte au débat auprès de tous les médecins du comté en tout début de mandat et a été retravailler pour correspondre à nos besoins. Elle se trouve désormais en discussion au conseil. Cette charte permettra de réorganiser l’hôpital. Les travaux se poursuivent encore et il est envisagé de constituer des stocks de potions en quantité suffisante pour la fabrication d'essences curatives nécessaire en cas d'épidémie.[/quote][i]Assemblé au Casteth de Pau, le vingt-deuxième jour du mois de septembre de l'an mille quatre-cent-soixante et un.[/i][/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]

[size=18][color=#993333][b]A cœur noble, rien d'impossible.[/b][/color][/size]

[list][i]
Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]


Alors que nous achevons bientôt notre second mandat, un constat frappant nous a sauté aux yeux. Alors que les différents Régnants s'étant succédé ont joui des différents avantages dus à leurs fonctions, et notamment l'obtention de fiefs de retraites, le mérite a très souvent été ignoré, méprisé, laissé pour compte.

La gratitude pour les services immenses rendus par certains Béarnais depuis des mois aura marqué ces quatre derniers mois.

Certains jugeront de la subjectivité de notre jugement. Nous le savons. Pourtant, c'est avec une profonde conviction et le souhait de voir la Noblesse Béarnaise être représentée de la meilleure des manières par des personnes investies et soucieuses du bien des Béarnais que nous agissons ce jour.

De tous temps en Béarn, la coutume a voulu que le Comte Régnant juge de qui méritait ou non de devenir noble du Béarn. Certains choix se révélèrent judicieux, d'autres amenèrent aux pires exactions mais nous retiendrons qu'en ce jour, nous remercions et honorons des gens issus de la terre Béarnaise et qui ont su démontré leur amour du Béarn sans rien demander en retour.

C'est pourquoi nous avons tant de plaisir à les récompenser ce jour.

Toutefois, nous mettons en garde chacun d'entre eux avant toutes réjouissances. Si la Noblesse entraîne un certain nombre de droit, elle est surtout le reflet de devoirs envers le Béarn. Nous n'avons aucun doute sur la dévotion de chacun pour notre Comté mais il ne faut jamais oublier que l'on sert notre Province avant de servir nos propres intérêts et que la responsabilité qui découle d'une telle récompense est immense.

[quote]Il y a désormais quelques temps, Messer Murlok Corvinus a jugé qu'il n'avait pas à ployer le genou devant un Régnant qu'il jugeait indigne de porter la couronne Comtale et a fait la demande de renonciation à son fief de retraite. Cette demande fut acceptée par la Comtesse Tamaga. Or l'avenir aura donné raison à Messer Murlok sur les agissements de la Comtesse pré-citée sans qu'aucun régnant n'ait le courage de l'admettre publiquement.

Ce jour, cet état de fait n'est plus d'actualité. Chacun ayant pu juger que seule la vaillance et la noblesse ont guidé Messer Murlok dans ce choix délicat, nous émettons le souhait de restituer ses terres de Bazillac à Messer Murlok Corvinus, tant en vertu de sa loyauté et sa noblesse de coeur que de son amour du Béarn.

En conséquence de quoi, Messer [b]Murlok Corvinus[/b] se voit restituer le fief de retraite de [b]Bazillac[/b], maintenu en [b]Vicomté[/b] et portera, sauf à ce qu'il y renonce publiquement, " d'argent à la corbeille remplie de raisin, le tout au naturel, au chef d'azur chargé de trois molettes d'éperon d'or ", soit après dessin :

[img]http://img685.imageshack.us/img685/8343/bazillac.png[/img][/quote]
[quote]Alors que le Béarn a vécu cet été parmi les heures les plus sombres qu'il eut connu, nous avons pu assister à la volonté, au courage et à l'abnégation de notre Chancelière, Melian de Ventoux.

S'il est délicat d'octroyer tel ou tel mérite à quelqu'un dans une reconquête collective de nos terres, nous ne saurions nier l'influence, l'implication et la volonté farouche de Dona Melian de Ventoux à restaurer un état de droit ainsi que la paix en Béarn et alentours.

Son éloge sur ses immenses qualités et son influence sur la diplomatie, beaucoup l'ont fait avant nous à son égard mais il aurait été injuste de reconnaître tant de mérite à tous et ignorer que sans sa participation, rien n'eut été sans doute possible.

La capacité de son Excellence Melian de Ventoux à demeurer disponible, constructive et impliquée pour le Béarn tant dans les moments difficiles que dans les heures de paix doit aujourd'hui être justement récompensée.

En conséquence de quoi, Dona [b]Melian de Ventoux[/b] se voit octroyer le fief de [b]Lescun[/b], maintenu en [b]Baronnie[/b] et portera, sauf à ce qu'elle y renonce publiquement, " De gueules au cœur d'or. ", soit après dessin :

[img]http://img.imagesia.com/fichiers/c3/lescunbar_imagesia-com_c3nd_large.png[/img]

A ce titre, nous affirmons que tous les anoblissements liés par le passé à la terre de Lescun sont déclarés caduques et qu'aucun Seigneur ne saurait y prétendre bénéficier de droits sans l'accord de Dona Melian de Ventoux.[/quote]
[quote]Certains jugeront que Dona Telya de Saint-Ange aura passé trop de mandats à maintenir l'économie du Béarn à flot pendant que nos voisins sombraient dans la faillite. Selon nous, son mérite n'en est que plus grand d'avoir su œuvrer tant et tant de temps à assurer la prospérité d'un Comté afin d'alléger la charge fiscale pesant sur l'ensemble des Béarnais.

Nous lui rendons grâce pour l'ensemble de son oeuvre depuis des années en Béarn. En espérant que la situation qu'elle laissera à son successeur perdure encore à travers les âges.

Et que chacun se souvienne que c'est dans la dévotion et le travail que naissent les plus grandes réussites.

En conséquence de quoi, Dona [b]Telya de Saint Ange[/b] se voit octroyer le fief de [b]Barbazan-Dessus[/b], maintenu en [b]Baronnie[/b] et portera, sauf à ce qu'elle y renonce publiquement, " D'azur aux deux chiens affrontés cousus de sable sur une terrasse de sinople, accompagnés en chef d'une croisette d'argent et de trois fleurs de lys d'or mal ordonnées.", soit après dessin :

[img]http://i34.servimg.com/u/f34/17/04/56/36/barbaz12.png[/img][/quote]
[quote]Il y a eu dans le travail de Dona Aphykit une continuité qu'il faut saluer, dans l'acharnement à rendre un travail efficace, souvent au delà de son rôle soit de maire, soit d'élu comtal mais toujours dans un souci de protection du Béarn et des Béarnais autant que de prospérité du Comté et de nos villes. On dit souvent que c'est dans l'adversité que l'on se révèle et c'est au moment où l'on a retrouvé les stocks, savamment réunis par le passé, et les caisses vidées par la Memento Mori et ses alliés que son efficacité s'est révélée à toutes et à tous.

