~ Chancellerie du Béarn - Saincte Raphaëlle ~ Lieu de la Diplomatie Béarnaise |
| | Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) | |
| | Auteur | Message |
---|
Eugénie de Varenne Chancelier Béarnais région Sud
Nombre de messages : 1018 Localisation : Tarbes Date d'inscription : 29/09/2008
Feuille de personnage Nom: Prénom: Titre(s) de Noblesse & Terre(s):
| Sujet: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Mer 17 Déc 2008, 00:03 | |
| Domaine Royal:Champagne: - Citation :
- Nous, Crxman84, Régent de Champagne, reconnu par Son Altesse Armoria de Mortain,
Proclamons l'Etat de Siège en Champagne. . Rappelons au peuple, dans le document joint, les effets de l'Etat de Siège. De faict, exigeons le départ, dans les plus brefs délais, de tous les étrangers ne possédant pas d'autorisation dument accordée par le Conseil de Régence des terres de Champagne.
Toute personne franchissant les frontières sans ces accords, le fera à ses risques et périls et sera traduit en justice immédiatement pour Trouble à l’Ordre Public.
Faict à Reims Le 14ème jour du mois de novembre de l'An de grasce 1456
Le Régent Crxman84, Baron de Coulommiers
| |
| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Jeu 25 Nov 2010, 18:27 | |
| - Takanomi a écrit:
-
- Citation :
A tous, toutes, présent(e)s et à venir, qui liront ou qui se feront lire, salut,
Nous, Elena Hale d'Harlegan, Comtesse d'Artois, annonçons, en guise de rectification au précédent communiqué semblant peu explicite, que toutes les frontières artésiennes sont ouvertes à tous les voyageurs à l'exception des ressortissants flamands et normands qui devront faire la demande d'un Laisser-Passer à notre Prévôt, dame Chany. Leur cas fait toutefois l'objet d'une réflexion.
Annonçons également qu'Arras restera fermée aux étrangers quels qu'ils soient et aux artésiens non-arrageois désireux de s'y rendre sauf détention d'un Laisser-Passer dûment demandé.
Que les choses soient ainsi sues de tous et toutes!
Fait à Arras, le 24 novembre 1458
Elena Hale d'Harlegnan, Comtesse d'Artois
| |
| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Lun 25 Juil 2011, 22:59 | |
| - Leha a écrit:
-
- Citation :
Nous, Michel de Villefort, Comte du Maine, Par la volonté du peuple du Maine et de son conseil,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
- Annonçons par la présente la réouverture des frontières du Comté du Maine.
En effet, en vertu des nouvelles Lois Royales édictées par feue Sa Majesté, le droit des françois à circuler au sein du Royaume de France doit être respecté.
- Citation :
2-2 : Circuler dans une province du royaume où l’on n'a pas de résidence.
Chaque résident du royaume de France, tout comme chaque noble ayant terre en France, a le droit de circuler dans toutes les provinces du royaume de France.
Dès lors, à moins d’être en train de purger une condamnation judiciaire excluant temporairement d’une province un individu - auquel cas cette liberté est suspendue le temps de la dite peine à l’intérieur de la province où il a été condamné - , tout un chacun a le droit de traverser toutes les provinces du royaume.
- Ainsi, à compter du vingt juillet de l'an mil quatre cent cinquante-neuf, les frontières du Maine seront ouvertes.
- Néanmoins, en vertu de ces mêmes Lois :
- Citation :
- Dans ce contexte, le concept de « frontières fermées » d'une province signifie
seulement que, des dispositifs sécuritaires & militaires spécifiques ayant été mis en place à ces frontières, toute personne exerçant son droit de circuler entre une province frontalière & ladite frontière engage son intégrité physique & ne saurait tenir pour responsable la province ayant fermé ses frontières des dommages subis durant le voyage, y compris infligés par des forces régulières de ladite province. Si le Maine venait à refermer ses frontières, il ne saurait être tenu responsable des dégâts provoqués par d'éventuels dispositifs de sécurité.
