Zone Est (Berry, Bourbonnais-Auvergne, Bourgogne,Limousin, Lyonnais)

Citation :

De Nous, Cerberos d'Armantia Malemort, Comte du Limousin et de la Marche, vassal du Roy de France,

Déclarons ce jour la fermeture de la Capitale, Limoges, à tout ressortissant de nostre Comté non-mini d'un Laissez-Passer obtenu auprès du Prevost, Demoiselle Angeline_des_Yris d'Ysengrin Louvelle.

À Nos sujets du Limousin et de la Marche, nous rappelons la nécessite de protéger la Château face aux brigands qui menacent nos Terres et nostre intégrité et que cette décision se doit d'estre respecté par tous pour garantir à nostre Comté sa totale protection.

Tout contrevenant pourrait s'exposer à des altercations violentes avec Nos armées.

Fait ce 12éme jour de Juillet en l'an de grasce 1460,

Cerberos d'Armantia Malemort
Comte du Limousin et de la Marche

Citation :

Levée de la fermeture des frontières

De Nous, Cerberos de Malemort d’Armantia, Comte du Limousin et de la Marche, vassal du Roy de France,

Considérant qu'il n'est plus nécessaire de maintenir nos frontières fermées aux étrangers, les dangers s'étant finalement dissipés, nous ordonnons ce jour la levée de fermeture des frontières.

Tout ressortissant étranger peut donc voyager librement en Nos villes, les Laissez-Passer étant dès lors obsolète.

Fait ce 25éme jour de Juillet en l'an de grasce 1460,

Cerberos de Malemort d'Armantia
Comte du Limousin et de la Marche

Citation :

A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,


Suite aux prises et aux pillages ces dernières semaines de plusieurs mairies dans le Duché de Bourgogne, les Comtés Languedoc, du Rouergue et de Toulouse, malheureusement plus récemment dans notre province avec la prise de Murat, l'organisation nommée Fatum a montré sa capacité à déstabiliser et piller les provinces du royaume et représente désormais une menace permanente et directe contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants.

C’est pourquoi, Nous, Androlyne de Castellane, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, après consultation du Conseil, ainsi que l’Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux et conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante l’état de siège dans le cadre de la loi martiale. En conséquence de quoi, et afin d'assurer la sécurité du Duché dont nous avons la charge, faisons savoir par la présente décision que les membres supposés de l'organisation criminelle dénommée Fatum sont indésirables en Bourbonnais-Auvergne avec les conséquences suivantes :

• les membres supposés de cette organisation sont indésirables en notre duché et devront donc détruire tout groupe armé quelle que soit sa composition, et ils sont sommés de quitter nos terres dans les 3 jours à venir, sous peine de poursuites pour trouble à l’ordre public.
  
• l’accès à notre capitale Clermont leur est dans tous les cas strictement interdit. Si des membres reconnus ou supposés font mouvement pour entrer directement dans l’enceinte de la ville ou ne serait-ce que pour passer aux pieds des remparts, ils seront repoussés par la force par nos armées protégeant la capitale.
  
• au regard de la prise de Murat, cette organisation représentant une menace directe contre l’intégrité de notre duché, toute incursion sur notre territoire de tout membre connu et présumé de cette organisation sera sanctionnée par la force sans sommation afin de traduire en justice les pilleurs de Murat et de les empêcher à nouveau de nuire.

D’après les informations transmises, une liste des membres soupçonnés appartenir au Fatum a été établie ci après :

Groupe de Celia., Tonic
Corps d'armes de Euh, Avilda, Perceval_, Jhonas, Archibald_gripsou
Groupe de Julien..


Par ailleurs d'autres noms pourraient être ajoutés en fonction des doutes ou des suspicions qui pourraient apparaitre. Cette ordonnance serait alors modifiée en conséquence.

Pour le moment, pour toutes les autres personnes, résidents ou étrangers, les frontières restent ouvertes, et les déplacements sont autorisés dans le duché. Mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour arrêter les pilleurs de Murat pour qu'ils soient traduits en justice et déloger les personnes suspectes et les récalcitrants. Chacun étant responsable de ses fréquentations, toutes les personnes assez idiotes pour voyager en compagnie de ces membres supposés le feront à leurs risques et périls et en assumeront les conséquences.


En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l’ordre public.

La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu’à ce que le conseil ducal la lève.



Faict à Clermont, le 31 juillet 1460

Androlyne de Castellane, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne

Citation :

Berrichons, Berrichonnes,
A tout ceux qui se feront lire.

Au vu de l'attaque effectuée sur Châteauroux, et que l'usurpatrice est connue de nos services de l'ordre comme étant une ressortissante de Touraine.
À ce jour du 21 Juillet 1460, je déclare la loi martiale et la fermeture des frontières de notre pays.
Tout ressortissant étranger sera mis en procès et risquera sa vie si il croise nos armées.
Les étrangers présents à ce jour ont 24 heures pour quitter le Berry !
Les ressortissants du Ponant ne sont pas concerné par la loi martiale mais devront faire acte de prudence en contactant le prévôt Seiko [IG : Seiko].
J'invite également tous les berrichons à se tenir prêt à rejoindre une de nos armées ou un groupe de défense pour repousser toute autre agression éventuelle !