Résultat ? En un temps record, une situation économique rétablie à l'équilibre et une gestion de fer des finances du Béarn.

Au delà, son investissement, sa disponibilité, son temps passé à aider le Béarn et les Béarnais à hauteur de ses moyens ne peuvent demeurer sans remerciements.

Il serait long et fastidieux d'énoncer l'ensemble du travail réalisé par Dona Aphykit mais nous savons que son amour du Béarn et sa loyauté guident chacun de ses actes.

En conséquence de quoi, Dona [b]Aphykit[/b] se voit octroyer le fief de [b]Saint Lezer[/b], maintenu en [b]Seigneurie[/b] et portera, sauf à ce qu'elle y renonce publiquement, " D'azur au lion d'or accompagné de trois étoiles d'argent ", soit après dessin :

[img]http://img32.imageshack.us/img32/2351/saintlezer.gif[/img][/quote]
[quote]Incontestablement, la gestion minière représente la clé de voûte de la gestion Comtale. Dans cette mission, ainsi qu'en tant que Maire d'Orthez, Messer Zantet a toujours su mettre en avant le bien commun avant ses propres intérêts. Soucieux du bien de chacun et d'aider son prochain, il incarne à nos yeux l'esprit noble et volontaire qui est nécessaire à toute province. Véritable exemple pour nous tous, nous sommes honorés de récompenser le travail et l'abnégation de Messer Zantet et espérons qu'il en sera toujours ainsi et en tous temps.

En conséquence de quoi, Messer [b]Zantet[/b] se voit octroyer le fief de [b]Mirepeix[/b], maintenu en [b]Seigneurie[/b] et portera, sauf à ce qu'il y renonce publiquement, " D'argent à la levrette rampante d'azur colletée de gueules accompagnée de trois bouquets de cinq cerises au naturel", soit après dessin :

[img]http://i80.servimg.com/u/f80/13/70/05/28/mirepe11.png[/img][/quote]
[quote]On récompense souvent l'investissement des membres de l'équipe économique. Aujourd'hui, c'est l'homme militaire qu'est Messer Tchetchenov qu'il nous plaît de récompenser. Plus que quiconque, il peut se targuer, bien que jamais il ne le fasse, d'avoir traversé les différentes époques du Béarn et d'avoir servi son Comté sans jamais rechigner à le faire.

Désormais Commandant des Dragons, lié au Béarn par un serment de loyauté, nous souhaitions matérialiser la gratitude que nous avons pour son action tellement importante depuis des années.

Il est pour nous l'archétype de l'homme noble de cœur et vaillant dans tous ses combats.

En conséquence de quoi, Messer [b]Tchetchenov[/b] se voit octroyer le fief d'[b]Oloron[/b], maintenu en [b]Seigneurie[/b] et portera, sauf à ce qu'il y renonce publiquement, " D'argent a la vache de gueules acornée, colletée et clarinée d'azur, surmontée d'une croisette tréflée du même.", soit après dessin :

[img]http://nsa30.casimages.com/img/2012/08/09/12080906592889837.png[/img]
[/quote]
[quote]Enfant pauvre du Comté, notre Justice a souvent été décriée, critiquée pour sa partialité et son opacité. Dire que Dona Vyrgule a mis un terme à cette tradition est un doux euphémisme. L'ensemble de ses actes effectués dans un souci de protection des Béarnais et une soif de Justice inextinguible le prouvent.

Au delà, son action à Mauléon, et dans l'ensemble du Béarn pour dispenser son savoir et les bienfaits d'une Justice stricte mais juste par nature a redoré le rôle essentiel du pôle juridique dans le Comté.

Sa sincérité, associée à son investissement quotidien pour le Comté ont prouvé à tous l'âme noble de cette jeune mais dynamique béarnaise. Soucieuse du bien commun et de l'épanouissement du Béarn, elle aura loisir d'agir dans ce but à l'avenir et jusqu'à temps que d'autres s'emparent de son héritage.

En conséquence de quoi, Dona [b]Vyrgule[/b] se voit octroyer le fief d'[b]Artagnan[/b], maintenu en [b]Seigneurie[/b] et portera, sauf à ce qu'elle y renonce publiquement, " D'argent aux deux ours de sable armés, lampassés et vilenés de gueules, debout et affrontés, au chef de sable chargé de trois étoiles d'argent.", soit après dessin :

[img]http://nsa29.casimages.com/img/2012/07/22/120722052730979548.png[/img][/quote]
Chacun d'entre eux sera convié à prêter leur prime serment d'allégeance pour les terres sus-citées lors de la prochaine prestation de serment au Régnant organisée en Béarn.

Per lo Biarn!

[i]Fait au Casteth de Pau, le Troisième jour du mois d'Octobre, de l'an Mil Quatre Cent Soixante et Un.
Et afin que d'aucun ne puisse jamais la contester, nous validons et scellons la présente annonce de notre main.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/list][/quote]

[quote][size=18][color=#993333][b]Un trésor se trouve dans nos mines ![/b][/color][/size]

Las de creuser pour rien dans les lices de nos villes, certains piocheurs malheureux ont tenté un dernier coup salutaire dans nos mines. Ils furent ainsi ceux qui découvrirent le nouveau trésor Béarnais. Venez tous prendre par à cette chasse au trésor !

[u]Je veux creuser ! Mais où ?[/u]

Un plan de la mine, divisé en  676 cases, est fourni. A chaque tentative, il vous faudra donner les coordonnées de votre lieu de fouille.