Que cela soit dit, que cela soit su.
Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine Le vingt-cinquième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf
| |
| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Ven 29 Juil 2011, 22:42 | |
| - Citation :
Au peuple d'Artois, Aux voyageurs du royaume de France, A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Par la présente, nous, Zazaroyaume, Comtesse d'Artois, décrétons la fermeture de nos frontières et vous informons que le 27 juillet 1459, nos armées seront placées en « mode faucheuse ». Nous conseillons à tous les artésiens de ne voyager que si cela est vraiment nécessaire.
Afin de ne connaitre nulle désillusion, nous vous demandons de respecter les dispositions ci-dessous :
Qu’il soit su que les étrangers présents en Artois, disposent d’un délai de 48 Heures pour quitter le territoire artésien et qu'ils devront se trouver hors d’Artois, au plus tard le 27 juillet 1459. Tout contrevenant sera automatiquement mis en procès et placer en liste « ennemie » au sein de nos armées.
Afin d'éviter toute erreur malencontreuse et de faire couler du sang inutilement, il est demandé à « tout artésien » ou « étranger » de faire une demande minimum 48 heures AVANT de se déplacer, en zone frontière et ce auprès de notre Prévôt Jj64 ou à son adjoint Patcaf. Le manque d'accord ou de réponse équivaut à un refus, qu'il ne vous faudra pas enfreindre au risque d'y perdre la vie malencontreusement.
Il est donc nécessaire que chacun prenne ses précautions pour préserver sa santé.
L'Artois ne pourra être tenu pour responsable des blessures et autres pertes matérielles si ces dispositions n'étaient pas respectées.
De plus, qu'il soit rappelé que notre capitale, Arras, est interdite à tout étranger. Les artésiens, en revanche, devront faire une demande de laissez-passer au préalable, auprès de notre prévôt Jj64 ou de son adjoint Patcaf.
Aussi, nous vous rappelons, que toute formation de corps armés ou lances est interdite, sauf autorisation préalable de notre Prévôt Jj64 ou de son adjoint Patcaf.
Ces mesures ne sont prises que pour la sauvegarde des intérêts de l’Artois et de tout son peuple.
Nous saurons faire face à toutes menaces qui viseraient nos terres. L'Artois restera ainsi fidèle à sa devise et à sa parole qui fut toujours la même, malgré les pressions tentées par certains.
Ce décret entrera en vigueur dès sa parution.
Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.
Que cela soit su de tous !
Fait à Arras, le 24ème jour de juillet de l'An de grâce 1459
Zazaroyaume, Comtesse d’Artois
| |
| | | mydryon Diplomate Etranger
Nombre de messages : 27 Localisation : Orléans Date d'inscription : 27/06/2011
| | | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Jeu 01 Sep 2011, 13:32 | |
| Merci beaucoup Excellence ^^. | |
| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Sam 10 Sep 2011, 13:03 | |
| - Citation :
De nous, Orin, Vice-Comte du Maine A vous, mainois et mainoises Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire Respect et amitié
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Annonçons par décision de la Reyne :
. La fermeture des frontières du Maine, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. La mise en Faucheuse de nos armées, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. Appelons tous les Mainois à défendre leur village respectif en prenant contact avec le Responsable de la Défense Civile qui les aiguillera vers une lance.
Que cela soit dit, que cela soit su. Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine Le vingt sixième jour du mois d’Aout de l'an mil quatre cent cinquante neuf
Orin, Vice-Comte du Maine | |
| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Sam 17 Sep 2011, 15:56 | |
| - Citation :
Au peuple d'Artois, Aux voyageurs du royaume de France, A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Par la présente, nous, Fidos, Comte d'Artois, rappelons à tous la fermeture de nos frontières et que nos armées sont placées en « mode faucheuse ». Nous conseillons à tous les artésiens de ne voyager que si cela est vraiment nécessaire.