Pour le Berry,
Le 21 Juillet de l'an de Pâques 1460

Mine de la Rose Noire
Duc du Berry

Citation :

A vous bon peuple du Limousin et de la Marche,
A vous gens du voyage venus camper devant les murs de Limoges,
Et à vous étrangers déjà dans nos villes,

Salutations et paix.

Qu’il soit entendu et su qu’en ce huitième jour de septembre, de l’an de grasce 1460, Nous Wolf Loner de Gaillimh, actuel Comte du Limousin et de la Marche, déclarons nos frontières fermées et la loy martiale provisoire ordonnée.

Que tous ceux qui tenteraient de déstabilisera notre Comté en :

• Prenant une mairie ou le castel par la force
  Créant une armée non reconnue par la noblesse du comté ou par le conseil comtal
  Pillant les marchés
  Ou simplement en se regroupant de manières suspectes

Se verront accusés de Trouble à l’ordre public aggravé, prenant ainsi le risque d’être passés par les armes ou pendus en place publique. Ainsi s’ils persistent, ils en connaissent les conséquences.

Nous, Wolf Loner de Gaillimh, ne laisserons par notre province malmenée par des groupes de bandits, mercenaires ou tout autre oiseau de mauvais augure.
Que le Tout puissant ait pitié de tous, Amen !

Fait au Conseil comtal
Le VIIIèm jour de septembre 1460

Citation :

De la Loy martiale

Préambule - Le Comte peut à tout moment déclarer la loi martiale et y mettre fin, le droit commun reprenant à ce moment là son cours normal.

• Article I.1. - La loi martiale est une mesure d'exception et ne saurait être proclamée qu'en cas d'événement susceptible de nuire gravement à la bonne administration du comté du Limousin et de la Marche. Elle ne peut être décrétée que par le Comte.
  
  
  Article I.2. - Dès la fin de la situation de crise à l'origine de la promulgation de la loi martiale, celle-ci doit être suspendue par le Comte.
  
  
  Article I.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger souhaitant ou foulant le sol du Limousin et de la Marche a l'obligation de se signaler à la prévôté. Tout contrevenant se verra jugé pour trouble à l'orde publique et une peine de bannissement pourra être appliquée.
  
  
  Article I.4 – Sous la loi martiale la Compagnie d’Ordonnance du Limousin et de la Marche a autorité de mettre en demeure ou passer par les armes tout individu bafouant la dict. loi.
  
  
  Article I.5. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
  
  
  Article I.6. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Fait au Conseil comtal le VIIIème jour de septembre 1460

Citation :

Berrichons, Berrichonnes,
A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Salut !


En ce 18 septembre de l'An de Grâsce 1460,

Après deux mois de Loy Martiale, le Duché de Berry ouvre à nouveau ses frontières.
Cependant, comme l'indiquait l'annonce précédant la Loy Martiale et comme le veut la présente, les groupes armés sont interdits en Berry sauf autorisation expresse, ainsi que les nobles des provinces suivantes : Touraine, Limousin & Marche, Bourbonnais-Auvergne et l'ensemble du Domaine Royal, qui se doivent de demander un Laisser-Passer avant de pénétrer sur les terres berrichonnes. Les demandes seront à adresser à notre Prévôt Seiko.

Nous conseillons par ailleurs à toute personne étrangère au Duché à se faire connaître également auprès du Prévôt.


Pour le Berry et pour la Paix,


Zelgius de la Rose Noire Champlecy,
Duc de Berry.

Citation :

Au bon peuple du Limousin et Marche,


Nous Wolf Loner de Gaillimh, Comte élu du Limousin et de la Marche,

Faisons savoir qu'à partir de ce jour du 19 Octobre 1460, nous abrogeons la Loy martial que nous avions établit en début de ce mandat, laissant place de nouveau au Droit commun.
Les frontière sont dorénavant réouvertes. Nous invitons toutefois toutes personnes étrangère à continuer de se présenter au Prévot ou aux services de la prévoté afin de faire valoir leur bonnes intentions et à établir un climat de confiance.

Que ceci soit su et connu de tous

Le XIXèm jour du mois d'October 1460

Le conseil comtal.

Comte du Limousin et de la Marche

Citation :

A Vous Gens du Voyage et de passage en Limousin et en Marche,
A Vous ressortissants étranger à notre comté,
A tous ceux que ceci peut concerné d’une manière ou d’une autre.

De Nous Wolf Loner de Gaillimh, Comte Régent du Limousin et de la Marche.