[u]Et on les a comment ces tentatives ?[/u]

Pour cela, bien évidemment il faut aller à la mine ! Ce n'est qu'au bout de quelques heures de travail que vous pourrez tenter votre chance. Plusieurs combinaisons sont possibles pour avoir une chancce de déterrer le trésor :

[quote]1 fois 22h de travail à la mine
2 fois 10h de travail à la mine
3 fois 6h de travail à la mine
5 fois 2h de travail à la mine
7 fois 1h  de travail à la mine[/quote]
Vous devrez donc vous présenter au bureau de l'animation avec les justificatifs de travail, remis par nos contremaîtres. Par exemple :
[quote]
04/10/1461 23:08 : Vous avez gagné 15 écu(s) en travaillant à la mine[/quote]
Seuls les justificatifs remis après le début de l'animation seront pris en compte.
Ah oui, comme la pugnacité est toujours récompensée, [u]toutes les sept tentatives, une autre est offerte ![/u]

[u]
On peut vraiment gagner ?[/u]

Bien sûr, les chances de trouver quelque chose sont plus que raisonnables ! En tentant plusieurs fois, il faut vraiment être maudit pour ne rien trouver !

[u]Et on gagne quoi ?[/u]
On aurait aperçu des écus, du pain et des équipements militaires. Que des choses utiles !

Pour le Conseil Comtal,

Zantet, Commissaire aux Mines du Béarn.[/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]

[b][size=18][color=darkred]Nouvel arrêté municipal pour la ville de Mauléon [/color][/size][/b]

[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]



Qu'il soit su de tous, que l'arrêté municipal soumis au vote du conseil par la mairesse de Mauléon, Dona Lianne a été adopté.


[quote]
Arrêté Municipal

Au titre de sa mission de service public, la mairie peut diriger des échanges commerciaux sur son marché à prix très bas.
Toute personne interceptant ces échanges et refusant de restituer les marchandises se verra traduit en justice pour escroquerie.
[/quote]
[i]
Per lo Biarn !

Fait au Casteth de Pau, le quatrième jour du mois d'octobre de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i][/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]

[b][size=18][color=darkred]Reprise de la mairie de Pau (Ter Repetita)[/color][/size][/b]

[i]Au bon peuple Béarnais, 
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Qu'il soit su de tous, qu'ayant désormais l'assurance que [b]Messer Noctis[/b], Maire élu de la ville de Pau ne pourra décemment reprendre les rênes de la ville de Pau, chose que nous regrettons, et sachant que [b]Dona Klementein[/b] n'avait pas vocation à administrer la ville de Pau plus longtemps, nous avons choisi de nommer [b]Messer Kinoc[/b], Palois expérimenté, comme administrateur de la ville de Pau pendant 30 jours. Espérons que cette période de transition et de stabilisation pour la ville permettra à des Palois motivés de chercher à s'investir à la Mairie de notre Capitale ou dans d'autres fonctions municipales. [b]Dona Klementein[/b], Chef de l'armée comtale "Le Mouton Noir", demeure pour l'heure à Pau pour sécuriser la ville.

Nous remercions chaleureusement [b]Dona Klementein[/b] pour sa perpétuelle disponibilité. Nous souhaitons le meilleur rétablissement possible à [b]Messer Noctis[/b] et invitons tous les Palois à aider [b]Messer Kinoc [/b]dans la bonne mise en oeuvre de ses missions.

[i]
Per lo Biarn !

Fait au Casteth de Pau, le Septième jour du mois d'Octobre de l'an Mil Quatre-Cent Soixante et Un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[size=18][color=darkred]
[b]De l'art de tenir Parole.[/b][/color][/size]

[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Qu'il soit su de tous, que [b]Dona Corenn[/b] étant revenue aujourd'hui, nous la réintégrons dès à présent dans l'ensemble de ses prérogatives en tant que Porte-Parole du Béarn. Nous remercions chaleureusement [b]Dona Nefi[/b] pour avoir assuré le remplacement le temps de l'indisponibilité de [b]Dona Corenn.[/b]


[i]Fait au Casteth de Pau, le Onzième jour du mois d'Octobre, de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote][quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[size=18][color=darkred]
[b]Le Feu des Dragons.[/b][/color][/size]

[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Qu'il soit su de tous, que [b]Messer Tchetchenov[/b], Commandant des Dragons, occupe temporairement la fonction de Capitaine In Gratibus.

Que cet état de fait ne durera que le temps pour lui de monter l'armée des Dragons afin d'être pleinement opérationnel avec la compagnie à la suite de sa prestation de serment.

[b]Messer Regnalde[/b] demeure Capitaine du Béarn et conserve tous pouvoirs sur les forces militaires du Béarn et retrouvera ses fonctions In Gratibus au lendemain de la levée de l'étendard des Dragons par [b]Messer Tchetchenov[/b].


[i]Fait au Casteth de Pau, le Onzième jour du mois d'Octobre, de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote][quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[size=18][color=darkred]
[b]Domine, Salvum Fac Regem[/b][/color][/size]

[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Faisons savoir, qu'assumant l'ensemble de nos fonctions, il nous a été demandé de prendre position pour le Béarn vis à vis du Royaume de France.

Notre choix s'est appuyé sur l'avis général des Béarnais, la situation géopolitique du sud du Royaume et la garantie des intérêts du Béarn.

A cet égard, nous avons bien entendu le sentiment partagé des Béarnais et la rancœur persistante à l'encontre du Royaume de France et du comportement d'Eusaias de Blanc-Combaz durant son règne de tyrannie abjecte.

Nous avons aussi discuté avec le Comte Alcide vis à vis de la Navarre, seule alternative possible à une sécession ferme et définitive du Royaume de France. A ce sujet, la position de nos alliés aura toujours été claire et unanime dès lors que les raisons de la sécession étaient inexistantes par la mort d'Eusaias de Blanc-Combaz

Et de manière plus générale, nous avons renoué le dialogue par notre équipe diplomatique et notamment Melian de Ventoux avec nos partenaires de ce que nous appellerons l'Occitanie.

Faisant le constat du désir unanime de paix en Béarn et de la demande de la part de chacun d'un allant collectif vers une alliance éternelle des terres du Sud du Royaume de France, et attentif aux efforts du Roy de France, Nicolas Ier, nous prenons la décision, mûrement réfléchie et seule viable, de prêter serment au Royaume de France.

Nous honorons à ce titre notre parole auprès de l'Armagnac et Comminges dans l'établissement d'une alliance pérenne entre nos deux Provinces et nous comprenons que le préalable à toute collaboration entre les provinces vassales est d'en être membre par un serment devant le Roy.

A cet effet, nous ne tirons pas un trait sur le passé, et nous n'oublions pas que la folie peut aussi atteindre les plus hauts dignitaires du Royaume mais, à l'instar des préceptes d'Aristote et de la même manière que le Languedoc ou l'Armagnac et Comminges avant nous, nous offrons une chance à ce grand Royaume de prouver que les provinces du Sud de la France ne sont pas déconsidérées et que plus jamais un Régnant ne se verra obligé à d'infâmes mélanges entre le domaine spirituel et le domaine temporel.