Afin de ne connaitre nulle désillusion, nous vous demandons de respecter les dispositions ci-dessous :
Qu’il soit su que les étrangers arrivants en Artois non porteurs d'un LP, disposent d’un délai de 24 Heures pour rebrousser chemin et quitter le territoire artésien. Tout contrevenant sera automatiquement mis en procès et placer en liste « ennemie » au sein de nos armées.
Afin d'éviter toute erreur malencontreuse et de faire couler du sang inutilement, il est demandé à « tout artésien » ou « étranger » de faire une demande minimum 48 heures AVANT de se déplacer, en zone frontière et ce auprès de notre Prévôt Aramisses ou à son adjoint Patcaf. Le manque d'accord ou de réponse équivaut à un refus, qu'il ne vous faudra pas enfreindre au risque d'y perdre la vie malencontreusement.
Il est donc nécessaire que chacun prenne ses précautions pour préserver sa santé.
L'Artois ne pourra être tenu pour responsable des blessures et autres pertes matérielles si ces dispositions n'étaient pas respectées.
De plus, qu'il soit rappelé que notre capitale, Arras, est interdite à tout étranger. Les artésiens, en revanche, devront faire une demande de laissez-passer au préalable, auprès de notre prévôt Aramisses ou de son adjoint Patcaf.
Aussi, nous vous rappelons, que toute formation de corps armés ou lances est interdite, sauf autorisation préalable de notre Prévôt Aramisses ou de son adjoint Patcaf.
Ces mesures ne sont prises que pour la sauvegarde des intérêts de l’Artois et de tout son peuple.
Nous saurons faire face à toutes menaces qui viseraient nos terres. L'Artois restera ainsi fidèle à sa devise et à sa parole qui fut toujours la même, malgré les pressions tentées par certains.
Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.
Que cela soit su de tous !
Fait à Arras, le 16ème jour de septembre de l'An de grâce 1459
Fidos, Comte d’Artois
| |
| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Dim 15 Jan 2012, 13:48 | |
| - Citation :
Oyez ! Oyez !
A tous ceux et celles qui liront ou se feront lire
Nous vous rappelons que les frontières artésiennes sont fermées, que notre Capitale est interdite à tous les étrangers.
Pour traverser notre Comté, vous devrez disposer d'un Laisser Passer.
Pour obtenir cette pièce administrative, garantissant un passage sans dommage, vous devrez avoir un Garant.
Garant qui ne pourra être que :
- Un membre du Haut Conseil (élus et non élus)
- Un membre du Bas Conseil (maires et tribuns)
- Un membre du Guet
- Un membre de l'Ost
Ces personnes étant sans nul doute les meilleurs garants puisque tenus soit par le secret, soit par un serment. Les autres personnes se verront refuser d'office un Laisser-Passer.
Le Garant s'engage a ce que vous ne causiez pas de trouble en Artois. Seul le Garant pourra faire la demande un LP au Prévot. Toute autre demande se verra refusée.
Toute fois, il est a noter :
Des exceptions automatiques :
Les ressortissants du Ponant, excepté la Guyenne, peuvent circuler librement.
Des refus automatiques :
Toutes personnes issues des Duchés de Normandie, de Champagne ou d'une province ayant participé au conflit contre nous. Cette mention est applicable jusqu'à la signature de la Paix. Si vous êtes dans ce cas, seul un garant direct du Haut Conseil peut demander un Laisser Passer.
Aucun Laisser Passer ne sera accordé pour traverser notre capitale Arras. Toute personne étrangère se verra mise en procès pour présence illégale.
Toute arrivée en Lance sera considérée comme une attaque. Donc, vous devez réduire votre groupe à un "Groupe Simple"
Ce présent arrêté est applicable dès sa publication. Toutes personne étrangère doit se faire connaitre auprès du Guet et dispose de 48h pour trouver un Garant ou sortir du Territoire Artésien.