Salutations et connaissance de vérités ;

Une nouvelle fois notre comté est lieu de passage de nombreux bandits et groupe organisé, à croire que ceux-ci aiment à passer chez nous entre deux mandats, profitant des changements de conseil pour pénétrer dans notre comté.
Nous Wolf Loner de Gaillimh, nous ne pouvons permettre ceci et donc déclarons de nouveau la loy martiale au sein de notre comté ainsi que la fermeture des frontières.
Nous rappelons, que toutes personnes susceptible de nuire à notre province se verront passer par les armes et/ou mener devant le tribunal comtal.
Que ces personnes sachent que la peine de mort ainsi que la pendaison haute et cour est d’usage et nous n’hésiteront pas à y faire appel. Que tous soit avertit et que si contrevenant il y a, ils en acceptent les termes en outrepassant la loy martiale.

Afin que nul doute soit possible nous rappelons ici les terme de cette loy :

Citation :

De la Loy martiale

Préambule - Le Comte peut à tout moment déclarer la loi martiale et y mettre fin, le droit commun reprenant à ce moment là son cours normal.

• Article I.1. - La loi martiale est une mesure d'exception et ne saurait être proclamée qu'en cas d'événement susceptible de nuire gravement à la bonne administration du comté du Limousin et de la Marche. Elle ne peut être décrétée que par le Comte.
  
  
  
• Article I.2. - Dès la fin de la situation de crise à l'origine de la promulgation de la loi martiale, celle-ci doit être suspendue par le Comte.
  
  
  
• Article I.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger souhaitant ou foulant le sol du Limousin et de la Marche a l'obligation de se signaler à la prévôté. Tout contrevenant se verra jugé pour trouble à l'ordre publique et une peine de bannissement pourra être appliquée.
  
  
  
• Article I.4 – Sous la loi martiale la Compagnie d’Ordonnance du Limousin et de la Marche a autorité de mettre en demeure ou passer par les armes tout individu bafouant la dict. loi.
  
  
  
• Article I.5. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
  
  
  
• Article I.6. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.
  
  
  
• Article I.7. - Sous la loi martiale, tout ressortissants étranger se trouvant sur le sol avant la promulgation de la loi ont 24h pour faire une demande d'autorisation de séjour, sinon 48h pour quitter le Limousin et la Marche.
  
  

Que nul n’est sensé ignorer la loy

Fait au Conseil comtal le XXVIème jour de October 1460

Citation :

A nos fiers et prudents citoyens berrichons,
Aux voyageurs qui marchent sur nos routes et nos chemins,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Salut & Paix.

Dans le cadre d'un projet de nettoyage et d'épuration des routes, les frontières du Duché du Berry sont fermées pour une durée indéterminée pour tous les citoyens non-berrichons.
Les voyages intra-duché sont fortement déconseillés, sauf obligation expressse. En cet unique cas, demande d'autorisation sera faite auprès de notre Prévôt Bimba18.

Tous les basins (idiots) qui voudront tester leur capacité à se prendre une armée se la prendront effectivement, et ce sans sommation.

Faict et scellé au Castel Ducal de Bourges, le septième jour de Janvier, en l'An de Pâsques Mil Quatre Cents Soixante.


Duc de Berry



Chancelier de Berry

Citation :

A Vous Gens du Voyage et de passage en Limousin et en Marche,
A Vous ressortissants étranger à notre comté,
A tous ceux que ceci peut concerné d’une manière ou d’une autre.

De nous Erabal de Kerry, Comte du Limousin et de la Marche,

Déclarons la loy martiale au sein du Comté du Limousin et de la Marche.
Qu'il soit su que dès aujourd'hui notre Comté se voit de nouveau fermer ses frontières afin de nous protéger de brigands et autres indésirables.

Nous rappellons icelieu la loy martiale :

Citation :

De la Loy martiale

Préambule - Le Comte peut à tout moment déclarer la loi martiale et y mettre fin, le droit commun reprenant à ce moment là son cours normal.

• Article I.1. - La loi martiale est une mesure d'exception et ne saurait être proclamée qu'en cas d'événement susceptible de nuire gravement à la bonne administration du comté du Limousin et de la Marche. Elle ne peut être décrétée que par le Comte.
  
  
• Article I.2. - Dès la fin de la situation de crise à l'origine de la promulgation de la loi martiale, celle-ci doit être suspendue par le Comte.
  
  
• Article I.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger souhaitant ou foulant le sol du Limousin et de la Marche a l'obligation de se signaler à la prévôté. Tout contrevenant se verra jugé pour trouble à l'ordre publique et une peine de bannissement pourra être appliquée.
  
  
• Article I.4 – Sous la loi martiale la Compagnie d’Ordonnance du Limousin et de la Marche a autorité de mettre en demeure ou passer par les armes tout individu bafouant la dict. loi.
  
  
• Article I.5. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
  
  
• Article I.6. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.
  
  
• Article I.7. - Sous la loi martiale, tout ressortissants étranger se trouvant sur le sol avant la promulgation de la loi ont 24h pour faire une demande d'autorisation de séjour, sinon 48h pour quitter le Limousin et la Marche.

Nulle n'est censé ignorer la loy,

Le 21 Janvier 1461,
Erabal de Kerry,
Comte du Limousin et de la Marche