Nous garantissons que nos relations d'amitié avec l'Aragon et Valence demeureront tant qu'aucune de nos provinces ne les rompra et nous nous présentons en garants de l'intégrité des provinces vassales, loyales et honnêtes tant envers les bons choix du Roy de France que contre ses plus mauvais.

Nous savons que notre message aura été entendu, et soucieux que ces neuf mois passés ne soient pas réduits à néant, nous avons obtenu la garantie que tous nos actes pris durant cette période transitoire ne seront pas contestés par les institutions royales.

Ainsi, hormis la déclaration d'indépendance et tout document y attenant, nous confirmons par la présente l'ensemble de nos décisions prises pour le bien des Béarnais et l'avenir de notre Comté.

Notre serment ainsi rendu, nous remplirons nos obligations de Conseil et d'Aide au Royaume de France avec force et conviction.

Puissions nous faire qu'ensemble, la paix dure éternellement et que nos relations ne soient plus jamais salies par la folie d'un homme quel qu'il soit.

[i]Fait au Casteth de Pau, le Onzième jour du mois d'Octobre, de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[b][size=18][color=darkred]
Hospitum Carta[/color]
[/size][/b]
[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Qu'il soit su de tous qu'une nouvelle charte concernant l'Hôpital comtal a été adoptée après un important travail de la part de Dame Néfi, un débat et un vote des conseillers comtaux.
Chaque béarnais est invité à en prendre connaissance et à se rendre à l'hôpital.

[quote]
[b][size=18][color=blue]Charte de l'Hospital Comtal Béarnais[/color][/size][/b]
[u]
[b]Article 1. Des dispositions générales[/b][/u]

    Article 1.1. L'Hospital Comtal Béarnais est situé à Pau, dans une aile spécialement dédiée du Castet. [Forum 2 > Comté de Béarn > Hôpital Comtal ou http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9235 )

    Article 1.2. L'Hospital Comtal Béarn a pour mission de prendre en charge tout Béarnais, voyageur ou allié en temps de guerre sur un plan médical, et de prodiguer à chacun d'eux tous les soins médicaux nécessaires.
[u]

[b]
Article 2. Des statuts du personnel médical[/b]
[/u]
  [b]  Article 2.1. Tous les membres du personnel médical de l'Hospital Comtal Béarnais prêtent le serment suivant :[/b]

    Citation:
    « Moi (Nom), (Grade médical) de l'Hospital Comtal Béarnais

    Je jure que je remplirai, suivant mes forces et ma capacité, le serment et l'engagement suivant :
    Je dirigerai le régime des malades à leur avantage, suivant mes forces et mon jugement, et je m'abstiendrai de tout mal et de toute injustice. Je ne remettrai à personne du poison si on m'en demande, ni ne prendrai l'initiative d'une pareille suggestion. Dans quelque maison que je rentre, j'y entrerai pour l'utilité des malades, me préservant de tout méfait volontaire et corrupteur. Quoi que je voie ou entende dans la société pendant ou même hors de l'exercice de ma profession, je tairai ce qui n'a jamais besoin d'être divulgué, regardant la discrétion comme un devoir en pareil cas.

    Si je remplis ce serment sans l'enfreindre, qu'il me soit donné de jouir heureusement de la vie et de ma profession, honoré à jamais des hommes ; si je le viole et que je me parjure, puissé-je avoir un sort contraire. »

    Dit à Pau en l'Hospital Comtal Béarnais le (Date du serment)


[b]    Article 2.2 . De la hiérarchie du personnel médical[/b]
[b]
        Article 2.2.1. La hiérarchie du personnel médical de l'Hospital Comtal Béarnais est structurée telle que suit :[/b]
            Médecin-chef
            Médecins
            Apothicaires
            Soignants
            Infirmiers

[b]
        Article 2.2.2. Du Médecin-chef[/b]

        Le Médecin chef assure la direction et la maintenance de l'hôpital. Il est nommé et révoqué par le Comte du Béarn. Il doit être diplômé de médecine et citoyen du Comté du Béarn.

        Les missions attribuées au Médecin chef sont :
            assurer la bonne marche de l'hôpital en planifiant les soins nécessaires au blessés ;
            accompagner l'équipe médicale dans sa formation en répondant à leurs questions ;
            travailler avec l'Université du Comté du Béarn pour permettre la formation In Gratebus des médecins ;
            veiller au bon fonctionnement de l'Apothicairerie ;
            prodiguer les soins et actes de chirurgie nécessaires.



        [b]Article 2.2.3. Des Médecins
[/b]
        Seuls les citoyens béarnais, étudiant en médecine, peuvent être Médecin au sein de l’Hospital Comtal Béarnais sauf autorisation spéciale du Médecin-chef avec l'aval du Comte du Béarn.
        Le Médecin est révocable par le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin-chef avec l'aval du Comte du Béarn.

        Les missions attribuées au Médecin sont :
            aider, conseiller, guider les Soigneurs et les Infirmiers ;
            avoir un rôle d’animation des équipes de soins ;
            prodiguer les soins et actes de chirurgie nécessaires.


  [b]    Article 2.2.4. Des Apothicaires
[/b]
        Seuls les citoyens béarnais peuvent être Apothicaires au sein de l’Hospital Comtal Béarnais sauf autorisation spéciale du Médecin-chef avec l'aval du Comte du Béarn.
        Le Médecin est révocable par le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin-chef avec l'aval du Comte du Béarn.

        Les missions attribuées à l'Apothicaire sont :
            fournir les produits nécessaires au personnel médical pour prodiguer les soins aux patients ;
            approvisionner et organiser l'Apothicairerie ;
            s'occuper du jardin des simples.

[b]
        Article 2.2.5. Des Soignants
[/b]
        Seuls les citoyens béarnais peuvent être Soignants au sein de l’Hospital Comtal Béarnais, sauf autorisation spéciale du Médecin-chef.
        Le Soignant est révocable par le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin-chef avec l'aval du Comte du Béarn.

        Les missions attribuées au Soigneur sont :
            aider, conseiller, guider les Infirmiers ;
            tenir un rôle d’animation auprès des équipes d'Infirmiers ;
            prodiguer les soins.