Pour information, la répartition des votes : Pour : Bayard, William Zola, Sir Labreck, Crysline, Dagoon, Izeliah, Hiro, Ruby, Arthur12, Brage, Aramisse Contre : Kalvinus
Faict à Arras, le 13ème jour du mois de Janvier de l'an de Grâce 1460
Crysline, Prévôt des Maréchaux
Bayard, Comte d'Artois.
| |
| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Jeu 19 Avr 2012, 15:46 | |
| - Citation :
A Reims, le 30e jour du mois de mars de l'an MCDLX.
A tout ceux qui liront ou se feront lire,
Au peuple de Champagne Aux voyageurs
Qu'ils soit su de tous ! Au vu des récents évènements, nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne déclarons :
- La fermeture des frontières champenoises, à compter du 31 mars 1460, à tous les étrangers.
- Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable, Damoiselle Catherine.v.enorig.
- Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
- Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
- Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
- Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
- Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.
Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,
Duc de Champagne
Coxynel Porte-Parole de Champagne
| |
| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Mer 16 Mai 2012, 21:17 | |
| - Citation :
Oyez ! Oyez !
Chères Artésiennes, Chers Artésiens, Voyageurs,
Nous, Yosil Curgh, Comte d'Artois, vous annonçons qu'à compter du samedi 7 avril 1460, les frontières artésiennes seront ouvertes.
Nous levons ainsi la déclaration de fermeture des frontières et la nécessité d'avoir un garant pour traverser notre territoire.
Les marchandises et les Hommes pourront circuler librement en terre artésienne. Et ceci sans aucune restriction de provenance.
Néanmoins, Arras, notre capitale, reste fermée aux étrangers et les Lances et Groupes Armés sont interdits. Toutes personnes ne respectant pas ces conditions seront mise en procès.
De même, cette annonce n'a pas d'effet rétroactif. Les procès en cours seront menés à terme.
Faict à Arras, le 6ème jour du mois d'Avril 1460.
Yosil Curgh, Comte d'Artois.
| |
| | | Cooky Ambassadrice Béarnaise
Nombre de messages : 481 Localisation : Orthez Date d'inscription : 09/06/2010
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Sam 09 Juin 2012, 15:57 | |
| Sécurité Normande Frontière Normande - Citation :
-
- Citation :
- Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Qu’il soit sut qu’au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande, Qu’il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché, Qu’il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.
Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt. Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu’il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.
Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
- Citation :
- Validé par le conseil ducal à 11 voix pour:
POUR:
Babaorum Dretox Davy Johane Deedee Jamie Bertrand Picard Pitt Riddler* Glory
- Citation :
- De Nous, Pitt.bull de Brécey, Duc de Normandie,
De Nous Conseillers Ducaux, A vous Peuple Normand, A ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
En raison d'un risque majeur de pillage identifié par nos services de police et de douane et au vue de la présence, sur le sol normand, de personnes considérées comme suspectes en raison de leurs antécédents judiciaires établis,
En raison de la fermeture des frontières normande décrétée le 7 mai de l’an de grâce 1460,
Décrétons l'expulsion, hors des terres normande, et l’interdiction de territoire a toutes personnes faisant partie des groupuscules dont les noms suivent et qui ne respecteraient pas l'ordre d'expulsion :
- Les membres des groupes :"l'Hydre", "Lune Pourpre" , "Fatum" et "Loups d’Argent", et affiliés a ces groupes, reconnus par le Duché de Normandie et la Couronne Royale ; - Toutes les personnes dont le Duché souhaite le départ immédiat.
Toutes personnes ne respectant pas ces termes seront déclarées ennemies du Duché et listé par nos armée sans possibilité de recours.