[b]        Article 2.2.6. Des Infirmiers[/b]

        Seuls les citoyens béarnais peuvent être Infirmiers au sein de l’Hospital Comtal Béarnais, sauf autorisation spéciale du Médecin-chef.
        L'infirmier est révocable par le Comte du Béarn. Il peut être révoqué par le Médecin-chef avec l'aval du Comte du Béarn.

        Les missions attribuées à l’Infirmier sont :
            assurer l'accueil des patients et de leur entourage ;
            assister les Soigneurs et les Médecins ;
            prodiguer les soins. [/quote]
[i]Per lo Biarn!

Fait au Casteth de Pau, le treizième jour du mois d'octobre, de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote][quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]

[size=18][color=darkred][b]Quoi de neuf, Docteur?[/b]
[/color][/size]
[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Qu'il soit su de tous que le Béarn est fier de nommer [b]Dame Melian de Ventoux[/b], Médecin-chef de l'Hôpital Comtal.
Sa mission initiale sera de recruter un effectif suffisant pour faire fonctionner l'institution et permettre sa mise en place pratique.

Cette mission une fois achevée, une consultation auprès des membres de l'Hôpital Comtal permettra au Comte Régnant de désigner un nouveau médecin-chef sur le même système que la nomination du recteur après consultation des universitaires.
[i]
Per lo Biarn!

Fait au Casteth de Pau, le treizième jour du mois d'octobre, de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[size=18][color=darkred]
[b]Un oisillon dans le nid des rossignols[/b][/color][/size]
[i]
Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

Qu'il soit su de tous que le Comté a l'honneur de compter[b] Messer Kallimero[/b] dans son équipe d'émissaires du Béarn. Il se chargera de la communication entre le Comté et la ville de Tarbes en suppléance de[b] Messer Chriskhan.[/b]

[i]Per lo Biarn!

Fait au Casteth de Pau, le quinzième jour du mois d'octobre, de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[size=18][color=darkred][b]
Merci[/b]
[/color][/size]
[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire,
[/i]
Qu'il soit su de tous que [b]Dame Klementein[/b] est, à compter de ce jour, relevée de sa mission militaire. Nous la remercions pour le temps et l'énergie mis à disposition pour protéger le Comté et s'occuper de la ville de Pau et lui souhaitons un bon repos, mérité.

[i]Per lo Biarn!

Fait au Casteth de Pau, le dix-huitième jour du mois d'octobre, de l'an mille quatre-cent-soixante et un.
Validé et scellé par sa Grandeur, Le Comte Valère d'Arezac dict Varden.[/i]

[img]http://d3.e-loader.net/edz6xunPjx.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnjaunehd9.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/33/45/65/annonc10.jpg[/img]
[size=18][color=#993333][b]
C'est la fin des haricots: un petit bilan.[/b][/color][/size]

[i]Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire, [/i]

A la fin de ce mandat et avant de laisser laplace aux suivants, voici le bilan du conseil Rumba de ces deux mois passés à oeuvrer pour notre cher Comté du Béarn.
[color=#99cc33]
[b]Le mot du Big Boss, enfin le Coms[/b][/color]

[quote]Je termine ce second mandat en tant que Comte et je n'ignore pas qu'il aura suscité des questionnements et des réactions.

Chaque pas, chaque choix, aussi dur fut il à prendre, a été fait dans un souci de paix et de solidarité. Je me suis placé dans ce sens dès le premier jour et jusqu'au dernier.

Chacun aura son opinion et j'en suis bien conscient.

Il est délicat de gérer un Comté en recherchant sans cesse la solution parfaite qui convienne à tous. Je pense que c'est utopique mais y tendre, rechercher ce but ultime est un vain combat qui permet de réaliser de belles choses.

Je suis satisfait du travail effectué durant ce mandat. Nous avons tâché d'apporter présence, réactivité et compétence dans tous les domaines.

Au delà de nos opinions, nous avons tâché d'aider quiconque le demandait et nous agirons encore ainsi au delà de ces mois de mandat.

Je remercie une nouvelle fois tous les Béarnais pour l'aide apportée, le soutien quotidien et le travail effectué.

Nous nous construisons dans nos différences, nous nous inventons dans nos débats d'idées.

Que le respect demeure au centre de nos échanges est mon voeu le plus cher. Les querelles ont toujours ruiné notre Comté quand la solidarité a toujours fait prospérer.

Prospérons donc.

Tous ensemble. Tous Béarnais !

[/quote][color=#99cc33][b]
Economie[/b][/color]

[b]Bilan du Bailli Sa Grâce Telya de Saint-Ange[/b]

[quote]Des mandats , des mandats , des mandats
compter les écus
des animaux , des animaux , des animaux
compter les écus
chercher des PE , chercher des PE
avoir mal au crane à force de compter les écus

et ça recommence encore et encore, c'est que le début d'accord, d'accord !
[/quote][b]
Bilan du Commissaire au Commerce (CaC) et Chambellan Dame Aphykit[/b]

[quote]Ce mandat a été finalement éprouvant, malgré l'excellente entente entre les conseillers du pôle économique. D'une manière globale, le comté est sain économiquement. C'est la plus grande des victoires.
Du point de vue des relations avec les mairies, tout n'a pas été aisé et la collaboration de certaines mairies n'a pas été réelle. Impression que les interactions entre les divers partenaires n'ont pas été comprises comme complémentaires et que certains se sont positionnés en ennemis.
Un grand merci au maire de Lourdes, pour son accueil lors du passage des conseillers comtaux dans sa ville et ses cours de natation en taverne.
Du point de vue du commerce extérieur, les relations avec nos voisins et fournisseurs de matières premières ont été préservées, des liens étroits entre les CaC sont établis, des convois ont été organisés et menés à bien soit par les Dragons, soit par l'équipe de Marchands Ambulants.
D'ailleurs : le comté recrute toujours !
L'approvisionnement des armées et la paie des soldats ont été gérés.
Organisation de certaines festivités, participation à d'autres, et j'ai même entamé des études de droits... pour une mauvaise promesse, faite à la va-vite.

J'espère avoir été à l'écoute et répondu à vos interrogations, je me suis efforcée de le faire.

Merci à tous ceux qui ont collaboré et joué le jeu. Sans vous, rien n'aurait été possible, cette fois encore.


[/quote][b]Bilan du Conseiller aux Mines (CAM) Messer Zantet[/b]

[quote]Du côté des mines, tout se passe plutôt bien. L'optimisation de celle-ci avance, il manque juste une opération sur la carrière de pierre entre Orthez et Pau. Mais comme celle-ci n'avait pas raison d'être ouverte, ceci n'a pas pu se faire. La rentabilité de notre parc a quelque peu diminué, mais nous ne pouvions rien faire contre cela. En effet, après de nombreux mois de bonus, les coûts d'entretien sont revenus à la normale, donc à la hausse. Nous restons toutefois rentables.

Pour encourager la production minière, la chasse au trésor a été relancée. Le premier bilan est positif. Si l'animation se poursuit avec le prochain conseil, n'hésitez pas à y tenter votre chance. Le trésor est encore loin d'être découvert !

Dernier point à évoquer, le tour du Béarn qui a pris fin il y a quelques jours. Le bilan est globalement positif, surtout à Lourdes qui depuis le passage de la troupe a vu sa population augmenté de 7 actifs dont possesseurs de champ. Encore merci au maire Billou et à ses habitants pour l'accueil qui nous a été offert. Merci aussi à tous ceux qui ont pris part à ce tour des tavernes.
[/quote][color=#99cc33][b]Sécurité[/b][/color]

[b]Bilan du Capitaine Messer Regnalde[/b]

[quote]Mandat d'apprentissage dirons nous où j'ai enfin pu passer deux mois au conseil.
La tâche est grande, le travail de Capitaine l'est également. Cela me servira de belle leçon si un jour j'y reviens.
Du côté du travail, j'ai effectué toutes les charges qui m'ont été demandées et j'ai donc tenté de soutenir au mieux le commandant des dragons.
Je n'ai sans doute pas été le conseiller le plus performant mais je félicite tout conseil pour son travail et l'avancée dans de nombreux projets et la progression des dragons.[/quote][b]
Bilan du Prévôt Messire Chriskhan[/b]

[quote]En seconde partie de mandat, quelques agents de la Prévôté ont rejoint, pour la bonne cause, nos armées présentes en Bearn. Cela a entraîné quelques manquements sur les remparts de Pau et d'Orthez notamment. A l'impossible nul n'est tenu !
Grâce au bon vouloir de Maréchaux tels Kallimero et Ybi, les villes de Tarbes et de Lourdes ont été épargnées.
Un nouvel Aspirant, Thomas, a permis a Ybi de souffler après de longs mois sur les remparts. Thomas s'avère devenir un excellent Maréchal malgré une IRL difficile conjuguant études et obligations béarnaises... Pour Mauléon, le Sergent Lavi a oeuvré au mieux et a su faire passer le message. Avec pour résultat le retour en Prévôté d'un excellent élément : le Sergent Lupiote, très dévouée et efficace. Dès la fin de ses obligations militaires, le Sergent Lavi a rejoint Orthez pour y soutenir la Prévôté. Cela lui a valu ses derniers galons...
Restait Pau où j'y suis allé, après Orthez, afin d'y combler un manque d'effectifs sur les remparts.
Après trois mandats, votre Prévôt va revenir à Tarbes afin de s'occuper de l'Ecole où il nous faut recruter encore et encore... La sécurité restant la priorité d'une Prévôté que nous transmettrons "saine".
Je remercie le Comte Varden pour sa confiance et mes confrères et consoeurs du Conseil pour leur soutien.
[/quote][color=#99cc33][b]Justice[/b][/color]

[b]Bilan de "la Jugeote" Damoiselle Vyrgule (dixit elle-même)[/b]
[quote]
[u]* Les procès.[/u]
Le tribunal est à jour de ses audiences, exceptée une brigande dont on attend la sortie de chez les moines. Cela dit, l'abbesse nous a assuré que la prévenue se trouvait dans une cellule.

Le mandat a été marqué par les procès des traîtres désormais reconnus, qui ont aidés la prise du chateau par l'armée de dégénérés congénitaux : La Memento Mori.
Ces procès ont eu un retentissement certain et la justice béarnaise peut se vanter d'avoir joué son rôle et d'avoir réglé ses comptes.

Pour le reste, ce fût la routine. Des escroqueries plus ou moins avérées, quelques brigands...
Le marteau passe désormais aux mains de mon successeur et je lui souhaite toute la patience qui lui sera nécessaire pour administrer la justice dans nos terres.

[u]* Le Coutumier.[/u]
La totalité des textes appliquables sur le territoire du Béarn, exceptés les arrêtés locaux, ont été réunis dans un seul texte qui a été complétement refondu.
On peut en dire ce qu'on veut, on peut aussi ne pas le lire, toujours est il qu'il a le mérite d'exister et de simplifier les choses, tout en permettant d'appuyer les argumentations des juristes et des prévenus.

Ce coup de balai offre aux béarnais la garantie que le pouvoir ne garde pas de vieux textes dans les placards.
Ce texte offre aussi des nouveautés :  la possibilité pour n'importe qui d'être nommé avocat d'un prévenu, sans nécessité de diplôme ou de formation ou encore, l'accès de chaque prévenu ou avocat à son dossier d'accusation.

Enfin et dans un but de renouvellement de la classe politique, il a été instauré une limite : un Comte ne peut faire de suite plus de 2 mandats.

Notons aussi que la charte des maires a été aussi été nettoyée et corrigée, afin d'éviter la répétition de l'épisode "Memento".

[u]*Escola, l'école du droit.[/u]
Malgré le faible nombre d'élève (4 actuellement dont un contraint par sa parole, l'autre contraint par le premier et le quatrième qui n'est sans doute pas indifférent au charme de sa voisine...) la classe est en cours et je ne désespère pas de surprendre des observateurs silencieux à qui la justice parraitra moins floue après cette formation.
Vous vous intéressez au monde judiciaire ? Venez nous rejoindre dans notre vieille bâtisse de pierre (sur la gargote).[/b]
[/quote][b]Bilan du Procureur Messer Lndil Voronda[/b]

[quote]N'ayant que peu de personne à mettre en procès, je me suis quelque peu assoupi.
En me réveillant, je me suis alors rappelé qu'il fallait peut être ranger le bureau et surtout finir ce qui avait été commencé. Je me suis donc attelé à la finalisation du didacticiel du Procureur.
[quote][size=18][b]D'un didacticiel pour les procureurs : [/b][/size]


[b][u]Tout d'abord petit rappel du travail du Procureur :[/u][/b]
[b]Il a pour rôle l'instruction et la prise en charge des procès pour les parties civiles et le comté, dans la défense des intérêts du comté.
C'est à dire qu'il :
1) écrit l'acte d'accusation
2) appelle les témoins de l'accusation
3) écrit un réquisitoire prenant appui sur l'ensemble des témoignages et textes et propose une peine[/b]


[b][u]Des textes de loi à utiliser:[/u][/b]

[color=red]A lire au moins une fois en entier pour s'imprégner des textes.[/color]
  [b]  Le Droit Coutumier du Béarn[/b]
[quote]Le Droit Coutumier du Béarn

Le Béarn est régi par le droit Coutumier.
S'entendent de la Coutume l'ensemble des usages auquel la répétition et le respect du plus grand nombre donnent force de loi.