Aucune justification ne sera donnée quant aux choix des personnes concernées par l'avis d'expulsion et l’interdiction de territoire. Le Duché, seul maître en ses terres, est libre d'y accueillir ou d'en faire partir qui il souhaite, selon son bon vouloir.
Cette décision est faite pour protéger notre Normandie de tout risque de rébellion et des menaces dont elle est la cible.
Faict à Rouen, le 3 juin de l’an de grâce 1460
- Citation :
- Validé par le conseil ducal à 9 voix pour:
POUR:
Babaorum Jamie Pitt Bertrand Picard Davy Johane Glory Deedee
N’ont pas voté : Riddler*, Dretox | |
| | | Cooky Ambassadrice Béarnaise
Nombre de messages : 481 Localisation : Orthez Date d'inscription : 09/06/2010
| | | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Mar 27 Nov 2012, 13:33 | |
| - Citation :
A tous qui la présente annonce liront ou entendront, De nous, Sa Grâce Martin Tamarre de Nivellus, Duc d’Alençon, Salutations et prospérité,
Faisons annonce de :
La fermeture immédiate de nos frontières à cause de deux armées ennemis qui sont près de nos frontières.
- Tout emménagement en nos villages est interdit sans autorisation reçue du Prévôt. - La traversée de notre Duché est interdite à toutes personnes non alençonnaise. - Tous les groupes armés ou non , ainsi que les lances, qui sont étrangers au Duché sont proscrits de nos terres sans autorisation préalable du Prévôt. - Notre armée pourra sillonner nos routes et attaquer toute personne n'ayant pas demander d'autorisation de se trouver dans le Duché et aucun dédommagement ne pourra être envisagé pour ces derniers. - Les étrangers se trouvant dans le Duché ont 48 heures pour se faire connaitre auprès du Prévôt s'ils veulent régulariser leur situation ou quitter le Duché. - Toute présence étrangère se verra mise en procès sans sommation après ce délai.
Nous demandons également à tous les conseillers ducaux et nobles de se rendre sur la Capitale et à tous les maires de préparer les groupes de défense de leur village.
Nous demandons également à tous les alençonnais qui voudraient rejoindre la défense bénévole de la Capitale ou de nos villes, de se faire connaitre auprès des Maires concernés.
Le Duc d'Alençon a rédigé, signé et scellé, à Alençon le vingt-cinquième jour du mois de novembre de l’an d’Horace MCDLX.
| |
| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Jeu 29 Nov 2012, 14:03 | |
| - Citation :
- De Nous, Leda, Duc de Normandie,
De Nous, Conseil ducal, A vous, Normandes et Normands A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,
Qu'il soit sur qu'au vue de la situation du DR et des menaces qui pèsent sur chacun de nos duché, y compris la Normandie:
-Les frontières de cette dernière sont dorénavant fermées,
-La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Normandie pour trouble à l'ordre public,
-La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières Normandes, afin de ne pas entraver les actions des armées ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée,
-L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres normandes dans un délai de 5 jours à compter de la date de parution de cette annonce après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite.
Nous rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt et tenons à souligner que les armées Normandes pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes.
Nous enjoignons les maires et les habitants du duché à se tenir prêts à toutes éventualités.
Qu'il soit su, que la Normandie ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.
Faict à Rouen le 29ème jour de Novembre de l'an de Grasce 1460, Leda, Duc de Normandie,
| |
| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Jeu 29 Nov 2012, 14:10 | |
| - Citation :
A Reims, le 25e jour du mois de Novembre de l'an MCDLX.
A tout ceux qui liront ou se feront lire,
Au peuple de Champagne Aux voyageurs
Qu'ils soit su de tous ! Au vu des récents évènements, nous, Arman Von Frayner d'Azayes , Duc de Champagne déclarons :
- La fermeture des frontières champenoises, à compter du 26 novembre 1460, à tous les étrangers.
- Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable, sieur Claptons54.
- Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
- Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
- Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
- Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 3 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
- Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.
Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,
Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes Duc de Champagne
Sa Grace Amory de Lucas, Vice-Duc de Champagne
Aleen de Pastre Conseillère à la communication
| |
| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Jeu 10 Jan 2013, 23:20 | |
| | |
| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Mer 23 Jan 2013, 22:27 | |
| - Citation :
A Reims, Le vingt-troisième jour du mois de Janvier de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.
Au Peuple de Champagne, aux voyageurs,
Salut et Paix,
Par la présente, nous, Arman Von Frayner d'Azayes, Duc de Champagne, rappellons que la fermerture de nos frontières annoncée le 25 novembre 1460 est toujours effective a ce jour.
Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable, Dame Poppa.
Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 3 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.
Afin que nul doute ne puisse être, y apposons notre scel,
Duc de Champagne
Vice - Duchesse de Champagne
Porte parole de Champagne. | |
| | | Melian Chancelière du Béarn
Nombre de messages : 6726 Localisation : Lourdes, Béarn Date d'inscription : 11/08/2009
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) Mar 05 Mar 2013, 23:26 | |
| - Citation :
Nous, Exaltation Lablanche d’Abancourt , duchesse d'Orléans Mc Legrand, vicomte de Montgomery, gouverneur d'Orléans,
en ce 22 février 1461,
annonçons la réouverture des frontières orléanaises aux sujets de toutes origines, à l'exception des provinces ayant déclaré leur opposition au roi de France, Eusaias de Blanc-Combaz.
Sont ainsi visés les provinces du Béarn, Gascogne, Armagnac et Comminges, Toulouse, ainsi que le Berry, et le Saint Empire Romain Germanique.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
| |
| | | Ishtara
Nombre de messages : 52 Localisation : Mauléon - Béarn Date d'inscription : 01/01/2014
| Sujet: Normandie Lun 24 Fév 2014, 10:30 | |
| - Deedee a écrit:
- De l'Etat des Frontières Normande
- Citation :
- [rp]De nous Leda de Vire, Duc de Normandie,
De nous, Conseil Ducal de Normandie,
Au peuple de Normandie, A ceux qui liront ou se feront lire la présente,
Qu’il soit su, qu’en raison, De la menace Fatum toujours présente au sein du Domaine Royal De la recrudescence des actes de brigandages sur nos routes, De l’insécurité persistante dans nos village et à nos frontières,
Nous maintenons la fermeture de nos frontières. Toute personne désirant traverser le duché de Normandie ou y séjourné, devra faire une demande explicite au Prévôt des Maréchaux pour obtenir un Laissez-passer réglementaire. L’absence de laissez-passer pourra entrainer des poursuites judiciaires.
Par la même, la Capitale, Rouen, reste interdite a tout voyageur non muni d’un laissez-passer. Toute personne cherchant à y entrer sans autorisation se verra arrêter par l’armée sans somation et aucune indemnisation ne sera faite en cas de blessure.
Nous rappelons également, que l'installation sur les terres Normandes, quelque soit la ville, est soumise à des règles suivant le décret sur l'installation et la naturalisation. Toute personne désirant donc s'installer sur les terres Normandes doit en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux, sous peine de poursuites judiciaire.
Fait à Fécamp ce vingt-troisième jour de janvier de l’an de grâce 1462
[/rp] | |
| | | Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) | |
| |
| | | | Zone Nord (Artois, Domaine Royal, Flandres) | |
|
Sujets similaires | |
|
Sujets similaires | |
| » Traités de Coopérations Judiciaires » Zone Sud (Armagnac, Gascogne, Languedoc, Toulouse, Rouergue) » Zone Est (Berry, Bourbonnais-Auvergne, Bourgogne,Limousin, Lyonnais) » Comté des Flandres » Zone Ouest (Anjou, Guyenne, Périgord-Angoumois, Poitou, Touraine)
|
| Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
|