La coutume peut avoir trois origines :

1)La naissance naturelle de l'usage : un usage devient respecté de tous et dure dans le temps, il devient une coutume.
2)Les décrets et arrêtés : le Conseil Comtal peut imposer l'usage par la voie du décret. Le maire a le même pouvoir au niveau local par la voie de l'arrêté. Le non respect d'un décret ou d'un arrêté peut-être sanctionné par une mise en procès.
Le peuple peut soumettre un décret à l'approbation du Comte. Une pétition doit avoir été signée par 15 béarnais. La proposition sera soumise à référendum populaire sur une durée de 3 jours. Tous les béarnais doivent avoir été conviés à ce référendum par le biais du calendrier Comtal. Seront considérés comme valides les votes émis publiquement par les béarnais en gargote dans le local prévu à cet effet.
Le décompte des votes sera effectué par la prévôté du Béarn qui présentera le texte au Comte pour ratification en cas d'adoption.
3)La jurisprudence : En prononçant ses jugements, le juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :
- Le bon sens béarnais : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce béarnais de bon sens est une personne ordinaire et honnête qui agit en vertu du bon sens.
- L'action universelle : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
- La force de loi des décisions judiciaires : les jugements rendu par les juges du Béarn sont conservés et deviennent des références pour les jugements comparables à venir.
Un jugement définitif est source de coutume.

Le droit coutumier s'applique à toute personne se trouvant sur le territoire du Béarn. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn.

Du peuple béarnais
Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du Conseil Comtal élu est légitime.

Unicité et indivisibilité
Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour trahison.

Respect de la Noblesse et du Clergé
De part le statut qu'ils ont acquis, les vagabonds, paysans et bourgeois (artisans et érudits) de Béarn se doivent de respecter la noblesse et le clergé.

Collaboration
En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants légitimes du Pouvoir Comtal.

Droit
Par ordre de préséance, les textes législatifs s'appliquant au Béarn sont :
- Le présent Coutumier
- Les Décrets Comtaux
- Les Chartes et Codes
- Les Arrêtés Municipaux

Elections
Ne peuvent se présenter à des élections en Béarn que des personnes résidentes en Béarn -c'est à dire ayant leur résidence principale en Béarn, sans condition de durée- et n'étant pas sous le coup d'une peine d'inéligibilité non échue.

Religion
Le Comté du Béarn a pour religion officielle la Religion Aristotélicienne Romaine.
Le prosélytisme d'une religion non officielle ou d'une secte est formellement interdit.
La pratique d'une religion non officielle est toutefois permise à titre privé.

Des groupes et armées en Béarn :
Groupes
La non-dissolution d'un groupe, d'un corps d'armes ou d'une lance suite à la demande du Comte, du Prévôt ou du Capitaine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La procédure sera lancée 24 heures après expédition de la missive demandant la dissolution du dit corps d'armes ou lance.

Armée
Toute personne créant une armée ou introduisant une armée sur le territoire béarnais sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour trahison. Toute personne voulant intégrer ou intégrant une armée non autorisée par le Comte sera poursuivie pour trahison. De même, toute personne fournissant des PEA à une armée non autorisée par le Comte sera poursuivie pour trahison.

Ordres Militaires
Les seuls ordres militaires reconnus et acceptés en Béarn sont ceux sous tutelle du Conseil Comtal ainsi que, sous respect des traités les régissant, ceux ayant été reconnus par la Sainte Église Aristotélicienne Romaine.

De la justice béarnaise
Culpabilité et Innocence
Toute personne est présumée innocente, jusqu'à ce que verdict soit rendu par le Juge.

Avocats
Tout béarnais peut assurer la défense d'un accusé sur le sol béarnais si ce dernier en fait la demande au Juge.

Dossier d'accusation
L'accusé ou son avocat peuvent, à leur demande, se faire communiquer une copie du dossier d'accusation monté sur les faits reprochés en prévôté, hors cas de flagrance.

La Flagrance des faits
La flagrance des faits consiste en un acte supposé délictuel ou criminel, public et connu de tous, et dont l'accusé ne peut décemment chercher à nier l'existence. En ce cas précis et uniquement celui ci, et afin d'éviter l'éventuelle fuite de l'accusé, la Procure peut se dispenser de dossier à la prévôté pour mettre en procès la personne prise en flagrant délit. Cela ne préjuge pas de la culpabilité de l'accusé au regard du droit béarnais. La flagrance des faits doit être indiquée dans l'acte d'accusation.

L'Esclavagisme
Toute offre d'emploi au prix inférieur au minimum légal de quinze (15) écus hors taxes sera considérée comme un cas d'esclavagisme.
Les Maires peuvent préciser les salaires autorisés dans leurs villes par arrêté municipal tout en respectant ce minimum de quinze (15) écus.

L'Escroquerie
Sont considérées comme escroquerie les infractions d'ordre économique ayant lieu sur un marché, le non-paiement d'impôts, toute tentative d'usurpation d'identité ou de fraude.

Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.

Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation exercée à l'encontre des institutions béarnaises et visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.

La Haute-trahison
La haute trahison ne peut être invoquée que pour des faits relevant de la trahison reprochée à un élu, un noble béarnais, un chef d'armée ou un clerc.
La condamnation pour Haute-Trahison peut entraîner destitution des titres du noble concerné. La peine de destitution des titres est soumise à validation par le Comte.

Poste du Juge
Le Juge reçoit son pouvoir de juger par délégation du pouvoir souverain du Comte sur ses terres.

Poste du Comte
Une même personne ne peut cumuler plus de deux mandats de Comte Régnant consécutifs. Les cas de Régence, lors de l'incapacité du Comte à exercer ses fonctions, ne sont pas pris en compte dans le nombre de mandats cumulés.[/quote][b][u]De la tenue d'un procès et de la mise en procès :[/u][/b]
Les textes à citer sont une chose importante [b]néanmoins [/b], attention à ne pas se laisser enfermer dans les carcans de textes préformatés ou en prenant simplement les minutes des procès en cours ou classés pour écrire votre mise en accusation ou votre réquisitoire .
[color=red]Chaque affaire étant unique, il revient, entre autre, au procureur de "donner vie" à l'acte d'accusation afin qu'on comprenne bien les enjeux qui ont amené à mettre en procès la personne.[/color]

Voici une illustration soufflée par dame Vyrgule :
-Messire Mochépabo a mangé une pomme (détail des faits)
-Manger une pomme, c'est de la gloutonnerie ! (qualification des faits)
-Manger une pomme, c'est mal parce que tel texte, jurisprudence, coutume le dit, (énoncé de la règle de vie sociale)
- Le cheval à qui cette pomme était destinée est mort de faim ! (exposé des conséquences éventuelles et préjudice subi.)
- Gégé l'a vu manger la pomme (appel des témoins)
- Mochépabo peut se trouver un Asticot. (rappel du droit à un avocat).

De plus, [color=red]dans le cas de brigandage, le procureur se doit d'être extrêmement réactif afin que le ou les brigands ne s'enfuient rapidement sous d'autres cieux et n'échappent à notre justice[/color].
Pour cela, il faut être en lien étroit avec les services de la prévoté. Res Parando, il s'agit de passer régulièrement au château de Pau, [url=http://chateau-pau.forumotion.com/t6352-les-mises-en-proces-demandees]ici[/url], afin de savoir si des procès sont à lancer !
Si les personnes auraient réussi tout de même à suivre, n'oubliez pas qu'il existe des traités de coopération judiciaire avec les contrées voisines.


[b][u]Des témoins :[/u][/b]
[color=red]Ils sont capitaux[/color] pour votre dossier afin de le défendre au mieux ! Les témoins sont là pour argumenter, apporter des précisions, rapporter les faits et etc... Tout ce que vous pourrez utiliser [color=red]contre l'accusé pour prouver sa culpabilité[/color].
En général, il s'agit au minimum de la personne plaignante, personne morale ou tiers qui a déposé la plainte.
Bien entendu, il peut y avoir d'autres témoins.


[b][u]De la plaidoirie :[/u][/b]
La plaidoirie est l'exposé verbal des arguments du procureur devant le tribunal à la fin de l'audience.
Le but de la plaidoirie est bien entendu de convaincre le tribunal. L'accusé à bien entendu lui aussi le droit  à sa plaidoirie.

Pour le procureur, il s'agira le plus souvent d'abonder dans le sens de sa mise en accusation de départ en se servant des faits et témoignages présents dans les minutes du procès !
La encore, il faut se montrer précis et clair pour l'affaire concerné, sans vouloir reprendre des paroles et phrases vues ailleurs. Allez y avec vos tripes et votre conviction profonde.

[color=red]Il y a une particularité à bien garder à l'esprit pour la plaidoirie : le procureur demande une sanction contre l'accusé.[/color]
La sanction peut être In Gratibus avec des amendes, des jours de prisons et/ou encore Res Parando avec par exemple des excuses publiques.
[color=red]Dans le cas des amendes, il faut bien faire attention à ce que possède l'accusé dans sa bourse afin de ne pas lui demander plus qu'il n'a en poche ![/color]

Il y aura de plus rares cas où le procureur peut demander la relaxe ou la bonté de la cour (si l'accusé s'est excusé, a rendu les biens spoliés, etc...)

Cher procureur... à vous de mettre en procès ![/quote][/quote][color=#99cc33]
[b]Communication[/b][/color]
[b]
Bilan de Chancelière de la Baronne Melian de Ventoux[/b]
[quote]
La campagne de recrutement se poursuit afin de grossir les rangs des services diplomatiques de nostre Comté. Une postulante est par ailleurs en cours d'entretien en nos locaux.

Les discussions à propos d'une Alliance Occitane avec le Comté du Languedoc, le Duché de Guyenne, le Comté de Toulouse et le Comté d'Armagnac et Comminges se trouvant conditionnées à une prestation d'allégeance de l'intégralité des signataires, le Comté du Béarn s'en était retiré jusqu'alors. Il appartiendra au prochain Conseil de décider de la suite à y donner.

Concernant nostre voisin le Comté d'Armagnac et Comminges en particulier, un courrier pour une proposition d'Alliance revue entre nos provinces a été envoyé à leur Chancelière. Aucune réponse ne nous est parvenue pour l'instant.

Par ailleurs, le suivi habituel s'est poursuivi, notamment avec la surveillance du conflit actuel en Normandie (les armées des groupes Fatum et Eldorado ont pris possession de ce Duché qu'ils occupent actuellement) et des déplacements de l'armée menée par le Sieur Willyam Von Ferrandler, détruite il y a peu lors de sa tentative de passage en terres de Guyenne.

Un nouveau traité devrait voir le jour avec nostre voisin Aragonais, tandis que le Duché du Berry nous a faict part de sa volonté de développer ses liens avec nostre Comté. Le Grand Duché de Bretagne nous a faict également l'heur de nous envoyer un nouvel émissaire.

Je profite de ce bilan pour un petit rappel, sempiternel mais pour autant indispensable. Nostre Comté a besoin de personnes pour le représenter auprès des provinces étrangères, mais aussi pour suivre les événements qui y surviennent, aussi bien par souci d'information que de sécurité.

Aussi, si la diplomatie vous intéresse, n'hésitez pas à nous contacter !
( http://chancellerie-bearn.forumsactifs.com/f6-office-de-recrutement-du-service-diplomatique )
[/quote][b]
Bilan du Porte-Parole Dame Corenn[/b]

Un mandat de découverte et d'enrichissement. Un travail en collaboration avec chacun des conseillers que je remercie pour avoir pris le relai durant mon absence. Le recrutement de deux nouveaux émissaires. Bref, un premier mandat positif.

[color=#99cc33][b]Fonctions complémentaires (mais néanmoins indispensables)[/b][/color]

[b]Bilan de Messer Tchetchenov[/b]

[quote]Un nouveau Commandant, une nouvelle armée montée, des nouvelles recrues vite armées, des premières missions d'escorte de convoi qui ont été menées à leur terme.
Les Dragons grandissent peu à peu en Béarn !

[/quote][b]Bilan de Dame Néfi :[/b]

[quote]Les travaux concernant la charte de l 'hôpital se sont poursuivit. La charte a été voté et sera mise en application par le nouveau médecin chef Dame Mélian.
[/quote][i]
Per lo Biarn!

Fait au Casteth de Pau, le dix-huitième jour du mois d'octobre, de l'an mille quatre-cent-soixante et un.[/i][/quote]